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.\(.TKS KT DÉLIBÉRATIONS l'OLlTIQlKS

nale. Imp. du dt'paiieniPitt S. d.. in-8". 4 p. |P. 10073*.]

Après l'achèvement des opérations de l'Assembléo électorale. Voyez ci-dessus, n°« 5417- .'ii4r,.

",793. — Adresse à l'Assembli'e nalionalp. S. /. n. d., in-8», 11 p. [N. Lb''" 42.30.]

Signée : Sergent, président des comniiss.iires chargés par la Commune de Paris de demander le renvoi des ministres; DANTON, OssELiN, .secrétaires.

Dénonciation de Champion, La Tour du Pin at Guignard [Saint-Priest].

5794. — Adresse du Comité militaire de la Commune au Conseil général de la municipalité, le 26 octobre 1790. Imp. Didot jeune, 1790, in-4", 4 p. [JV. Lb*" 1240.]

Félicilalions réciiiroques.

S79o. — Municipalité de Paris. Coriis municipal. 2 novembre 1790. ln-8", 2 p. [iV. Lb^" 1174.]

Nomination de six commissaires chargés lIc procéder à l'ouverture et à l'e.xamen de caisses supposées remplies d'armes et de munitions et arrêtées par la section de Sainle-Geneviève.

.■)796. — Municipalité de Paris. Corps municipal. Convocation des quarante-huit sections. 2 novembre 1790. In-folio piano. |P. 10369 A*.]

Mise en discussion d'un arrêté do la seclion Mauconseil du 18 octobre, dénonçant les ministres. Voyez ci-dessus, n» .5793.

.'i707. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 4 novembre 1790. In-folio piano. [P. 10:)69 A*.]

Remerciements volés au.x adminisUvileurs du di^partomenl des Subsistances.

;i798. — Discours de M. de La F.avette au Corps municipal de Paris, et arrêté pris en conséquence. Extrait des registres du Corps municipal. Du 8 novembre il'W. Paris, imp. Lollin. f>. d., in-8% 8 p. [N- Lb^" 137]

Sur l'organisation définitive de l'armée parisienne. L'arrêté spécifie que le Corps municipal n'oubliera jamais les services rendus par la garde nationale.

Vovez le numéro suivant.

.1798'. — Discours de M. de La F.wktte... Paris, imp. Lollin. S. d., in-8», U p. [N. Lb"' 137 A.]

.■)799. — Discours de M. de L.\ F.niiTTE à la municipalité de Paris, en lui remettant les pouvoirs qui lui avaient été confiés par le peuple. Imp. Champir/ni/. S. d., in-8°,8 p. [IV. Lb™ 10262.]

Voyez |p numéro suivanl.

.iSOO. — Discours de M. de L.\ Fayette..., suivi de la réponse de M. B.mlly. Imp.

Champigny. S. d., in-8°, 8 p. [JV. Lb" 10262 A.]

.'iSOl. — Adresse à l'Assemblée nationale, présentée par la Commune de Paris, pour le renvoi des ministres, imprimée par ordre de l'Assemblée. (10 novembre 1790.) Imp. maionale. S. d., in-8°, 10 p. [iV. Le-" 1079.]

Voyez ci-de.ssus, n<" 5793 et 5796 et le numéro suivant.

.■;xo2 — Lettre des députés des sections de la Commune de Paris aux corps administratifs de départements et de districts et aux sociétés des Amis de la Constitution. Paris, imp. Chalon, 1790, in-8°, H, H, 11, 13 el 47 p. [N. Lb*" 148.]

Envoi de quatre pièces intitulées : 1" Adresse à r.lssembfée nationale; 1° Dénonciation du sieur Champion par la Commune de Paris, suivant l'engagement quelle a pris par l'adresse qu'elle a présentée à l'Assemblée nationale le 10 novembre 1790; 3" Dénonciaiion du sievr Guignard [même formule]; 4° Déiionci.T/ion du sieur Latour-Du-Pin [même formulel.

.■i803. — Conseil général de*la Commune de Paris. Extrait du registre des délibéralions... 10 et 11 novembre 1790. .Situation du magasin des poudres de r.\rsenal de Paris. Imp. Lollin aine cl ,L-/t. Lollin. I70O, iu-4", 3 p. [P. 10073*.]

3804. — Municipalité de Paris. Bureau de ville. Extrait du registre des délibérations ilu Bureau de ville. Du mercredi 10 no-

veinlirp 1790. fmp. Lollin aine clJ.-B. Lollin, 1790, in-4°, 2 p. f.Y. Lb*" 138.T

.\vis donné par Fleurieu, ministre de la marine, de la prochaine arrivée à Charcnlon de 210 â 220 milliers de poudre de guerre destinés à l'approvisionnement de Brest,

5809. — Conseil général de la Commune.

Proclamation. Du mercredi 10 novembre 1790. Iinp. Lolliii aillé et J.-R. Loltin, 1790. in-4», 4 p. [.Y. Lb*" 139.]

Sui' la pfétemliie foniiiilion d'un nouveau l'ofjimenl de gardes du cor|is et sur l'exclusion do la garde nationale du service des Tuileries. Discours de La Fayette et billet de Louis XVI à lui adressé à ce sujet.

o810. — Municipalité de Paris. De par M. le maire et MM. les officiers mnnicipau.v. Proclamation sur la tran((iiillité publique. 13 novembre 1790 In-8", 3 p. [P. 10073*.]

581 1 — Municipalité de Paris. Corps municipal. 13 novembre 1790. In-8», 3 p. [N. Lb*" 1174.]

Arrêté invit.int l'Assemblée nationale à voter promptenient une loi contre les duels (à propos de la rencontre de Cli. de Lametli et de Castries ; voyez tome I", n"' 2019-2036) et discours prononcé par Bailly, en présentant cet arrêté au nom de la municipalité.

5812. — Municipalité de Paris. Comité des recherches. 18 novembre 1790. S. /. n. d., ini", 2 p. [N. Lb*" 1171*.]

Résumé des preuves de la conspiration ourdie contre r.\ssemljléç nationale de Paris, de mai jY juillet 1789, et dénonciation des ministres.

5813. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 19 novembre 1790. In-8», 7 p. [N. Lb»" 1174*.]

P. 2, .l(/rcsse di^ la garde nationale parisienne à l'Assemblée îiationale, prononcée par M. de La Fayette, commandant général, le 18 novembre 1790.

5814. — Municipalilé de Paris. 19 novembre 1790. ln-8", 7 p. [N. Lb*" 1178*.]

P. 2, Discours à l'Asscn^blée nationaie, prononcée jjar M. Baillv, maire de Paris, à la tête de la dépulation du Conseil général de la Commune, dans la séance du soir du 18 «orembre 179(1.

5815. — Municipalité de Paris. Conseil général de la Commune. Extrait du registre des délibérations du Conseil général. Du mardi 23 novembre 1790. Paris, imp. Lottin aillé et J.-R. Lottin, 1790, in-S", 15 p. [IV. Lb" 143.]

.\dieux de DupORT-DuTERTRI!. substitut ad-

joint du procureur de la Commune, nommé ministre de la justice par Louis XVI, et discours prononcés à cette occasion.

5816. — Réponses du lîoi et de la Reine aux discours de M. le maire, à la lête d'une députalion de la municipalité de Paris, le 25 novembre 1790. Paris, imp. Royale, 1790, in-8», 2 p.'[iV. Lb^''4389.]

Voyez le numéro suivant.

5817. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 2o novembre 1790. In-8", 4 p. [N. Lb^" 1174*.]

Réception d'une députalion de la municipalilé par le Roi et la Reine. Discours de Baillv et réponses de Louis XVI et de M.\bie-Antoi-