CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

§ 11. — Section du Faubourff'^ Saint^JDenis

(IT'OO-l^aS).

Section du JP*atc&otirir-dtt-jrof*<i (1 798-1 814). — Quartier du Wanb^urg-

Saint-Beni» (19l»). - £gUi$ Salnt-Launnt

(1,300 citoyens actifs.)

8076. — Section du Faubourg-Saint-Denis.

Extrait des registres des délibéfations des assemblées générales du i4 février 1791. Imp, des 83 départements, in-8», 15 p. [iV. Lh*^ 1819.]

Au sujet de l'arrestation du citoyen HouUier, dit Camus y par ordre du comité de recherches.

8077. — Section du Faubourg-Saint-Denis.

Avis. (16 septembre 1791.) In^, du Journal gratuit, S. d., in-folio piano oblong. [iV. Lb*^ 3233.]

Au sujet des billets de confiance souscrits au nom de la section des Pilles-Dieu et répandus dans le commerce.

8078. — Adresse à l'Assemblée nationale par les citoyens de la section du Fauxbourg Saint-Denis. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, par décret du 19 février 1792. Paris, vnp, Nationale. S. d,, in-8*», 8 p. [JS. Le 33', X, no21.|

Signée : Les citoyens de la section du Faubourg-Saint-Denis qui ont signé au nombre de soixante-douze.

Sur les mesures patriotiqueA prises par l'assemblée, les gardes-françaises, les agioteurs et le remplacement des noms « ridicules et discordants » des Cordeliers des Récollets, des Petits- Pères, des Capucins, etc., par ceux d'Aristide, des Horaces, de Brutus, de Guillaume Tell, de Jean- Jacques Rousseau, de Voltaire, etc.

8080. — Section du Faubourg- du-Nord.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale permanente des 30 avril, 2 et 3 mai 1793. Limodin. S. d., in-8», 4 p. \R. AD. XVI, 70.]

Au sujet de la levée d'un corps de douze mille volontaires fourni par les citoyens des quarantehuit sections de Paris.

8081 . — Section du Faubourg-du-Nord.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale permanente du l*** mai 1793. S. /. n. d., in-8% 2 p. [P. 10065*.]

Contre l'agiotage et en faveur de la suppression de la « maison dite la Bourse ».

8082. — Section du Faubourg-du-Nord.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du 4 juillet 1793. /mjp. Limodin. S. d., in.8<», 4 p. [N. Lb*« 1806.]

Programme d'une fé(e en l'honneur de l'acceplation de la Constitution.

8083. — Section du Faubourg-du-Nord.

Extrait du registre des délibérations des assemblées générales du 25 brumaire an II (15 novembre 1793). Imp. Limodin. S. d,, in-8«, 4 p. [N. Lb^ 1807.]

Arrêté déclarant que la section ne reconnaît d'autre culte que celui de la Raison, de la Liberté et de l'Egalité, et réclamant la ci-devant église Saint-Laurent pour l'exercice de ce culte.

8079.—- Section du -Faubourg-du-Nord, ci-devant faubourg Saint-Denis. (12 janvier 1793.) Imp. Ramet, S. d., in-folio piano. [JV. Lb*« 1807.]

Fixation de l'indemnité du maire et des autres ofHciers municipaux.

Fédérés (Section des). — Voyez Place- Royale.

FidéUté (Section de la). — Voyez H6telde-Ville.

Finistère (Section du). — Voyez Gobelins.