DISTRICT DES CARMÉLITES
de la Commune. Imp. V' Dcloguettc (1789), in-8°, 7 p. [.V. Lb*" 13.]
70ol. — Motion de M. Rodin, représentant de la Commune et président du district des Carmélites, sur l'étendue du département de Paris, lue le 10 décembre 1789, dans l'assemblée générale du district, qui en a ordonné l'impression et a adhéré purement et simplement à l'arrêté des représentants de la Commune. Imp. V" Delàguctir. S. </.. iii-8", 12 p. [N. Lb*" 248.1
7032. — Extrait du procès-verbal des assemblées du district des Carmélites du 26 mars 1790. Imp, V' helagucttc. S. d., in-8», 2 p. [lY. Mss. fr. nouv. acq. 2644. fol 89. i
Sur la venli? ties lilens ecclésiastiques.
70o3. — District des Carmélites. Extrait des procès-verbaux de délibération de l'assemblée générale du 24 avril 1790. Imp.
V' lielagueti t\\n-{r,\\o piano. i.V.Lb*" t36f.;
Inscription îles ciloyens aclif^ sur un reçrisU'e spécial.
70.54. — District des Carmélites. Extrait des procès-verbaux de l'assemblée générale du {" mai 1790. /)/(/). F' Dclngiirffr. in-S-, 8 p. [JV. Lb^" 1361*.'
Adhésion à l'arrêté du district des Cordeliers, en date du 20 avril, contre le Châtelet.
70oo. — District des Carmélites. Délibéralion de la séance du 24 avril 1790, annexée au procès-verbal dudit jour. Imp. V' T)clngiiellc. S. d., iii-4", i p. [Br. M. E. R. 10". 7.1
Examen et adoption de deux projets de Cathala, architecte, touchant l'emploi des terrains de la Bastille [et de l'Arsenal. L'auteur proposait d'y construire une gare d'eau, un grenier à blé, un vaste égout et une colonne à la gloire de Louis XVI.
7036. — .\vis aux citoyens du district des Carmélites. Imp. V' Delagucite. S. <L. infolio piano. [N. Lb'° 11331.1
Invitation à procéder le plus tôt possible a la formation de la liste des citoyens actifs.
70.i7. — Section des Carmélites. Extrait des délibérations du comité général du 14 juin 1790. Imp. Y' Delagiielle,in-8<>.3 p.
[.Y. Lb'" 1761.1
Répartition et filacement des sommes recueillies, dans diverses sections, au bénéfice du sieur Clavier lils.
70;)8. — Projet d'un pacte fédératif par par M. Dkul.\nde, lieutenant de la l'i^ compagnie du bataillon des Carmélites (1790).
Voyez tome I'
70.Ï9. — Extrait du proiès-verbal des assemblées générales de la section des Carmélites du 19 juin 1790. Imp. V Dohiguette. in-S», 2 p. [Y. I.b"' 1762.;
Ln;.'ement des délégués à la Fédération.
7060. — Section des Carmélites. Extraitsdu procès-verbal des délibérations du 3 juillet 1790. Imp. Y' BrInguHIc. in-8". 3 p. fiY. Lb'" 1763.]
.\rrélé réclamant la suppression et l'extincliun des corps désignés sous les noms de Vo(nnlairos et île VciinrjUPurs de la Bastille.
7061. — 3« division, 5" bataillon. — Extrait du registre des délibérations du bataillon des Carmélites. (27 novembre 1790.) ,s'. /. n. d., in-4». 2 p. [N. Lb*" 1362.]
Circulaire su dans le service.
la nécessité de l'e-xactitude
7062. — Adresse présentée à l'Assemblée nationale par les citoyens enrôlés dans les compagnies de grenadiers et chasseurs du bataillon des Carmélites, le 6 août 1792, an IV de la liberté. Imprimée par ordre de l'Assemblée. Imp. Nationale. S. d.. in-8°. 3 p. [N. Le 33', X, n° 74.]
lU
