SECTION DE LA RLE-DE-MO.NTHEL IL
§ 38. — Section de la Ftue-<le-Montreuil (IT'QO-ISIS).
Quartier du Fanboury-Saint-Aiitoine (1S14.-1800>
(1,500 citoyens actifs.)
Église Sainte-lïlarguertte.
8jO:j. — SecLion de Monlreuil. Extrait du registre des délibérations du comité de la section du 8 janvier 1791. S. /. n. d., iu-4», 1 p. [.Y. Lb'» 1989.]
Arrêté proposant la légalisation par les comités de sections des extraits baptistaires délivrés par les paroisses de Paris.
Une note manuscrite ancienne sur l'ex. de la B. N. porte : « L'assemblée du comité se tient ordinairement les mardis de cliaque semaine, grande rue du faubourg Saint-Antoine, n" 88, près le cul-de sac de la Forge-Royale. »
8504. — Section de la Rue-de-Moiitreuil. Extrait du registre des délibérations du comité du l""' février 1791. Kiiapen et fils. in-4», -i p. [N. Lb^» 21i:i.]
En faveur do la réunion des pompes à feu au corps de garde de chaque section.
S.ïOo. — Section de la lUie-de-Montreuil. Arrêté concernant la distribution des piques dans le bataillon de Sainte-Marguerite (26 février 1792). Ktuipen et fils. 1792, in-4<>, 3 p. [JV. Lb'» 2114.]
8o06. — Section de Paris, dite de la Ruede-Montreuil. Extrait du registre des délibérations des assemblées générales de la section. Le 28 juin 1792. linp. de V Hirissuiit, 1792, in-8», 4 p. [N. Lb»" 502.]
Approbation motivée des mariages des sieurs Aubert et Berjiard, vicaire et sacristain de Sainte-Marguerite, et désaveu de la conduite « inconstitutionnelle » du curé de la même paroisse qui avait dénoncé ces mariages. Voyez lc> detix numéros suivants.
8507. — Discours de M. Albert, premier vicaire de Sainte-Marguerite, prononcé le 28 juin, an IV de la liberté, dans la section
de la Riie-de-.Montreuil, extraurdiiiairemeiit assemblée, au sujet d'une adresse à .M. l'évêque de Paris, signée du curé de Sainte-Marguerite et de quelques autres personnes de l'un et de l'autre sexe, contre son mariage ; suivi de l'arrêt pris le même jour. Imprimé par ordre de la section. Imp. V' Hérissant, 1792, in-8", 10 p. [N. Lb»» 215.]
Voyez le numéro suivant.
8308. — Le Nouveau Disciple de Lutber ou le Prêtre Aubert, convaincu par les lois d'être un concubinaire publiquement scandaleux et, comme tel, digne d'être condamné à la pénitence canonique S. /. n. d., in-8», 28 p. [P. 11944.*!
Attribué par M. Paul Lacombe, d'après Quélard, à P. Brugirre.
8509. — Section de Montreuil. Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale et permanente de Ui section de la Hue-de-Montreuil du 27 août 1792, an IV de la liberté, fmp. de la section de Montreuil, 1792, in-folio piano. fX l.b»" 3132. J
Projet de constiuition.
8310. — Section de la Rue-de-Montreuii.
Projet de code de discipline militaire (14 novembre 1792). Knapen et fils. S. d., in-4<', 8 p. [N. Lb''J 2116.]
Muséum (Sertiun du). — Voye-i Louvre.
Mutius -S caevola Luxembourg.
(Section dei. — Voyez
r.HAPITRK VI. — XCTKS KT DÉLIBKH ATIONS DES SECTIONS
§ 29. — Section de Notre-Dame ou de Vile (l'790-l'793).
^^eotion de la Cité \.\ "«S-iyOS . — Salle dit ci-deoant Chapitre. (1,700 citoyens actifs.'
831i. — Seclion de .Noire-Dame. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 14 août 1790. Imp. V' Hérissant. S. d., iii-8», 13 p. [X Lb*» 2002*.]
Motion d'un citoyen sur diverses questions de voirie et d'ordre jmblic intéressant la section. P. 5, Précis des motifs de l'arrêté de la section de Notre-Dame du 14 août 1790.
8512. — Section de .Notre-Dame. Extrait des délibérations de rassemblée générale du 19 août 1790. Imp. Y' Hérissant. S. d., iii-8", 2 p. :.Y. Lb" 2002*.]
Récit des troubles survenus la veille dans le faubourg Saint-.\ntoine et motion en faveur de la répression.
8313. — Section de Notre-Dame. Extrait des délibérations de l'assemblée générale du 20 août 1790. Imp. V'- Hérissant. S. d., in-8», 3 p. [X Lb"' 2002*.]
Désapprobation en termes sévères d'un mémoire de M. Sciard contre Grouvelle, élu par la .section .
8ol4. — Extrait du registre des délibérations de la section de Notre-Dame. Du 23 septembre 1790. Imp. V' Hérissant.
S. d., in-8«, lli p. [X Lb*» 473.j
Au sujet du licenciement de soixante sousofliciers et soldats du régiment de Royal-Chaaipai,'ne, en garnison à Hesdin.
Voyez ci-dessus, n"" 8173-8475.
8313. — A .Messieurs de 1" .assemblée nationale Extrait des délibérations des assemblées de la set-tion Notre-Dame. Imp.V'Hérissant. S. '/.. in-S", 24 p. LXLb'"474.j
Sur la fabrication des assignats et de la monnaie de billon.
8510. — Seclion de Notre-Dame. Extrait du resislre des délibérations de la seclion de Noire-Dame du 7 février 1791. Imp.
V' Hérissani, 1791. in-8°. 2 p. Br. M. F. K. 618, 29.]
.Vdliésion à la pétition demauidant l'émission de petits assignats de 6 et 12 livres.
8517. — Section de Noire-Dame. Extrait du registre des délibérations du 7 février 1791. Tmp. V' Hérissant. S. d., in-8% 4 p. [.y. Lb»» 2O03.J
1° Refus de la somme offerte par le Club monarchique tant à diverses sections qu'au procureur syndic de la Commune :
2° Vœu en faveur de l'établissement d'un passage jirovisoire entre l'ile Notre-Dame et l'ile Saint-Louis.
8518. — Extrait des registres des délibérations de la section Notre-Dame (14 février 1791). Imp. V' Hérissant. S. d-yin-S", 4 p. [.V. Lb«' 2004.1
Affaire de la Chapelle et demande de poursuite contre les chasseurs des barrières.
8519. — Elxlrait des registres des assemblées générales de la seclion de Notre- Dame, du 19 avril 1791. S. /. n. d., in-S-, 1 p. [.'V. Lb*» 2005 ]
Au sujet du voyage du Roi a Saint-Cloud.
8520. — Discours prononcé dans l'assemblée primaire de la seclion Notre-Dame, par une députation de la Société de bienfaisance établie dans son seiu. (4juillel 1791.) Imp. V' Hérissani. S. d., iD-8», 8 p. [S. I.b"' 2009.1
8521. — Extrait des registres des délibérations des assemblées générales de la seclion de Noire-Dame. (19 mai 1792.) Imp.
r« Hérissant, in-8», 11 p. [X Lb*» 2006.]
Délibéralion au sujet de la jouissance du jardin dit le Terrain. P. 8-10, Texte de la pétition rédigée par OCDET et l'abbé G1R.UID, vicaire de la métropole. Voyez le numéro suivant.
