CHAPITRE V. — ACTES ET DÉI.IBÉRATinxs DES niSTRICTS
§ 9 — District des Cordeliers.
(I, 2. — 2« Division, 3'' Bataillon)
7003. — Extrait du procès-verbal de l"assemblée du district des Cordeliers, du mardi 14 juillet 1789. S. /. n. d.. in-S». i p. \X. Lb*" 1374*.]
Projet de règlement iiiL-riem' B.4ULT, présiriciit.
Arciiam-
7004. — Premiers Pouvoirs donnés par le district des Cordeliers aux deux députés qu'il a nommés pour former provisoirement le Comité municipal. (21 juillet 1789. c'^. /. ». d., in-8», 4 p. [^\ Ui'" 1374'.'
700.;. — Arrêté du district des Cordeliers, 2i juillet 1789. Imp. i\'. H. JSyon, I78'.i. in-folio piano. [N. Lb*" 1380*. ,
Mesures d'ordre contre les auteurs de délits et désarmement des i:ens san? aveu.
7066. — .Arrêté du district des Cordeliers. 27 juillet 1789. Imp. N.-H. Nyon, in-folio piano. (".A". Mss. fr. nouv. acq., 2644, fol. 191.1
La Fa
la prcslatlnn de .«ermcnl do Baillv vette.
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7007. — Extrait du registre des délibérations du district des Cordeliers du 3 août 1789. S. I n. d.. in-H-. 2 p. lii . .If. E. lî , 620, 23.1
Sur le rètiloineni du sort ries nardes-fraiiçaises.
7068. — Idées succintes sur une nouvelle forme d'administration civile et militaire, proposée pour la ville de Paris, dont l'exécution la sauverait pour toujours de l'influence arbitraire des ministres, lue à l'assemblée générale du district des Cordeliers, le 7 aoiU 1789, par M. Croharé, apotliicaire, citoyen du district et membre de la Société des Amis des noirs. Paris, imp. y.-II. .A>H. I7S0, in-8», 6 p. fi\'. Lh^" ilil.]
7069. — District des Cordeliers. Extrait des registres... il septembre 1789. Imp.
y. -H. yyon. S. d., in-folio piano. [T. Mss. fr. nouv. acq., 2643. fol. 87.1
Sur les moyens île |irocurer du pain à Paris.
7070. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations du 11 septembre 1789. Paris, N.-H. Nyon, 1789, iii-4", 2 p. [.V. Mss. fr. nnuv. acq., 2644, fol. I i-ii.
Sur le prix exorbitant du liois â brider.
7071. — Pièces qui établissent l'illégalité de l'arrêté des mandataires provisoires de l'Hûtel de Ville, relativement aux cinq mandataires particuliers du district des Cordeliers (12 septembre-22 novembre 1789.) Paris, imp. Mnmoro. S. d.. in-8<>, 32 p. [y. Lb»" 234.
7072. — District des Cordeliers. Extrait du rci^istre des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers. Du 7 octobre 1789. .s. I. n. d., in-8°, 2 p. [N. Lb"" 232.]
Réclamation en faveur de l'élargissement du marquis de Saint-IIuruges.
7073. ^District des Cordeliers Extrait du registre des délibérations. (7 octobre 1789.) In-l». 1 p. [N. Lb'" 1371.)
Recueil factice.
Au sujet de la lettre du sieur Marat au sieur d'Anton (sic), relative aux poursuites dont il était menacé, l'assendilée déclare qu'elle prend sous sa protection tous les auteurs de son arrondissement cl les défendra de tout son pouvoir des voies ((e fait, sauf à ceux qui ])ourront .se Irouver offensés dans leurs personnes ou dans leur honneur à se pourvoir par toutes les voies do droit.
Aboyez les deux numéros suivants.
7074. — Déclaration du bataillon des Cordeliers, sur l'exécution du décret décerné contre le sieur Marat. Imp. Momoro. S. d., in-8°, Op. [.\. Lb«'236.)
A'ovpz le mnui'ro suivant.
DISTRICT DRS r.ORDELlERS
707b. — Pièces jusLiliealives relativement à l'exécution d'un décret lancé contre le sieur Marat. Imp. Momoro. S. d., in-8°, 28 p. [N. Lb" 2a7.]
Complément 'lu numéro précédent.
7076. — District des Cordeliers. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers. Du 20 octobre 1789. .S. /. n. cl., in-8", ^ p. [iV. Lh^" 2o3.]
Proposition de soumettre à la censure publique, parla voie de l'affichage et par le scrutin d'assemblées extraordinaires, les membres actuels du Corps municipal et ceux qui le composeront par la suite.
7077. — Di.strict des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers. Du 9 novembre- 11 décembre 1789. S. /. n. d., in-8", 4 p. [Br. A/. F. R. 820, 23«.J
Félicitations votées à Danton pour sa quatrième réélection à la présidence et réponse aux attaques de ceux qui l'accusaient d'avoir acheté les suffrages.
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Eb«
Knnpcn ri ptx. S. d., in-4", 1 p. [.\, 1379.]
Taxe de 20 sols par mois réclamée à tous les citoyens du district, jusqu'au mois d'avril suivant, pour subvenir aux besoins des ouvriers sans travail.
7082. — District des Cordeliers. Extrait des registres de l'assemblée générale du la décembre 1789, à neuf beures et demie du soir. N.-H. Ni/on, 1789, in-8", 4 p. [.^V. Mss. fr. nouv. acq., 2043, fol. 24.]
Envoi de commissaires aux cinquante-neul autres districts pour nommer une députalion chargée de faire connaître à l'Assemblée leurs sriefs contre les représentants de la Commune.
7083. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers du 17 décembre 1789. Imp. Nijon, 1789, in-8», 4 p. [Bc. .W. F. R. 620, 23f.]
Affaire du sieur Dières, commandant du bataillon des Petits-Augustins, suspendu de ces fonctions par ce district et rétabli par un arrêté de la Commune en date du 10. Voyez ci-dessus, n°s 5660-5678.
7078. — District des Cordeliers. Extrait du registre des délibérations. (1 1-12 novembre 1789.) In-8°, 2 p. [N. Lb'" 1371*,]
Formule de serment proposé aux représentants du district à la Commune.
7079. — District des Cordeliers. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée des Cordeliers du 17 novembre 1789. Imp. Momoro. S. d., in-8», 7 p. [Bv. M. F. R. 620, 23<.]
Sur la formule du serment de ses mandataires provisoires et la nature des pouvoirs qui le\usont confiés.
7080. — Plan d'une nouvelle caisse nationale, et moyens de rétablir le crédit public, par M. Guidon, officier du district des Cordeliers. Paris, Lnurens junior, IISQ, m-S", 1 f. et 18 p. [N. Lb*" 1384.]
Imprimé par ordre du district des Cordeliers, ilu l"^ décembre 1789.
7081. — Comité de bienfaisance. District des Cordeliers, du 4 décembre 1789. Imp.
7084. — District des Cordeliers. Extrait des registres des délibérations de l'assemblée du district des Cordeliers du 18 décembre 1789. Paris, N.-II. Nyon, 1789, in-4=,4 p. \Br. M. F. R. 13', 6.]
L'assemblée émet le vœu que Paris soit le siège d'un département égal en superficie aux autres départements ; que l'administration de son département soit, sous tous les rapports, distincte de l'administration municipale et que Paris conserve la police des rivières de Seine, Marne et autres rivières ou canaux adjacents.
70eo. — Dialogue entre .M. Nourrissart, député de Limoges à l'Assemblée nationale et directeur de la Monnaie de Limoges, et un citoyen du district des Cordeliers, sur l'arrestation de deux voitures publiques chargées d'argent, faite par le même district. S. L, 1790, in-8", 28 p. [N. LV 2921.]
La scène est sur la terrasse des Tuileries. Voyez le n» 5698 ei-dessus.
7086. — District des Cordeliers. Exlrait des registres du 11 janvier 1790. Paris. \ -H.
