II

-Q' Divisio.N. 41" Bataillon.

7762. — Discours d'un citoyen noble du district de Saint-Philippe-du-Roule, prononcé au comité dudit district au moment de son élection. ("2u juillet 1789.)Po)'i.'j, imp. Qiiillnii, 1789, in-4°, 1 f. etiip [N. Lb*"1645.]

776:i. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint-Philippe-du-Houle du 2 octobre 1780. Imp. QiiiUdii. S. d.. in-4°, 4 p. |A'. Mss. fr. nouv. acq. 2697, fol. .Ï9.1

Au sujet des subsistances.

7764. — Extrait du procés-verbal de l'assemblée générale tenue au district du Roule le 7 octobre 1789. Pnj'i.?, imp. Oî/iWoî/, 1789, infolio piano. [lY. Mss.fr. nouv. acq. 2697, fol.. ï8.]

Témoignage de confiance donné à Guisrnard de Saint-Priest.

776.Ï. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Philippe-du-Roule en date du 8 octobre 1789. Paris, imp. QuilliM, 1789, in-folio piano. fiV. Mss. fr. nouv. acq. 2697. fol. 76.]

Mesures d'ordre contre les perturbateur^.

7766. — District de Saint-Philippe-du- Roule. Extrait du registre des délibérations du S novembre 1789. Paris, imp. Quillan. 1789, in-folio piano. f.Y. Mss. fr. nouv. acq. 2643, fol. 120.J

prises contre les boulangers et leiu- faisant diverses injonctions.

7767. — Extrait de la délibération du district de Saint-Philippe-du-Roule, du dimanche 21 février 1790. Imp. Quillau, 1790 in-8», 6 p. [Ry. M. F. R. 627, 9.1

Au sujet de l'occupation de la caserne des ci-devant gardes-françaises de la Pépinière par des oanonniers recrutés parmi les « émigrants de différents régiments qui s'étaient dévoués au service de la patrie. »

7768. — Rapport des commissaires nommés par la commune partielle de Saint- Philippe-du-Roule, pour lui présenter le résultat des motions et débats qui ont eu lieu dans son assemblée générale du mardi 27 avril, relativement à l'instruction que le Châtelet a commencée contre les auteurs des excès commis dans la nuit du 5 au 6 octobre, et pour lui rendre compte des opinions que différents districts ont adoptées à cet égard, ainsi que pour lui proposer un projet d'arrêté sur ces motions, débats et arrêtés. Paris, Jmp. Brune, 1790,

7769. — District de Saint-Philippe-du- Roule. Extrait des délibérations de l'assemblée générale en date du 26 mai 1790. Imp. Quillau, in-8», 4 p. [N. Lb*" 1644.1

Envoi d'une députation chargée de porter à

Arrêté approuvant les mesures île surveillance M. de Menou les remerciements du district.