SECTION DE L'HOTEL-DE-VILLE

§ 19. — Section de rJETdtei-de- Viiie (1790-1798).

Seotion *de la Maiaan'Camfnune (1798). - Seotlon de la WidéiUé {iro^^ 1818)« - Quartier de l'jrdfel-4le-rill« (Iei4r). -> EgUiê Saint-Oêi^aU,

(1,700 citoyens actifs.)

8274. --> Section de THôtel-de- Ville. Imp. de la section de VRÔtel-de-VUle, S. d., infolio piano [N. Lb*« 3182.]

Fixation des jours d'audience du juge de paix et de ses assesseurs.

8275. — Section de THÔtelde- Ville. Extrait des procès -verbaux des assemblées générales (21-24 juillet 1790). Imp. F» Hérissant, in-folio piano. [N. Lb*<> 1884*.)

Deux arrêtés sur la même page, relatif, le premier, au remplacement de la brioche du pain bénit par du pain blanc; le second, à Tinscription des citoyens actifs dans la garde nationale.

8276. — Section de THÔtel-de-Ville. Extrait des procès-verbaux des assemblées générales. Séance du 24 Juillet 1790. Imp. ¥• Hérissant. S. d., in-8% 44 p. [N. Lb*® 1884*.]

Approbation de Tarrèté ci-devant du district des Gordeliers du !•■' juillet et (p. 5-14) réimpression de VAvU aux citoyetu français. Voyez ci-dessus, n»* 5405 et 7116.

8277.— Section de rHôtel-deVille. Liste des citoyens actifs de la section de THôtelde-Ville vériAée par MM. les commissaires, dressée et imprimée en vertu d'un arrêté du 26 Juillet 1790 (5 août 1790). S. L n. d., in-S», 13 p. [P. 10065*.]

Voyez le numéro suivant.

8278. — Section de THÔtel-de-Ville. Supplément à la liste des citoyens actifs et actifs-éligibles de la section vérifiés par MM. les commissaires, dressée et imprimée en vertu d*un arrêté du 26 juillet 1790. (24 septembre 1790.) Imp. V Hérissant.

S. d., in-8s 2 p. [N. Lb«> 1886.]

8279. — [Lettre d*invitation au service

funèbre de Mirabeau, pour le 3 mai 1791, commençant «par ces mots :] Messieurs, MM. les citoyens de la section de THôtelde- Ville et le bataillon de Saint-Gervais ont rbonneur de vous prévenir... S. /. n. d., in-4«, 1 p. {N. Lb«> 1887.]

8280. — Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section de THôtel-de-Ville du 6 mai 179i. Imp. de la Caisse d'épargne. S. d., in-4o, 4 p. [Br. M. F. R. 12*, 12.]

Au sujet de la construction d*une baraque sur Tancienne place aux Veaux à l'usage des charbonniers, d'un corps de garde au cimetière Saint-Jean et d'un autre corps de garde pour la section de Notre-Dame, l'assemblée émet le vœu que les travaux effectués pour la Commune ne soient plus adjugés au rabais, mais répartis entre les entrepreneurs des différentes sections.

8281.— Section de rHôtel-de-Ville. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. Séance du 20 juillet i79i. Imp. de la Caisse d^épargne, in-8'>, 7 p. [N.

Protestation de Collot, chef du bataillon, contre les attaques de VOrateur du peuple (n» 1 i).

8282. — (Lettre d'invitation à un service funèbre pour Gouvion et ses frères d'armes morts sur les frontières, commençant ainsi :) L'an IV de la liberté, 4 juillet 1792. Messieurs, les citoyens de la section de THôtel-de- Ville... S.L n. d., in-8o, l p. [jY. Lb^ 1888.J

8283. — Section de la Maison-Commune.

Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale du 21 juillet 1793.

Paris, imp. MUlet, in-folio plano.[JV. Lb«>l 944.]

Réglementa(ipn de la délivrance du pain dans les boulangeries.