DU ROI ET DES PRINCES

1791. Paris, au bureau de l'Ami du Roi, 4791, in-8°, 1 f. et 74 p. [N. Le? 4464.]

12537. — Éclaircissements sur le remboursement de la dot de la reine d’Espagne, créée par son contrat de mariage du 16 novembre 1721. 8. {. n.d., in-4,4 p.

[N. Lh®® 4816.]

12538. — Réponse de M. d'Orléans à l'opinion de M. l'abbé Maury dans lPaffaire de la dot de la reine d'Espagne. Imprimée à Paris, en 74 pages in-8°, au bureau de l’« Ami du Roi », rue Saint-André-des-Ares, n° 37, et annoncée comme devant être prononcée devant l'Assemblée nationale, le avril 4791, par GEOFFROY DE LIMON, ci-devant contrôleur général des finances de M. d'Orléans. Paris, Seguy-Thiboust, 1791, in-8°, 52 p. [N. Lb®? 4817.

12539, — Faits décisifs dans l'affaire de la dot de la reine d'Espagne. S. I. n. d.,

12540. — Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, dans l'affaire de la dot de la reine d'Espagne ; avec la Réfutation de la Réponse de M. d'Orléans à l’'Opinion de M. l'abbé Maury. Prononcée dans l’Assemblée nationale, le 5 juin 1791. Paris, au bureau de l'Ami du Roi, 1791, in-8°, 2 ff. 74 et 18 p. [N. Le?? 1567 et 1567 A4]

La Réfutalion a une pagination et (à la B. N.) une cote particulières.

12541. — Rapport fait au nom du Comité de liquidation sur la répétition d’une somme de 4,158,850 livres, formée par M. d'Orléans, par CocuarD, député du département de la Haute-Saône, membre de ce Comité. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d., in-8°, 36 p. [R. AD. TI, 76.]

12542. — Rapport fait au nom des Comités de l'extraordinaire et de l’organisation de la direction générale de la liquidation, au sujet d'une créance réclamée par M. d'Orléans. Imprimé par ordre de l’Assemblée nationale. Imp. Nationale. S. d.

(1791), in-8°, 30 p. {Br-M. F. R. 258,94

Ce rapport conclut au remboursement au due d'Orléans de la somme de 4,158,850 livres,