CHAPITRE II. — ORGANISATION MINIGIPALK
et LoUin de Saint-Germain, 1790, iiî-8°, 156 p. [Br. M. F. R., 613, 2.J
No I (p. 13). Composition de la municipalité de Paris lors de la Révolution du 12 juillet 1789 et vues proposées antérieurement pour une meilleure Constitution.
a). P. 17. Notice ou Extrait du Mémoire qui précédait un plan de municipalité proposé en 1786 par M. de Corny, procureur du Roi et de la Ville.
6). P. 31. Suite du Mémoire de 1786.
c). P. 44. Translation provisoire de l'Hôtel de Ville au Louvre, déjà proposée en 1787.
No II. Juridiction de l'Hôtel de Ville de Paris. Motifs pour la conserver en ce qu'elle est mdispensablement nécessaire pour subvenir aux mesures de l'administration quant aux moyens, à la certitude et & la régularité des approvisionnements de la capitale, et pour y réunir ce qui en a été démembré lorsqu'on a créé des tribunaux d'exception.
No ni. Observations sur les approvisionnements de combustibles destiaés à la capitale et sur l'état actuel de l'arrondissement qui y est affecté. Moyens d'augmenter les ressources générales. Etat de la navigation des rivières ; ce qu'il faut pour l'entretenir, la perfectionner et même pour ouvrir de nouvelles branches. Ruisseaux flottables. Canaux. Notice des mesures proposées depuis quatre ans.
5347. — Règlement général pour la municipalité de Paris. Imp, Lottin alnéelLottin de Saint-Germain, 1789-1790, in -4°, 9, 24 (plus i f. non paginé), 48 et 28 p. [iV. Lb*^ 91 .]
Chaque titre, sauf les deux premiers, a une pagination séparée et la rubrique des imprimeurs est répétée à chacun d'eux.
Voyez le numéro suivant.
5347».— Règlement général... Imp. Lottin aine et Lottin de Saint-Germain, S. d. (1790), in-4o, 70 p. [N, Lb«» 91 A.]
5348. — Règlement général pour la Commune de Paris, rédigé par ses députés réunis à rarchevôché. Paris, imp. Segiiy- Tkibousty 1790, in-4o, 55 p. [N, Lb*« 93.]
5349. — Esprit du règlement général pour la Commune de Paris. Paris, Imp. Seguy- Thiboust, 4790, in-4o, 7 p. [N. Ll)*'> 94.]
o3o0. — Suite du Plan de municipalité à discuter dans l'Assemblée générale des représentants de la Commune. Imp, Lottin aine et Lottin de Saint-Germain y 4790, in-8'*, 7 p. {N. Lb*« 95.]
o3ol. — Seconde suite d'articles pour le Plan de municipalité à discuter dans l'Assemblée générale des représentants de la Commune. Lottin aine et Lottin de Saint- Germain, 1790, in-8°, 8 p. [N. Lb*«4204.]
5352. — Observations d'un citoyen sur une disposition importante du projet de règlement de la municipalité de Paris. Iwp. Demonville. S. d., in-8», 34 p. [N. Lh^l9B^,]
• Contre Tarticle 2 du titre IX qui attribuait au maire ou au lieutenant de maire la décision et la signature pour toutes les alTaires de la municipalité; l'auteur réclamait l'adjonction do deux assesseurs,
5353. — Idées sur la constitution politique la plus convenable à la ville de Paris, formant seule un département. Par M. Du Pont, député du bailliage de Nemours à l'Assemblée nationale. Pam, Baudouin, 4 790, in-8°, 26 p. et 1 f. pour la table. [N. Lk' 6599.]
o.3o4. — Plan de municipalité populaire et civique à l'usage de Paris, propre à servir de base aux citoyens vertueux qui s'occupent de la régénération du régime municipal, par M. le chevalier dk Closqlinet de La Roche, auteur du premier « Plan de municipalité î) et d'un « Règlement sur la permanence des districts, avec l'attribution de la police officielle », article décrété depuis par l'Assemblée nationale. Dédié et présenté à M. Bailly. Paiis, rue Saint-Jean-dc- Beauvais, 1790, in-8°, VIII-48 p. [N. Lk'6601 .
53o5. — .\drcsse aux citoyens, sur le meilleur plan de municipalité, conclu de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, par M. Dufour.ny de Villiers. S. /., 25 avril 1790, in-8% 56 p. [N, Lb^» 3332. J
5356. — Rapport sur le plan de municipalité convenable à la ville de Paris, fait au nom du Comité de constitution, par M. DÉMEL'NiER. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (27 avril 4790.) Paris, imp, Nationale. S. d., in-8o, 44 p. [N. Le*« 64 5.
P. 1 1-44, Projet de règlement pour la municipalité de In ville de Pam, présenté par le Comité de conaiitution et imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Voyez le numéro suivant.
