CHAPITRE VI. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES SECTIONS

leries (19 février-26 juin 4793). Imp. Patris, S. d., in-4o, 1 f. et 29 p. [N. Lb*« 2178.]

Le titre de départ, p. 3, porte : Rapport,,, fait au Conseil général de la Commune, les 19 février et Ï7 avril 1793... en présence des commissaires des sections. Imprimé par ordre du Conseil général. (Suit l'ônumération des objets de tout genre recueillis aux Tuileries.) Le rapport est signé, p. 20 : Gaudigheau, Testart- DUBREUIL. p. 20, procès-verbal de la séance du 27 août 1792 de la section des Tuileries. Interrogatoire de Tun des commissaires (Villain-Daubigny), accusé d'avoir détourné beaucoup d'objets provenant des Tuileries. P. 29, ordre d'écrou de Daubigny à la Force,

9015. — L'Assemblée générale de la section des Tuileries à ses concitoyens (20 mars 1793). Imp. de la section. S. d., in-8», 4 p. [2Y. Lb*« 2177.]

Rappel de l'arrêté du 8 mars touchant les dons patriotiques en faveur des familles des volontaires.

9016. — Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries, présentée à la Convention nationale par la Commune de Paris, au nom des quarante-huit sections. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux départements et aux armées avec la réponse du président (28 mars 1793). Imp. Natiomle. S. d., in-8% 3 p. [iV. Le» 2432.]

Sur les lenteurs du tribunal révolutionnaire (c créé depuis plus de vingt jours )> et qui n'a encore fait tomber la tête d'aucun coupable sous le glaive de la loi.

9017. — Convention nationale. Adresse de la section des Tuileries à la Convention nationale, du 22 mai 1793, an II de la République. Imprimée par ordre de la Convention nationale et envoyée aux départements. Imp. Nationale. S. d., in-8*», 4 p. [N. Le» 2438.]

Protestations de dévouement & la Convention, en présence des rumeurs menaçantes qui cir« culent.

9018. —Section des Tuileries. Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du 12 juin 1793... Paris, imp. Nationale executive du Louvre, in-4<>, 4 p. [N. Lb*® 523*.]

P. 3-4, Rapport fait par les citoyens CHAM- BELLAN et Magheret, nommés par l'assemblée

générale de la section des TuHeries pour se transporter à Tours et y prendre des renseignements sur les armées qui sont dans Vétendue des provinces qui avoisinent cette ville et qui sont pour réprimer les troubles de la Vendée.

9019. — Section des Tuileries. Extrait du procès-verbal de la séance du 22 juillet 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4o, 1 p. [N. Lb" 423*.]

Réouverture d'office par la section de la boutique abandonnée et mise en location par le boulanger Louis Jouvin, k qui elle se chargeait de fournir les avances et les farines nécessaires.

9020. — Section des Tuileries. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du dimanche 4 août 1793. Part;, Imp. Nationale exéciùive du Louvre, 1793, in-4o, 4 p. [N. Lb*^ 523*.]

Sur l'accueil qu'il convenait de faire aux délégués à la fête du 10 août.

9021 . — Section des Tuileries. Arrêté de rassemblée générale de la section des Tuileries concernant une afûche intitulée :

Pamin, Pauvelet et consorts, contenant des faits faux et calomnieux imputés à plusieurs patriotes de ladite section et injurieux aux autres patriotes, qui y sont désignés sous le nom de clique, 12 septembre 1793. Imp. de la section des Tuileries. S. d., in-folio piano. [N. Lb*« 3180.]

9022. — Section des Tuileries. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 22 septembre 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, in-4«, 2 p. [N. Lb*o 523*.]

Sur l'obtention des certificats de civisme* Un second arrêté portant la même date et

relatif au même objet est relié dans l'ex. de la

B. N., à la suite du premier.

9023. — Cbœurs chantés le dimanche 22 septembre 1793, an II de la République française une et indivisible, à la fôte de l'inauguration des bustes de Marat et Le Pelletier, dans le lieu des séances de l'assemblée générale de la section des Tuileries. S. l n. d., in-8<», 7 p. [N. Lb*« 521,]

Signés : Par le citoyen LÉGER, acteur et auteur, théâtre du Vaudeville.

SECTlOiN DES TUILERIES

9024. — Section des Tuileries. Arrêté...

du 3 octobre 1793. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1793, an II, in-4o, 4 p. [2V. Lb*« 523*.]

Disoourii du citoyen Lefèvbe sur la fabrication des fusils.

9025. — Section des Tuileries. Arrêté de rassemblée générale du 25 du premier mois an II (16 octobre 1793). Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-4o, 8 p. [i^. Lb*® 523*.]

Discours du citoyen Dulaurent, chef du bureau des contributions publiques, sur l'es opérations relatives à Temprunt forcé. Un second ex. de cette piôoe est porté au catalogue de la B. N. sous la cote Lb^ 524.

9026. — A mes concitoyens. S. /. n. d,, in-go, 4 p. [N. Lb** 3356.]

Signé : Boucher Saint-Sauveur, député de Paris.

Protestation contre l'application de la loi des suspects par le comité de la section des Tuileries.

9027. — Discours sur les moyens de nous assurer des subsistances pour Tavenir, par le citoyen Aristide Yalcour. (5 brumaire an 11-26 octobre 1793.)Pam,tmp. des frères Chaignieau, an II, in-8», 14 p. [N, Lb*® 2I80.J

9028. — Pratique du bon Français, lue dans la section des Tuileries, pour Touverture du temple de la Raison et de la Vérité, le 10 brumaire an II (31 octobre 1793), par le citoyen Dulaurent. S. /. n. d,, in-8o, 6 p. fJV. Lb*«2181]

P. 3, Invocation républicaine, Ibid., Salutation républicaine. P. 5, Credo républicain, P. 6, Commandements républicaine (en vers).

Voyez le n» suivant.

9029. — Prières républicaines du matin et du soir, qui sont : Tlnvocalion à la liberté ; la Salutation aux sans-culottides ; le Credo et les Commandements, utiles à tous les patriotes. Lues à la section des Tuileries. ^arû, CoiUubrier, graveur. S. d., in.4*, 5 feuillets non cbiflfrés. [N. Lb^2199,]

Titre et texte entièrement gravés*

9030. — Convention nationale. Arrêtés et pétitions de la section des Tuileries et des Cbamps-Élysées, relatifs à la rébellion du 11* bataillon de la première réquisition; du 4 frimaire an II de la République française une et indivisible (24 novembre 1793). Imprimés par ordre de la Convention nationale, envoyés aux départements et aux armées. Imp. Nationale. S. d., in-80, 4 p. [N. Le^ 578.]

Protestation contre Tincivisme du 11* bataillon de la première réquisition des sections réunies des Tuileries, des Champs-Elysées et des Invalides. Voyez ci-dessus, n^a 6941-6943.

9031. — Le Bon Père, discours prononcé dans la section des Tuileries, le décadi 20 frimaire an 11 (10 décembre 1793), à la fête de la Raison et de la Vérité, par le citoyen Dulaurent. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-S», 16 p. [N. Lb*« 2182.]

9032. — La Bonne Mère, discours prononcé dans la section des Tuileries, à la fête de la Raison, le 20 frimaire an II (10 décembre 1793), par le citoyen Dulaurent. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, an II, in-8», 1 f. et 20 p. [N. Lb*» 2183.]

0033. — Le Bon Fils, discours prononcé dans la section des Tuileries, le décadi 10 germinal (30 mars 1794), à la fête de la Raison et de la Vérité, par le citoyen Dulaurent. Imp, Nationale executive du Louvre, an II, in-8», 27 p. [N, Lb«2184.]

9034. — Pétition de la section des Tuileries à la Convention nationale. Du l*' des sans-culottides. Tan II de la République (16 septembre 1794). Imp. de la section des Tuileries. S. d,, in-8», 2 p. [N. Lb*<^ 526.]

Pour le maintien du gouvernement révolution* naire.

9035. — Extrait des registres des délibérations du comité civil de la section des Tuileries. Paris, imp. de la section, nivôse an III, in-8»;3 p. [N. Lb*« 2172.J

Piscours de Nibl, agent natiopal, sur la né-