CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

manente, le 5 juin 1793. Imp. Pellelié. S. d., in-4», 1 p.

Signée : FiLON fils.

Pour réclamer radjonction au comité de vingtquatre commissaires chargés de recevoir les dénonciations.

8496. — Adresse de la section de Bon- Conseil à la Convention nationale, lors de son acceptation à la Constitution, le 7 juillet 1793. Imp. Pellelié, S. d., in-S», 2 p. fiV. Lb«> 1729.]

8497. — Section de Bon-Conseil, Je 25 juillet 1793. Projet d'une pétition à présenter à la Convention nationale, après avoir été communiqué aux quarante sept autres sections. Soumis à rassemblée générale par un de ses membres. Imp. Pelletié, S. d., in-S», 3p. [iV. Lb«> 1730.]

Au sujet de « l'inégalité la plus complète o qui existait entre les détenus des différentes pri- .sons de Paris.

8498. ~ Discours prononcé par le citoyen LuLiER, procureur général syndic du département de Paris, 1*' décadi frimaire an II (30 novembre 1793), dans l'assemblée générale de la section Bon-Conseil, à la suite de Tapothéose des bustes de Marat et Le Pelletier. Imprimé par ordre de rassemblée générale. Imp. Pelletié. S. d., in-S», 12 p. [iV. Lb*®1731.]

8499. — Section de Bon-Conseil. Comité de bienfaisance. Imp. Pellelié. S. d. (1793), in-8o, 4 p. [P. 10065*.]

Appel à la charité publique.

P. 4, noms et adresses d«s commissaires et du trésorier du comité.

8500. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée de Bon-Conseil. Arrêté de l'assemblée générale, en sa séance du 10 ventôse an II (28 mars 1794). Imp, Pelletié. S. d., in-8o, 4 p. [N. Lb*<» 1727.]

Examen de la dénonciation formulée au Club

des Cordeliers par le citoyen Marchand contre Lulier et arrêté flétrissant la conduite du dénonciateur.

8501. — Discours prononcé par un citoyen de la section de Bon-Conseil dans rassemblée générale du 20 pluviôse an 111 (8 février 1795), et dont elle a ordonné rimpression. Imp. Pelletié. S. d., in-4«, 4 p. [iV. Lb*o 1732.J

Dénonciation par le citoyen Thbrreix du comité révolutionnaire de la section.

8502. — Rapport fait au nom des commissaires chargés, par arrêtés de rassemblée générale de la section de Bon-Conseil, des 30 pluviôse et 10 ventôse an III, de recevoir en dépôt les déclarations des citoyens victimes ou témoins d'actes arbitraires et tyranniques. (20 germinal an I1I-9 avril 1795.) Imp. Pelletié. S. d., in-4<>, 27 p. [N. Lb*« 1733.]

Les dénonciations occupent les pages 8-

1792 (Section de). — Voyez Bibliothèque.

Mirabeau (Section de). — Voyez Grange- Batelière.

Molière et La Fontaine (Section de). — Voyez Fontaine-Montmorency.

Montagne (Section de la). — Voyez Palais- Royal.

Mont-Blanc (Section du) .—Voyez Grange- Batelière.