Tome ni

iallsledos jurés qui doivent remplir les fanctions (Je jurés d'accusation et de jugement pendant le trimestre de messidor. S. d. Vlcnney Ferlât et Lambert, ln-4:^, 4 p. (I.)

2761. Le procureur syndic du district de Valence (Gabriel Bérenger) département de la Drôme, à ses concitoyens. A Valence^ de Vimp. de F.-M. Colombie:^. S, d. (14 juin 1795). In-f° placard sur 2 col.

Proclamation relative au libre exercice des cultes décrété par la convention nationale et à la protection que les magistrats doivent accordera toutes les religions; à l'athéisme et à ses par tisans, à leurs fureurs et à leurs crimes; au culte de l'Etre suprême et à la liberté des opinions religieuses pour lesquelles on ne doit plus se quereller, puisque toutes elles ont le même objet et enfin à la soumission aux lois, devoir de tout bon citoyen.

2762. Grenoble, 28 prairial 3^ année de la R. F. U. et I. (16 juin 1795). Les administrateurs composant le directoire du district de Grenoble (Imbert, Rolland, Cousin.) aux municipalités de son arrondissement. Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la convention nationale. S. L n. d. Grenoble, G. Duclaiid, imp. In-4*', 2 p. n. cliiff. (200 exempl.) (I.)

Relatif aux passe-ports à remettre aux étrangers pour se lendre à l'extérieur,

2763. Le Conseil général de la commune de Gro.

noble à ses concitoyens. 28 prairial an 3. (l6 juin 1795). A Grenoble, che^ J. Allier, imprimeur. In-4® 4 p.

Sur le service de la garde nationale.

2764. Département de risère, district des Thermopyles, vente de Liens nationaux de première origine, canton de la Motte-Furand (ci-devant Saint- Antoine) municipalité de Bonnef-d'Echavage (sic). Des 13 et 28 prairial an 3. (1«^ et 6 juin 1795). Aux Thermopyles, de Vitnp. de A.-L.E. Beaumont, In-f^ placard sur 3 col. (I.)

Biens provenant des chanoinesses de Saint-Antoine, situés à Bonet-d'Echavagne (sic). Domaine de la Feuiliade, vente de biens dépendant de Thôpital de Romans, situés à Chatte.

2765. Lettre pastorale de Tévêque du diocèse de risère (H. ReymondA suivie d'un prospectus de conférences religio -civiques et d'un projet sommairement motivé de la réorganisation du culte. Donné à Vienne, le 30 prairial an 3 (18 juin 1795). Vienne, imp, de Labbe, In-8^, 18 p. (T.)

2766. Liberté, égalité. Proclamation et ar^-ôté au nom du peuple Français, Real, représentant du peuple près l'armée des Alpes et d'Italie. Aux citoyens de la première réquisition. A Grenoble, le 1«^ messidor an 3 de la R. F. U. I. (19 juin 1795.

— lyc —

A Grenoble, che^ J.-M. Cuchet. imp. du départi de l'Isère. In-f placard sur 3 col. (G,)

Autre édition. A Gap, ches J. Allier. In-f*^ placard sur 3 col. (H. A.)

Proclamation qui rappelle sous les armes et sous les drapeaux de la liberté les braves défenseurs de la Patrie en congé. Suit un arrêté qui révoque tout congé militaire.

2767. Extrait des registres des arrêtés du représentant du peuple Borel. Grenoble, 2 messidor an 3. (20 juin 1795). A Grenoble, ches J.M.

Cuchet, imp. du départ, de V Isère. In-8^, 2 p.

2768. Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la convention nationale du 4 messidor an 3 de la République (22 juin 1795). A Grenoble, che3 J.-M, Cuchet, imp. du département de Vlsèi^e. In-8^, 4 p. (C).

2769. Acle constitutionnel. 1795 3« année republicaine. Séance du 5 messidor. (23 juin 1795). A Grenoble, ches G. Duclaud, imp. près les ci-devant Cordeliers. In-8<^, 7 p, n. chiff. (G.)

Discours de Boissy-d'Anglas, sur la constitution.

2770. Arrêté du directoire du département de risère. Extrait du procès-verbal du 5 messidor Tan 3 de la R. F. U. eti. (23 juin 1795). Signé ; FarcoNNET^ président; GAUTmER, secrétaire général; A Grenoble^ chez J. Allier, imp. In-S'', 6 p. (M.)

Au sujet d'un nommé Agelsc disant prêtre catholique, qui a fait une déclaralion ainsi conçue : « invité par les citoyens de la commune de Bressieux pour ex ;rcer leur culte et le mien, je promets soumission aux lois de la République, ne me révoltant pas, ni ne préchant pas la révolte contre elles. » Le directoire arrête que le nommé Agel et tous autres individus étrangers qui voudront remplir le ministère d'un culte quelconque seront tenus d'en faire la déclaration prescrite par la loi du M prairial, etc.

2771. Rapport fait à la convention nationale au nom des comités de salut public et de sûreté générale, par Marie-Joseph Chenier^ député du département de la Seine-et-Oise dans la séance dn 6 messidor an 3. (24 juin 1795). A Grenoble, che^ J.-M. Cuclietj imp. du département de VIsère. In-S"^, 16 p. (G.)

2772. Au nom du peuple français, Real, représentant du peuple près Tarmée des Alpes et d'Italie. Instruction pour les comnKssaires chargés par les administrateurs des districts situés dans Tajrrondissement de Tarmée des Alpes et d'Italie, de Texécution de Tarrêté pris par le représentant du peuple Real, le P** messidor, concernant la désertion. Du 8 messidor an 3 (26 juin 1795). Gap, J. Allier. S. d. In-4^ 4 p. (G.)

2773. Egalité, liberté, au nom du peuple français. Real, représentant du peuple près Tarmée des Alpes et d'Italie (8 messidor au 3) 26 juin 1795. Grenoble, J. Allier. In- P^ placard. (G.)

Arrêté quL prescrit à tout citoyen ayant droit à des rations militaires» de remettre à la fin de chaque mois ou au moment de son changement de résidence, un relevé total des bons qu'il a touchés.

2774. Réal, représentant du peuple près l'armée des Alpes et d'Italie. Fait à Grenoble, le 8 messid. »r an 3 (26 juin 1795), Grenoble, Cuchet. S. d. In 4^ 4 p.

Instruction pour les commîsiaires chargés par les administrateurs des districts situés dans l'arrondissement de l'armée des Alpes et d'Italie de l'exécution de l'arrêté pris par le représentant du peuple RÉA.L, le l^r messidor, concernant la désertion.

2775. Egalité, liberté. Grenoble, ♦!! messidor 3"'« année de la R. F. U. et I. (29 juin 1795). Les administrateurs composant le directoire du district de Grenoble. (Imbert, Rolland, Cousin.) Au citoyen... S. l. n. d. Grenoble, (?. Duclaud, imp. In-é*^, 1 p. 30 explaires. (I.)

Circulaire relative à la nomination des commissaires chargés de rechercher « ceux qui ont lâchement abandonné leurs drapeaux pour rentrer dans leurs foyers. r>

2776. Mandement de M. Tévêque de Grenoble Henri-Cliarles Dulau-d'Allemans. Aoste, 29 juin 1795. S. L n. n. In-8^ 12 p. (G.)

Défense de toute communication religieuse avec des prêtres « d'une église adultère et hors de la communion du chef de la religion catholique. » Aoste, le 16 avril 171)5. Suitp. 5 une lettre adressée par i'Evèque de Grenoble à tous les prêtres" schismati-ques de son diocèse. (29 juin 1795),

2717. Instruction du directoire du département de risère sur l'exécution des lois des 3 ventôse et 11 prairial an 3®^ sur l'exercice des cultes et leur célébration dans les édifices qui y étaient originairement destinés. Extrait du procès-verbal du 13 messidor an 3 de la R. F. U. et I. (1«^ juillet 1795). A Grenoble, chez J.-M. Ciichet, imp. du département de l'Isère. In -8°, 8 p. (G).

2778. Extrait du registre des délibérations du directoire du départemeiit de la Drôme en permanence. Se ince publique du 14 messidor an 3 de la R. F. U, I. (2 juillet 1795). A Valence, de Vimp. de F.-M. Colombie::. In-f'' placard à 2 col. (G.)

« Un menibre à dit, que d6s individus sans aveu se disant prêtres, abusaient du décret sur la liberté des cultes, pour égarer les esprits crédules; que dans le district de Romans, ils prêchaient des maximes anti-Républicaines et décriaient les opérations du gouvernement etc.» Suit l'arrêté qui ordonne que tout citoyen qui voudra remplir le ministère d'un culte dans une commune, où il ne sera pns domicilié depuis un an, sera tenu, avant que d être admis à faire la déclaration prescrite par l'article 5 de la loi du U prairial de représenter à la municipalité de ladite commune, sou passe-port ainsi que son certificat de résidence... pour justifier qu'il n'a pas émigré et qu'il n'est point actuellement Irappé de la déportation.

2779. Nouvelles de Paris. Réimprimées par une Société de Patriotes grenoblois. S. L n. rf.In-8^.(C.)

c'est une lettre datée de l'armée du Nord le 20 messidor an 3 (8 juillet 1795) et écrits par un nommé Froxd, soldat républicain, aux rdyalistoi=i.

.2780. Egalité, liberté, au nom du peuple français. Real, représentant du peuple près Tarmée des Alpes et d'Italie. Fait au quartier général de Ghambéry, le 20 messidor an 3® de la R. F, (8 juillet 1795). Signé : Real, A Grenoble, che:: J.-M. Cuchet, imp. du département de CJsère. In-f° placard. (C.)

Arrêté qui ordonne qu'il sera livré dans chacun des départements du Mont-Blanc, de Tlsèrr, des Hautes Alpes, delà Drôme etc., formant Karrondissement de Tarmée des Alpes, un corp» de 200 hommes destiné au service de l'intérieur, il sera divisé en 4 compagnies de 50 hommes chacune y compris les officiers.

2781. Egalité, liberté. Grenoble, 20 messidor, 3^ année de la R. F. U. et I. (8 juillet 1795). Les administrateurs composant le directoire du district de Grenoble (Imbert, Rolland, Cousin.) aux communes de son arrondissement. S. l. n. d. {Grenoble. G. Duclaudj imp,) In-4'', 3 p. n. chiff. (200 exemplaires). (A. I.)

Ils exhortent, au nom de l'intérêt public, de ne pas différer un moment à faire rejoindre leurs drapeaux «aux lâches qui les ont abandonnés ». Suivent deux lettres : Tune du suppléant du procureur général syndic du département de, l'Isère CTrousset) du 19 messidor (7 juillet) et l'autre, du général de l'armée des Alpes et d'Italie ("Kellermann) aux administrateurs du département de l'Isère. Il se plaint de la désertion continuelle, en partie des bataillons de l'Isère.

2782. Arrêté du directoire du département de risère, Extrait du procès-verbal du ?4 messidor,

l'an 3 de la R. F. U. I. (12 juillet 1795). A Grenoble, chez J.- M. Cuchet, imp. du département de risère. In-f° placard. (G.)

Arrêté du directoire qui met en réquisition deux cents hommes des gardes nationales sédentaires du département qui seront formés en Gompao^nies pour faire le service de l'intérieur jusqu'au /er vendémiaire.

2783. Projet de fête pour célébrer rimmortelle journée du 14 juillet (1795) et les victoires r^ouvelles des républicains, adopté par la Société des Jacobins de Grenoble et par le conseil général de la commune (par Français de Nantes). Grenoble, G. Duclaud, imp. S. d. In-8^, 8 p.

2784. Mémoire du citoven P.-J. Martel, détenu dans la maison d'arrêt de la commune de Gap, à ses concitoyens. Du 26 messidor an 3 (14 juillet 1795). Gap, imp. deJ. Allier. In- 8°, 12 p.

2785. Observations sur la lettre encyclique des évêques constitutionnels (par Ch. Dulau-d'Alle- MANs, évêqueae Gi'enoble). Aosteje 15 juillet 1795. S. l. n. n. n. d. In-8^,

2786. Extrait du procès-vei^bal du directoire du district de Saint -Marcellin. Du 27 messidor Tan 3 de la R. F. U. et I. (15 juillet 1795). De Vimp. de A.E.-E. Beaumonty imp. du district. In-f^ placard. (G.)

Arrêté relatif à la levée des 30 hommes que doit fournir le district de St-Marce!lin pour le bataillon de 200 hommes que doit fournir le déparlement pour le service de Tintérieur.

2787. Egalité, liberté. Au nom du peuple français. Trévoux, le 1^^ thermidor an 3 de ia République (19 juillet 1795). Les représentants du peuple envoyés dans les départements de TAin, de Tlsère, Loire, Rhône, Saône-et-Loire, investis de pouvoirs des représentants du peuple près les armées. Signé: Poullain-Grandprey, Ferroux, Despinassy. (A ia suite) : Extrait du procès- verbal du directoire de risère, du 12 thermidor an 3. Ordonnant l'impression et la distribution de l'arrêté. Grenoble, J. Allier. In-8^ 3 p. (G.)

Cet arrêté exige la présentation des passe ports pour tous les voyageurs.

2788. Extrait du registre des délibérations du conseil général du district de Crest, an 3 de la République (28 juillet 1795) Crest, Deaistant et Gallet, ln-4^ 15 p. (V.)

Procès-verbal de la fête du malheur.

2789. Au nom du peuple français. Humanité, justice. Proclamation et arrêté. Poulain-Grand- PREY, Ferroux et Despinassy, représentants du peuple envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Loire, aux représentants du peuple près les

armées. Trévoux, le 5 thermidor an 3 de la R. F. U. I. (23 juillet 1795). (Suit) : Extrait du procèsverbal du département de Tlsère du 12 thermidor an 3 (30 juillet) pour l'impression dudit arrêté. A Grenoble^ che^ J.-M. Cuchet, imp, du département de V Isère. In-8°, 8 p. (G.)

Autre édition, in-folio placard.

«... Citoyens! déflez-vous de ces hypocrites qui sous prétexte de défendre une religion qu'on n'attaque point, sèment dans les cœurs les passions haineuses, vindicatrices, incohérantes, et veulent vous faire entendre qu*on persécute leur zèle, tandis qu'on ne réprime que leurs attentats. Fuyez ses intrigants.... Tout ministre du culte qui exercera ou aura exercé ces fonctions, soit dans les ci-devant églises, soît dans les maisons particulières, sans s'être fait donner acte delà municipalité du lieu de sa souinission aux loi», sera arrêté.... »

2790. Arrêté du directoire du district de la Tourdu-Pin, du 5 thermidor l'an 3 do la R. F. U. I. (23 juillet 1795). Relatif aux créanciers des émigrés. Signé : Cret, administrateur; MAmoN, secrétaire. A la Tour-du-Pin, ches J.-M^ Cuchet, imp. ln-f° placard sur 2 col. (L)

2791. Réclamation sur la proclamation et arrêté des représentants du peuple PotJLAiN-GRANDPREY, Ferroux et Despinassy, envoyés dans le département de TAin, de Tlsère, etc. Du 9 thermidor, (27 juillet 1795) au sujet des ministres du culte. S. 7. n. rf. In-8P, 4 p. (G.)

. 2792, Couplets chantés lo -9 thermidor, an 3 (27 juillet 1795). Dédiés aux victimes de la tyrannie, S. l. n. d. (Grenoble). (7 couplets), In-S*', 3 p. n, chiff, (G.)

Air: Du chant du Départ:

Qu'aux cris de la douleur, succède l'allégresse.

Le neuf thermidor a sonné ;

Les bourreaux ont pû'i, leur profonde tristesse

Annonce ce jour fortuné.

Vous dont il a brisé les chaînes,

Vous qu'il ravit à mille morts.

Vous dont il suspendit les peines

Qu'il soit témoin de vos transports.

Refrain,

Jour heureux, reçois notre hommage Entendez nos vœux et nos sermens.

Tu vis finir notre esclavage Et tu vis tomber nos tyrans.

2793. Liberté, égalité. Grenoble,'le 11 thermidor an 3 de la R. F. U. 1. (29 juillet 1795). Le procureur général syndic du département de l'Isère (L, Royer) Au citoyen.... Extrait du procès-verbal du directoire du département de l'Isère du 9 thermidor, l'an 3. Liste de trente citoyens formant le jury spécial de jugement, A Grenoble, che:: J.-M. Cuchet, imp. du département de r Isère, lori'^f 4 p, n. chif.

2794. Egalité, liberté. Grenoble, le 14 thermidor 3« année de la R. F. U. et I. (l"-- août 1195). Lesadmi-. .

nîstrateurs composant le directoire du district de Grenoble (Imbert, Rolland, Cousin). Aux municipalités de son arrondissement. S. L n. d. Grenoble, G. Duclaud, impr. (50 exempl,) (I.)

Sur la cessatloD de la lavée des chevaux faite dans la République.

2794. Département de l'Isère, district de Saint- Marcellin. Extrait du procès -verbal du district de Saint-Marcellin, du 16 thermidor, l'an 3 de la R. F, U. et I. (3 août 1795). A Saint-Marcellin, de Vimp. de A.-E.-E. Beaumont, imp. du district. In-P placard. (I.)

Liste des citoyens absents qui ont leur domicile dans le distict de St-Marcellin ; elle comprend les noms de treize prêtres : tîurés, recollets Ântonln déportés, dont sept avalent été expulsés de la commune par un mouvement populaire le 17 juillet 1792.

2795. Extrait des registres des délibérations du directoire du département des Hautes-Alpes.

Séance publique, du 16 thermidor an 3 de la R. F. (3 août 1795). A Gap, ches Joseph Allier, imp, dic département des Hautes- Alpes . In-iP, 4 p. (H. A.)

Délibération sur les moyens qui peuvent concourir à améliorer les productions de l'agriculture. «Il est misa la disposition de chaque district autant de fois 50 livres de blé, de la belle qualité, qu'il y a de municipalités dans leur ressort. » Signée ; Thomé, président.

2796. Egalité^ liberté. Proclamation au nom du

peuple Français. Héal, représentant du peuple près Tarmée des Alpes et d'Italie, aux braves soldats de cette armée. Soldats républicains !,..• Fait au quartier général de Grenoble, le 20 thermidor ran 3 de la R. F. U. et I. (7 août 1795). Le représentant du peuple Real. A Grenoblej chez J.-M. Cuchet, imp, du départ, de l'Isère. In-f°, placard.

Proclamation relative à la paix glorieuse conclue entre la république et TEspagne 'et ratifiée par la convention nationale, à la victoire de Quiberon.... etc.

2797. Lettre du comité de législation de la convention nationale, au procureur général syndic du département de l'Isère. Paris^ 22 thermidor, l'an 3 de la R. F. U. I, (9 août 1795). Signée : Laplai- GNE, président... Extrait du procès- verbal du directoire du département de Tlsère, du 3 fructidor an 3 delà R. F. U. I. (20 août 1795). Signé : Trous- SET^ président.... A Grenoble y chez J. Allier, imp. In-f° placard sur 3 col. (I.)

Conseils sur la marche que Tadministration doit suivre au sujet des ministres du culte cathol ique.

2798. Hymnes chantés dans la séance de la convention nationale du 23 thermidor. Jour anniversaire du 10 août. A Grenoble, de Vimp. de J. Allier. (10 août 1795). S. d. In-8^ 7 p. (G.)

(iUant répubiicain par Le Brun. Hymne à la liberté par l^H. Desorgues . L'iiymne du 10 août par Chenier. Hymne à la liberté par Baour Lormian.

2799. Délibération du conseil général de la commune de Grenoble du 24 thermidor an 3. (11 août 1795). Grenoble. J. Allier. In-4^ 4 p. (C.)

Dans cet arrêté, dirigé contre les terroristes, il est interdit à Falcon, libraire, à Dumas, cafetier, d'ouvrir leurs boutiques passé « la retraite battue » et à 59 personnes dont les noms sont donnés. La boutique de Falcon est mise ^sous une surveillance spéciale.

2800. Chanson sur l'air : La Belle Bourbonnaise. S. l. n. n. n. d. (août 1795). In-8^ 2 p., 2 chifT.

chanson en 4 couplets contre le libraire Falcon :

Falcon dans sa Boutique

Avec toute sa clique, his

Chacun leur fait la nique, Ils poussent des hola! ha, ha, ha, ha.

Oh ! les tristes ligures

Qu'ils ont, je vous assure;

Ils ont tous Tencolure De craindre le trépas; ha, ha ha, ha.

2801. Instruction sur les moyens de conserver les moissons dans les années pluviimses (16 août 1795). A Grenoble, chez J.-M. Cuchet, imp. du département de V Isère. In-8<^, 4 p. (M.)

2802, Lettre écrite par la commission des revenus nationaux, aux administrateurs du départe-

nient de Tlsère, sur rexécution de la loi du 2 thermidor, pour le payement de la contribution foncière de la 3® année républicaine. Paris, le 30 thermidor an 3. (17 août 1795). Suit l'arrêté du directoire du département de l'Isère pour l'impression de cette lettre. Du 29 fructidor an 3. (15 sep, 1795), A Grenoble j chez G. Duclaud, impr. , rue Chenoise^ n^5ï. In-8o, 14 p.

Autre édition. A Gap, chez J. Allier, impr. du départemement des Hautes -Alpes. In-4'^, 14 p. (H. A.)

2803. Vérité, impartialité. Grenoble, le 30 thermidor Fan 3de la R. F. U. et I. (17 août 1795) Les citoyens portés dans une liste affichée par délibération du conseil général de la commune, le 24 de ce mois, auxadministralions du département de Tlsère du district de Grenoble et à leurs concitoyens. Citoyens... (Suit l'adresse). A Grenoble, chez G. Duclaud, impr. près les ci-devant Cordeliers. In-8°, 8 p. (G),

2804. Projet de la constitution française, par un cultivateur du département de l'Isère. S. /. n. d. (fin août 1795). In-8^ 40 p. (G.)

Ce projet fut adressé par l'auteur à la commission des onze « l'auteur ne s'est proposé d'autre but que le bonheur de sa patrie.»

2805. Constitution de la République française proposée au peuple français par la convention

nationale. Grenoble, Cuchet. (22 août 1795). In-8", 52 p. (C.)

Autre édition. A Grenoble, ches veuve Giroud et fils, imprimeurs-libraires, place aux Herbes, an ///. In-12, 105 p.

2806. Idées élémentaires sur Tégalité, la liberté, le gouvernement représentatif et la constitution de Tan 3. (août 1795). A Grenoble, che^ P. Cadou et David aîné, imprimeurs. In-S"^, 23 p. (G.)

280T. Isère. Grenoble. Egalité;, liberté. Grenoble, le 6 fructidor de Pan 3 de la R. F. U. I. (23 août 1795). Le procureur syndic du district de Grenoble (Hilaire) à la municipalité de... S. l. n. d. ïn-4<^, 3 p. n. chîf. (M.)

Envoi des tableaux à garnir, des quantités et qualités de terres ensemencées ou chargées en blés, légumes etc..

2808. Avertissement du directoire du district de Grenoble, du 8 fructidor an 3 de la R. F. U. I. (25 août 1795). A Grenoble, che:i J.-M. Cuchet, imprimeur du département de l'Isère. In-i^^^ 4 p. n. chif.

Au sujet de la liste générale des émigrés, cahier H à 0, que l'administration vient de recevoir ; suit une lettre du procureur syndic Hilaire, du 9 fructidor, qui annonce l'envoi de ces listes en in-4", et en placards.