C.-F. Patris. S. d., in-folio piano. [A". Lb
Circulaire signée LOUIS ROULX, Bruslé, .\r-
UELTIER, ViGNER.
Mesures à prendre pour empêcher les désordres qui retarderaient le jugement do Louis Capot.
6232. — Commune de Paris. Rapport fait au Corps municipal en conséquence de l'arrêté du Conseil général de la Commune du 29 décembre 1792, par la Commission municipale de bienfaisance. Imp. Patris.
S. d., in-4°, 27 p. [Br. M. F. R. 8* 23.]
6233. — Convention nationale. Rapport sur l'état actuel de Paris, imprimé par ordre de la Convention nationale. S. / n. d., in-8°, 12 p. [N. Le'« 2062.]
Signé : Chambon.
p. 9, Armée de l'inlériLnir. Etat de sHualiou appro.ximatif à l'époque du \" janvier 1793. (Signé : Santehre).
6234. — Commune de Paris. 2 janvier 1793. Proclamation. in-4°, 2 p. [2V. Lh*" 1154 m'.]
Sur lo discrédit .les hillels de la Caisse d'Escompte.
6233. — Commune de Paris. 2 janvier 1793. In-folio piano. [xY. Lb^° 1134 g'.]
Suppression, sur leur demande, de la prime accordée aux boulangers de Paris.
6236. — Adresse des citoj-ens de la Loire-Inférieure à la Convention nationale, imprimée par ordre de la Convention nationale. Adresse du conseil général de la commune de Nantes, département de la Loire-Inférieure, aux quarante-huit sections de Paris. Nantes, le 2 janvier 1793. Douai, imp. Mnrlier. S. d., in-8», 7 p \N. Lb" 2368.]
Voy. lo numéro suivant et Ion" G279 ci-desssous.
6237. — Réponse des quarante-huit sections de Paris à l'adresse du conseil général de la commune de Nantes, l»' janvier 1793. Imp. Caijnion. S. d., in-4», 4 p. [A. Lb" 2369.]
Protostations de dévouement à la République et à la patrie.
CIIAPITUK 111. — ACTKS ET DKI.IRKRATIONS POI.ITIQI KS
iii.18. — Commune ilf l'aris. V janvier I7'.t3. .Y. I.l.»» 1154 g*/
Rappel (le la demande de reddition de comjites prescrite par l'arrêté du 12 octolire 1792, et menaces de poursuites dans la huitaine contre les retardataires.
La même pièce a été impiimée in-'i», 2 p, .V. I.li»» 1154 m".'
(■i2oii. — lii'pMi'lenicnl de Paris (;> janvier 1703). Puluk de .hisfirc. S. il., iii-S". i \,.
\y. U)"Mi;i7.^
Validation des élections des citoyens Alex. Mouret, Antoine Friry et François-Rémy Camus, nommés pour concourir à la formation du Conseil général de la Commune.
tj2(iO. — C.oiivenlion nalionale. [.\dresse présentée à la Convention nalioiiule (le H janvier 1703) parles administrateurs du département de Paris. Imprimée par ordre de la Convention nalionale. Imp. yuliowile. S. il, in-8», 6 p. [y. Le^s IIS.;
Contre les tentalivi.s île soulèvement provoquées dans Paris.
112(11. — Département de Pans. Adresse présentée à la Convention nalionale par les administrateurs composant le Conseil général, le 11 janvier 1703, et dont elle a ordonné l'impression et l'envoi à tous les déparlements. Jnip. liallanl. S. <]., in-4», 4 p. fiV. Lb*" 1200,:
Reprise de la correspondance avec les départements, suspendue depuis le 10 août.
6202. — Adresse de la Commune, du 10 août, à ses commettants. Imp. Patrii!. S. d., in-8°, 4 p. [X. Lb»" 1302.;
Dénonciation de Bouclier-René, maire par intérim, et d'Etienne Leroux, de la section des Gardes-Françaises, au sujet de leur conduite avant et après le 10 août.
0263. — Comnnine do Paris. 12 janvier 1793. In-folio piano. [X. Lb'" li;i4 g*.]
Motion des sections de la Butle-des-Moulins et des Quinze-Vingts touchant le casernement par portion égale, dans les quarante-huit sections, des Fédérés désignés particulièrement sous le nom de Marseillais, présents à Paris, et nomination de commissaires chargés d'examiner cette proposition.
112114. — Département de Paris, l.-i janvier 1703. Tn-folio piano. f.\. I.b'" UoS'.i
Suspension provisoire de \'.\mi des lois, (h' Lava.
0211.1. — Commune do Paris. 17 janvier 1703. In-folio piano. A. Lb"' lloV i:'.
Af(ichagc du rapport du Comité de surveillance aux portes et dans l'intérieur des sections, et sup]iression de la grande affiche ((ui devait èlre placardée dans les rues.
62(10. — Coininuiir d(> Paris. 17 janvier 1703. lii-fnlio piano .Y. LIT"' ll.'l't ir*.
Dernier rappel aux citoyens qui n'ont point déclaré être comptables ou responsables.
6207. — Coniptes rendus au Conseil général, parle citoyen Leclkrc, médecin, oltilier municipal et membre du corps électoral. lni|irimés par ordre do la Commune. Imp. Piih-is. .S d , in-i". 22 p. A'. Lb"' 1303.1
Réponse aux imputations propagées par la section des Sans-Culottes lors de la vérification des scellés apposés à Saint-Firmin sur les effets des (' prêtres punis de mort i>.
0268. — Comptes rendus au Conseil général, en présence des commissaires de sections, par les citoyens Fr.\ni:het, section de la Cité; Greppin, section des Cravilliers et MiciiONis, section des Halles, commissaires dudit Conseil établi le 10 août, an 1" de la République. S. /. n. d., iu-i", 39 p. L-V. Lb»" 1304.]
Etat des objets déposés à la Maison-Commune ainsi que des effets recueillis le 10 aoi'it et jours suivants.
Matières d'or, d'argent, de vermeil, linge, vêtements, sellerie, or et argent monnayé, etc., provenant des monuments ou des personnages suivants : Paroisses Saint-Gervais, Notre-Dame, Saint-Nicolas-des-Champs, Saint-Méderic, Saint- Eustache, Saint-Sauveur, Bonne-Nouvelle, Saint- Laurent, Saint-Thomas-d'Aquin, chapelles de Conti, de La Trémouille, d'Harcourt, d'IIavré, de Montmorency, couvents de Saint-Maur, de Piquepuce, des Capucines, de la place Vendôme, des Filles -Saint -Thomas, des Carmélites du faubourg Saint-Germain, des sieurs Masgoulier (pour le ci-devant Monsieur) et Loustauneau et île Çhanlillv.
