Arrêt de la cour de parlement, les chambres as
semjblées, contre les jurés vendeurs de vins de cette
villa de Paris. Paris, par les imprimeurs et libraires
ordinaires du roi , 1648 , 4 pages.
14 octobre 1648.
Il y en a une édition de Jérémiè Bouillerot sous le même riCre.
[arrêt] des MAZÂR1NADE6. 83
21 1 . Arrêtdelacour de parleme&t, portant défenses, aux vendeurs contrôleurs de vins , de recevoir ' et prendre plus grands drcffts que les deux tiers de ce dont ils jouissent à présent. (S. 1.), veuve J. Guillemot, 4648, 4 pages. '
14 octobre 1648. L'arrêt est suivi de Pacte de signification aux communautés des vendeurs contrôleurs , des courtiers et des jaugeurs.
Cest encore une autre édition de la pièce, qui précède, v*;
21 2. Arrêt de la cour de parlement, portant décharge de 58 sols 6 deniers sur chacun muid de vin et autres breuvages à Téquipolent, entrans dans la ville et faubourgs de Paris, lu et publié le 15 octobre 1648. Paris f par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , 1 648 , 4 pages.
Suivi de la mention de publication par Jean Jossiér, juré crieur ordinaire.
Il y a, de cet arrêt, une autre édition , ain^ intitulée :
213. Arrêt du parlement, donné toutes les chambres assemblées, pour le rabais des entrées de vin. Paris, Alex. Iiesselin , 1 648 ^ 4 pages.
214. Arrêt de la cour dé parlement, du 17 décembre 1 648, portant défenses, sur peine de la vie, à tous gens de guerre, capitaines, soldats et autres , de commettre aucunes exactions et violences à Tendroit des sujets de Sa Majesté, et à eux enjoint de vivre et se contenir suivant les ordonnancies. Paris , 1648, 4 pages.
215. Arrêt delà cour de parlement, cpucernaut le nettoyement des boues de la ville et fauxbourgs de Paris , avec injonctions , aux entrepreneurs et receveurs , de cbntinuerrexercice de leurs charges. Du 2janvier 1 649*
M BIBLIOGRAPHIE [àar«t]
Paris y par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi 3 1649>it P^^«
StiÎTi deia mention de publication. ^
216. Arrêt de la cour de parlement , donné , toutes les chambres assemblées , le sixième jour de janvier 1 649 , pour la sûreté et police de la ville de Paris. Paris, par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi, 1 649, 4 pages.
Suivi de la mention de publication.
217. Arrêt de lacôur de pariement, donne , toutes les chambres assemblées, le huitième jour de janvier 4 649, par lequel il est ordonné, que le cardinal Mazarin videra le royaume , et qu'il sera fait levée de gens de guerre, pour la sûreté de la ville et pour faire amener et apporter sûrement et librement les vivres à Paris. Paris; par les imprimeurs et libraires ordinaires du roi , 1 649 , 4 pages^
Ces! Péltitjon officielle; Parrât est daté à la fin^et porte la signature autographe de Du Tâlet.
218. Arrêt de la cour de parlement , toutes les chambres assemblées. Du huitième janvier 1649. Paris , Michel Mettayer, 1 649 , 4 pages.
Ici Pan*ét n'est pas daté; et il est signé Guyet. Madame de Motteville a reproduit ce texte avec |a signature, dans ses Mémoires , page 224, coll. Michaud.
21 9. Arrêt de la cour de parlement, concernant la levée des deniers pour le payement des gens de guerre , du 9 janvier 1649. Paris ^ par les imprimeurs et libraires
^ ordinaires du roi , 1 649 , 4 pages.