DISTRICT DE SAINT-LAZARE

district à M. Goulliart, doyen de la Faculté de droit. (Paris, 14 septembre 1789.)

Signé : Rousseau, vice-président.

7629. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du district de Saint-Laurent du dimanche 2 mai 1790. S. /. n. d., in-8o, 10 p. [N. Lb*« 1596.]

Adhésion aux arrêtés du district des Cordeliers touchant la juridiction du Chfttelet et du district de Bonne -Nouvelle touchant le plan fédéra tif des provinces de Bretagne et d'Anjou (voyez ci-dessus, n«« 7002 et 7097). P. 9, discours d'un membre du district touchant le projet de canal de l'Ourcq, présenté par Brullée.

L'ex. de la B. N. porte des corrections manuscrites.

7630. ~~ Section (sic) de Saint-Laurent. Extrait du registre des délibérations. As-

semblée générale du 21 mai 1790. SJ.n.d,, in-40, 4 p. [A. N., D IV>» 250-252.]

Envoi d'une députation à Bailly au sujet de sa lettre du 16 mai (voyez ci-dessus, n» 5746) et observations sur la délimitation proposée par la section.

7631. — Section de Saint- Laurent. Assemblée générale du 13 Juin 1790. 8. l. n. d., in.4», 4 p. [JV. Lb«>2122.]

Discours de Bourdon de Vatry sur la Fédération.

7632. ~ Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du bataillon de Saint-Laurent. Du 22 novembre 1790. Imp. Seguy-Thiboust. S. d.,in-4«, 12p. [N. Lb*« 343.]

Enquête au sujet d'une dénonciation publiée par l'Ami du peuple contre MM. de Romainvillier, chef de la 3* division ekdeVinesac, major.

§ 41. — District de Saint^Lazare.

(XIII, 4. — 4« Division, 4" Bataillon.)

7633. — District de Saint-Lazare. Députation composée de M. Tabbé Millet, maître des requêtes de S. A. S. Mgr le duc d'Orléans, président; M. de Gouves, conseiller au Châtelet, vice-président; M. le chevalier de La Corée, premier député ; M. Bontems, contrôleur des rentes, trésorier. S. /. n. d., in.40, 3 p. [iV. Lb«>1600.]

Félicitations à La Fayette et à Bailly.

7634. — District de Saint- Lazare. (2 août 1789). Imp. Quillau. S. d., in-4», 8 p. [N. Lb*o 344.]

Exposé de la part prise par le district aux événements des 13-24 juillet.

7635. — Extrait du procès-verbal des délibérations de rassemblée générale de la commune du district de Saint-Lazare, tenue le 23 septembre [1789] dans la salle du chapitre de Saint- Lazare. S. /. n. d., in-4<>, 1 p. [JV. Lb*o 1598.]

Motion de M. Gharvin db Nivrach, vice-

président, demanàant que le district soutienne « jusqu'au dernier soupir » tous les décrets de l'Assemblée nationale.

7636. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de Saint- Lazare, du 7 juin 1790. Imp. V* Delaguelte. S. d., in-8», 3 p. [Br. M. F. R. 617, 28.]

Règlement des dépenses causées par les commissaires de l'Archevêché pour la rédaction du plan de municipalité.

7637. — Discours prononcé à la bénédiction des drapeaux du district de Saint- Lazare, le jeudi 5 novembre 1789, dans réglise paroissiale de Saint-Laurent, par M. l'abbé JuMEL. Paris, au bureau du comité du district, 1789, in.8<»,l f. et 25 p. [N. Lb«> 1601.]

7638. — District Saint-Lazare. S. l n. d., in-8s 4 p. []V. Lb«> 1599.J

Protestation contre la création d'un corps d'artillerie.