‹ Bibliographie historique des finances de la France au dixhuitième siècleChapitre 86 sur 130 · AUTRES ÉCRITS SECONDAIRES PAR ORDRE DE MATIERES · texte numérisé non relu

AUTRES ÉCRITS SECONDAIRES PAR ORDRE DE MATIERES

Les autres, dont, plusieurs ne sont cependant pas à négliger, prendront place au second rang, par ordre de matières traitées : plans de finances ^ assignats et biens

1. De l'état des finances au l^f janvier 1792, par un député suppléant à l'assemblée nationale constituante (Lavoisier). Paris, novembre 1791, in-80. (Projet du budg-et de 1792. Rentrées sur lesquelles on peut compter. Dépenses probables. Dette exig-ible. Equilibre possible. L'idée de suspension doit être écartée. Valeur estimative des biens nationaux. Situation qu'on peut entrevoir au 1*' janvier 1793, si le plan indiqué peut être suivi. Brochure instructive de 90 pages souvent citée.)

2. De la véritable et de la fausse Économie dans les dépenses publiques d'une nation, par Du Pont. Paris, s. d., in-80. (Extrait de la Correspondance patriofiqiie, tome IV, 17 pag-es.)

3. Considérations sur le discrédit des assig-nals, présentées à l'assemblée nationale, par Louis Boislandry, ancien député. Paris, 20 février 1792, in-80.

4. Situation exacte des finances à l'époque du le»' janvier 1792, ou lettre de G. -F. Mahy de Cormeré, à M. le président et à MM. les députés composant le comité des contributions publiques de l'assemblée nationale. Nantes, 1792, in-80. (27 décembre 1791-17 janvier 1792, L'auteur rappelle son précédent ouvrage : Recherches et considérations, etc. Anal , se des travaux financiers de la Constituante, avec appréciations instructives. Déficit actuel des recettes comparées aux dépenses fixes. Créations proposées du monopole des tabacs, de taxes sur les boissons et sur les transports, devant donner 61) millions. Conseils sag-es et pratiques. Examen des affaires extraordinaires. 59 pag-es.)

5. De la dette publique en France, en Angleterre et dans les Etals-

nationaux \ aliénation des forêts nationales \ contribu-

Unis d'Amérique, par M. Ducher. Paris, 1792, in-8o. (Ducher, ancien vice-consul en Amérique, s'oppose à toute suspension des liquidations et remboursements II réclame un payement actuel et total. C'est le même qui plus tard traitera spécialement les questions de douane et de commerce. 30 pag-es.)

Observations sur le rapport fait à l'assemblée nationale le 18 mai 1792, au nom du Comité de l'ordinaire des finances, par M. Baignoux. Paris, 1792, in-8o.

Examen du rapport de M. Baig-noux et du projet de décret du Comité de l'ordinaire des finances sur la suppression des payeurs et des contrôleurs de rentes. Paris, 1792, in-4o.

Plan général des finances, par Benoit Mug-uet. Paris, s. d., in-4o.

République sans impôt, par L. Lavicomterie. Paris, juin 1792, in-8o. (Ouvrage de 400 pages souvent cité dans les écrits du temps.)

Vues nouvelles de Louis Carpentier sur l'important objet des finances publiques. Paris, imp. nat., 12 juillet 1792, in-8o.

1. Mémoire relatif au rétablissement du crédit en assignats..., par Chomel. Paris, 7 novembre 1791-21 avril 1792, in-4f>.

Moyen de mettre l'assignat au pair avec l'argent métal..., par Coulmier. Paris, 1792, in-4o.

Idée pour parer au manque de confiance sur les assignats, par Hurel. Paris, s. d., in-8o.

Mémoire présenté à l'assemblée nationale sur les moyens de soutenir et de hausser la valeur des assignats et de remédier au renchérissement des biens usuels. Par P.-A.-J. Le Brun, homme de loi et citoyen actif de la section de Sainte-Geneviève. Paris, s. d., in-8o. (La date de cette publication doit être le 23 janvier 1792. Elle est classée à tort en 1791 par Ja Bibliothèque nationale.)

Parallèle du plan donné par M. Le Brun pour remédier aux effets du papier-monnaie, avec ceux de MM. Clavière, Boislandri, Philibert, Condorcet, Caillasson (Cailhasson) et Marrot (Marbot).S. 1. n. d., in-8o. Imprimerie Du Pont, an IV, par P.-A.-J. Le Brun, homme de loi.

(Ces deux brochures ont été attribuées à tort, dans plusieurs biographies, à Charles-François Le Brun, depuis duc de Plaisance. D'abord, ni les initiales, ni le titre d'homme de loi n'appartiennent à C. -F. Le Brun, alors président du directoire de Seine-et-Oise, puis le style et les opinions n'émanent évidemment pas de lui. L'auteur de ce factum n'est pas même Lebrun-Tondu (Pierre-Henry-Hélène-Marie), qui devint ministre sous la Convention. C'est un simple homme de loi, resté obscur à juste titre.)

Etat des finances et des ressources de la France au 1er janvier 1792, par Bonvalet-des-Brosses. (Reprend les évaluations du Comité des finances et s'attache à établir le véritable montant des biens nationaux.)

Réflexions d'un patriote : 1° sur les assignats; 2° sur les craintes d'une banqueroute nationale;... 5o sur les finances et impositions;.,. 7"» sur les droits de patentes, par M. Mercier. Paris, 1792, in-8o. (Impossibilité d'une banqueroute. Solidité du gnsçc des assignats. Causes

tion foncière *, etc., thème habituel des brochures de l'époque.

factices et passag-ères de la baisse des chang-es étrangers. Projet de réformes fiscales. 64 pages.)

Réflexion sur les faux assignats (par Dubrulh). S. 1. n. d., ïn-l^o.

La restauration des finances et le partage des biens nationaux, par M.-R. Maréchal. Paris, 16 mars 1792, in-8o.

Considérations sur l'agiotage des assignats, par M. Loyseau. Paris, 18 juillet 1792, in-8o.

Observations sur l'opinion de M. Philibert, député, concernant l'émission des annuités et obligations portant l'intérêt à 5 p. 100, par M. Levesque. Paris, 1792, in-8o.

2. Observations sur les questions de l'aliénation des forêts nationales présentées à l'assemblée nationale, par la Société royale d'agriculture, le 3 février 1792. Paris, 1792, in-8o.

Réflexion de Louis Pain sur le projet d'aliénation des forêts nationales. Paris, s. d., in-8o.

Nouvelles réflexions de Louis Carpantier (ou Carpentier), servant à prouver de plus en plus combien il est impolitique, même sous l'aspect de la finance, d'aliéner la totalité des forêts nationales. Paris, 26 mars 1792, in-8o.

Ne vendez pas nos forêts. Mémoire adressé aux représentants de la nation, par la commune d'Epinal. Epinal, avril 1792, in-4o.

Observations sur le projet d'aliénation des forêts nationales, par Etienne Cunin, député.

Plan d'un nouvel aménagement des forêts nationales... (par Louis Carpentier). S, 1., 7 avril 1792, in-8o.

1, Réflexions d'un citoyen propriétaire sur l'étendue de la contribution foncière et sa proportion avec le produit net territorial converti en argent. Paris, 1792, in-8o. (Ouvrage reproduit par extrait dans la Collection de divers ouvrages d'arithmétique politique par Lavoisier^ Delagrange et autres. Paris, an IVe, in-8o. « L'auteur de cet écrit, dit l'éditeur, m'est inconnu. Dupont qui l'a imprimé ne le connaît pas plus que moi. »)

Lettre de M. le maire de Paris, lue à l'assemblée nationale le mercredi (7 mars 1792) et renvoyée au Comité des finances (sur le retard de la confection des rôles des contributions directes), signée : Pétion. Insérée dans le Moniteur universel du 9 mars 1792.

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