DE LA COMMUNE DE PAKIS
0209. — Commune de Paris. 19 janvier 1793. ln-4° piano. [.\. Lb'" 1154 m*.]
Nomination d'une commission de quatre membres (Queniard, Burlot, Vincent et Chenaux) chargés de viser les certificats de civisme des notaires.
0270. — Le Maire de Paris [Chambon' à ses concitoyens. (20 janvier 1793.)
Sur le calme qu'il convenait d'observer le jour de l'exécution de Louis XVI.
Voyez tome 1", w 38.Î0.
0271. — Municipalité de Paris. 22 janvier 1793. In-folio piano. [X Lb*» 1*.]
Arrêté fixant au 24 janvier, la vérification do la liste des élus au Conseil général de la Com-
0272. — Demandes de .M.vRiE-AsxoiNETTEà la Commune de Paris, avec les arrêtés que la Commune a pris sur ces demandes (23 janvier 1793.)
Voyez tome I", n" 4]43.
0273. — Commune de Paris. Ordre de la marche de la cérémonie qui se fera... pour les obsèques du citoyen Pelletier Saint- Fargeau. (24 janvier 1793.)
Voyez tome I", n» 3903.
0274. — Commune de Paris. 24 janvier 1793. In-folio piano. [-Y. Lb*» 1154 g*.]
Rappel des arrêtes des 16 décembre 1792, 4 et 24 janvier 1793 relatifs aux dépenses d'armement de tous \es citoyens.
6273. — Commune de Paris. 25 janvier 1793. Imp. Palris. S. d., in-folio piano. 'P. 10569 A*.]
Ordre de marche et cérémonial pour l'inauguration du a Chêne de la Fraternité », planté sur la place du ci-devant Carrousel.
0270. — Commune de Paris. Second Rapport sur l'emploi des 100,000 livres décrétées le 22 août 1792, pour les dépenses extraordinaires de la Commune. .Séance du 25 janvier 1793, an U. Imp. Patris. S. d.. in-4», 14 p. [X Lb*» 202.]
Voyez ci-dessus, n° 6247.
Le Rapport est signé (p. 5) BuRTÉ. Vient ensuite (p. 0) un Extrait en trois parties du
compte de l'emploi de la somme de 100,000 livres décrétée le 22 aottl 1792 pour les dépenses extraordinaires de la Commune provisoirement créée le 1 0 du mois d'août, savoir : Première partie. Sommes acquittées par le trésorier dans la forme prescrite, mais qui, ayant élé par lui remises en masse ou en délait sur les ordonnances d'agents chargés d'administrations particidières, sont, à l'égard de ces agents, une recette dont ils doivent justifter l'emploi, (P. 9). Deuxième partie. Reprises à exercer sur le déparlement de la guei-re pour dépenses acquitives par la caisse de la Commune, Inquelle a pu seulement en faire l'avance. (Ibid.) Troisième partie. Etat nominatif des membres de la Commune provisoire du 10 août 1792 qui ont été chargés de diverses missions, en conformité des arrêtés du Conseil général mentionnés au compte des 100,000 livres... Ce dernier état, fort curieux, comporte les noms des commissaires, l'objet do leurs commissions et la date à laquelle elles ont eu lieu. La plupart de ces commissions sont des visites domiciliaires, des arrestations, des saisies ou des appositions de scellés.
Dans l'ex. de la B. N., le premier et le second Rapports sont cartonnés sous la même couverture .
0277. — Compte rendu au Corps municipal, par les citoyens J.vcot'ES- Antoine- Joseph Coisi.\ et J.\cc>LEs BiDERVi.^NN, administrateurs des Subsistances, depuis le 0 ma rs 1792 jusqu'au i" février 1793. Imp. Pntii.'!. S. d., in-4», 4o p. [Bi: M. F. R. 78', 9.]
Précédé d'un Rapport fait au corps municipal, par Ant. -.Auguste Rexoc^rd et Ch.^blesiagxe, sur les comptes de J.-A.-J. Cousin et J. Bidermann, es-administrateurs des Subsistances de la ville de Paris.
0278. — Commune de Paris. 2 février 1793. ln-8», 7 p. [y. Lb*» 1154 m'.]
Amplialion d'une lettre du citoyen ministre de l'intérieur, renfermant la marche à suivre pour le versement des fonds destinés au soulagement des familles qui fournissent des défenseurs à la République.
6279. — Commune de Paris. 2 février 1793. Imp. C.-F. Patris, in-8°, 24 p. [Br.il. V. R. 610, 39.]
Compte rendu- de l'accueil fait par la commune de Nantes aux délégués chargés de porter la réponse de la Commune de Paris.
Voyez ci-dessus, n" 6256-6257.
6280. — Commune de Paris. 4 février 1793. In-folio piano. [N. Lb*» 1154 g'.]
Taxe du pain à 12 sols les 4 livres.
CHAPITRK 111. — ACTKS ET DÉLIBÉRATIONS POLITIQUES
0281. — Municipalité de Paris. 4 février l-;93. In-folio piano. [.Y. Lb*"!'.]
Convocation des sections au 1 1 février, pour remplacer le citoyen Cliambon, démissionnaire.
t;282. — Manicipalité de Paris. 9 février n03. In-folio piano. [N. Lb'" 1*.]
Sur les rixes journalières entre les forts du port de l'Hôpital et les citoyens, lors du décliarirenient des grains et farines.
0283. — Déparlemenl de Paris. Cerlificals de civisme. 11 février ITSa. In-folio piano. [.Y. Lb*''329o'.]
Instruction sur leur délivrance et sur les formalilùs qu'elle entraînait.
0284. — Commune de Paris. 1j février 1793. In-folio piano. [N. Lb*» 1134 g'.]
Ouverture d'une souscription pour la construction, l'armement et l'équipement d'un ou plusieurs navires de guerre.
La même pièce a été imprimée in-S», 3 p. ;.V. Ll."' 11.54 m*.|
0283. — Municipalité de Paris. 18 février 1703. In-folio piano. |;X Lb*" 1*.]
Règlement au sujet du décliargement des vins dans les ports.
0280. — Commune de Paris. 18 février 1793. Iinp. C.-F. Patria, in-8», 3 p. [Br. M. \\ li. 010, 41.]
Arrêté portant envoi au Conseil exécutif de la situation des comptes du Comité de surveillance à l'époque du 10 août, de la lettre du citoyen Sergent aux commissaires et du procèsverbal du Comité des vingt-quatre de la Convention.
0287. — .Municipalité de Paris. 19 féviicr 1703. In-folio piano. [N. Lb'" l.J
Nouvelle convocation au 2ii février, )iour la vérification de pouvoir des élus de la Coniinuno.
0288. — 20 février 1793, an II de la République. Adresse des commissaires de quai'anle-si.\ sections, réunis à la Maison-Commune, pour les subsistances, en la salle de police. .\ nos commetlanls des quarantehuit sections de Paris. Imp. Froullc. S. il., in-8s 4 p. [N. Lb*» 209.]
0289. — Commune de Paris. 22 février 1793. In-folio piano. [iV. Llr» 1154 g*.]
Distinction à établir entre le cerlilicat de civisme et celui que la loi exige pour les fonctionnaires publics, employés et salariés.
Cet arrêté vise l'un des dispositifs d'un arrêté du 16 février qui manque à la B. N.
6290. — Municipalité de Paris. 23 février 1793. In-folio piano. [N. Lb*" 1'.]
Fixation ,à 5 livres de la consignation payée par sao de farine.
0291. — Commune de Paris. 23 février 1793. In-8", 3 p. [N. Lb*» Mo4 m*.]
Arrêté déclarant que les certificats de civisme seront désormais délivrés sur l'avis des sections.
0292. — Le Maire de Paris, le Conseil général de la Commune, le Commandant général à leurs commettants. (Février 1793.J Imp. C.-F. Pdlris. S. il., in-4", 7 p. [N. Lb»» 210.]
.\u sujet des troubles du 25 février 1793. Un second ex. de cette pièce est porté au Catalogue de la B. N. sous la cote Lb'» 130G.
0203. — Commune de Paris. 24 février 1793. In-folio piano. [N. Lb*» HS4 g'.]
Sur la cherté des subsistances et annonce de l'arrestation des nommés Etienne, agent de La FayeUe, et La Reynie, agent de Lajard.
La même pièce a été imprimée, in 8°. 3 ]i. :.\. l,b'» llôi g*.]
0204. — Commune do Paris. 23 février 1793. Proclamation. In-folio piano. [X.
Lb'" llo4g".J
Sur les subsistances.
Commence ainsi :
(1 Citovens, la clierté des comestibles et des ilenrées..'. »
La même pièce a été imprimée. in-S", S p. [.V. Lb»» 115i m*.]
020;;. — Commune de Paris. Proclamation do la municipalité. 23 février 1793. ln-8-, 3 p. [i\. Lb"' M.S4m'.]
Sur la cherté des subsistances.
Commence ainsi :
(( Citoyens, votre calme a déjoué lri\H les nialvcillanls... «
0290. — Comnnnie de Paris. 25 février
DK LA COMMUN!-: UE l'AHlS (I7;i:i
1793. Proclaiiialion. In-folio piano. [.V. Lli"' 1154 g-. J
Sur la clierlé des subt>istanccs.
Commence ainsi :
i( Vos magistrats ont entendu vus [liaiiile:? — ■) La même pièce a été imprimée, in-4>', 3 p. [.Y. Lb'" 1154 m*.]
11297. — • Commune de Paris. 20 février 1793. Proclamation. fiY. Lb'" li;;i g'.\
Même sujet.
Commence ainsi ;
€ Des hommes qui ont voulu, cpii ont espéré, qui espèrent encore une contre- révolution.... »
0298. — .Adresse présentée à la Convention nationale, le mercredi 27 février 1793, par la municipalité de Paris. Iwp. Patris. S. iL, in-4", 6 p. [Br. M. F. R. 7*, 27.]
Sur les désordres des 25 et 20 lévrier.
G299. — Le Conseil général de la Commune aux citojens de Paris. Itnp. Pairis. S. d., 111-4°, 4 p. [N. Lb»" 1307.;
.\ppel aux armes.
0300. — Département de Paris. .Subsistances. Les Corps administratifs et niuiiicipau.'i de toutes les communes du département de Paris à la Convention nationale. Imp. Baiktrd. S. '?,,in-4'>,4 p. [.Y. Lb'" 1310.]
0301. — Commune de Paris. Le Conseil général provisoire de la Commune de Paris à ses concito\ens, sur la nécessité d'accélérer l'organisation de la municipalité définitive. Imp. Patris. S. d., iii-4°, 3 p. f.Y. Lb" 1313.]
0302. — Municipalité de Paris. 2 mars 1793. In-folio piano. [N. Lb»» 1*.J
Liste des niembr sections.
élus par quarante-cinq
63Ô3. — Commune de Paris. 2 mars 1793.
Copie de la lettre de L.\ S.^ulsaye, commissaire-ordonnateur, adjoint au ministère de la guerre, pour la cinquième division, du 24 février 1793. Tinp. C.-F. Pains. S. d., in-8», 3 p. [Bi\ M. F. R. 010, 43.]
Sur la désertion de quatre cents volontaires du 10« bataillon de Paris, dit les Amis de la patrie.
0304. — Commune de Paris, ômars 1793.
In-folio piano. [-Y. Lb*" 1134 g*.]
Convocation des élecleurs choisis dans les quarante-huit sections pour la répartition du contingent de six mille neuf cent quatre hommes (non compris les d;stricts Saint-Denis et du bourg de l'Eijalilé [Bourg-lSL-Reine]), exigé par un arrêté du directoire du département, en vertu du décret du 24 février de la Convention nationale.
0303. — Commune de Paris. 7 mars 1793. [mp. Patris. S. d., in-4». 4 p. [Br. M. F. R.
Fixation do l'indemnité à accorder aux boulangers, par suite de la taxation à 12 sols du pain de quatre livres.
0306. — Commune de Paris. 8 mars 1793. Imp. C.-F. Patris, in-8", 3 p. [Br. M. F. R.
.Vrrclé porlant qu'aucun fonL'tionnairc public ou comptable ne pourra s'absenter de Paris sans une décharge du Conseil général, après l'apurement de ses comptes ou la vérification de sa responsabilité.
(j:!07. — Convention nationale. Discours du procureur de la Commune de Paris prononcé à la barre de la Convention nationale le 9 mars 1793. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8», 4 p. [P. 10073*.]
Sur les enrôlements volonlaires.
0308. — Commune de Paris. 13 mars 1793 Imp. C.-F. Patris. S. d., in-8°, 3 p. [Br. .1/.
.\rrété porlant que le Conseil général assistera le dimanche 17 à la cérémonie qui aura lieu place de la Réunion et où le corps électoral et les sociétés patriotiques doivent se donner le baiser fraternel.
0309., — Corammie de Paris. 14mars 1793. ln-8°, 3 p. [-Y. Lb"" 1134 m'.]
Défense aux fripiers et « clinquaillers » d'acheter aucun vêtement d'uniforme ou objet d'é- (piipemcnt.
La section Bonne-Nouvelle avait dénoncé les brocantages auxquels se livraient les enrôlés volontaires.
0310. — Adresse à la Convention, contenant projet de décret pour l'établissement d'une commission municipale de bien-
CH.Vl'ITHK III. — ACTES KT DELIBERATIONS POLITIQUES
faisance pour la ville du Paris. Imp. Valris. S. d., in-4», 19 p. [N. Lb'" 1308.J
Le liti-o Je dé|iart, page 3, poi-le en plus : Arrêté par le Corps municipal, dans sa séance du 26 mars, et par le Conseil général, dans sa séance du 27 du même mois...
031 1 . — Commune de Paris. 29 mars 1793. Imp. C.-F. Patris. S. d., in-8», 3 p.
Dénonciation par un membre d'une estampe représentant Capet, son fils et sa fille, et accompagnée de son testament, et arrêté interdisant la vente de cette estampe, ainsi que de celles qui blessent « la liberté, l'égalité et les moeurs. »
0312 — Commune de Paris. 30 mars 1793. In-folio piano. [i\. Ll)*° 1134 g*.]
Délivrance des certificats de résidence non interrompue dans la République, à compter du 7 mai 1792.
6313. — Rapport des commissaires nommés par la ('ommune de Paris, pour l'inspection et vérification des souliers destinés aux braves défenseurs de la République française. Iinp. Grand. S. d., in-4'', 8 p. [Bi: M. F. R. 10*, 3b.]
P. 8, liste des signataires.
0314. — Commune de l'aiis. 4 avril I7'J3. In-8», 8 p. \Br. M. F. R. 616, 49.]
Arrêté relatif aux attributions et à la compétence des comités de surveillance des sections.
6315. — Commune de Paris. 6 avril 1793.
In folio piano. |A". Lli"' 1134 g'.]
Instructions relatives à l'afficliage du tableau des citoyens domiciliés dans chaque maison.
0316. — Commune de Paris. 6 avril 1793. In-folio piano. [.Y. Lb«' 11. Ï4 g'.]
Renouvellement des caries de sûreté.
0317. — Commune de Paris. 6 avril 1793. In-folio piano. [N. Lb'" 1134 g*.]
Vérification des congés accordés aux jeunes gens revenu.s des frontières.
6318. — Commune de Paris. 6 avril 1793. In-folio piano. [N. Lb"' 11 54 g'-]
Prescriptions louchant l'uniformité des cocardes.
()319. — [Ordre de suppression des emblèmes féodaux, signé : Lllikr, procureur général syndic du département de Paris, et commençant par ces mots:] Paris, le 9 avril 1793... La loi du 20 avril 1791, citoyens, a ordonné... S. /. n. d., in-4'', 3 p. [N. Lb" 2896.]
0320. — Commune de Paris. 10 avril 1793. In-8'', 7 p. [iV. Lb"' 1154 m*. |
Réception d'une dcputation de citoyens lié- Oeois.
0321. — Conmiune île Paris. 13 avril 1793. Imp. Pdiris. S. d., in-4°, 7 p. [ISr. M. F. R. y-, 9.J
Approbation et envoi à la Convention d'une adresse de la section de la Hallc-aux-Blés contre les Girondins.
0322. — Commune de Paris. 13 avril 1793. In-folio piano. [N. Lb'" 1134 g'.l
.\drcssc do treute-E-ix sections demandant la mise en accusation de divers membres de la Convention.
La même pièce a été imprimée in-4'', 7 p. [y. Lb'" 1154 m*.j
6323. — Projet de loi générale sur les subsistances de la République, extrait d'une pétition présentée à la Convention nationale par les commissaires de trentetrois sections de Paris, réunis. /mp. FrouUè. S. d., in-4", 4 p. [N. Lb" 2890.]
0324. — Opinion d'.\Lt;XANDHE-Loi'is L.^cHEv.\RDiÈnK, vice-président du département de Paris, sur cette question : Est-il Juste, est-il utile de fixer le maximum du prix des grains ? Imprimée par arrêté du Conseil général du département de Paris, du 21 avril 1793, l'an 11 de la République française. Imp. Ballurd. S. d., in-S", 12 p. [N. Lb'" 1309.J
0323. — Commune de Paris. 20 avril 1793. In-8», 5 p. [N. Lb*° 1154 m*. J
Approbation et envoi aux sections et aux sociétés populaires d'une délibération de la section de Bon-Conseil, demandant la levée et l'envoi en Vendée de plusieurs bataillons de volontaires.
Commune de Paris. Uu 29 avril
ItE LA COMMUNE DE l'AlUS (1793)
17',i:j. IiHi\ C.-F. Fiilris. S. (<.,iii-folio piano. f.V. Lb'" 213.1
.Vfliclie relative auï approvisionnements.
0327. — Municipalité de Paris. 29 avril 171)3. lii-S», 4 p. [N. Lb*» 1173.J
P. 3, .Adresse aux Parisiens. Enrùlemenl passager.
0328. — La Commune de Paris aux communes de la République. 29 avril 1793. Iinp. C.-F. Pufris. S. d., in-8», 14 p. [iV.
P. 13, liste des membres du Comité de correspondance avec les quarante-quatre mille municipalités.
0329. — Commune de Paris. 30 avril 1793. Imp. P«<rt.s,in-8o,6p. [Br..V. F. R. 615,18.]
Envoi aux quarante-huit sections d'une lettré du citoyen Arnault, Parisien, négociant à la Uochelle (25 avril an II) et commandant d'un détachement de l'armée de Vendée, écrite à. son père, membre du Conseil général do la Commune, rue Favart, -i.
6330. — Commune de Paris, l'armai 1793.
In-folio piano. [N. Lb"' Hb4 g'.]
Formation d'un corps de douze mille hommes destinés à rejoindre l'armée de la Vendée.
La même pièce a été imprimée in-S". [Imp. Potier de Lille, 7 p.) [N. Lb*» 1154 m*.]
0331. — Commune de Paris, ii mai 1793. Imp. C.-F. Patris, in-8°, 8 p. [P. 10073*.]
P. 2, Rapijort sur le mode de l'emprunt à l'aire pour subvenir aux dépenses des bataillons qui partent pour la Vendée.
0332. — Municipalité de Paris. 5 mai 1793. ln-8", 3 p. [P. i0073*.J
Réception et publication d'une lettre sur la municipalité de Versailles.
0333. — Commune de Paris. 6 mai 1793.
Imp. C.-F. Palris. S. cl., in-4°, 10 p. [Br. M. F. R. 9M0.]
Approbation et publication d'un discours de Chau.metïe sur les mesures de salut public à prendre dans les circonstances actuelles.
0334. — Commune de Paris. 10 mai 1793.
ln-4», 3 p. [N. Lb»' llo4 m'.J
Dénonciation du Comité de surveillance des
prisons jcomjjosé de Panis, Lenl'ant, Servent, Cailly, Dufïbrt et Leclerc), « relativement aux dépôts qui y ont été portes ».
0333. — Commune de Paris. 13 mai 1793. lii-8°, 4 p. [iV. Lb*» 1154 m*.]
Arrêté prescrivant la formation des listes des habitants de chaque section jouissant de la plus grande fortune, pour qu'il soit statué sur la contribution qu'ils auront à fournir dans les vingtquatre heures à l'emprunt forcé.
0330. — Commune de Paris. 14 mai 1793.
In-folio piano. [N. Lb»» 11S4 g'.]
Publication d'une lettre adressée par les citoyens Lachevardière et Minier, commissaires de la Commune dans la Vendée.
0337. — Commune de Paris. 14 mai 1793.
In-folio piano. [iV. Lb"' 1154 g*.]
Scrutin épuratoire des citoyens enrôlés.
0338. — Jean-Baptistk-Nuel Bouchotte, ministre de la guerre, à ses concitoyens (1.5 mai 1793). Imp. Guillaume cl Pougin. .S. iL, in-folio piano. [N. Lb'" 4700.]
Api,(
aux armes.
6330. — Documents inédils sur la gui'rre de Vendée. Rapport de Lachevardière et .Minier à la Commune de Paris, le 1 5 mai 1793, [publié] par .\ndré Jol'Dert, membre de la Société de l'Histoire de France, etc. Vannes, imp. Eurj. Lafolyc, 1890, in-8°, 8 p.
On lit au verso du titre : Extrait de la Revue lie Bretagne, de Vendée et d'.Vnjou. Le titre de départ, p. 3, porte en outre ; Les Commissaires nationau.y: dans les départemejits troublés par les rebelles aux citoyens composant le Conseil ijénéral de la Commune de Paris. Saumur, 15 mai 1793.
M. Joubert a imblié ce rapport d'après l'original faisant partie de ses collections, mais il a été probablement imprimé comme les autres pièces de même nature. Voyez ci -dessous, n" 6345 et 0306.
6340. — Commune de Paris. 16 mai 1793.
In-folio piano [.V. Lb''» 1154 g'.]
Nomination d'une assemblée générale pour discuter les moyens de lever l'emprunt forcé.
6341. — Commune de Paris. Le Conseil
CIIAPlTIil-; 111. — M'.TKS i:r DKIjnKRATIO.NS POLITIQl'ES
général aux citoyens de Paris. 18 mai 179:î. In-folio piano, [y. Lb*" 1154 g*.]
Sur le remplacement provisoire de Sauterre comme général en clief de la garde nationale.
0342. — Commune de Paris. Extrait du registre des délibérations du Conseil général. Du 24 mai 1793. Imp. C-F. Pulris. S. d., in 8°, m p. [Br. M. F. U. 615, 23.]
Réception d'une députation de la section de TArsenal, dénonçant celles de la Fraternité et des Tuileries « pour avoir dénoncé injustement la Commune. » P. 3, LeHredumaireiieParis au président de la Convention nationale (23 mai 1793). P. 13, Réponse du vice-président du Conseil général à la députation de la section de rArsenal,
63-43. — Commune de Paris. 26 mai 1793. In-folio piano. [X. Lb" 1154 g*.]
Réponse à la section de l'Unité demandant ([ue les volontaires de la Vendée restassent à Paris pour y combattre les factions.
6344. — Le .Maire de Paris à ses concitoyens (28 mai 1793). Paris, imp. Guillaume ri Powjin. S. d., in-folio piano. [N. Lb*' 4736.)
Réponse â un article de la Gazette de France nationale, qui l'accusait d'avoir annoncé un prochain soulèvement dans Paris.
6343. — Département de Paris. Lettre des commissaires nationaux envoyés dans les départements troublés par les rebelles aux citoyens administrateurs composant le département de Paris. 30 mai 1793. In-folio piano. [X Lb'o 3295'. '
Lettre de D.^mesme et de Momord, datée de Saumur, 27 mai 1793.
^ M. Etienne Charavay a publié dans la Révolution l'ra7i<:aise (tome II, p. 813-817), un rapport de Lachevardière et Minier, daté de Saumur, 30 mai 1793 et relatif à l'échec subi â Fonlenay.
6346. — Département de Paris. Adresse présentée à la Convention nationale par tous les commissaires des autorités constituées du département et des sections de Paris (31 mai 1793).
Dénonciation de Dumouriez et des Cirondins.
6347. — Département de Paris. ,\drcsse présentée à la Convention nationale, par tous les commissaires des autorités constituées du département et des sections de Paris, réunis en la salle de la Société des Amis de la liberté et de l'égalité, séante aux ci-devant .lacobins. Du vendredi 31 mai 1793, an II do la République française une et indivisible. Imp. BulUinl. S. d., in-8", 8 p. [iV. Lb^"2lo.]
Dénonciation du Comité des Douze et particulièrement d'Isnard et de Roland.
6348. — Commune de Paris. 31 mai 1793. In-folio piano. [N. Lb*° 1154 g*.]
Invitation au calme durant la convocation des ijuarante-huit .sections.
6349. — Commune de Paris. 31 mai 1793.
In-folio piano. [N. Lb'" H54 m*.]
Nomination d'une commission de onze membres chargés de prendre toutes les mesures de salut jjublic qu'elle jugera nécessaires et de les mettre à e.técution.
6350. — Commune de Paris. 2 juin 1793. ln-4", Il p. f.Y. Lb^" 1154 m*.j
Lecture et ])ublication d'une adresse de la commune d'Auxerre demandant le « rappel » d'un grand nombre de membres infidèles de la Convention.
<] Sur cette adresse, datée du 20 mars, voyez une note intéressante de M. H. Monceaux {la Révolution française dans le dcpartcnient de l'Yonne, n» 1437). Celte adresse avait pour signataires et très probablement pour rédacteurs Desmaisons, président de la Société populaire d'Auxerre, et Claude G.\utherot, secrétaire de la même commune. La bibliothèque de sir Thomas Phillips , à Cheltenham , renferme, sous le n" 3542. deux volumes de papiers de Gaulherot, élève de David, qui fut peintre et sculpteur de talent, et notamment sa correspondance poHtique avec la Société populaire d'.Vuxerre.
C3:il. — Commune de Paris. 2 juin 1793. In-t'olio piano. [iY. Lb*" 1154 g*.J
-•Vrrété ordonnant d'expulser des emplois publics les ci-devant nobles ou prêtres réfractaires, et des comités révolutionnaires et civils les signataires des pétitions dites des Huit mille et des Douze mille, ainsi que les clubistes de la Sainte-Chapelle et des Feuillants.
