Commune de Paris. Ouartidi de

la troisième décade de ln-iimiiiri- an II (14 novernlire 1703). In-folio plaiMi. .V. Lb'" llo4 g-.]

Invitation à ne former c[u'une seule société populaire par section.

6436. — Commune de Paris. 2.3 brumaire an II (13 novembre 17931. In-folio piano. [X Lb"'1134 g\'

Mesures contre les filles publiques.

0437 — Commune de Paris. 26 brumaire an 11 (10 novembre 1793). In-folio piano. -Y. Lb»" 1 lo4 g*.]

Epuration du corps des canoimiers Jo Paris par eux-mêmes et interJiction Je former Jes compagnies supplémentaires.

0438. — Commune de Paris. 29 brumaire an II (10 novembre 1793). In-folio piano. [y. Lb"' 1134 g-.i

Arrêté relatif aux passeports accordés à J'anciens prêtres et aux certificats de civisme que doit accompagner celte déclara'tion.

0439. — Commune de Paris. 29 brumaire an II (10 novembre 1793). In-folio piano. ,N. Lb") 1134 g-.]

Défense aux citoyens employés du ministère Je la Marine Je célébrer aucune fête civique en l'honneur de Marat et de Le Peletier avant leur épuration.

0440. — Commune de Paris, l"' frimaire an II ('21 novembre 1793). In-folio piano. [iV. Lb'" 1134 m*. j

Arrêté prescrivant qu'aucun signe matériel, quel qu'il soit, ne sera élevé dans aucun temple j que la saine morale et les principes républicains sont les seules choses qui doivent frapper non les yeux, mais [et] les oreilles, mais l'esprit.

La section des Quinze-Vingts avait demandé que le Cohseil général consacrât l'église Saint- Antoine à la Liberté el y fasse élever un autel sur lequel brûlerait un feu perpétuel entretenu par de jeunes vestales.

0441. — Commune de Paris. 1" frimaire an II (21 novembre 1793). In-folio piano. [iV. Lb** 1134 g'.]

Mesures à prendre pour le soulagement des vieillards, des indigents et des infirmes de chaque section.