District de Saint-Martin-des-CIianips

(XV, 3. — 3" Division. 7'' Bapaillon}

7702. — .Motion faite par M. Jallieh uk SwALLT... à l'ouverture de l'assemblée convoquée à Saint-.Martindes-Cbainps (21 avril

Voyez tome l" T. II.

7703. — Discours pronoucr le pnir de la bénédiction des drapeaux du district Saint- .Martin, par M. Parisau, citoyen. Chez l'auti'itr, rue de Bond;/, n" 74, 1789, in-S", 11 p. ,.¥. Lb'" 357.

CHAPITRK V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

7704. — Procès-verbal de visite faite à l'École royale militaire par quatre commissaires de Saint-Martin-desCliamps et découverte d'une dépense inutile de plus d'un million par année (16 octobre 1789). Inyj. V (VHouiy et Debure. S. d., in-8°. 23 p. [H. AD. XI, C8.J

7705. — Délibérations de l'assemblée générale des volontaires du bataillon de Saint-Martin-des-Chamjis. Du dimanche 2ii octobre 1789. Imp. V' d'Hounj et Debure. S. d., in-4», 7 y. f.Y. Lb«' 358.1

Au sujel du iiiojel de la loi martiale: exclusion de deux volontaires iiui avaient refusé de prêter le serment d'obéissance à cette loi.

Voyez les deux numéros suivants.

7700. — Dislricl de Saint-Martin. Ce lundi 26 octobre 1789. Désaveu des sentiments prêtés au district de Saint-Martindes-Champs, au sujet de la loi martiale. Véritable opinion de ce district à cet égard. Imp. V' d'Houiy et Debure. S. d., in-8°, 4 p. [JV. Lb"' 359.]

Réponse au l.'ourriei- du Paris et au l'itblkisie français du méjne joui'.

7707. — Dénonciation remise sur le bureau de l'Assemblée nationale, le 26 octobre, par M. le vicomte de Miradeau, dé-

puté de la province du Limousin, relative à un arrêté du district de Sainl-Martin-des- Cliamps. Imp. Valleyre aine. .S. d., in-S», 4 p. [N. l,b™ 8033.]

.\u sujet de la loi martiale.

rations de l'assemblée générale du district de Saint-Marlin-des-Champs. 18 décembre

1789. S. l. n. d., in-4», 2 p. [j\. Mss. fr. nouv. acq. 2642, fol. 200.]

tiur l'étendue du département de Paris.

7709. — District de Saint-.Martin-des- (jhamps. Extrait du registre du 7 avril

1790. Imp. du district. S. d., in-4°, 2 p. [iY. Mss fr. nouv. acq. 2644, fol. 99.]

Sur la vente des biens ecclésiastiques.

7710. — Dislrict de Saint-Martin-des- Champs. Extrait du registre des délibérations du 13 avril 1790. Imp. du district. S. d., in-4», 13 p. [R. AD. XVI, 68.]

Contre la démission des mandataires provisoires de la Conuiiune.

7711. — .\lmanach historique du districl et du bataillon de Saiiit-Martin-des-Cbamps, par M. P Paris, 1790, in-12.

D'après le catalogue N'adaillao, n° lOôi.

§ 49. — District d.e Saint-Merry.

{XV, 1. — 3* Division, 4« Bataillon)

7712. — Circulaire des commissaires du district Saint-.Merry, du 24 juillet 1789, au sujet de la démission de La Fayette, commençant par ces mots :] Messieurs, vous avez sans doute reçu la lettre... S. l. n. d., in-4», 3 p. [.V. Lb'" 1627.]

L'ex. de la B. N. porte les signatures autographes lies commissaires du district.

7713. — Discours prononcé par .M.M. du comité de Saint-Merry à l'assemblée du district de Sainte-Opportune, le 10 aoiM

1789, et arrêté k la suite. .S. /. n. d., in-i", 4 p. [.y. Lb*» 1628.]

tiur le pouvoir et les devoirs respectifs de chacun des soixante districts.

7714. — Dislrict de Saint-Merry. Extrail (lu cahier des délibérations de MM. les commissaires nommés par le district pour l'examen proposé par M. de La Fayette, concernant la milice nationale parisienne. Du mercredi 12 août 1789. S. L n. d., in-4», 1 p. [.V. Lb»" 1629.1