CHAPITRK 111. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES

6074. — Département de Paris. 12 avril 1792. Iii-4", 4 p. [N. Lb*" 1158*.]

Mesures d'ordre en vue de la fête projetée pour le 15 (réception des soldats de Châteauvieux).

607;;. — Lettre du Roi à la iminicipalité de Paris. (23 mai 1792.)

Voyez tome I^', n" 319'i.

0070. — Lettre du maire de Paris à ses concitoyens, à l'occasion de celle adressée par le Roi à la municipalité de Paris. (24 mai 1792.)

Au sujet de nouveaux bruits de départ de la famille royale.

Voyez tome I", n»» 3194 et 3195.

La même Lellre a été imprimée in-S». 4 p. [.\. Lb™ 594i.l

6077.— Manicipalilé de Paris. 20 mai 1792. In-folio piano. [iV. Lb*" 1*.]

Approbation par le Conseil général de la conduite de Pétion et de sa réponse à la lettre du Roi. (23 mai.)

6078.— Municipalité de Paris. .31 mai 1792. In-8», 4 p. [.Y. Lb*" 1180 p".]

Félicitations votées par l'Assemblée législative à la garde nationale de Paris et transmises par le maire.

La proclamation de Pétion a été imprimée in-folio piano. [N . Lb*" 1*.]

6079. — .Municipalité de Paris. 1" juin 1792. Arrêté contenant prohibition de faire circuler les carrosses, voitures de place et chevaux de selle et de main, le 3 juin, dans les rues où doit passer le cortège relatif à la cérémonie qui doit avoir lieu en l'honneur de J.-(i. Simoiineau, maire d'Etampes. In-folio piano. [iV. Lb*" 1*.|

La même pièce avait été imprijuée in-S» ; voyez tome I", n» 3?08.

6080. — Programme arrêté par le directoire du département de Paris, pour la fête décrétée par l'Assombléo nationale à la mémoire de .l.-G. Simonneau (1792).

Voyez tome I". n" 3'20G et les deux numéros suivants.

0081. — .Municipalité de Paris. .\vis sur

les honneurs à décernera Henri (sic) Simonnaau. (3 mai 1792.)

Voyez tome I«''. n" 3207 et le numéro cidessus.

0082. — .Municipalité de Paris.... Arrêté portant prohibition de faire circuler les carrosses, voitures de place, chevaux de selle... dans les rues où doit passer le cortège qui doit avoir lieu en l'honneur de J.-G Simonneau. (1" juin 1792.)

\"oyez tome 1'"', n" 3208.

6083. . — Municipalité de Paris, i^' juin 1792. Arrêté concernant les processions.

Imf. Lotlin, in-8°, 3 p. fP. 10073M

0084. — Lettre circulaire du procureur de la Commune aux comités des quarantehuit sections, en leur adressant l'arrêté de la municipalité concernant les processions, (j juin 1792.) S. /. n. d., in-4°. 3 p. •non chillVés. fiV. Lb*" 1284.]

1/ex. do la B. N. porte la signature autograplie de P. ManuEI..

0083. — Municipalité de Paris. .\rrêté concernant l'inscription volontaire tant pour servir au recrutement des bataillons déjà formés que pour en former de nouveaux.

6 juin 1792. In-8°, 4 p. [P. 10073'.]

6080. — .Municipalité de Paris. 9 juin 1792. ln-8», 8 p. \N. Lb*" 1180 p*.]

Discours de DesmOL'SSEAUX, premier substitut adjoint du procureur de la Commune, relativement aux honneurs rendus au deuxième bataillon des volontaires de Paris, pour sa belle conduite lors de la retraite de Mons (29 avril 1792).

6087. — .Municipalité de Paris. 9 juin 1792. 111-8". 0 p. \1>. 10073*.]

Adieux do DusSAULX, élu député de Paris, et discours prononcés à cette occasion.

0088. — Avis du Corps municipal, arrêté dans la séance du samedi 9 juin 1792. Imp. Lotlin aine H J.-B Lotlin. S. d., in-8'>, 4 p [A". Lb*" 1285.]

Sur la décision prise par la municipalité touchant la Féle-Oieu.

6089. — Avis du Corps municipal... fmp.

Lotlin aine et J.-R. Lottin. Affiche in-folio piano. [X. Lb'» 128o A. |

6090. — Deuxième Lettre circulaire de M. Manuel , procureur de la Commune, 1;î juin an IV de la Liberté. S'. / ;;. d., in-4'>, 1 p. [Bi: M., F. R. 7*, 41.]

Circulaire apocryphe el satirique un sujel de l'arrêté de Manuel sur les processions Je la Fête-Dieu.

Voyez ci-dessus, n° 688 i.

6091. — Comité provisoire de salut public du département de Paris, établi par les commissaires des auloritées constituées du département et des sections (10 juin 1792). Imp. C.-F. Patris. S. d., in-folio piano. [iV. Lb'» H176.J

Liste des membres et régleineut provisoire du Comité.

6092. — Lettre du directoire du département de Paris à M. Roland, ministre de l'intérieur, en réponse à sa lettre du 20 mai. Paris, le 12 juin 1792. Imp. Ballard. S. d., in-8», 8 p. [N. Lb'» 10618.]

6093. — Lettre du directoire... Imp. H<d- (ard S. d., in-8°, 19 p. f.Y. Lb'"' 10618 A.]

6094. — Municipalité de Paris. 18 juin 1792. Arrêté portant convocation des quarante-huit sections pour mercredi 27 juin, à l'effet de délibérer sur la question de savoir s'il sera fait à r.\ssemblée nationale une adresse pour lui demander que les soixante bataillons de la garde nationale soient réduits à quarante-huit. Imp. Lotlin aine et J.-R. Lottin, 1792, in-8°, 2 p. [Br. M., F. R. 616, 27.]

6093. — Municipalité de Paris. 22 juin 1792. Proclamation. In-folio piano. [N.

Lb*» 1.]

Appel au calme el à la dignité.

6096. — Municipalité de Paris. 22 juin 1792. Arrêté concernant les gens sans aveu,

suspects et mal intentionnés. Imp. Lottin aine el J.-R. Lottin, in-8<>, 3 p. [Br. .1/.,

15097. — Discours de M. Loiis-Gilbert C.\HiER sur les événements de la journée du 20 juin 1792, énoncé au Conseil général (le la Commune (1792).

\'oyez tome I", n» 3260 et les numéros suivants.

6098. — Lettre de M. le maire de Paris (Pétion) à Messieurs du Conseil du département (24 juin 1792).

Voyez tome I", n» 3262 et les n°' 3263- 3265», 3268, 3270, 3273-3275 pour les diverses justifications de Pétion et manifestations en sa faveur.

6099. — Compte rendu par M. le maire et procès-verbaux dressés par les officiers municipaux sur les événements de juin 1792. Imprimés par ordre du Conseil général. Paris, 1792, in-4<'. [P. 10073*.]

Chaque pièce de ce recueil a une pagination distincte, porte en tête les mots : Municipalité de Paris. Conseil général de la Commune. . . Imprimé --par ordre du Conseil général, et à la signature typograpiiique une lettre de l'alphahet. Toutes portent la rubrique de Lotlin aine et J.-R. Lotlin. Voici le détail de ces pièces :

''^. — Conduite tenue par M. le maire de Paris à l'occasion des événements du 20 juin 1792, 15 p.

B. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792 par MM. MoL-CHET, Guiard et Thomas, officiers municipaux (rassemblements du faubourg Saint- Marcel), 4 p.

C. — Procès-verbal dressé le 20 juin par MM. MoucHET et Boucher Saint-Sauveur, ofliciers municipaux (envahissement des Tuileries), 15 p. — Addition au procès-verbal de M. MOUCHET, 3 p.

D. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792 par M. Perron, administrateur du département de police (mission auprès de M. Alexandre, commandant du bataillon Saint-Marcel), 3 p.

E. — Procès-verbal dressé sur les événements du 20 juin 1792 par M. Patin, officier municipal (envahissement des Tuileries), 8 p.

F. — Procès-verbal dressé sur les événements du 20 juin 1792, par M. Sergent, administrateur du département de police (même sujet), 1 1 p.

G. — Procès-verbal dressé le 20 juin 1792, par M. Boucher-René, officier municipal (même sujet), 6 p.

H. — Procès-verbal dressé par M. BORIE, officier municipal, sur les événements du 20 juin 1792 [et sur l'attitude de ses collègues dans