SECTION DU FAUBOURG-MONTMARTRE
martre. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du 5 octobre an I*** (1792). Imp. de la Société des Amis du commerce. S. d., in-4«, 4 p. [P. 10005*.]
Demande d'un scrutin épuratoire pour tous los employés d'administrations publiques.
8066. — Section du F.-B.-Monlmartre.
Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 2 décembre 1792. Imp. des sections Mirabeau et du P. 'B, -Montmartre j in-go, 3 p. [N, Lb*« 1809.]
En faveur de la reddition des comptes de la municipalité remplacée le 10 août 1792.
8067. — Section du Fauxbourg-Montmartre. Extrait du procès-verbal de rassemblée générale du 23 décembre 1792.
S, L n. d.. in-8«, 2 p. [N. Lb« 1810*]
Sur les retards apportés à l'issue du procès He Louis XVI.
8068. — Section du Faubourg-Montmartre.
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 25 mai 1793. S. /. n. d., in-8<», 2 p. [N. Lb^ 1810*.]
L'assemblée décide qu'elle se rendra en masse et sans armes à la Convention pour protester contre l'arrestation du substitut du procureur de la Commune (Hébert) et la tentative d'enlèvement de ses registres.
8069. — Rapport des commissaires de la section du Faubourg-Montmartre (24 juin 1793). Imp, Patris. S, d., in-4o, 27 p. [Br. M. F. R. 8% 28.]
Contre les Girondins. Voyez le numéro suivant.
8070. — Chefs d'accusation contre les trente-deux députés détenus et dont l'arrestation a été ordonnée. Rédigés par la section du Fauxbourg-Montmartre, publiés par ordre du Conseil général de la Commune de Paris et réimprimés par les soins d'un ami de la liberté. Imp. d'un ami de la vérité. S. d.y in.8o, 24 p. [N. Lb*^ 1816.]
Précédé d'un avertissement anonyme sur cette nouvelle édition.
8071. — Soutien aux patriotes, guerre aux modérés. Discours prononcé le quintidi de la !'• décade ventôse (23 février 1794), à l'assemblée générale de la section du
F. -B. -Montmartre, à l'occasion de l'arrestation du commandant de la force armée de ladite section et de deux autres citoyens par le comité révolutionnaire et sur une pétition que le modérantisme et l'astuce avaient imaginée pour défavoriser les mesures sévères si nécessaires au salut public. S. /. n. d., in-8o, 8 p. [N. Lb*« 1818.]
8072. — Adresse de la section constante du Faubourg-Mont-Martre à toutes les sections de Paris, le 27 frimaire an II (17 décembre 1793). S. /. n. rf., in-8», 3 p. [N. Lb*« 1817.]
Pour demander la réglementation des heures de travail dans les ministères afîn d'économiser le luminaire et le chauffage et de permettre aux employés de se rendre aux assemblées de leurs sections.
8073. — Section du Fauxbourg-Montmartre. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale.. . du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). S. /. n. d., in-8«, 6 p. [P. 10065*.)
P. 2, Pétilion A la Convention nationale (sur la réversibilité des rentes viagères).
8074. — Section du Faubourg-Montmartre.
Extrait de la séance du 30 frimaire an III (20 décembre 1794). S. L n. d., in-4«», 10 p. []V. Lb*oi811.]
Réponse de COHENDET aux allégations d'Hassenfratz contenues dans sa lettre du 25 thermidor an II, suivie (p. 9) d'un arrêté de l'assemblée générale de la section déclarant Hassenfralz et divers membres du comité révolutionnaire « indignes de remplir aucune fonction publique » .
Voyez le numéro suivant.
8075. — Section du Faubourg-Montmartre.
Extrait du procès-verbal de la séance du 30 frimaire an 111 (20 décembre 1794). 5. /. n. d., in-4«, 16 p. [N. Lb« 1812.]
Examen de la gestion de l'ex- comité révolutionnaire. P. 15, reproduction de l'arrêté mentionné dans le numéro précédent.
Faubourg-da-Nord (Section du). — Voyez Fauboarg-Salnt-Denis .
Faabourg-Poissonnière (Section du).
Voyez Poissoimière.
