B. — ÉLECTION ET INSTALLATION DES MAGISTRATS

14085. — Assemblée électorale de Paris :

(18 novembre 1790-15 juin 1791). Procèsverbaux de l'élection des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de l’évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l’accusateur public, publiés par ÉriExxe CHaravay (1890).

Voyez tome Il, no 5417. Voyez aussi le numéro suivant,

44086, — Assemblée électorale de Paris (12 août 1791-26 août 1792). Procès-verbaux de l'élection des députés à l’Assemblée législative, des hauts jurés, des administrateurs, du procureur syndie, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l’accusateur publie, de curés, publiés d'après les originaux des Archives nationales, avec des notices historiques et biographiques, par ÉTIENNE CHaravay, archiviste paléographe. Paris,