B. — LE PARLEMENT ET LES AUTRES COURS SOUVERAINES

13892. — Histoire des avocats au Parlement et du barreau de Paris, depuis saint Louis jusqu’au 15 octobre 1790, par M.

FoureLz, ancien avocat au Parlement de Paris. Paris, Maradan, 1813, 2 vol. in-8°.

([N:0Lf4, 53.)

13893. — Tableau des avocats au Parlement de Paris depuis 1302 jusqu'en 1790.

On y a mis les noms de ceux qui sont restés vivants. Lyon, imp. Brunet, 1825,

Voyez le numéro suivant.

138932, — Tableau des avocats au Parlement de Paris depuis 1302 jusqu’en 1790.

Paris, V° Janet, 1826, in-89, 1 f. et 24 p.

[N. Lff9 54 À.]

13894. — Le Parlement de Paris, son organisation, ses premiers présidents et procureurs généraux, avec une notice sur les autres Parlements de France, et le tableau de MM. les premiers présidents et procureurs généraux de la cour de Paris (1334-1859), par CHARLES DESMAZE, juge d'instruction au tribunal civil de la Seine.

Deuxième édition, revue et augmentée de documents inédits sur le traitement des magistrats. Paris, Cosse et Marchal, 1860, in-8°, IX-538 p. [N. Lf?5 21 A.]

La première édition avait paru en 1859.

4 Sur la suppression du Parlement de Paris, le 7 septembre 1790, et les écrits publiés à ce sujet, voyez tome Ier de la Bibliographie, nos 2004-2018.

13895. — Opinion de M. GUILLAUME, ‘membre de l’Assemblée nationale, sur la liquidation des offices de procureur au cidevant Parlement de Paris. Imp. Nationale.

S.-d.,"n-89; 7 p.'[N.'Le? 1184,1

13896. — Réflexions pour les procureurs au Parlement de Paris. S. {. n. d., in-8o, 4 p. [N. Lf# 43.]

13897. — Réflexions sur lé sort des procureurs au Parlement de Paris. S.{.n. d., in-8, 1 f. et 37 p. [N. Lf? 44.]

13898. — Observations sur le classement des procureurs au Parlement de Paris.

Imp. C.-F. Perlet. S. d., in-4°, 16 p. [N.

Lf#? 45.]

13899. — Déclamations de la basse robe contre les décrets suprêmesde l’Assemblée nationale. Laurens junior. S. d., in-8°, 8 p. [N. Lf? 46.]

Satire contre les procureurs du Parlement.

13900. — Observations sur la liquidation de douze oflices de conseillers rapporteurs et référendaires de la chancellerie ci-devant établie près le Parlement de Paris.

Imp. V° Delaguette. S. d., in-40, 7 p.[R.

43901. — Le Magistrat menuisier. S. /.

n. d., in-8°, 12 p. [N. Lf?3 96.]

Au sujet de la situation faite à la magistrature par les décrets de l’Assemblée nationale.

13902. — Projets de création de charges d'avocats ou plutôt de destruction de l’ordre inquisitorial et despotique des avocats au Parlement de Paris, utiles au Roi, à l'État, au barreau, aux plaideurs, aux avocats, même à leurs veuves et à leur postérité, et enfin à la nation. Dédiés, comme tant d’autres, aux États-Généraux. Par une Société d'avocats au Parlement non tablo-

tants. Aux dépens des exclus. Berlin, 1789, in-8°, 107 p. [N. Lf# 66.]

EPIGR

Nil sub sole novum.

Tout notre art consiste & savoir bien glaner.

Le faux-titre porte : Vœux et Projels formés en 1789, à l'ouverture des Élats-Généraux, accomplis et réalisés par l'Assemblée nationale, qui a méme surpassé nos espérances de suppression de vénalité des offices de judicature, surlout de destruction de l’ordre inquisitorial et despotique des avocats au Parlement de Paris, d’enlière liberlé, de plein exercice de celte profession, sinon d’éreclion de cet état en charges, elc. :

L’ex. de la B. N. est annoté par un contem-= porain.

13903. — Considérations importantes pour les avocats aux conseils. Imp. Prault.

S. d., in-8o, 1 f. et 47 p. [N. Lf# 37]

Le titre de départ, page 1, porte en plus :

Sur la nature et la liquidalion de leurs offices.

13904. — Pétition à l’Assemblée nationale pour les avocats au Conseil du Roi, par M.DE MirBecx. Février 1791. Paris, imp. N.-H. Nyon. S. d., in-8°, 19 p. [N.

13905. — Rapport fait au nom du Comité de judicature, sur le remboursement des offices d'avocats aux Conseils, par M. REGNIER, député du département de la Meurthe et membre de ce Comité (5 mai 1791). Paris, imp. Nationale. S. d., in-8o, 19 p. [N. Le? 4475.]

13906. — Réflexions sur la liquidation et le remboursement des offices d'avocats aux Conseils. Paris, imp. L.-M. Cellot, 1791, in-8°, 35 p. [N. Lf* 40.]

43907. — Sur la Liquidation des offices d'avocats au Conseil. S. {. n. d., in-8, 4 p. [N. Lf# 41.]

13908. — Adresse d'un avocat aux Conseils à l'Assemblée nationale. Paris, imp.

Pellier, 1791, in-8°, 16 p. [N. L£‘® 424

13909. — Représentations de cinquantedeux avocats aux Conseils, sur le Projét de décret du Comité de judicature relativement à la liquidation de leurs offices. Imp.