L. Potier de Lille. S.d., in-8, 9 p. [N
Le 400.]
Rapport sur l'affaire du sieur Bosque, avocat à Tabago, qui avait été l'objet de sévices de la part du sieur Jobal, commandant de l'ile, en l'absence de M. de Dillon, et arrêté en faveur de la victime.
jour, 1791, in-4, 2 p.
26361. — Extrait des registres des délibérations de l'assemblée primaire de la section Le Peletier (21 fructidor an III- 7 septembre 1795). Imp. Cretot. S. d., infolio plano. [N. Le“ 65°]
Motion en faveur de la nomination de quarante-huit commissaires chargés de rédiger et de présenter à la Convention une déclaration collective.
26362. — Extrait des délibérations de l'assemblée primaire de la section Lepeletier (22-26 fructidor an II-8-12 septembre 1795). S. L. n. d., in-8°, 44 p. [N:
Les 65*.]
$ 5. — Section de Bondy.
26363. — Section de Bondy. Extrait des délibérations prises le 19 ayril 1791 en assemblée générale. Imp. de la Feuille du [N. Mss, fr. nou.
acq., 2656, fol. 213.]
Sur le projet de yoyage du Roi à Saint-Cloud et sur la nécessité de proclamer la Constitution avec toutes ses conséquences,
S 6. — Section de Bonne-Nouvelle.
26364. — Extrait des délibérations de l'assemblée primaire de la section de Bonne-Nouvelle (20 fructidor an II1-26 septembre 1795). Imp. Cretot. S, d., in-folio plano. [N. Le‘ 60.]
Rejet des décrets des 5 et 13 fructidor.
$ 8. — Section de la Croix-Rouge — Section de l'Ouest.
26365. — Les ciloyens de la section d# l'Ouest réunis en assemblées primaires aux armées de la République (28 fructidor an III-1*# septembre 1795). Paris, imp. de la vue de Varennes. F. G., n° 650, in-folio plano. [N. Leo 8]
$ 9. — Section des Enfants - Rouges — Section de l'Homme-Armé = Section du Marais.
26366. — Adresse de la section du Marais, prononcée à l’Assemblée natio-
4793... Imp. de la section du Finistère.
S. d., in-folio plano. [N. Let? 1820.]
Arrêté longuement motivé, déclarant que le citoyen Gency a perdu la confiance de la section et réhabilitant le citoyen Queslin par lui calomnié.
$S 145. — Section de la Grange-Batelière — Section du Mont-Blanc.
26378. — Seclion de la Grange-Batelière. Avis aux citoyens. Nomination de deux notables adjoints (26 mars 1791).
S. L. n. d., in-folio plano. [N. Mss. fr.
nouv. acq. 2656, fol. 19%.]
26379. — Assemblée primaire. Section du Mont-Blanc. Extrait du procès-verbal de l'assemblée primaire du 3 vendémiaire an IV (25 septembre 1795). Imp. Cretot.
S. d., in-80, 4 p. [N. Le‘ 149.]
Reproduction et approbation d'un discours du c, LAUGEAC, de la section du Mont-Blanc.
26380. — Déclaration portée à la Convention nationale dans sa séance du 6 vendémiaire an IV (28 septembre 1795) et dont il a été décrété qu'il ne serait point fait lecture. Extrait du procès-verbal de l'assemblée primaire du 5 vendémiaire an IV (27 septembre 1795). Imp. de la section du Mont-Blanc. S. d., in-8, 4 p. [N.
Let 153.]
$ 17. — Section de la Halle-aux-Blés.
26381. — Section de la Halle-aux-Bleds.
Extrait du registre des délibérations de l'assemblée générale... (4 juin 1793). Imp.
Renaudière, in-4°, 3 p. [N. Lb‘° 1873.|
Motion en faveur du recrutement du comité central révolutionnaire dont les membres devaient être pris dans le comité de surveillance
de chaque section et auxquels serait adjointe la commission dite des Neuf.
26382. — Section de la Halle-au-Blé.
Assemblée primaire (22 fructidor an HI- 8 septembre 1795). Imp. Renaudière. S. d., in-folio plano. [N. Le‘® 46.]
26383. — L'Assemblée primaire de la section de la Halle-au-Blé à la Convention nationale (12 et 2 vendémiaire an IV-23
et 24 septembre 1795). Imp. Renaudière S. d., in-8°, 8 p. [N. Le‘ 406.]
S 148. — Section de Henri-IV — Section du Pont-Neuf.
26381. — Déclaration de principes de l'assemblée primaire [de la section] du Pont-Neuf (10 vendémiaire an IV-2 octobre 1795). Imp. de la section. S. d., infolio plano. [N. Lei0 51.]
S 149. — Section de l'Hôtel-de-Ville — Section de La Fidélité.
26385. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations... Séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1795). Paris, imp. Millet.
S. d., in-folio plano. {[N. Le‘ 62°]
Protestation contre l'attitude de la Convention à l'égard des sections de Paris.
26386. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations. Séance du 21 fructidor an III (7 septembre 1795). Imp. Millet.
S. d., feuillet in-40. [N. Left 62°]
Défense au commissaire de police et au chef de bataillon de prêter main-forte à toutes réqui-
sitions autres que celles de la section qui se déclare en permanence,
26387. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité. Extrait du registre des délibérations. Séance du 21 fructidor an HT (7 septembre 1795). Paris, imp. Millet. S. d., in-folio piano. [N. Left 62*.]
En faveur du respect de la liberté individuel. et de la protection de tous les bons citoyens.
26388. — Assemblée primaire. Section de la Fidélité... Séance du 22 fructidor an III (8 septembre 1795). Paris, imp.
Millet. S. d., in-folio plano. [N. Le‘? 62°.)
Désapprobation longuement motivée des con-
sidérants du décret pris le 21 fructidor, à minuit, par la Convention nationale.
26389. — Section de la Fidélité. Assemblée primaire et permanente. Extrait du registre des délibérations. Séance [s] du 25
tembre 4795). Tmp. C::F: Patris, S. d., in-folio plano. [N. Let 66.]
Dépouillement et résultat du scrutin.
26401. — Liste des électeurs de la section de l'Observatoire. 6° complémentaire an I[I (22 septembre 1795). Imp. C.-F. Paris. S. d., in-80, 4 p. [N. Left 95.]
26402. — Ma profession de foi, par J.-F. Lepirre, président de l'assemblée primaire de la section de l'Observatoire et l’un de ses électeurs (2 vendémiaire an IV-24 septembre 1795), Imp. C.-F. Pa- His. S, d., in-85, 7 p. [N. Let° 89.]
S 31. — Section de l'Oratoire — Section des Gardes-Françaises.
26403. — Hymne chanté dans le temple de la Raison, section du Museum [Saint- Germain-l’Auxerrois], par celle des Gardes-Françaises, décadi 10 pluviôse an Il (29 janvier 1794). Imp. Pain. S. d., in-8e, 4 p. [N. 8° Ye 3970.]
Signé : par le citoyen CASSAN, de la section des Gardes-l'rançaises.
Air des Enfants de la Patrie.
2640%. — Discours prononcé par le président de l'assemblée primaire de la section des Gardes-Françaises lors de la clôture de ses séances, le 10 vendémiaire de lan 4° (20 octobre 1795). 1mp. Pellier.
S. d., in-8, 4 p. [N. Le‘ 114.]
S 82. — Section du Palais-Royal — Section de la Bulle-des-Moulins.
26405. — Section de la Butte-des-Moulins: Extrait du procès-verbal de l’assemblée primaire permanente du 2 vendémiaire an IV (24 septembre 1795). Imp.
Desenne, S, d:, in-folio plano. [N. Le‘ 4%.]
Protestation Contre le décret rendu la veille.
S 33. — Section de la Place-Louis-XIV — Section du Mail ou des Pelils-Pères — Section Guillaume-T'ell.
26406. — Section du Mail: Extrait des
délibétalions de l'assemblée primaire,
séance du 6e jour complémentaire an III (22 septembre 1795). Imp. Huzurd, S, d,, in-folio plano: [N. Let 47.]
$ 84. — Section de la Place-Royale
— Section de l'Indivisibilité.
26407. — Section de l’Indivisibilité. Assemblée primaire. Séance du 22 fructidor an II (6 septembre 1795). S. 4. n. d., in-8°, 3 p. ]N. Le‘ 71.]
26408. — Au comité de bienfaisance de l’Indivisibilité en 1793, d'après des documents inédits. Conférence, par M. Cnirow, professeur de mathématiques aux Ecoles Arago el Colbert, administrateur du bureau de bienfaisance du XIe arrondissement. Clermont (Oise), imp. Daix frères, 1905, in-80, 12 p.
La couverture imprimée sert de titre,
S 36. — Section Poissonnière,
26109, — Extrait des délibérations de l'assemblée générale de la section de la rue Poissonnière du 9 septembre 14790.
Imp. Ve Delaguette. S. d., in-8°, 3 p. [N.
Mss. fr. nouv. acq. 2680, fol. 210.]
Motion relative aux nombreux militaires en habits bourgeois qui cireulaient dans Paris et
envoi d’une députation à l’Assemblée nationale pour faire cesser cet élat de choses,
S 37. — Section du Ponceau — Section des Amis de la Palrie.
26410.— Extrait du registre des procèsverbaux des assemblées générales de la section du Ponceau (6 mai 1791). Imp. de la V° Valade, 1791, in-4°, 3 p. [N. Mss, fr. nouv. acq. 2656, lol. 232.]
Protestation contre les paroles attribuées à Bailly au sujet de l'attitude des commissaires de la section de la Fontaine-de-Grenelle lors
de l’affaire dite des Théatins (voyez tome II, nos 16896-16899),
26411. — Assemblée primaire. Seclion des Amis de la Patrie. Arrêté de l'assemblée du 23 fructidor an IL (9 septembre
