C. — TRÉSORERIE NATIONALE

13406. — Rapport sur les préliminaires de la nouvelle organisation du Trésor public, lu au nom du Comité des finances, par M. Beaumez. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale, Paris, tmp. Nationale, 1790, in-8°, 8 p: [N. Le? 1158:]

13407. — État des bureaux de la Trésorerie nationale. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Paris, imp. Nationale, 1794, in-4e, 27 p. [N. Lf157 44]

13408. — De la Trésorerie nationale, considérée sous ses rapports constitutionnels, Imp. de l’Ami des lois. S. d., in-8e, 49 p.![N. Lf5743.] |

Signé : C.-M. Morin.

13409.— Division du travail de la comptabilité ancienne et nouvelle dans les cinq sections. $S. {. n. d., in-folio plano. [N.

Lf157 44.]

13410. — Trésorerie nationale. État des recettes et des dépenses faites à la Trésorerie nationale... (1er mai 1789-germinal an II). Paris, imp. Nationale, 5 vol. in-folio et 4 vol. in-4°. [N. Lf158 44.]

13411. — État des fonds extraordinaires provenant de l'emprunt national de septembre 1789 ou fournis au Trésor public, tant en billets de la Caisse d'Escompte qu'en promesses d’assignats et en assignats, depuis le 4er de mai1789, et emploi de ces mêmes fonds. S. {. n. d., in-40, 2 p. [N.

13412. — État des recettes et des dépenses faites au Trésor public... (1e janvier 1790-30 juin 1791). Paris, imp. Nationale, in-4o, [N. Lf158 46.]

13413. — Trésorerie nationale. État de la dette publique... Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale (31 août1791-4er janvier 1792). Paris, imp. Nationale, 2 vol.

in-folio. [N. Lf158 17.]

13414. — État de répartition des 60 millions en assignats de 5 livres à délivrer à la Trésorerie nationale, combinée d’après les besoins des caisses pour être distribués dans les départements en proportion des envois pour les frais de culte, ponts et chaussées, moitié des frais pour la guerre, un quart pour les frais de la marine, un huitième pour les pensions, intérêts, etc., lesquels doivent servir de fonds pour les

caisses d'échange dans les départements.

S. l. n. d., in-4e, 4 p.[N. Lf158 48]

Le département de Paris est inscrit sur cet État pour une somme de 4,267,148 livres.

43415. — Compte rendu à la Convention par les commissaires de la Trésorerie nationale de leur administration depuis le A°r juillet 1791. S. !. n. d. (6 septembre 1793), in-4e, 28 p. [N. Lf158 19.]

Suivi d’un Mémoire sur les opérations relatives au numéraire, depuis le 1er juillet 1791

. Jusqu'au 15 septembre 1792. (S. L. n. d.,in-40,

80 p. et de 25 états in-folio.)

Dans l'ex. de la B. N., les deux premières pièces ont été renmargées et montées sur feuillets du même format que les états.

Voyez le numéro suivant.

13416. — Deuxième Compte rendu par les commissaires de la Trésorerie nationale de leur administration, dans lequel on trouve les principaux détails de l’organisation de cet établissement. $. {. n. d., in-40, 50 p. et 3 tableaux. [N. Lf158 20.)

Voyez le numéro précédent.

13417. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par BÉNARD-LAGRAvE. Séance du 14 messidor an V (2 juillet 14797). Paris, imp. Nationale, messidor an V, in-8°, 2 p. [N. Let 11A7.]

Relatif aux traités passés entre les commissaires de la Trésorerie et la Compagnie Dijon.

13418. — Adresse des commissaires de la Trésorerie nationale au Corps législatif, sur les rapports et opinions relatifs à l'affaire de la Compagnie Dijon. Imp. Stoupe, 1797, in-4°, 1 f. et 76 p. (la dernière non chiffrée). [N. Lr58 94,]

13419. — Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Seconde Opinion de THIBAUDEAU sur les traités passés entre la Trésorerie nationale et la Compagnie Dijon. Séance du 14 messidor an V (2 juillet 1797). Imp.

Nalionale, messidor an V, in-4°, 10 p. [N.

Let? 1118.

13420. — Précis des commissaires de la Trésorerie nationale sur l’affaire de la Compagnie Dijon, en réponse aux dernières