TOME II. — NOUVELLES ADDITIONS ET CORRECTIONS

26312. — District des Petits-Pères-de- Natareth. Rapport des comttiissaires du district sur la municipalité de Paris, fait à l'assemblée générale du 19 décembre 1789, qui en a ordonné l'impression. Imp. Momoro, S. rf., iil-8», 15 p.

T^e faux-titre porte .seulement : District des Pelils-Pères et de Nazareth,

Sur retendue du Département de ParÎH.

Bibliothèque de M. Paul Lacotnbe.

26313. — Bazoche. Extrait du registre des délibérations du comité civil et de police du district des Pet^t9-P^res et des délibérations de la Bazoche (29 mars 1790). Imp. BaUard. S. d., iii-4», 2 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2658, fol. 32.^).]

Au sujet de l'arrestation, au Palais-Royal, de deux particuliers qui n^appartenaient point au corps de la Bazoche, comme le bruit s'en était répandu.

26314. — Extrait des délibérations de l'assemblée du district de l'abbaye de Sainl-Germain-des-Prés. S. /. n. rf., in- 4*, 3 p. [N, Le*« 1567.]

En faveur de la constitution immédiate d'une municipalité régulière.

26315. — Arrêté (27 août 1789). Imp.

V Delaguette. S. d., in-4% 3 p. [N. Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 223.J

Protestation du district de Saint - Gervais contre le port des épaulettes pour les o citoyenssoldats non soldés ».

2B316. — District de Saint-Cervais. Extrait du registre des délibérations... (16 décembre 1789). S. /. n. d., in-4% 3 p. jjV. Mss. ff. nouv. acq. 2680, fol. 236.]

Sur l'étendue du Département de Paris.

26317. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint -Gervais (9 janvier 1790). S. /. n. d., in-8», 2 p. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 238.)

Adhésion aux arrétOs des districts des Petits- Pères-de-Nazareth et des Prémontrés (voyez tome II, n». 7429) refusant de prêter main-forte aux gardes du commerce en cas de contrainte par corps' et vote d'une Adresse à Bailly pour le prier d'occuper la place de maire « aussi longtemps que les lois constitutionnelles des municipalités pourront le permettre ».

26318. — Extrait du registre des délibérations du district de Saint -Gervais (13-18 janvier 1790). S. /. n. d., in-8», 4 p. fiY. Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 239.]

Vœux en faveur de Temploi «les ouvriers sans travail, de la transformation du métal des cloches en monnaie de billon et du paiement en espèces des sommes inférieures â dbtlx cents livres.

7570(JVoMtJ.i4rfrf.).— District de St-Ciervais. Moyen d'occuper 3,000 ouvriers et d'accélérer considérablemeilt la circttUtion du commerce par l'exécution du canal royal de Paris, adopté par Te district de Saint-Gervais, avec invitation atix quarante-neuf autres districts de se réunir à lui pour obtenir l'approbation de TAssemblée iiatlonale (29 janvier 1790). S. /. n. rf., b-8», 18 p. (JV. U*o 3366.]

Pièce déjà citée sous la cote rappelée cidessus, mais que je ne connaissais alors que par un catalogue de librairie où elle était in<;omplètement décrite.

26319. — Section [sic : District] Saînt- Honoré. Extrait du registre des délibérations du jeudi 2d mai 1790. îtnp.Girouard, S. d., in-8«, 8 p. [Coll. Grégoire.]

Arrêté longuement motivé . contre les menées dont les décrets de l'Assemblée nationale touchant les biens ecclésiastiques et les matières religieuses avaient fourni le prétexte.

26320. — District de Saint-Jacques-l'Hôpital (19 mars 1790). Imp, Cdilleau. S, d., in-4o, 4 p. [JV. Mss. fr. nouv. acq. 2658,

Motion du c. Demooet, en faveur de l'ofTre à La Fayette d'une épée d'hoaneur et ittritation aux autres districts à manifester un vœu semblable.

26321. — District de Saint-Jacques-la- Boucherie. Extrait du registre ded délibérations... du mercredi 16 décembre 1789. Chez Knapen et fils, S. d., in-folio piano.

Sur l'étendue du Département de Paris.

Bibliothèque de M. Paul Lacombe.

26322. — District de Saint-Jacques-dela-Bouch^rie. Extrait du registl^ des