CHAPITRE V
ACTES ET DELIBKKATIONS DES DISTRICTS
52. — District de Sainte-Opportune, dit aussi des Grands- Auffustins.
{XIII. 1. — 4'' Division. .')' Bataillon.)
7747. — Discours prononcé par M. Rou?sEAi", président du district de Sainte-Opportune, le 23 juillet 1789, à l'ouverture de la séance où l'on a nommé les députés du district, à l'Assemblée j?énérale des représentants de la Commune. Iinp. Gueffier.
S. (L, in-8», 3 p. [lir. M. F. R. 017, 46.]
Eloge funèJirp des citoypiis morts tlans la journée du 14.
7748. — E.xtrait des déliliérations de l'assemblée du district de Sainte-Opportune.
Du 5 août 1789. Imp. Gueffier. S. d., in-8°, 0 p. [iY. Lb*" .383.]
Sur la nécessité de déléguer aux représentants de la Conmuine le pouvoir de l'unanimité des districts.
7749. — Discours jirononcé par MiM. du comité de Sainl-Merrv à l'assemblée du district de Sainte-Opportune. (10 août 1789.
Voyez ci-dessus, n" 771.3.
77uO. — Extrait des délibérations du district de Sainte-Opportune Du 24 août 1789. S.l.n.d.. in-K', 3 p. [.Y. I.b»" 384.]
Sur le princiiie du clioix garde nationale.
des ofliciers de la
77,ïl. — Extrait des délibérations de l'assemblée du district de Sainte-Opportune.
Du 7 septembre 1789. S. /. n. d., in-8°, S p. U\. Lb"'38o.]
Considérations au sujet de la nomination de cinq représentants nouveaux par suite de la démission de leurs prédécesseurs.
77iJ2. — District de Sainte-Opportune.
E.\lrait des registres des délibérations du 30 octobre 1789. Imp Giieffii'i-. S. il., iii-8». t) p. f.V. Lb'" 16f)2.
Discours de M. Vanot, commandant du bataillon du district, sur la création d'une garde spécial de six cents citoyens pour le service particulier de Louis XVI.
7753. — E.xtrait des délibérations du district de Sainte-Opportune. Du 21 novembre
1789. Imp. Gueffier. S. d.. in-8«, 7 p. [.V. Lb»" 386.]
Rejet de l'arrêté du district des Cordeliers tendant à exiger un nouveau serment des représentants de la Commune.
Voyez ci-dessus, n" 7079.
77:14. — Extrait des registres des délibérations du district de Sainte-Opportune du jeudi 27 mai 1790. Imp. Gueffier. S. d., in-8", 4 p. [N. Lb»" 1663.]
Désaveu des arrêtés des 14 et 17 mai.
771);). — Assemblée générale des députés de l'armée nationale parisienne, séante à rilùtel de Ville le mercredi 8 septembre
1790. .S. /. ». «/., in-8°, 7 p. [«/■ M \\ R. 6i7, i:i.
.\,lli.
l'arrèlé du 4«^lialaillo
divi
7750. — Extraltdes registres des délibérations du bataillon Sainte-Opportune du 20 novembre 1790. Imp. Gueffier. S. d.t'xn-S", 4 p. [N. I.b»" 1604.]
Projet d'adresse à M. de Gouvion, major général de l'armée parisienne, pour l'inviter à retirer sa démission.
77.'i7. — Exirait du registre des délibérations (lu bataillon de Sainte-Opportune du 23 décembre 1790. Imp. Gueffier.S.d.. in-K", 3 p. \N. I.b'" 1605.1
Expulsion du sieur Poissenet , a ci-devant gren.idier du bataillon et délégué au pacte fédératif, qui avait manqué sans aucun prétexte valable à celte cérémonie auguste et qui, bien loin de s'être repenti d'une conduite aussi blâmable, s'en était applaudi et glorilié n.
7758. — Remboursement des billets de la Caisse d'Escompte, proposé en niolion, par un soldat citoyen au district Sainte-Opporliine. Iinii. Lnbarre. S. </., in-8», .S p. .\. I.b"' lOi.i;.
DISTRICT DK SAIiNT-PHIFJPPE-Dl -KOI LK
77i)9. — Compte rendu par M. Desmois- SKAUX, l'un des administrateurs municipaux de la ville de Paris, aux citoyens du district de Sainte-Opportune, ses commettants, suivi de Réflexions sur la situation présente de la capitale. Imp. Cnillenn. S. d., in-4",24p. fJV. F.b«' 387.1
7760. — Plan pour la suppression des billets de la Caisse d'Kscompte, proposé en motion par un soldat ciloyen nu dislrict
Sainte-Opportune. Imp. hntjurrc. S. d., iii-8", 8 p. [iV. Lb*» 3248.]
Sur l'ex. de la B. N. les mots « soldat citoyen » sont biffés et une note manuscrite ancienne porte en renvoi : « M. Carbé DE FONTENILLE, négociant 11.
7761. — Les Souhaits patriotiques pour la nouvelle année 1792. .s'. /. n. d., in-8°, 14 p. [A'. Lb3>' in374.]
Signé : Par un citoyen de Sainle-Oppoi'tune
