CHAPITRE V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

§ 48. — District de Saint^Leu ou de la Jusaienne.

(XVI,|4. — 4« Division, 3« Bataillon.)

7639. — Motion proposée en rassemblée du dislrict de Sainl-Leu sur le règlement de l'Hôtel de Ville pour la formation de l'infanterie nationale parisienne. Imp. Cailleau. S. d., in-8% 20 p. [N. Lb*« I6O0.J

Lo titre de départ porte en plus : Arrêté pria à ce sujet, le 5 août 1789.

Motion de M. Bayard, citoyen du district, touchant la création d'une garde soldée, distincte des 24 , 000 soldats citoyens. Sur Bayard (François-Louis], voyez la note du n^ 5572 ci-dessus.

rations de rassemblée générale du district de Saint-Leu du 2 septembre 1789. Paris^ N.'H. Nyon, 1789, in4o, 7 p. [N, Lb*«1602.]

Arrêté longuement motivé sur l'organisation de la municipalité.

7641. — Extrait du procès-verbal du comité permanent du district de Saint-Leu, du 2 octobre 1789. S. /. n. d., in-4o, 2 p. [N, Lb*« 1603.]

Souscription à trente exemplaires au Journal de la municipalité et dea diatricta de Paria, do Bayard (voyez ci-dessus, n<»« 5567-5572). et invitation aux autres districts à lui fournir leur souscription.

7642. — Adresse respectueuse du district de Saint-Leu à TAssemblée nationale. Paris, Nyon, 1789, in-4o, 3 p. [N. Lb« 345.]

Au sujet du conflit d'attributions entre les soixante administrateurs et les deux cent quarante membres chargés de préparer un plan de municipalité.

7643. —District de Saint-Leu. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Leu. Du 16 décembre 1789. Paris, N,-H. Nyon, 1789, in-4% 3 p. [N. Lb«» 346.]

Sur l'étendue du département de Paris.

7644. — Distnct de Saint-Leu. Extrait du

registre des délibérations de rassemblée générale du district, du 23 décembre 1789. Paris, Nyon, in-4«, 3 p. [N. Lb*« 1604.]

Désaveu de la dénonciation faite par les deux cent quarante contre Bailly, au sujet de la lettre du 14.

7645. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Leu, séant à la Jussienne. Du 28 décembre 1789. S. L n. d., in-4% 1 p [N. Lb*« 347.]

Offre & Bailly et à La Fayette d'une garde journalière de trente hommes fournis alternativement par chaque bataillon.

7646. — District de la Jussienne. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale (27 janvier 1790). S. /. n. d., in-4%1 p. [i\r. Lb*»1439.]-

Vote de Télicitations à Agasse et à Deaulieu. Voyez ci- dessus, n» 5705.

7647. — Discours prononcé dans l'église de Saint-Eustache, le mercredi 24 février 1790, à l'occasion du service que le distnct de la Jussienne a fait célébrer pour le repos de l'âme des citoyens morts en combattant pour la liberté, par l'abbé Le Clerc, prêtre habitué de Saint-Eustache, aumônier du bataillon. Paris, tmp. Pellicr, 1790, in-8«, 24 p. [N. Lb*o 1440.)

On lit au verso du litre : a Los exemplaires so vendent au profit des pauvres du district, chez M. Varnier, docteur de la Société royalo de médecine et trésorier des pauvres, rue Montmartre, hôtel Charost, n» 228. Prix, 12 sols. »

7648. — Section de la Jussienne. Extrait du registre des délibérations du 19 mai 1790. S. l. n. d., in-4», 2 p. [N. Lb*<» 1896.]

Envoi d'une députation à Bailly après Tarrété du 14 mai.

7649. — Section de la Jussienne. Extrait du registre des délibérations de la section