SECTION DE L'HOTEL-DE-VILLE

i:? 19. — Section de l'Hôtel-de- Ville (l'?90-l'?93).

Section de la Naiaon-Connninie (1703). —Section de la Fitlélité {X'}'&'^- 1S13). — Quartier de l'Hôtel-ile-ViUe (ISl*). — Eglise Saint-Gtroais.

(1,700 citoyens actifs.)

827». — Section de l'Hôtel-de- Ville. 7;»p. de la section de l'Hàtel-de-Ville. S. (/., infolio piano [JV. Lb« 3182.]

Fixation de.s jours d'audience du juge de paix el de ses assesseurs.

8275. — Section de l'Hôtelde-Ville. Extrait des procès-verbaux des assemblées générales (21 -24 juillet 1790). Imp. V Hérissant, in-folio piano. [iV. Lb*" 1884*.]

Deux arrêtés sur la même page, relatifs, le premier, au remplacement de la brioche du pain bénit par du pain blanc; le second, à l'inscription des citoyens actifs dans la garde nationale.

8276. — Section de l'Hôlel-de-Ville. Extrait des procès-verbaux des assemblées générales. Séance du 24 juillet 1790. Imp. Y' Hérissant. S. d., in-8°, 14 p. [JV. Lb»" 1884*.]

Approbation de l'arrêté ci-devant du district des Cordeliers du l"' juillet et (p. 5-14) réimpression de r.ABis aux citoyens français. Voyez ci-dessus, n»' 5405 et 7116.

8277. — Section de l'Hôtel-de-Ville. Liste des citoyens actifs de la section de l'Hôtelde-Ville vérifiée par MM. les commissaires, dressée et imprimée en vertu d'un arrêté du 26 juillet 1790 (5 août 1790). S. l. ». d., in-8», 13 p. [P. 1006.Ï*.]

Voyez le numéro .suivant.

8278. — Section de l'Hôlel-de-Ville. Supplément à la liste des citoyens actifs et actifs-éligibles de la section vérifiés par MM. les commissaires, dressée et imprimée en vertu d'un arrêté du 26 juillet 1790. (24 septembre 1790.) Imp. V Hérissant.

S. d., in-8°, 2 p. [N. Lb*° 1886.]

8279. — [Lettre d'invitation au service

funèbre de Mirabeau, pour le 3 mai 1791, commençant par ces mots :] Messieurs, MM. les citoyens de la section de l'Hôtelde-Ville et le bataillon de Saint-Gervais ont l'honneur de vous prévenir... S. /. n. d., in-4°, 1 p. [J\'. Lb''" 1887.]

8280. — Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section de l'Hôtel-de-Ville du 6 mai 1791. Imp. de la Caisse d'épargne. S. '/., in-4», 4 p. [Br. M. F. H. 12*, 12.]

Au sujet de la construction d'une baraque sur l'ancienne place aux Veaux à l'usage des charbonniers, d'un corps de garde au cimetière Saint-Jean et d'un autre corps de garde pour la section de Notre-Dame, l'assemblée émet le vœu que les travaux effectués pour la Commune ne soient plus adjugés au rabais, mais répartis entre les entrepreneurs des différentes section.'=.

8281.— .Section de l'Hôtel-de-Ville. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales. Séance du 20 juillet 1791. Imp. de la Caisse d'épargne, in-8'',7 p. [JV. Lb"" 1885.]

Protestation de CuLLOT, clief du bataillon, contre les attaques de l'Oralruv du peuple (n° U).

8282. — (Lettre d'invitation à un service funèbre pour Gouvion el ses frères d'armes morts sur les frontières, commençant ainsi :) L'an IV de la liberté, 4 juillet 1792. Messieurs, les citoyens de la section de l'Hôtel-de- Ville... S./, n. d; in-8», 1 p. [JV. Lb'" 1888.J

8283. — Section de la Maison-Commune.

l'assemblée générale du 21 juillet 1793. Pom, imp. ])/(•//«■<, in-folio plano.[JV.Lb*"1944.J

Réglementation de la délivrance du pain dans les boulangeries.