ÉLECTION ET INSTALLATION DES MAGISTRATS

Cerf; Ch. Noblet; maison Quantin, 1894, in-8°, 2 ff. et LX-628 p.

Collection de documents relatifs à l’histoire

de Paris pendant la Révolution française, publiés sous le patronage du Conseil municipal.

14087. — La Chronique véridique des prétendants aux places de judicature dans la prochaine organisation des nouveaux tribunaux, soit de présidents, conseillers, avocats, etc., etc., etc. A Paris, chez les généalogistes, MDCCXC, in-8", 1 f. et 34 p.

[N. Lb®° 11233.]

Pamphlet contre les maïtres des requêtes « sur lesquels on peut compter comme ayant secoué toute prévention aristocratique ».

L'auteur annonçait d’autres numéros consacrés aux cours « encore appelées souveraines », à l’ordre des avocats, aux procureurs, etc.; 1ls n’ont pas paru.

14088. — La Désolation des procureurs et autres personnes du Palais ou le Petit Mystère. Paris, rue du Hurepoir, n° 24 (mp. Demonville), 1789, in-8°, 16 p. [N.

Lb3? 7563.

Sur la gratuité de la justice.

140882. — La Désolation des procureurs.… S.-d. (imp. Demonville), in-8°, 8 p. [N. Lb* 1563 A.|

14089. — Liste des candidats qui devront entrer dans la nouvelle organisation des tribunaux ou qui, du moins, par leurs sentiments patriotiques, méritent d'y exercer quelques fonctions, ne fût-ce que comme avocat, sauf à leur adjoindre ceux qui, par la suite, feront preuve de dévouement à la chose publique, quand même ils ne seraient déjà ni magistrats ni avocats. N° 1.

S Pin. d.,in-89,, 32 p.

Note de M. Bégis, prise à la Bibliothèque du Louvre.

14090, — Rapport du Comité de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, par M. PruGNox. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale (21 janvier 1791).

Paris, imp, Nationale, 1791, in-8°, 6 p. [N.

Le? 1244.

14091, — Municipalité de Paris. Emplacement provisoire des six tribunaux du

département de Paris. Imp. Lottin aïné, 1791, in-40, 3 p. [N. Lbf0 1255.

14092, — Municipalité de Paris. Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale qui détermine le territoire de chacun des six tribunaux du département de Paris, du 21 septembre 1790, transcrite le 4 octobre sur les registres de la municipalité de Paris. In-folio plano. [N. Lh#1.]

14093. — Pétition à l’Assemblée natiomale. S: !. n. d,'in-49)1pDo Ne L089

Pour la prompte installation des tribunaux d'appel.

14094. — Solution de quelques difficultés élevées sur la demande du corps électoral du département de Paris, pour vérifier et élire les juges en commun. $. 4. n.d.,8p.

[N. LF109 4]

14095. — Questions et Réflexions que l’on croit nécessaire de présenter aux différentes sections du corps électoral du département de Paris. Paris, imp. Nalionale S. d., in-8°, 8 p. [N. Lf195.]

Sur l'élection des juges,

14096. — L'Importance du choix des

juges. Imp. Boulurd. S. d., in-80, 7 p. [N.