K LA COMML'NE DE PARIS
trateurs de la Commune de Paris, fmp. Diiplain. S. d., in-8°. 8 p. l.V. Lb*» I-294.J
Réfutation de calomnies qui ne sont point spécifiées.
6192. — Commune de Paris. Lellrc du ministre de la guerre au Conseil général. (Paris, 21 septembre 1792.) /mjx C.-F.Pnhis. S. (/., in-folio piano. [X l.b" 4817."
Lettre de EOUCHOTTE annonçant l'arrivée à Paris de caisses de fusils destinés au camp sous Paris et réc'nmant la protection des sections. Suit un avis conforme du Corps municipal.
(Îl9rî. — Commune de Paris. 20 seplombre 1 792. In-folio piano. .A'. I.b^" H.")4g*. j
Exclusion des femmes, enfants, serruriers, taillandiers, charrons, etc., des travaux à exéculer au camp sous Paris.
6194. — Commune de Paris. 21 septembre 1 792. In-folio piano. [N. Lb^" 1 lU g'.]
Mesures à prendre contre l'aflluence de; citoyens à la caisse des « liillets rie parchemin ».
61 9o. — Commune de Paris. 21 septembre 1792. In-folio piano. [XLb"'llo4g-.j
Jlesure de police concernant li i^arde de la Tour du Temple.
6196. — Comité du camp sous Paris. Extrait des registres des délibérations... (21 septembre 1792.) 7(/i]J. du Dépurtemenl de la fjitinre. S. d.. in-4'', 2 p. l.V. F.b'"
Arrêté prescrivant qu'aucun ouvrier ne serait admis que s'il faisait partie d'une hrigade de cinquante hommes au plus régulièrement constituée et s'il était porteur d'un certificat.
6197. — Copie d'une lettre écrile par .M. ROLA.ND, ministre de l'intérieur, aux corps administratifs. Le 22 septembre 1792. .N'. /. n. d., in-4», 2 p. [X Lb" 2288.
Rappel des commissaires envoyés dans les départements.
6198. — Commune de Paris. 23 septembre 1 792. In-folio piano- [N. Lb"' 1 1 o4 g'.]
Arrêté ordonnant l'impression de l'inventaire des bijoux et effets trouvés dans les prisons de Paris et la vente desdits effets, s'ils ne sent point réclamés dans un délai de trois jours.
6199. — Commune de Paris. 28 septembre 1792. In-folio piano. [N. Lb^" li;)4g*.J
Mar(iues distinctives des grades des officiers généraux, officiers d'état-major et aides de camp de 1,1 garde nationale.
0200. — Commune de Paris. 4 octobre 1792. In-folio piano. [X. Lb'" li:i4 g'.]
Célél)r,Tlion de la fêle de la lihêr.Ttion de la Savoie.
6201 . — Compte rendu par les citoyens HuGUENiN et MicHOT, membres de la Commune de Paris, et commissaires du pouvoir e.xéculif à l'armée et département du -Midi, le o octobre 1792.. /mp. Palvis. S. d.. in S", 16 p. [.V. Lb" 2311.;
6202. — Coraplc rendu par les citojens H.\Rûu-RoM\iN el SiG.vLLT ati Conseil exécutif. S. /. n. d., in-4°, 7 p. [X Lb" 2312.]
Mission dans les districts de Saint-Denis, de Gonesse, de -Weaii-v, de Chùleau-Thierry et les déparlements de la Marne, de la Meuse, de la Meurthe el de la Mf selle.
6203. — Coinple rendu par P.-G.-.\n.\sa- GOR.vs Ch.\uuet (sic) à ses concitoyens de la Commune de Paris. Imp. Palris. S. d., in-8°, 16 p. [X. Lb" 2313.J
Mission il Civn. Houdaii.
Divps, etc.
S.-)in/-Pirrre-si(i'-
6204. — .Vdressc du Comité de surveillance de la Commune de Paris, lue à la Convenlion nalionale, le 7 octobre 1792, en réponse à ses calomniateurs. Imp. Diiphiin. S.d., in-8», 8 p. [X Lb" 2314.1
Signé : Panis, Sergent, Duffort, Cailly,
.lOLRDElIL, DeFFORGUES, LENFANT, LECLERC,
p. -.T. DuPLAiN. Voyez n" 6233.
620o. — Projet d'une adresse des citoyens de Paris à tous leurs frères de la République. Imp. Biblior/raphique. S. d.,
in-4", 8 p. |X Lb" 2315.]
L'cx. de la B. X. porte de nombreuses corrections très certainement de la main de l'auteur.
G206. — Commune de Paris. Administration des biens nationaux. 4 octobre 1792.
CHAlMTHi: III. — ACTES ET Dl'I.lliÉriATlONS l'OlITlOlKS
liiip. I\ -F. Palris. S.
LY. I.li" \HiC,.\
in-foliii pL-irid. (•..nmio un fnyer il'auiUalioii ol Jcmaiulaioiil ;'i iMiiinii' la ganlo tir la (îonvonlion.
Déclaration à faire sous huit jours de toutes valeurs appartenant à des émigrés ou à des absents.
0207. — Cominuiio de Pari.s. 7 octobie 1792. In-folio piano. [.V. I,h«'' Ho4 g*.]
Publication du procès-verbal de la saisie des effets d'or, d'argent et de vermeil appartenant au ci-devant comte d'Artois, au Temple.
0208. — CiiAiiMETTE, procureur (lu l:i (Commune, à ses conciloyens. linp. Pnltis. S. d., in-8°, 3 p. [X Lb" 3012.1
Conlirmation des propos tenus par lui sur le départ des clercs de procureurs et des commis banquier.s pour la Vendée.
0209. — Commune de Paris. 12 oclobro 17112. In-folio piano. [N. Lb'" llSi g'.]
Sommation aux commissaires des .sections de rendre leurs comptes dans un délai de trois jours.
0210. — Coiunuine de Paris. Exlrait du regislre des délibérations du Corps municipal. 17 octobre 1792. In-folio piano. A' Lb"' 3263*. I
Mesure de police contre « les personnes imprudentes qui tirent des coups de fusil à toute heure ».
0211. — Département do Paris. E.xlrait du registre des délibérations du Conseil général. 17 octobre 1792. ln-4". 22 p. [i\'. Lb"' IlliO*.]
Publication du Journal du bombardement de Lille et (p. 20) adresse du département de Paris •lux défenseurs de cette place.
0212. — Salut public. Luliïr, procureur général syndic du département de Paris, à ses concitoyens. I»!j). Ballanl. .S", il., in-4", 6 p. [N. Lb" 3o49.J
0213. — Convonlion nationale, .\drcsse présentée à la Convention nationale parles administrateurs du département de Paris.
Imprimée par ordre de la Convention nationale. Iinp. ?îiilio>iuli'. S il.. in-S". C. p. [N. Le'-'* 2078.]
Protestation contre les adresses des directoires des déparlements qui re|irésentaient la Commune
0214. — Commune de Paris. Adresse des sections de Paris sur le décret de la force armée tirée des quatre-vingt-trois départejnents, présentée par l'assemblée générale des commissaires de sections, conjointement avec les commissaires du Conseil général de la Commune, à la Convention nationale, le 19 octobre 1792. linp. PuIrU. S. d.. in-4", 7 p. [.V. Lb"' 1298.1
02i;i. — Déparlcmeid de l'aris. Proclamation. Copie do kl lettre do M. Kol,\nu, ministre de l'intérieur, à MM. les adininistiateurs dti département de Paris. 23 octobre 1792. Imp. liallard, 1792, in-folio piano. [N. Lb'" 32I4.J
Suspension des sieurs Royol et Gouin, administrateurs du département de Paris, pour prévarication dans les opérations relatives aux biens des émigrés.
0210. — Département de Paris. E.xlrait du registre des délibérations du directoire. Du 23 octobre 1792, l'an I" de la République. Séance pnblique. Puris, imp. du fh'partemcnl, 1792, in-4°, 2 p. [iV. Lb*" 203 ]
Sur l'acoeptation des coupures d'assignats.
0217. — Commune de Paris. 29 octobre 1792. In-folio piano. [N. Lb*" 3203*.]
.\nnonce d'un scrutin de ballottage (fixé au 3! octobre) pour l'élection d'un maire. Les concurrents étaient Antonclle et Hérault de Séchelles, mais une note au bas de l'afficho prévient qu'Antonello n'accepterait pas s'il était nommé,
0218. — Convention nationale. Rapport du ministre de l'intérieur à la Convention nationale, sur l'état de Paris, du 29 octobre 1792, l'an I"' de la République. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. ymiuiMlr. S. d., in-8'-, 31 p. [.Y. Le^»" 26. J
Signé (p. 24) ; Roland. Suivent « six pièces », ou rapports de police. La première jjiècp (3 p. non oliilïréos), dont la place est indiciuée par la réclame typographique (p. 24), contient, en forme de tableau, la liste des lois rendues entre le 29 août et le 19 octobre, et enregistrées par le département de Paris. La seconde pièce est une lettre adressée au ministre do la justice par DL'iiAiL,, vice-président delaî'section du tribunal
criminel Je Paris, et dénommant des propos tenus par Fournier l'Américain. La troisième pièce est l'arrêté de transmission de cette lettre à Roland par le Conseil exécutif provisoire. La quatrième renferme le certificat de décharge remis à Tisset d'un carton de pajners et d'assignats provenant de Septeuil. La cincjuième est un mémoire en réclamation d'un sieur Drouin (François-Denis). dont l'appartement avait été pillé sous prétexte de visite domiciliaire. La sixième est un rapport de Gr.\ndpré, chargé de la partie des prisons, à Roland, sur trente-trois prétendus émigrés déposés à la Conciergerie le 21 octobre 1792.
6210. — Commune de Paris. 31 octobre 1792. In-folio piano. ^\. Lb'" H 34 g'.]
Invitation à se tenir en garde contre les bruits répandus touchant la surveillance des prisonniers du Temple.
1)220. — Proclamation du Conseil exécutif provisoire relative aux subsistances. Du 31 octobre 1792, an I'"' de la République française. Paris, [mp. naliomile rxi'mime du Lomrc, 1792, in-folio piano. [.Y. I.b" 2191.-
0221. — Lettre du ministre de l'intérieur à la Convention nationale. Paris, le 4 novembre 1792. Paris, imp. Nationale executive du Louvre, 1792, in-4°, 6p. [.Y. Lb" 2337.1
Signée : RoL.\ND.
Sur la libre circulation des grains.
Vojez les deux numéros suivants.
6222. — Convention nationale. Lettre du ministre de l'intérieur à la Convention nationale, sur les subsistances, suivie des observations par lui adressées à la municipalité de Paris, de Ja proclamation du Conseil exécutif relative a cet objet et de la lettre d'envoi de cette proclamation à la Convention. Imprimé par ordre de la Convention nationale (18 novembre 1792). Paris, imp. yalionale, 1792, in-8°, 23 p. [-Y. Le^" 2 C]
Signée : Roland.
6222». — Lettre du ministre de l'intérieur... Troyes, imp. Y" Gobelet. S. d., in-4°, 24 p. [N. Lb" 2414.^
6223. — Le Ministre de l'intérieur (Roland) à ses concitoyens. S. /. n. d-, in-folio piano. [N. Lb*' 2494.]
Au sujet des subsistances, L'ex. de la B. N. parait incomplet.
0224. — Commune de Paris. 6 novembre 1792. In-folio piano. X. I.b"' 1134 g*.]
Création d'un comité de « dénonciation » siégeant il la Maison-Commune.
6223. — Convention nationale. Rapport du Comité de sûreté générale sur l'état de la situation de la ville de Paris, fait à la Convention nationale, par Claude Basire.
le 0 novembre 1792... Imp. Xulionnle. S d.. in-8", 8 p. [.Y. Le" 2 A.'
6226. — Commune de Paris. 17 novembre 1792. In-folio piano. [X Lb" 3263*.]
Etat actuel des subsistances, dressé et signé par les administrateurs BiDERMANX et COTJSIN.
6227. — Discours prononcé à la barre de la Commune de Paris, par le citoyen DuklOHT, membre du Comité de surveillance et de salut public, le samedi 17 novembre 1792, sur la reddition de son compte. S. L II. d.. in-8», 4 p. [Br. M., F. R., 616, 7.]
0228. — Commune de Paris. 22 novembre 1792. In-folio piano. [N. Lb'" 1134 g*.]
Rappel et remise en vigueur du règlement du 3 mai 1791 sur la police des chantiers et le mesurage des combustible.=.
Voyez le n" 6230.
6229. — Municipalité de Paris. 24 novembre 1792. In-folio piano. [N. Lb^T.]
Convocation des sections pour l'élection des cent trente-deux membres du Conseil général de la Commune.
0230. — Commune de Paris. 26 novembre 1792. In-4°, 8 p, [-Y. Lb*" 1154 m*.]
Sur la police des chantiers et le mesurage des combustibles. Aux termes des dispositifs de cet arrêté, « renouvelé le 22 du même mois » (voy. ci-dessus, n" 6228), il devait être tiré à 4,800 ex. in-S" pour être distribué aux sections, au Conseil général et aux citoyens des tribunes. Cinq cents autres exemplaires devaient être tirés en placards pour être collés sur carton dans les comités des sections et chez les marchands de bois tenus de le présenter à toute réquisition.
6231. — Département de Paris. Convocation des électeurs. (26 novembre 1792.) Imp. Commincjes. S. d., in-folio piano. [-Y. Lb*" 3293*.]
Pour le surlendemain 28 novembre.
