CHAPITRE III. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES
des ofluiors nuiiHcipaux. Du 10 février 1792. S. l.ti.d., in-4», i p. [N. Lb«' 1275.]
Nombre de voix recueillies par MM. Ureue, de la section des Arcis, et Le Métayer, de la section Je l'Oratoire.
15046. — Miinii'ipaiité de Paris. 20 février 1792. Proclamation des officiers municipaux. Convocation du Conseil générai de j.i Commune pour procéder à leur installalion. In-S", 2 p. [N. Lb*" 1181 p*.]
6047. — Municipalité de Paris. Arrêté concernant une lettre écrite ù M. le maire par M. de Narbonne, ministre de la guerre. 22 février 1792. In-8", 4 p. [P. 10073*.]
Sur l'état actuel de la fabrication des armes.
G048. — Municipalité de Paris. Installation du Conseil général de la Commune. 24 février 1792, l'an IV de la Liberté. Paris, Iinp. LoUin aîné el J.-R. Lollin. 1792, in-8». 32 p. [N. Lb»" 189.1
6049. — Lettre des maire et officiers municipaux de la ville de Paris aux administrateurs du département, au sujet de celle du ministre de l'intérieur. Paris, le 27 février 1792. ]mp. Lolliii nim'. S.d.. ini". 4 p. [N. Lb'" 1270.J
Sur les troubles qui avaient aj-'ilé [ilusieurs théâtres de la capitale.
60o0. — Municipalité de Paris. 1" mars 1792. Arrêté concernant la signature des affiches, leur couleur, les lieux destinés à recevoir celles des lois el actes de l'autorité publique, et enfin l'obligation imposée aux commissaires de police et aux officiers de paix de constater les coiilravonlions aux lois des 22 mai el 28 juillel I7'il. In-folio piano. [N. Lb'" l*.l
6031. — Municipalité de Paris, .^i mars 1792. Convocation des quarante-huit sections pour le mardi 13 mars 1792, à l'effet de délibérer sur le sort des ci-devant .cardesfrançaises el autres ci-devant gardes nationaux soldés de la ville de Paris. In-8", 2 p.
Voyez les n"' 6055-6057 ci-dessous.
6032. — Discours sur la question de la publicité des séances du Conseil municipal,
prononcé par M. Julliot, notable, dans la séance du Conseil général de la Commune de Paris du 10 mars 1792. Iinp. V Hévisaunt. S. d., in-4°, 17 p. [Br. ^f., F. H. 8*, 10.]
6033. — Municipalité de Paris. 10 mars 1792. Discours de P. Manukl, procureur de la Commune, sur la publicité des séances du Corps municipal. LoHin niné el J.-R. Lollin, 6 p ÏBr. M.. V. R.. 616, 9.]
6034. — Municipalité de Paris. Arrêté qui invite tous les citoyens en état de porter les armes et qui voudront contracter l'engagement de défendre la patrie, à se faire inscrire dimanche 18 mars aux comités de leurs sections. In-8", 6 p. [P. 10073*.]
6033. — Municipalité de Paris. 20 mars 1792. Fixation au 23 mars de l'examen des délibérations des sections relatives aux cidevant gardes -françaises. LoUin aine el J.R. Lollin, 2 p. [Br. M., F. R., 616, lO.J
6036. — Municipalité de Paris. Procèsverbal des commissaires des sections nommés pour constater le résultat de leurs délibérations sur le sort des anciens gardesfrançaises el autres ci-devant gardes nationaux soldés de la ville de Paris. (23 mars 1792.) Imp. Lollin ainr. S. d.. in-4". Il p. [X Lb"' 1278.J
Voyez le numéro suivant.
6057. — Adresse de la Commune de Paris. Imp. Lollin aine. 1792. in-4°, 3 p. [N. Lb'" 1279.]
Même sujet.
0038. — Municipalité de Paris. 24 mars 1792. In-8», 4 p. [P. 10073*.]
V. 2, pétition présentée au Conseil général de la Commune [en faveur des soldats de Cliàteauvieuxl, signée : M.\niE-JosEPH Chfnieh, Théboigne, David, Hion, etc.
Voyez le numéro suivant.
6039.— Quand est-ce donc que cela finira? Réflexions d'un citoyen des tribunes, sur la séance du Conseil général de la Commune du 24 du mois de inars. Lnp. de l'Ami de l'ordre. S. d. [1792], in-8», 8 p. [Br. .W., F. R., 440, 3.]
6060. — Adresse à l'Assemblée nationale par le Conseil général de la Commune de Paris, arrêtée dans la séance du 27 mars 1792. Imprimée par ordre de r.Assemblée nationale. Im-p. Nationale. S. d., in-S", 8 p. [JV. Le" 3 X, n° 24.]
Signée : Dejoly. seoréleiii-e greflier.
Sur les diflicullés soulevées entre la municipalité et lo département et les conflits journaliers qui en résultaient.
Voyez les quatre numéros suivants.
OOGd. — Municipalité de Paris. Adresse présentée à l'.Aèsemblée nationale par le Conseil général de la Commune de Paris, le 28 mars 1792. Imp. Lottin ami et J.-B. Loltin, 1792, in-8°, 15 p. [P. 10073*.]
Réimpression du numéro précédent.
6062. — Rapport sur la pétition présentée, le 27 mars 1792, par le Conseil général de la Commune de Paris, fait au nom des Comités de législation, de l'ordinaire, des finances et de division, par M. Leopolu, député du département d'Eure-et-Loir. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. Imp. yatimnle, 1792, in-S", l.'i p. iN. W' 3 A.]
Voyez le numéro ci-dessus.
0063. — Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par .M. de La Rochefouc.^uld, président du département de Paris. Du vendredi 30 mars 1792. Imprimé par ordre de r.Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8», 4 p. [JV. Le" 3 A, n° 23.]
Voyez le numéro précédent et le ninnéro suivant.
0064. — Mémoire lu par M. R(EDEBEn, procureur général S3'ndic du département de Paris, au nom de l'administration de ce département, à la barre de l'Assemblée nationale, en sa séance du 4 avril 1792... et imprimée par son ordre. Imp. Nationale.
S. d., in-8°, 30 p. [iV. Le" 3 A n" 24. J
606o. — Municipalité de Paris. .Vrrêté concernant l'admission des députations et des citoyens pétitionnaires dans les assemblées du Conseil général et du Corps
municipal. 30 mars 1792. In-8», 3 p. [P.
Cet arrêté fut modifié quelques jours [dus t.ird . Voyez ci-dessous, n" 6073.
6066. — .Municipalité de Paris. 4 avril 1792. Arrêté concernant les passeports. In-8°,7p. ÏN. Lb'» 1181 p*J.
6067. — Municipalité de Paris. 5 avril 1792. In-8°, 6 p. [JV. Lb*» 1180 p*. ]
Honneurs rendus à Reine .\udu, l'une des liéroines des journées des 5 et 6 octobre.
6068. — Municipalité de Paris. "> avril 1792 In-S-, 12 p. [P. 10073*.]
Publication du rapport des députés des gardes nationales envoyées dans le département de l'Eure pour y rétaljlir l'ordre.
0069. — Lettre de M. lo maire de Paris
(Pétion') à ses concitoyens. (6 avril 1792.)
Sur la fête en l'honneur des soldais de Châleauvieux.
Voyez tome I"', n» 3102 et le numéro suivant.
6070.— Municipalité de Paris. .. Arrêté concernant les soldats de Cbàteauvieu.x (7 avril 1792.)
Voyez tome I"'. n" 3163 et le numéro cidessus.
6071. — Municipalité de Paris. 9 avril 1792. ln-8°, 4 p. [N. Lb*" 1181 p*.]
Réception de Boyer-Fonfréde, officier municipal et Crozillac, notable, députés extraordinaires de la municipalité de Bordeaux.
6072. — Municipalité de Paris. 9 avril 1792. Arrêté concernant les soldats du régiment de Cbiiteauvieux. In-folio piano. [JV. Lb"*" 1*.]
Voyez les n»' 6O5876O59 ci-dessus et tome I", nos 3151-3193.
6073. — Municipalité de Paris. 11 avril 1792. Arrêté concernant l'admission des pétitionnaires au.x séances du Conseil général et du Corps municipal. In-8", 2 p. [JV. Lb*» 1180 p*.J
Les pétitionnaires ne devaient plus être admis qu'aux séances du jeudi.
Voyez le n° 6065 ci-dessUs,
