A. — SUBSISTANCES

26256. — Municipalité de Paris... Recueil des arrêts qui ont été pris depuis le 5 septembre 1791 relativement aux subsistances de la capitale et du Procès-verbal des vérifications, essais et expériences des farines dressé par les commissaires du département de Paris, d'après les rapports des chimistes et des boulangers experts nommés à cet effet, des 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 1%, 19, 20 et 21 septembre 1791. Imprimé par ordre du Conseil municipal. Imp. Lotlin aîné et J.-R. Lottin.

S. d., in-8°, 55 p. [N. Le“ 3375.]

26257. — Commune de Paris (5 octobre 1792). Imp. C.-F. Patris. S. d., in-folio plano.[N.Mss. fr. nouv. acq. 2746, fol. 79.)

Injonction aux préposés des halles de ne délivrer de farines qu'aux boulangers présents à la distribution et jamais plus que pour la consommation journalière.

26258. — Proclamation du Conseil exécutif provisoire relative aux subsistances (31 octobre 1792). Paris, imp. Nationale exécutive du Louvre, 1792, in-folio plano.

[N. Lb#1 2191.]

Signée : ROLAND, MONGE, PAGHE, GARAT, CLAVIERE et LE BRUN.

26259. — Rapport des commissaires des quarante-huit sections sur les subsistances. S. L., 1793, in-4o, 4 f. et 10 p. [N: Lb#0 3334.]

Le titre de départ, p. 1, porte :

Les Commissaires des quarante-huit sections de Paris, convoqués pour obtenir l'élat des subsislances, à leurs commettants. Rapport de ce qui s'est passé dans leurs séances el missions depuis le 1er août 1793...