AVOINE

De par le Roi et MM. les Maire et Échevins de Pontoise,

logera (deux dragons)

du régiment (de Schomberg),

pour nuit. Il fournira le lit, place au feu et à la chandelle,

suivant l'ordonnance ; et l'étape sera fournie par l'Étapier, suivant

Tordre du Roi. A Pontoise, en PHôtel-de- Ville, le

Après vingt-quatre heures , non recevable.

/ page in-8; 5. /. , ». ni d.

Ce billet, daté à la main du 27 avril 1778, est signé de Bois-Adam. Collection J.-D.

628. Arrest du Conseil d'État du Roy, du 17 septembre 1782, rendu en faveur de S. A. S. Monseigneur le prince de Conti , propriétaire du domaine de Pontoise. Paris, Quittait, s. d., un placard in-folio.

Fonds Pihan.

629. Ordonnance de Police du bailliage de Pontoise, qui enjoint aux meuniers de moudre dans les trente-six heures les grains qui leur seront apportés par les habitans de la ville. . . Du 29 novembre 1782. (Paris), veuve Hérissant, 1782, 8 p. in-4 .

630. Mémoire pour les marchands fariniers de Pontoise et autres,

contre le sieur Clavel, régisseur de la Régie des Aides Paris*

imp. P. -F. Simon, 1782, iç p. in-40.

Collection J. D.

63 1. Précis pour le sieur Nicolle, boulangera Pontoise, contre le sieur Henri Clavel, régisseur des aides. Paris, Simon, s. d. [Circà 1782], 3 p. in-4 .

Collection J. D.

632. Arrest de la Cour des aydes, rendu en faveur des paroisses de l'Élection de Pontoise.... Du 10 avril 1682. Paris, Fournet % libraire, 1782, une feuille in-4*.