DISTRICT DE SAINT-JOSEPH
7611. — District de Saiot-Jacques-l'HÔpital. Assemblée ordinaire du 28 octobre 1789. Imp. Cailleau. S. d., in-8«, 15 p. (A. N. C. 32, n» 271 bis.]
Lecture et approbation d'un mémoire de Sergent en faveur de la liberté du commerce de la boucherie et de la boulangerie.
7612. — District de Saint-Jacques-rHôpital. Extraits des différentes délibérations. Copie de rapport et arrêtés, tant du comité civil permanent que de l'assemblée générale du district, le tout relatif à la discussion élevée entre MM. les représentants de la Commune et MM. du district des Cordeliers. (1 8-22 norembre 1789.) Tmp.CaUleau. S. d., in.40, 15 p. [A. iV. C. 33, no 286. |
Voyez les net 7078-7079 ci-dessus.
7613. — District de Saint- Jacques-rHÔpital. Assemblée générale. Séance ordinaire du mercredi 27 janvier 1790. Imp, CaUleau. S. d., in-4«, 4 p. [N. Lb*« 340.]
Au sujet de la situation de la Caisse d'Escompte.
7614. — District de Sainl-Jacques-rHôpital. Assemblée ordinaire du mercredi 10 février 1790. Monument à la gloire de Louis XYI. Imp. CaUleau, S. d., in-4«, 7 p. et 1 planche. [N. Lb*® 341.]
Description du monument projeté par Sergent,
en collaboration avec M. Viel de Saint-Maux, membre de plusieurs académies d'architecture.
En regard du titre, très jolie pi. & l'aquatinte intitulée : Projet d'un monument élevé A Vhonneur de Louis XVI, voté par leê ciioyenê du district de Saint'JacqueS'V Hôpital et préaenté A V Assemblée nationale et aux représentants de la Commune et signé : Sergent, inv. 9t sculp, 1790.
76i5. — District de Saint- Jacques-rHÔpital. [Assemblée générale. Séance ordinaire du mercredi 24 février 1790. Institution des Enfants aveugles. Imp, Cailleau. S. d.l in-4*, 4 p. [Br. M. F. R. 10', 6.]
Sur la proposition de Sergent, le district arrête qu'il sera demandé à Haùy de donner une séance d'exercices de ses enfants aveugles et de rédiger un mémoire sur les moyens de développer cette institution.
Un ex. du billet d'invitation à la séance du lendemain est classé aux Archives nationales dans le carton C 199, n» 160^.
7616. — Discours lu à rassemblée du district de Saint- Jacques -THÔpital dans la séance du 19 avril 1790. Imp. du PosiUlon. S. d., in-40, 15 p. [R. AD. XVI, 68.]
Signé : Sergent, ex-président du district, vice-président du comité.
Sur la lettre de Baiily et l'adresse des mandataires provisoires. Voyez ci-dessus, n" 5734-
§ 38. — District de Sain^J'ean-en-O-rève.
(XIV, 1. — 5* Division, 5« Bataillon)
7617. — District de Saint-Jean-en-Grève.
S. /. n. d. (1789), in.4«, 2 p. [N. Lb*« 1589.]
Arrêté pris sur la motion de M. de Ville-
neuve, commandant en second du district, et réclamant le recensement des armes et munitions déposées dans les magasins de l'Hôtel de Ville.
§ 39. — District de Saint-Joseph.
(XVI, 4. — 4« Division, 10« Bataillon)
^ Pour deux pièces antérieures au 14 juillet, voyez tome I'', n»* 845-846.
7618. — District de Sainl-Josepb. Jmp,
PrauU, 1789, in-8», 2 fif. et 29 p. [R. AD. XVI, 68.J
P. 1, Noms des citoyens [de la rue du Faubourg-Montmartre, de la rue Bleue, de la me Poissonnière, du boulevard Montmartre, de la
