DISTRICT DE SAINT-.MCOLAS-DES-CHAMPS

771o. — Extrait des registres des délibérations du district de Saint-Merrv. Du mardi •22 décembre 1789. Imp. Y' Delnyiiclle.

S. d., in-4», 2 p. [-\. Lb^" 3bO.]

Hommage rendu à Bailly au sujet d'une dénonciation foi'mulée contre lui par quelques membres de la Coiiinmne.

7716. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Merry du 19 janvier 1790. Imp. Valleyre, in-4°, 3 p. [N. Lb*» 1624*. J

Sur la division de I^aris en soixante sections.

7717. — Distriit de Saint-Merry. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale, les 19 et 26 janvier 1790. Imp. Valleyre le jeune, in-4», 4p.[iV. I-b*" 162.5. J

Sur la circulation des billets de la Caisse d'Escompte.

7718. — Extrait des registres des délibérations du district de Saint-Merrv du mardi

13 avril 1790. Imp. Valkijre le jeune. S. d., in-4», 3 p. [.Y. Lb*" 1624.]

Protestation contre l'adresse des deux cent quarante mandataires provisoires de la Commune.

7719. — Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Merry du 20 avril 1790. Imp.

Valleyre le jeune, in-4", 3 p. [iV. Lb"' 1626.!

Approbation d'un plan de ::orps d'artillerie nationale parisienne proposé n par un militaire recommandable » et préférable, selon les commissaires, à celui d'Ossebn. Voyez ci-dessus, n» 6850.

7720. -:— .\dresse des canonniers du bataillon de Saint-Merry, à l'Assemblée nationale, du 10 août 1792, an IV de la liberté. Imprimée par son ordre, et envoyée aux quatre-vingt-trois départements. Imp. Nalionale. S. d., in-S", 2 p. |.V. Le^' 120.]

.§ 50. — IDistrict de Saint-Nicolas-des-Cbaznps.

VII, 1, — 3« Division, 2= B.\taillo.n.1

7721. — Cahier de l'assemblée partielle., séanlen l'église de Saint-Nicolas des-Champ: (21 avril 17891.

\'ovez lonie I**", n" 820.

7722. — Discours prononcé par .M. J.ivox, commissaire et secrétaire du comité permanent du district de Saint-Nicolas-des- Cliamps, à l'ouverture du comité central ou de correspondance générale des districts de Paris, relu audit comité de Saint-Nicolasdes-Champs, qui en a demandé l'impression par une délibération générale, pour être envoyé aux soixante districts et à l'Hôtel de Ville. Royer, 1789. in-4", 4 i^.

[N. Lb*":m.

7723. — District de SaintNicolas-des-

Champs. 19 août 1789.

1 p. [N. Lb'» 1633.J

/. ». d., in-4".

Invitation à un service funèbre célébré le lendemain dans l'église yaint-Nicolas-des-Champ» pour le repos de l'âme des citoyens morts pour le .salut de la patrie. M™» de Condorcet devait faire la quête et l'abbé Bertolio prononcer un discours. Vovez le numéro suivant.

7724. — Discours prononcé, le •iO août 1789, dans l'église de Saint-.Mcolas-des- Champs, pendant la pompe funèbre que ce district a célébrée en Tbonneur des victimes et des martyrs de la liberté publique, par M. l'abbé Bertolio, avocat au Parlement, secrétaire de l'Assemblée générale des électeurs de Paris et député suppléant du district des Mathurins à r.\ssemblée des représentants de la Commune. Paris, V' Valade. 1789, in-8", 1 f. et 18 p. [iV. Lb'° 1635. — P. 7o4I.J

CHAPlTliK V.

ACTES ET DEI,1BEHAT10.\.S DES DISTRICTS

l'io. — Dislrirt de SainUNicolas-des- Cliainps. Extrait des délibérations des assemblées générales. (18 septembre 1789 ) Iinp. V' Hérissant, in-4°, 3 p. \N. Lb*" 1630.1

l'iotestation contre la prélention de l'Univci- :iilé de former un soixante-et-unième disli'ict.

7726. — Extrait du procès-verbal de rassemblée du district de Saint-Nicolas-des- Champs, séant au Sépulcre. Du 7 octobre 1789. S.l. n. cL, in-4», 1 p. [AT. Lb»" 1631.]

Arrêté invitant les communautés et fabriques des églises du district à porter à l'hôtel des monnaies l'ariçenterie qui ne serait point d'une nécessité absolue pour l'exercice du culte.

7727. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée du district Saint -Nicolas -des - Cbanips, séant au Sépulcre. Du 14 octobre 1789. Imp. Cl. Simon, 1789, in-4", 2 p. [.\. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. 88.]

En faveur du transfert de Besenval â Paris pour y attendre son jugement; de l'éclairage des rues « sans avoir égard aux jours de lune »; de mesures à prendre contre les personnes fugitives, et de la nomination de Cl. Faucliet comme grand-aumonier de la Commune.

7728. — Extrait des registres des délibérations du district de Saint-.Nicolas-des- Cbamps, séant au Sépulcre. (26 et 30 mars 1790.) Imp. y« Hérissant, in-4", 4 p. \N.

Arrêté relatif aux précautions à prendre touchant les places appointées dans les bureaux de l'administration municipale. A la suite et sans changement de pagination, vient un autre arrêté

intitulé : A«.v assemblées générales, du 30 mars 1790, protestant contre la consfuction projetée sur lu nouvelle place du cimetière des Innocents et destinée à servir de corps de garde et de comité au district Sainte-Opportune.

7729. — Avis aux citoyens du district Sainl-NicoIas-des-Cbamps, délibéré en l'assemblée générale le iJ mai 1790. Imp.

V'« Hérissant, 1790, in-4», 3 p. [N. Lb*" 1636.]

Pièces à produire pour justifier du tilie de citoyen actif.

7730. — District de Saint-.\icolas-des- Cbamps. Du 4 juin 1790, en l'assemblée générale du district, convoquée et tenue en la manière ordinaire et accoutumée. V' Hérissant. S. d., in-4'', 7 p. [2V. Mss. fr. nouv. acq. 2644, fol. Ho.]

Sur la vente des biens ecclésiastiques.

7731. — .\dresse des soldats citoyens composant le bataillon du district Saint- .\icolas-des-Cliamps à M. le marquis de La Fayette. S. /. n d., in-4°, 3 p. [.V. Lb"' 361.]

L'ex. de la B. N. porte l'adresse manuscrite de M. Bailly, maire de ville, hôtel de la Mairie.

7732. — Extrait des registres du bataillon de Sainl-.Nicolas-des-Cbainps. Séance du 11 avril 1791, en l'assemblée générale tenue en l'église du Sépulcre, où présidait M. le commandant du bataillon. Imp. Y' Héris.mnt. S. d., in-4°, 4 p. [.Y. Lb*" 1634.]

Discours de M. PluviXET, lieutenant des grenadiers volontaires, sur Mirabeau.

.§ 51. — District de Saint-Nicolas-du-Cliard.onxiet.

(IV, 2. — l" Division, 9'- B.\t.\illon.)

7733. — District de Saint-Nicolas-du- Chardonnet. Avis aux habitants. Imp. Cailleaii. S. d., in-f(dio piano oblong. [.Y. Lb'" 32o9.]

Convocation pour le 20 juillet 1789, à l'effet de délibérer sur le nouveau régime civil et militaire de la capitale.

7734. — Extrait dos registres de délibérations des district et commune de Saint-

iNicolas-du-Cliai'donnet du 23 juillet 1789. Imp. Cailleau. S. d., in-folio piano. [iV. Lb*"

-Yppel au bon ordre et à la reprise des alTaires.

7733. — Fête funèbre célébrée par les district et commune de Saint-Nicolas-du- Cbardonnet, le 8 aoiH 1789, en l'honne-ir des braves citoyens qui sont morts pour la

DISTRICT DK SAINT-MCOLAS-DL-CHARDONNET

défense de la liberté. S. l. îi. d., in-8°, 1 f. et 22 p. [X Lb»" 1640.]

7736. — Discours sur la liberté, prononcé à l'occasion de la cérémonie de la bénédiction des drapeaux du district de .Saint-NicoIas-du-Cbardonnet, dans l'église paroissiale de ce nom, le mercredi 2 septembre 1789, par M. Mllot, cbanoine régulier de l'abbaye royale de .Saint- Victor, docteur en théologie de la Faculté de Paris, alors président du district et maintenant l'un des représentants de la Commune à l'Hôtel de Ville de Paris. Imprimé sur la demande du district. Paris, Moutard, 1789, in-8°, 28 p. [iV. Lb'" .363.]

7737. — Extrait des registres des délibérations des district et commune de Saint- Nicolas-du-Chardonnet (7 septembre 1789).

Imp. Cailleau. S. d., in-8», 21 p. [N. Lb*" 1637.]

Rapport présenté par 1 abbé MulOT, au nom des commissaires nommés pour l'examen du plan provi.soire de municipalité.

7738. — Rétle-xions d'un citoyen, soldat de la garde nationale parisienne et membre du district de Saint-Nicolas-du-Cbardonnet (Escoffon), sur l'état actuel des choses, présentées et lues à l'assemblée générale de ce district, le 19 octobre 1789. Imp. Lnmesle, 1789, in-4», 11 p. [N. Lb'" 1641.]

Le nom de l'auteur de ces Réflexions n'es spécifié que dans l'arrêté approbatif du district.

7739. — District de Saint-Nicolas-du- Chardonnet. Règlement de police, 30 novembre 1789. Imp. Cailleau. S. d., in folio piano. [N. Lb"' 3260.)

7740. — Rapport de .M.M. les commissaires du district de Saint- .\ieolasdu-Chardonnet, nommés par l'assemblée générale de ce district pour l'examen d'un mémoire des habitants du quartier Saint-Paul, concernant la retranslation des coches d'eau. (19 avril 1790.) Imp. des Révolutions de Paris. S. d., in-4», 4 p. [N. Ll)'" 1642.^

Signé : Chabouillé, Amé et roinxt:!..

Voyez ci-dessus, n» 7673.

7741. — -Vssemblée des représentants de la Commune de Paris. Une députation du district de Saint-Nicolas -du- Chardonnet

ayant été introduite, un de M.M. les députés a prononcé le discours suivant... (31 mai 1790.) Lottin uiné et Lottinde Saint-Germain, 1790, in-8°, 10 p. [N. Lb" 1224. J

-\u sujet de la prestation de serment de l'abbé Joseph-Marie Gros, curé de Saint-Nicolas-du- Cliardonnet et membre de l'Assemblée nationale.

Voyez le numéro suivant.

7742. — Discours prononcé par M. Lkssore, au nom du district de Saint-.Mcolas-du- Chardonnet, à l'.^ssemblée nationale. Du !'■'' juin soir. Paris, Baudouin. S. d., in-8'', 3 p. [N. Le-" 689.]

Voyez le numéro précédent.

7743. — District de Saint-Nicolas-du- Chardonnet. Extrait des délibérations de l'Assemblée générale du 4 juin 1790. Imp. Cailleau. S. d., in-folio piano. [iV. Lb*"32.'i8.]

Arrêté, précédé de curieux considérants, sur la qualité du pain bénit qui, à dater du dimanche suivant 6 juin, ne devait être rendu qu'avec du a pain blanc ordinaire, en forme de couronne, du poids de douze livres, sans cierge dessus ». Un extrait des délibérations du 7 juin constate que la cérémonie s'est passée « avec autant de décence que de simplicité i.

7744. — Extrait du procès-verbal de l'assemblée du bataillon de Saint-Nicolas-du- Chardoniiet. (17 juin 1790.) Imp. Meymac et Cordier, in-4°, 3 p. [.V. Lb»" 1638.]

Demande de mise en jugement devant le conseil de guerre de la garde nationale du sieur Ferai, capitaine des chasseurs du batadlon de Saint-Louis-en-l'Ile.

7745. — Rapport fait à l'assemblée générale du district de Saint-Nicolasdu-Cbardonnet, relativement à l'Opéra, le 2o juin 1790, par M. Lessore, l'un des commissaires nommés pour cet objet. Imp. Cailleau. S. d., in-S". 16 p. [V. Lb" 1643.]

7746. — Extrait du procès-verbal des délibérations du bataillon de Saint-.Nicolasdu-Chardonnet, 9= bataillon de la 1"= division. Des 12 et 24 décembre 1790. Imp.

Meymac et Cordier, in-4», 3 p. [N. Lb" 1639.]

.\dhésion à un arrêté de la garde nationale d'.l u.verre, improuvant la nonuaation des officiers de la garde nationale par les administrateurs, et à un arrêté du bataillon des Filles-Saint- Thomas, du 24 décembre, relatif au même objet.