NETTE
5818. — Conseil général de la Commune de Paris. Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris. Du mardi 30 novembre 1790. Imp. Lottin aillé et J.-B. Loltin, 1790, in-4°, 10 p. [iV. Lb*" 145.]
Mémoire de la commission nommée pour déterminer le mode d'imposition personnelle de la ville de Paris.
5819. — Municipalité de Paris. Conseil général. 11 décembre 1790. In-S", 7 p. [iV. Lb*" 1173*.]
P. 1-3, prestation du serment civique par MM. Emm. -Marie-Louis de Noailles, ambassadeur à la cour de Vienne ; L.-Ph. de Ségur, ministre plénipotentiaire en Russie; Cli. -François de Vibray, ministre plénipotentiaire à la cour de Saxe ; de la Gravière, résident de Franco à Bruxelles.
P. 4-7, réception de MM. Milanges, capitaine de la garde nationale de Riom, et Du Vernier, capitaine de la garde nationale de Caen, députés de la Société des gardes nationaux de France ; discours de l'un d'eux; arrêté de ladite Société annonçant sa dissolution, pour se conformer aux décrets de l'.^ssemblée nationale, et répon.se de Bailly.
5820. — Municipalité de Paris. 18 [sic: 13] décembre 1790. In-8°, 4 p. [N. Lb*" 1173*.]
Prestation du serment civii[ue par MM. de Pons, ambassadeur de France en Espagne, et Marianne, agent du Roi pour la marine et le commerce à Cork, en Irlande.
CHAPITHE m. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQl ES
o32I. — Municipalité de Paris. Conseil général. 18 décembre 1790. In-8°, 4 p. [N. Lb»» 1173*.]
Remise du drapeau de la Société des gai'des n ilionaux de France après sa dissolulioii.
.■1822. — .Municipalilé de Paris. Conseil général. 18 décembre 1790. In-S», 4 p. [JV. Lb*° 1173*.]
Preslation du sermenl civique par Iluguet (de Scmonville), ambassadeur du Pioi près de la iléliublique de Gènes.
P. 1, discours de IIuouET: p. 3. réponse de U.MLt.Y.
o823. — Municipalilé de Paris. Corps municipal. 21 décembre 1790. Convocation dos trois sections de la Place-Royale, des Quatre-Nalions, de la Croi.\-Rouge, pour l'élection du second substitut adjoint du procureur de la Commune, et indication des jours où se fera le dépouillement du scrutin. In-S-, 3 p. [.Y. Lb" 1174*.]
o82'i. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 23 décembre 1790. Convocation générale des quarante-huit sections. In-8", 3 p. [.V. Lb" 1174*.]
Pour délibérer sur la proposition de la section de la Fontaine-de-Grenelle, louchant l'impression et l'envoi à toutes les sections de la liste des candidats aux fonctions de juges de paix.
S82o. — Municipalité île Paris. Corps municipal. 28 décembre 1790. Iii-S", 3 p. [.Y. Lb" 1174*.]
Dénonciation d'un imprimé intitulé : Arrête pris par les vainqueurs de la Bastille... contre les mouchards de Paris, et interdiction à toute personne de se réunir sous la dénomination de Vainqueurs de la Bastille .
;i82(). — .Municipalité de Paris. Conseil de ville. 23 décembre 1790. In-folin piano. [.Y. Lb" 1*.]
Règlement dos difficultés soulevées entre les sections et les paroisses au sujet de l'administration des biens de fabrique.
.^827. — Mémoire sur le besoin et les moyens de réformer les anciens et nouveaux abus de l'administration municipale, de connaître l'actif et le passif de la Cnin-
mune, lu au Corps municipal, le 28 décejnbre 1790, par un de ses membres. Iinp. LoUin (lini! etJ.-R. Lollin. 1791, in-8», 24 p. f.Y. Lb" 146.]
o828. — Muin'cipalité do Paris. Conseil général de la Commune. Rapport de M.M. TinoN, A.NDELLK, Lardin et Qi in, commissaires nommés pour proposer une évaluation de dépenses légitimes des comités des sections. 29 décembre 1790. Imp.Lottin aine etJ.-R. lollin, 1791, in-î-, 14 p. fiV. Lb'" 147.]
bS29. — .\dresse de la Commune de Paris. Imp. Lollin aine et J.-fl. Lollin, 1791, in-8», 4 p.-[JV. Lb"149.]
En faveur des vainqueurs de la Bastille. Voyez le numéro suiv.int.
b830. — Motion faite à l'Assemblée générale des représentants de la Commune de Paris, par M. l'abbé F.\ichet, sur la reconnaissance due aux libérateurs do la patrie. Iinp. Lollin aini; et Lollin de Sainl- Genmin. S. d., in-8", 16 p. [.Y. Lb" IbO.]
Même sujet et décision prise au sujet des sieurs Tavernier père et lils.
.b831 . — .Municipalité de Paris. Corps municipal. 7 janvier 1791. In-S", 3 p. [.V. Lb'" 1174*.]
Prestation du serment civique par les ecclésiastiques fonctionnaires publics.
;)832. — .Municipalité de Paris. Corps municipal. 7 janvier 1791. In-folio piano.
[N. Lb" r.] '
Arrêté fixant au dimanche 9 janvier 1791 la prestation du serment constitutionnel par les ecclésiastiques résidant à Paris.
.'1833. — E.xposé fait au Conseil général do la Commune, par les administrateurs, au département des Subsistances et approvisionnements, sur l'élat actuel du commerce de la boucherie dans la capitale.
13 janvier 1791. Lollin aine etJ.-R. Lollin. 1791, in-8», I f. et 32 p. f.Y. Lb'" 1243.1
Siitn
LEiOUlLLIEZ.
Ii834. — Observations sur les moyens de ramener l'abondance et le bon marché de
DK LK MUNICIPALITÉ DK PARIS (1791)
plusieurs denrées el subsistances, spécialement (les viandes et du bois, lues au Conseil général de la municipalité de Paris, le 14 janvier 1791, par M. Boxcebf, administrateur des établissements publics. Imprimées par ordre do la municipalité. Imp.
Loltinainc et J.-R Lollin, 1791, in-S», 12 p. :A'. I.b"J 1.^3.1
o8.3o. — Municipalité de Paris. De par M. le maire. Proclamation. 21 janvier 1791. In-folio piano. [P. 10569 A*.]
Arrêté, précédé de curieu.'c considérants, inlcrdisant l'étalage et la vente de dessins et de gravures obscènes.
."iSGG. — Grand Détail du massacre arrivé aujourd'hui à La Chapelle Saint-Denis par les contrebandiers el les chasseurs. Fmp. Tremblay. S. d., in-8», 4 p. [.Y. Lb''" 967o.]
;)837. — Récit e.\acl el circonstancié du combat el des malheurs arrivés hier au village de La Chapelle. Imp. Pc/il jeune. S. d., in-8", 8 p. [.T. Lb== 4536.J
0838. — Détail c.\acl de l'horrible massacre des citoyens de La Chapelle et des chasseurs, occasionné par la contrebande. De rimprimevie patriotique, 1791, in-8", 8 p. [JV. Lb^^ 4537.]
0839. — Lettre de la Société des Amis de la Constitution. Paris, le 24 janvier 1791. Paris, imp. Nationale. S. d., in-4». 3 p. [iY. Lb*" 574.]
Même affaire. Voyez les numéros suivants.
5840. —Municipalité de Paris. Corps municipal. Proclamation 27 janvier 1791. Déclaration relative aux chasseurs nationaux. ln-8-, 4 p. \N. Lb*» H74*.]
Réponse à la Lettre de la Soeiéli^ des Amis de la Constitution.
5841. — La Municipalité vengée. Froidlé.
S. d., in-8», 16 p. [JV. Lb^« 4538. J
Défense de la municipalité de Paris et de son rôle dans l'affaire de La Chapelle.
5842. — La Pièce est pire que le trou, dialogue entre un membre de la Société des ,\nHS de la Conslilulion et un enfant. S. /. n. d., in-8», 8 p. [JV. Lb=" 4539.]
.\ propos de la même affaire.
5843. — Grande Plainte des chasseurs, à l'occasion de la lettre des Jacobins, adressée à toute la garde nationale parisienne.
(28 janvier.) De l'impriijfieric du vrai patriote. S. d., in-8°, 7 p. [.Y. Lb=» 4540.]
5844. — Réponse d'un tambour des chasseurs au Père Duchesnc. S. /. n. d., iii-8», 4 p. [.Y. Lb'» 9677.]
Même affaire.
Réponse au n» 17 de la série numérotée du journal d'Hébert. Voyez ei-après chapitre VIII,
5845. — • L"n Mot à l'oreille des honnôtos gens. Imp. de l'Ami de l'ordre. S- d , in-8°, 13 p. [JV. Lb^» 4541.]
Morne aff.iire.
5846. — Adresse de huit compagnies do chasseurs à leurs frères d'armes de la garde nationale. Paris, imp. Lotlin, 1791, in-8», 3 p. [y. I.b''» 9678.1
Môme affaire.
5847. — .Municipalité de Paris. Rapport du Comité de recherches sur l'affaire de La Chapelle, lu au Conseil général de la Commune, le 11 février 1791, par M. Boeie, membre du Comité. Paris, Lottin aine et J.-Ii. Lotlin, 1791, in-8°, 14 p. [-Y. Lb*»
5848. — Lettre de M. le maire à la section des Gravilliers, sur l'affaire de La Chapelle. Paris, le 25 février 1791. Lottin aîné et J.-R. Lottin, 1791, in-4», 4 p. [JV. Lb3='9749.]
5849. — Municipalité de Paris. Corps municipal. 4 février 1791. In-8», 2 p. [JV.
Ouverture de registres pour rinscri|ilion des volontaires.
CHAPITKK III. — ACTES HT DÉLIBKRATIO.NS POLITIQrES
3850. — Municipaliti'' de Paris. Conseil général de la Commune. 7 février 1791.
Adresse de la municipalilé de Paris h.
l'Assemblée nationale. In-8', 6 p. [iV. I,b'"' 1173*.]
Sur ].\ .situ.xiion financiers do la Ville.
58.')l. — Miinici|ialilé de Paris. Conseil général de la Commune. 7 féviier 1701.
Proclamation contre les inaitoiis de jeu. In-8°, 7 p. [N. U?" 1173*.]
Voyez le numéro suivant.
.Ï8S2. — Municipalilé de Paris. Conseil général de la Commune. Extrait du registre du Conseil général de la Commune. Du jeudi 9 février 1791. Imp. Lotlin aine et J.-n. Lotlin. .S', d., in-4", 10 p. \7i. Lh'"'
Mémo pièce que la pi
éilenle.
5833. — .^dresses présentées à l'Assemblée nationale et au Roi sur le départ de Mesdames, tantes du Roi, par les députés réunis des sections (14-13 février 1791).
Voyez tome I"", n" Î04 7.
3834. — Corps municipal. La municipalité de Paris aux citoyens. Du vendredi 18 février 1791. hiip. Lotlin aine et J.-R. Loliin, 1791, in-4", 8 p. [i\. Llr" 133.]
Sur l'arrestation, par suite d'une dénonciation de la section Maucnnseil, do la diligence de Paris à Lille, contenant une quantité considérable d'argent monnoyé et do lingots d'argent, et sur le respect dû à la loi.
.'1833. — Municipalilé de Paris. Corps municipal. 18 février 1791. ln-8», 12 p. [N. Lb*" H 74*.]
Affaire du citoyen Ilamclin, oonimr.nd.int du bataillon do Bondy.
P. 3-12, rapport réd'gé par Lescènf.-Des-
