CHAPITBB V. — ACTES ET DÉLIBÉRATIONS DES DISTRICTS

délibérations... du samedi 29 mai 1790.

Jmp. Knapen. S. cf., in-8°, 4 p. [P. 10065*, in-8^]

En faveur de Bailly et contre les représentants provisoires de la Commune.

26323. — District de Saint-Jean-en- Grève. Extrait du registre des procèsverbaux de l'assemblée générale (17 dé« cembre 1789). S. /. n. d., in-4», S p.

Sur l'étendue du Département de t^arîs.

Bibliothèque de M. Paul Lacombe.

V6324. — Extrait du registre des délibérations dii district de Saint-Lâtlt^ent (U février 1790). 8. l n. rf., ib-4°, 7 p. [if. Mss. h. iioUt. acq. 2658, fol. 292.]

Motion de Bourdon de Vatry au sujet de la répartition des paroisses par suite de la transformation -hntfiînente des districts en sections et, accessoirement, vœu en faveur de l'établissement d'un collège dans la maison de Saint-Lazare.

Ce vœu a^ été l'objet de Remarques décrites tome m, no 16653.

2632S. — Extrait des délibérations du district de Saint-Lazare (17 décemtre 1789). Imp. y* Delaguette, S. rf., in-4*, 5 p. [N. Mss. fr. nottv. acq. 2680, fol. 207.]

Sur l'étendue du Département de Paris.

26326. — Extrait des registres des délibérations deà assemblées générales de Sainl-Louis-de-la-Culture (US mai 1790).

Mp. /.-B. Hérault y 1790, in-8% 8 p. [P. 10065*, in-8«, carton 4.]

Désaveti des arrêtés pris par les représentants de la Commune touchant la Vente des biens ecclésiastiques (voyez tome II, n«« 5743 et 57l7).

26327. — Extrait des délibérations du district de Saint- Lotiîs-en-rile (il Jdtivîer 1790). S. L n. d., ln-4«, 2 p. [N. Mss. fr. Hottv. acq. 2658, fol. 212.]

Protestation contre le paiement en billets de caisse des ^sles cMistitiiéês sUr Ut Ville.

36328. — Extrait des délibérations de l'assemblée générale du district de Saint- Louis-en-l'Ile (22 mars 1790). Imp. Valleyre aine, 1790, In-S», 3 p. [iV^. Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 350.]

Motion en faveur de M. Turquin, propriétaire d'un établisêemetlt de baitis froids, onVànt aux gardes nationaux un abonnement à pri« réduits.

26329. — Extrait du registre des délibérations du district de Saitit-Matcel (12 mal i790). S. I. n. d,, feuillet in-4«. [iV. Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 204.]

Leclure de V Exposé des chirurgiens-mnijorti de hniaiUfins... (voyez tome II, n* 6660) et contltmation de la nomination de M. Bsooobiao commç ohirurgien-major du bataillon de Saint- Marcel.

26330. — Extrait du registre des délibérations de rassemblée générale dti district de Saint-Merry (17 décembre 1789). S. /. n. d., in-8*, 12 p. [i^. Mss. fi-, noliv. acq. 2680, fol. 262.]

Sur l'étendue dn Département de Paris.

96331 . — Extrait du registre des délibérations du district de Saint-Merry (4 mai 1790). Imp, Valleyre jeune. S, d., in-4°, 4 p. \N, Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 276.]

Adhésion enthousiaste à l'adresse de l'Assemblée nationale sur l'émission des assignats* moiinaie.

26332. — Entrait du registre des délibérations de rassemblée générale de Id section (sic) de Saint-Merry (27 mai 1790). Imp. Valleyre le jeune. S. rf., in-4<>, 4 p. [2V. Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 222.]

Au sajet du, conflit survenu 4 propos de la dénomination de Menou contre les acquéreurs de biens ecclésiastiques et de la lettre de Bailly aux représentante de la Commune (cf. tome II, no 5743-5750).

26333. — Des registres des délibérations (le la section (sic) de Saint-Merry a été tiré l'extrait de celle qui suit (27 mai 1790). Imp. YMefte te jekne: S. d.,