C, — LE GRAND ET LE PETIT CHATELET
13915. — Liste générale de tous les officiers du Châtelet de Paris. Imprimée à la diligence des procureurs de communauté et du syndic aux frais de ladite communauté. Paris, imp. Clousier, 1788, in-4, 80xp: (N. Lf5# 12.]
La B. N. possède et a classé sous la même
cote d’autres Listes de même nature dont la plus ancienne porte la date de 1672.
13916. — Histoire du Châtelet et du Parlement de Paris, leur fondation, leurs
Im
Juridictions, sièges, procès célèbres, prisonniers, Cachots, inquisition, tortures, chroniques, cérémonies, assemblées générales, la Bazoche, l'ancienne police, ete., par CONSrANTIN GÉRARD, Paris, Librairie historique, rue d'Arcole, n° 7 (1844), gr.
in-80, 44 p. [N. Lt 5.]
La couverture imprimée sert de titre. L'ex.
de la B. N.est précédé de deux prospectus, dont l’un porte : Histoire du Châtelet. Le Grand et le Petit Châlelet depuis leur fondation. par ALPHONSE CERFBERR, de Médelsheim, et comporte les pp. 1-192. C’est tout ce qui a paru.
13917. — Le Châtelet de Paris, son organisation, ses privilèges. Prévots. Conseillers. Chevaliers du guet. Notaires. Procureurs. Huissiers. Registres. Prisons et Supplices. Bazoche. Tribunal de la Seine (1060-1862), par CHARLES DESMAZE , juge d'instruction au tribunal de la Seine, officier de la Légion d'honneur. Paris, Didier el C°, 1863, in-8°, 2 ff. et 438 p. [N. Lf#* LEA 4
La première édition de ce travail avait paru en 1854 et ne forme qu’une mince brochure.
13918. — Les Crimes du Châtelet dénoncés à la nation. Paris, l'an IL de lu Liberté, in-8°, 15 p. [N. Lb°? 3891.)
ÉPIGR
Monstres qu'a trop longtemps épargnés le tonnerre, Reste impur des brigands dont j'ai purgé la terre.
à Sur d’autres pamphlets dirigés contre la
juridiction du Châtelet, voyez tome IT, nos 11329- 11332,
13919. — Du Châtelet de Paris. S. 4, n. d., in-8o, 1 f. et 13 p. [N. Lf# 35.]
ÉPIGR. : L Bonne et briève justice.
En faveur de cette juridiction.
13920. — Discours de M. Tacow, lieutenant civil, dans la séance publique du
Châtelet de Paris, du lundi 26 octobre 1789, Jour de la rentrée du tribunal (1789).
Voyez tome Ier de la Bibliographie, n° 1600.
13921. — Le Châtelet @émasqué. S. L., ? numéros in-8°. [N. Le? 2395.)
Chaque numéro a 8 pages.
13922. — Discours prononcé par M. le lieutenant civil à la séance du 26 mai 1790.
Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Paris, tmp. Nationale, 1790, in-8, 8 p. [R. AD. II, 30.]
Sur l'accroissement du nombre des prisonniers et la répartition d’une partie d’entre eux à la Force et au dépôt de Saint-Denis.
13923. — Extrait des registres de la chambre du Conseil du Châtelet de Paris.
Du samedi 29 mai 4790. V® Desaint. S. d., in-40, 4 p. [R. AD. II, 30.]
Même affaire.
43924. — Projet de résolution présenté par le commissaire aux archives sur les minutes des commissaires au ci-devant Châtelet de Paris. Séance du 19 pluviôse an V (6 février 1797). Imp. Nationale, pluviôse an V, in-8°, 2 p. [N. Le‘ 729.]
La loi conforme est du 5 germinal an V (25 mars 1797). Les versements qui en furent la conséquence ont formé un fonds immense dont M, Emile Campardon, après en avoir opéré le classement et le dépouillement, à tiré une foule de documents curieux, notamment sur les théâtres de la Comédie-Française, de l'Opéra, de la Foire et de la Comédie-Ttalienne.
M. Jules Guiffrey y a également puisé les éléments des Scellés et Inventaires d’artistes (3 vol. in-8°), publiés pour la Société de l'Histoire de l’art français. Malgré ces emprunts, les minutes des commissaires réservent encore aux chercheurs bien des trouvailles en les mettant sur la voie des documents enfouis chez les nolaires.
13925. — Observations des clercs du Châtelet de Paris, en faveur de tous Ceux qui ont travaillé pendant un certain temps auprès des ci-devant procureurs, Imp.
Ve Delaguette. S. d., in-8°, 11 p. [N.
Lf*3 13.]
P. 11, liste des signataires.
Développement d’une proposition de Gaultier de Biauzat (18 décembre 1790) sur l'admission des clercs du Châtelet de Paris ayant dix ans d'étude aux fonctions d’avoués,
13926. — Réponse pour les huissiers à cheval et à verge au Châtelet de Paris, à une note qui a pour titre : «Réclamation de justice, pour les huissiers de l’Assemblée nationale, contre les huissiers du
Châtelet de Paris ». S. L. n. d., in-#°, 2 p. [Br. M. F. R. 46*, 26.]
Je ne connais pas la Réclamalion visée par cette Réponse.
nale par les procureurs du Châtelet de Paris. Paris, imp. Clousier, 1790, in-8°, 1 f. et 11 p. [N. Lf# 61.]
L'ex. de la B. N. porte les noms manuscrits de PERRIN, PETIT, BALLÉ, procureurs de la communauté ; LEMASSON, syndic.
13928. — Pétition des procureurs au Châtelet de Paris à l'Assemblée nationale.
Octobre 1790. Paris, Clousier, S. d., in-89, 1 f. et 20 p. [N. Lf*? 62.]
13929. — Projet de décret relatif à la liquidation des commissaires enquêteurs, examinateurs, calculateurs et modérateurs de tous dépens, dommages-intérêts du Châtelet de Paris, présenté au nom du Comité de liquidation. Imp. Nationale. S. d.
(1791), in-80, 2 p. [N. Les 3 J., 1]
Signé : BAFFOIGNE, rapporteur.
13930. — Observations pour les ci-devant commissaires enquêteurs au Châtelet de Paris reçus depuis 1771. S. [. n. d., in-4°, 11 p. [R. AD. IX, 540.]
Signées Les ci-devant commissaires au Châtelet de Paris, reçus depuis 1771,
D. — cour DES AIDES
13931. — Mémoire pour servir à l’histoire de la Cour des Aides, depuis son origine en 4355, sous le roi Jean, jusqu'à sa suppression le 22 janvier 1791, sous le règne de Louis XVI. Paris, Knapen, 1792, in-40, 4 f. et 370 p: [N. Lf?8.1.]
Par Louis-ACHILLE-DIONIS, doyen de la Cour des Aides, d'après Barbier. :
P. 368-370, Tableau des magistrats et officiers composant la Cour des Aides, lors de sa suppression, le 24 janvier 1791.
43932. — Complot horrible tramé par la Cour des Aides pour faire périr sur l’'échafaud tous les auteurs de la Révo-
