Jean y Qïori e( 1^1» eul Uèfrrétendu pour ordonner les

pour successeur réparations des égUses et des

3. Pierre de CordobO} de l'O^» presbytères. La déclaration d«

dre des Frères Mineirs, nommé l^ouia xi v, du 1 8 février 1 66 1 , y

le 6 septembre de Irmême VX'^ est conforme» et cependant Tu-*

née par Léon a. ( O^ càp. , t 3| sage commun de la France était

P« 87^0 que les juges royaui: pouvaient

RË0RD0IÎI9AIIIS iiona qu'ooi seuls conuaitcf de cea sortes de

a donné à cem^ qu^ vers le mi-> lépawaiions, suivant l'article a3

lieu deVonzitoe aède » préten- de Védit de 1696. ( Lacembe ,

daient que J)n dcyait ordonner Jurisprud. can, au mot Répara^

de^ oQureev ceux qui «vïiient, iions, sect. i. )

étéprQmm^^x, ordrt^ par d^ 9, Les personnes chargées des

voies et fur des évêques sv» i^éparations étaient, quant aux

moniaquee, ( Gautier, dane «Sb arcbev4cbés et évêcbés , les pré-

Chroaique ^ onsièwo si^ln 9 lats qui w étaient pourvus ;

cb. A.) quau^ MX églises cathédrales ,

REPARAiAT (S.) » fut un dea après avoir épuisé les fonds de

coofesseura qw^ les Vandales U fabrique, les é^âques, con-

baouiiuat d'/friquet après leur jointement avec le chapitre , si

aroif CQopé k langue. Saint Re-^ de temps immémorial les uns

parât, qui éta.t stus-diacre , se ou 1^ wtres n'en étaient tenus

Tetira à CoosSaninople , où il personwll«9%ent ; quant aux

«Uit Kepcolë et ninûfé de tout cpUégiali» % les chanoines; quant

le monde. Les Gnes font neii^ aux abbayes, soit régulières ou

tioadelai al de ilosieuis an-- encomnAende, les réparations

tics, le 7 dedécemlre, dunaleum se prenaient sur le tiers des rc-^

inénolo^ et leargrande me* venus, qu'on appelait le tiers lot

n^. ( Sainte Victoi de Vite» au quand U y avait un partage;

cinqjaièÊoit Ihrse «le aon Histoire quant aux chœurs des églises pan

de b penfentkui del^^glise sous roissiales ^ les gros décimateurs ;

quant aux bénéfices amples, les titulaires. Il y avait des lieux ou les décimateuTS contribuaient d'un tiers à la réparatiod des églises paroissiales , sans distinction du chœur et de la nef; en d'autres , Vun fournissait les matériaux, Tautrv la main de l'ourTi$r : il fallait suivre Fusage de chaque pays. ( La Combe 9 îbid. seci. i. Lamet et Froinageauy au mot Réparation,)

3. A la mort d'un tittdaire, le successeur an bénéfice, le procureur du roi, l'économe et l'héritier du prédécesseur avaient intérêt et action pour faire faire les réparations ; mais le successeur au bénéfice était obligé d'agir dans l'année, à compter du jour delà paisible possession.

( La Combe, ibid sect, 4 et 5. )

4. L'Église avait hypothèque pour les réparations sur les biens immeubles, et privilège sur les meubles du bénéficier, tels que les fermages de bénéfice, fruits et grains recueillis, fruits pendans par les racines , troupeaux, chevaux , harnois et outils ara»

toires, quand le bénéficier tenait ses fermes par ses mains.

{flfid, sect, , 6.)

5 . La règle qui s'observait pour ordonner une reconstruction de bàtiinens , se tirait uniquement de la nécessité, utilité ou inutilité des bâtimeas. Si le bâtiment était utile, on en ordonnait la reconstruction ; et il ne servait de rien d'alléguer que le bâtiment était ruiné long-temps avant le titulaire; il avait dû poursuivre son piiédéc^sseur on

REP ses héritiers, ffbid. sect, 7, n« 2.) 6. Il fallait constater les réparations ; il filial t les faire , et, étant faites, ks faire recevoir en justice. ( /6i/. sect* 8. )

REPAS , m'on portait sur les tombeaux ds morts. (Baruch en parle (chap 6, 3i). L'usage de mettre de L nourriture sur les sépulcres ds niorts était commun parm les Hébreux, et Tobie exhort son fils à cette pratique (ch.4i iSy Ce que dit saint Augutin de sa mère, sainte Monique, trouve que cette coutume subsstait en Afrique de son temps.Les repas qu'on faisait dans k maison du mort parmi les Jûfs, étaient de deux sortes : les tns se faisaient pendant la durét du dmil, et étaient considérés comne souillés.

( Osée, g, 4* B2éch.24) 17.) Les autres se faisaient tprès les funérailles et les joursle deuil; ce qu'en dit Josephe, puvait être fort à charge à bien lespersoa^ nés, à cause de l'extréne dépense qui s'y faisait. Saint ^aulin loaë Pammachius d'avoirfait un festin aux pauvres daiS la basili* que de Saint-Pierre au jour des funérailles de son épouse Pauline. (DomCalmet^Dictionnaire de la Bible. }

REPENTIR. Leà écrivains sacrés représen»nt quelquefois Dieu comme touché de repentir.

Par exemple, l'avoir créé l'homme, d'avoir établi Saùl roi de son peuple ; nais ce n'est point à dire que Oèu ait regret d'vme faute qu'il atconmûse, ouqix'il change de seitiment comme

EÉP REP as

connaîssant son erreur : seule- pond A nos prières, qaand il

ment il change de conduite en- daigne les exaucer. Il se prend

vers ceuxcioi lui sont infidèles, en mauvaise part, de quelqu'un

en les châtiant dans sa rigueur ; qui réplique à son supérieur

comme il se laisse fléchir par la avec insolence; enfin saint Paul

pénitence de ceux qui l'avaient appelle réponse de mort , l'asso-

offensé ( Gènes. 6, 6, 7. 1 Reg. tance que nous avons de notre

i5, 1 1 . PsaL io5, 430 future dissolution. ( Gènes. 3o,

REPINGâL (Jean), carme an- 33. Job. i4i i5. Rom. 9, 20. a

gUis, et docteur de l'université Cor. 1,9.)

-ie Canobridge, mourut à Staf- RÉPONS^ en terme de bre-

ford en i35o, après avoir pré- viaire, se dit d'une espèce de

cbé avec beaucoup de répnta- motet qui se chante ou qui se

tion , et composé : sermones récite après chaque leçon de ma-

de dominicis ; oetoginia ires Unes. Ce sont des espèces d'an^

sermones sjmodades ; de visi^ tiennes redoublées, dont les pa-

tûiionibus Episcapi y liber i , rôles sont ordinairement tirées

( Fitseus , de iUustr. script, de l'Écriture-Sainte t et appli-

angl.) quéesà la fête qu'on célèbre. U

RÉPLËTION, en terme déjà- y a aussi de petits ou brefs ré^

risprudence canonique, se disait poos, qui se disent après le

du xev^u des bénéfices suffisans €ha|Htre des petites heures. On

pour remplir le droit d'un gra- les a ainsi appelés, parce qu'a-

doé on d'an indultaiie. n (allait près qu'un choriste les a récités

six cents livres pour lareplétion ou chantés, tout le chœur loi

d'un iodultaire, et autant pour répond. C'est pour cela que saint

celle d'un gradué, quand le bé* Ambroise ( Hexam. liv. 3, cfa.

néfice était obtenu autrement 5, n* a3 ) nomme responsoria

que par ses d^prés ; car lorsqu'il pssdmorwn^ les versets des psau-

éCait obtenu en vertu de sesde- mes qui étaient répondus et ré-

gréi, quatre cents livres suffi* pétés par le peuple. ( De Vert«,

saient. On ne pouvait plus rien Cérémonies de l'ÉgUseï tome 4*

demander en vertu de ses degrà P^g^* 79- )

ou de son induit, quand il y REPOS. Le repos était ordon-

avait replétion. ( Voyez^ Giu- né aux Juifs pour glorifier Dieu

DUCS , liVDULT. ) le jo||r du sabbat, de ce qu'il s'é-

RÉPOliDRE. Outre la signifi- tait reposé après les six jours de

cation ordinaire de ce terme , il la création. Repos marque aussi

se prend encore pour chanter à une demeure fixe et tranquille*

deox chœurs , ou chanter aveti Dans le sens mor/il , requies si-

refnin. gnifie l'état des bienlieuieux.

Ce terme signifie aussi accu- Saint Paul faisant rapplicatiou

$er ou défendre quelqu'un en dei'établiMfcoient des Israélites

jugement. On dit que Dieu ré- dans ht terre promise, au repos

des saints dans le ciel, nous efiseigne à craindre de n'entrer point dans cet heureux sëjour , si nous imitons la dureté d'un peuple que ses murmures primèrent de l'entrée dans la terre que Dieu lui avait promise. ( Deut.

3, 20. Hcb. 4» *> ^f 3. frayez

DlMANCBB. )

REPRÉSENTATION. La loi de Djieu défend toute représentation d'hommes ou antres choses corporelles. {Exod, 20, 3, 40 Mais les meilleurs interprètes limitent cette défense par les -paroles du Léritique où le même précepte est répété, ut ado^ retis eay vous ne ferez point ces ^choses pour les adorer. En effet, Dieu lui-même prescrivit à Moise plusieurs représentations qui devaient être mises dans le tabernacle, mais seulement pour Vornemenfi de ce saint lieu.

( Vcrez Adoration, Saints.)

REPROBATION, en terme de Théologie, est l'acte par lequel Dieu a résolu de toute éternité d'exclure de la gloire quelques créatures intellectuelles, etde les damner éternellement. On distingue'la réprobation positive et la réprobation négative.

La réprobation positive est le décKt par lequel Dieu a résolu de toute éternité de punir quelques créatures intellectuelles de la peine éternelle dy dam et àxK sens. La réprobation négative est la non élection à la gloire, ou le décret par lequel Dieu a résolu de ne pas choisir certaines créatures intellectuelles pour la gloire^ et de permettre qu'eN-

RÉP les tombent dans le péché par leur faute; car la réprobation, même négative, n'est pas une suspension d'acte en Dieu, c'est au contraire un acte positif, par lequel , en choisissant les élus à la gloire, il a voulu ne pas choisir les autres et permettre qu'ils tombent dans le péché par leur faute. On appelle donc celte ré^probation négative à causequ'e'^e renferme la volonté permissive de tomber dans le p^hé , et de s'écarter ainsi de la gloire , qui est la fin surnaturelle delà créature raisonnable. 11 suffira de dire ici sur cette matière impé* nétrable de la réprobation, ce qui est de foi, ce qui est héréti* que, ce qui est catholique , et laissé à la lil^erté des écoles.

I. Il estdt foi que, cèmme il y a en Dieu une éternelle prédestination des bons à la gloire, il y a aussi une étemelle réprobation des méchans, puisque Dieu ne fait rien dans le temps, qu'il n'ait résolu de toute éter-> ni té; sans quoi il ne serait point iilimuable.

2. H est ausfii de foi que Dieu ne réprouve personne, ni ange, ni homme, d'une manière positive, et en les condamnant à la peine éternelle , qu'ensuite et à cause de leurs démérites prévus ; et c'est une hérésie de soutenir avec les luthériens et les calvinistes, que Dieu par sa pure volonté, sans égard au mal , sans supposer la chute des anges rebelles, ni le péché originel dans les hommes, a destiné un certain nombre d'anges et d'hom-

mes aai sapplîocs étcrmels , et au péchés qui conduisent à ce \atat SaU\, par un décret positif/iiniaihh , afaemtant, Nolo mortan impS^ sed uf ctnayerta^ iMretwttt, {Ezechielf c9p. 33.) DemmÊTtatÊ ncn Jècii, nec lœ^

latur m perAîîitmr vù^orwn

impii ntambvs ef vcràis accer^ sîeruni iUam* {Sap, i •) tya ex te IsraéL ( Osée, i3.) ^. Pamûles tbéologiens tboliqaes, il y en a» et ce soot les molinistes, qui disent que la réprobation même négative ne se fait <{a'en conséquence des démérites piévos par la science moyenne. Les angostiniens prétendent que la léprobation né* gatÎTe des manvaîs an^s est fondée sur \a pré:TÎâon de lenr pédké, et celle des bomm», dansv Vétat de la natone tombée , sur la pwévision da pécbe originel.

Les tliomistes sonCpurtagés entre enx. Les nus disent que la réprobation m^ative des anges «r t des hommes précède la prévision de kors démérites , et c^a*elle consiste dans Texclnsion poâtÎTe de la gloire comme d'an Inen&it qui n'est du à per« sonne. Cest le sentiment des théologiens de Salamanque j <I*à.lvarès, de Gonet, de Gonten- ^«o, etc. Les antres soutiennent qae la réprobation négative ^cA en"^ Dieu antre chose que la volmté de permettre que quelqne créatures raisonnables percf^at la gknre par leur faute.

Ainsi pensent Cajetan, Gaudin, Crs^eson, tte, ( f^o^ez Décret ,

GêaCF, P^LDJESTVfATlOy )

4- Le motif de la réprobation pcnitive est le péché mortel et final du réprouvé. Le motifde la réprobation négative est la manifestation de la justice de Dieu.

Les dkts de la réprobation sont la permission du péché qui n*est point pardonné y le refus de la grâce, l'aveuglement, l'endurcissement , et enfin la damna* tion.

ftEFTILE, en latin repn'la, en grec herpœta, en hébreu ramisim , signifient les animaux qui n'ont point de pieds, ou qui les ont si courts, qu'ib paraissent ramper sur la terre. Les Hébreux mettent les poissons au nombre des reptiles. Ce nom s'étend même quelquefois à tons les animaux terrestres. {Gènes, 1, 20. LewV. II, 46. Psal. 68 , 35, etc. Dom. Giimet, Dictionn.

de la Bible.)

RÉPUDIATION , divorce. La loi de Moïse tolérait la polygagamie et le divorce parmi les iSébreux. On en a parlé à l'article DivoBCB ; et Dom Calmet en parle fort au long dans sa Dissertation sur le même sujet, à la tête du commentaire sur le Deutéronome.

L'usage moderne des Juifs , selon Léon de Modène, est qu'une • fille, mariée avant l'âge de douze ans et un jour, peut quitter son mari, en déclarant son dégoût en présence de deux témoins, et se remarier à qui il lui plait.

Celui qui a corrompu une fille par violence ou autrement, est obligé de l'épouser sans pouvoir jamais la répudier. {Deut, 23,

28, 2g.)Mais il est permis au aatiies bomœes de répudier leur femme sous prétexte de quelque dilTormité. ( Deut. a4, i.) On a fort raisonné sur ces termes , propter atiquam fœditatem* On peut voir sur cela les commentateurs.

L'usage présent des Juifs exige un si grand nombre de cérémonies et de petites circonstances , qu'il est rare que dans fintervalle les époux ne se racommodent point.

Moïse ne semble permettre qu'aux hommes de répudier leurs femmes ; ce qui fait que Josephe regarde comme contraire à laloi, la conduite de quelques femmes qui se sont séparées de leurs maris.

Jésus-Christ a restreint la répudiation au seul cas d'adultère.

( Voyez Mabuge. Dom Calmet , Dictionnaire de la Bible. )

KÉPDTER, reputare. Geterw me est en quelque sorte consacré en notre langue, pour signi* fier ce que dit saint Paul ( Rom, 4,3), que la foi d'Abraham lui fut réputée , ou imputée i justice.

Réputer, se met aussi pour l'idée sooa laquelle ou regarde quelqu'un ou quelque chose, agissant à leur| égard en conséquence de cette façon de penser.

( Gènes, tfi^i* Les^ii. 11. 4*)

RepuiarOj se met encore pour dire ou penser en soi*mème.

( i Beg. i8, 17.)

Jésus-Christ, dans sa passion, fut réputé parmi les méckans , c*cslr à-diie, regardé comme l'un

RÉQ

d'entre en^, et traité comme eux. ( Marc. i5, aS. )

RÉQUISITION. Nous ne prenons ici ce mot que dans le sens de l'acte qae faisait un expectant auprès d'un patron ou colla teur, à qui, enyertu de son expectative, il demandait des pro* yisiotts d'un bénéfice qui Tenait de vaquer, et nous ne parlons

Îue de la réquisition des graués, brevetaires et indultaires.

Voici à cet ^ard les maximes dont on ne s'écartait point en pratique.

I . C'était d'abord une règle générale que les gradués simples ou nommés , et tous autres expectans qui voulaient lier les mains aux patrons et aux collateurs, étaient tenus de requérir dans les six mois , du jour de la vacance» les bénéfices qui leur étaient affectés. Faute par eux d'avoir fait cette réquisition , ik étaient déchus de leur droit , et la provision accordée par le coUateur ordinaire devenait irrévocable : car il était de maxime, qu'un coUateur n'était pas absolument obligé d'attendre la réquisition d'ui^ expectant qui lui avait notifié son expectative, pour conférer le bénéfice à un non gradué, ou k un gradué moins ancien. Cette collation devenait sewlement caduque par la réquisition de l'expectant dans les six mois. ( Cbncord.f tit. 5, § teneanturque 7.

Du Moulin j de infirm. n» 8.

Louet, i3iV/. 44^0

a. Quand le bénéfice était en patronage, c'était au patron que

la ië<iaisîtion devait être faite; et, en ce cas» si le patjron requis accordait an gradué ses lettres depréstentationeo boane forme, tout était accompli de sa part; c'était au préseaté à faire les poursaiies nécessaires, c'est-àdire , à notifier au coUateur cet acte de présentation dans les mêmes six mois de la vacance; faute de quoi il était déchu de sou droit. Si le patron refusait ses létUes de présentation au gradué, cet expectant pouvait et devait même, du jour du refus et dans les six mois de ce jour, se pourvoir au supérieur, c'est-à-dice » au collateur ordi*- Daire, pour en obtenir des provisions pleno jure^ par une es^ pèœ de dévolution qui se faisait alors dupatron aucollateur. (Mémoire du clergé, tome lo , page 482 ; tome 12^ page 692 et suivantes; tome 6, page ii35.)

3. Les gradués pouvaient ne point faire usage de leurs lettres de nomination; mais une fois qu'ibaraient requis le bénéfice»

ils ne pouvaient plus le refuser sans être réputés remplis.

4* La réquisition d'un bénéfice qui arait vaqué dans un mois de faveur, était inutile, parce que le collateur avait dans ce mois le choix des gradua.

Elle n'était utile que dans le cas où le patron ou le collateur avait pourvu un non gradué, ou avait gtatÂÛé un gradué non dûment quaVi^. Quant à la réquisition dans les mois de rigueur, elle ne prafitâit qu'au plus ancien gradué qui l'avait faite dans les

six mois. (Biblioth* can. verb.

Gradués^ page 656. Bu Moulin, De infirm, n^ 4^1* Traité de Teipectation des gradués, par H. Piales, t. 3, part. 3, chap. 9 et 10.)

5. C'était une règle, que dans le concours de deux gradués, dont l'un plus ancien n'aurait point notifié ses lettres avant la vacance du bénéfice, et l'autre moins ancien l'aurait fait, celui-ci devait l'emporter. Les arrêts que l'on citait pour établir qu'un gradué pouvait requérir un bénéfice qui vaquait déjà avant sa notification, avaient été rendus en faveur des gradués , contre desobituaires ou des colla taîres de l'ordinaire , et non contre d'autres gradués dament qualifiés et insinués suivant le concordat. (Recueil de Jurisprudence can. vcrb. Gradués, lit'quisition, n<* 6.)

6. La réquisition devait être faite parle gradué en personne, ou par un procureur , clerc ou laïque, fondé de procuration spéciale. (Mémoires du clergé, 1. 10, p. 392.)

7* Les actes de réquisition ou de procuration pour résigner, devaient être insinués et se faisaient par le ministère des notaires apostoliques qui devaient écrire et rapporter fidèlement les réponses ou les refus des collateurs, pour agir en conséquence.

BESCHIPHâ , siège épiscopal jacobite, au diocèse d'Antioche, près dcl'Euphrate.Undesesévê* ques, nommé Jacques, sacra eu 766 le patriarche Isaac, par or-

dre d'Âbugiafar-Almansor , roi des Arabes. ( Or. christ, ^ t. 2 , p. i5i6.)

RESCIUS ( Stanislas ) , abbé d'Andreow en Polo(pie, fut secrétaire du cardinal Hosius, qvi lui donna un canonicat dans l'église de Warmi, et l'envoya en France vers Henri de France, dac d'Anjou, élu roi de Pologne. Il mourut à Naples en 1 598, et laissa quelques ouvrages de sa façon : la Vie du cardial Bo.sius ; un volume de lettres; deux apologies pour les jésuites , etc. (Sterovolsius , in clog, illust. polonor.)

RESCRITS DE ROME. Ce sont les réponses du pape sur papier. On les distingue, par rapporta leur nature, en rescrits de justice, en rescrits de grâce, et en rescrits communs ou mixtes, qui participent de la nature des deux précédens.

Telle est â cet égard la jurisprudence observée dans le monde catholique en général , sauf les exceptions pour nous.

Le rescrit de justice est celui qui tend à l'administration de la justice. Cette sorte de rescrit a lieu r^ulièrement pour la dé»

cision de quelque procès, ou d'une cliose dont la contestation doit être portée au saintsicge. Dans ce cas, le pape nomme des juges délégués, et leur commet la décision ou le jugement de l'affaire en question par un acte qu'on appelle avec raison rescrit de justice , puisqu'il s a- (;it de faire rendre la justice à ceux qui. la demandent. {Cnp.

sciscùalus, cap. pastoralis* cap.

siqj. litteris de rescript.)

Le rescrit de grâce est , lorsque le pape donne et accorde quelque chose par sa pure libéralité. On l'appelle, selon la nature et l'objet de ses dispositions, privilège, indulgence, dispense , exemption , grâce ou IjénéAce. (G. ^ralia de rescript, c. sigratiosk eod, in 6*.)

Le rescrit mixte est celui qui n'est proprement ni de justice ni de grâce , mais participe â la nature de ces deux rescrits.

Tels sont les rescrits pour les dispenses de mariage , pour les réclamations de vœux, pour les sécularisations. Ces rescrits sont de grâce dans leur principe.

Mais comme ils ne peuvent être exécutés de piano, sans une procédure qui tient du contentieux et de l'administration de la jns^ tice , on peut dire aussi qu'ils sont de justice : et de là le nom de mixte. Certains canonistes appellent encore rescrits communs, ceux qui sont accordés à un ecclésiastique par le pape, d'un côté, pour raison du spiri* tuel; et de l'autre, par son sou— verain, pour le temporel : de cette espèce seraient les rescrits du pape pour la légitimation des bâtards, pour la réhabilita « tion des criminels ou infâmes, pour l'anoblissement ad effec^ tum benejiciiy pour la naturalisation des clercs étrangers. Dans tous ces cas, le pape ne donne qu'une capacité pour les fonctions spirituelles, qui ne donne à celui qui les obtient , aucune

aplitade, so\l pour succ^ilér oa pour posséder des cJiai^e^, ou ]K>ur dérouler aux^ statuts des chapÀties dûment patentés^ ou pour )ouîr des droits de rè»

f;mcole,etc., s1\ n'obtient aussi la mêoie grâce du sonTerain.

Voki Ves principales différences <pù se trouyent entre le resciit de justice et le inscrit de grâce.

1. La sohveptioo même par ignorance annuUe le rescrit de grâce et tout ce qui s'ensuit , et n'annolle point le rescrit de justice, parce que ce dernier ne donne aucun droit qui puisse nuire an tiers. ( G. ctan nostris de concess, prœb» Bebnff. m projc. tU, differ, inier res^ cript, etc.)

2. La grâce snbteptice est nnlle, quand même radrersaire de J 'impétrant consentirait à son exéôition; parce qu'il n'est pas an ponroir des particuliers cle reparer une omissiou sans laquelle le pajte n'eût pas accor* dé la grâce. Mais dans les rescrits de justice ou mixtes, où il ne s'agit que de l'intérêt parti* colier de ceux qui plaident, ils penrent sans difficulté conyenir et transiger entre eux. ( G. si di* U^enti de for. comp. ïeg, pcn.

cmd^ depact.)

3. 1«e rescrit mixte en général est annulé par la subreption, parce qu'il contient toujours quelque grâce ou privilège; jamais on ddît excepter le cas où il ne s'agirait que de la subrep* tîoo d'une disposition particu* lière de quelque statut : ce qui

ne saurait avoir lieu aux rescriis de grâce , où tout est de droit étroit* (G. quûmvis f de pr0eb»

in 6*. )

4- 1^ signature de grâce est signée par le pape, par fiat^ ou, quand c'est le vice*cbanceUer qui signe, par concessum; la si-»

gnature de justice n'est signée que par le mot placet,

5. Le rescrit de grâce peut être impétré par un tiers sans mandement spécial, même par un laïque (G. accedens deprasà,)f k la différence des rescrits de justice, qui ne peuvent être demandés par autres que par les parties mêmes, saus pouvoir spécial. ( G. nonnulii , § sunt et alii de rescript,) Rebuffe ob* serve que cette différence n'é« tait point connue dans le royau-^ me.

6. Les rescrits de f;râce doivent faire mention des privilèges auxquels ils sont contraires; sans quoi les privilégiés n!en sauraient souffrir du préjudice.

( Cap. constiiulus de rescript, ) Il en est autrement des rescrits de justice, qui ne laissent pas d'être valables, quoiqu'il n'y soit fait aucune mention du privilège de la partie adverse, â moins que ce privilège ne fournit une exception dilatoire , ou ne dût servir de règle à la teneur du rescrit. ( G. ciun ordi^* nem de rescript. )

7. Aux rescrits de grâce est attaché un cordon ou lacs de soie ; aux rescrits de justice , pend un cordon de «cbaaviQ plombé..

4o RJi^

8. On obtient plas difficile* raent les rescrits de grâce, que les rescrits de justice. Les premiers sont plutôt présumés £biox. (G. ad faUariorum décrira, fais.)

9. Les rescrks de grâce passaient cbex nous sans contradietîon, imais non sans examen; au lieu que les rescrits de justice n'étaient point examina, mais seulement contredits. (G. Apos»

tolicœ 35 y q. g, not. in c. ad audieniiant i, de rescript* ghs.

in exiravag. $edes aposioUca in verb. Jusiitiamy deoffic. deleg»)

10. Les rescrits de justice n'étaient adressa qu'à des dignités ou à des chanoines de cathédrale. (G. statutum de rescript • m 6*. ) Au lieu que les rescrits de grâce sont adressés à ceux-là mêmeà à qui ils sont accordés , mais l'exécution en était toujours commise à des dignités. (Rebuffe, îoc. cit, n« 28 et seq.)

11. Dans les rescrits informa pauperum^ qu'on appelle de justice , on doit faire mention de l'état des biens de l'impétrant ; sediSf dans les rescrits de grâce.

( Cap. tuis, cap. Episcopus, cap^ non liceat de prœb, cap. postu»

last. de rescript.)

id. Les rescrits de grâce , comme suspects d'ambition , doivent £tre accordés et interprétés étroitement, et non point les rescrits de justice. (Cap.

quannns de prœb. in 6*.}

i3. Les rescrits de grâce, r^ bus adhuc integris, n'expirent point par la mort de celui qui les a accordés , comme les res*

crits de justice. (G. si cui de prœb. in 6<>. c. gratwn. c. velatum, dcioffic. deleg.)

i4-Ualaïquenepeut impétrer pour lui des rescrits de grâce j parce qu'il est incapable de bé* uéGkes'j mais il peut obtenir des rescrits de justice ou mixtes. (G. càm à DeOy de rescrip^ tion. c, nonnuUi, %fai. de res-* cription.)

i5. Dans les rescrits de grâce, on insère la clause des nondi»*»

tances , et non dans les rescrits de justice t on la voit cependant quelquefois dans les uns et dans les autres.

16. Les lettres de grâce sont perpétuelles; les lettres de justice ne serraient en France que pour un an. (L.falso, cod. de di\^ers, rescnpt.)

17. Les rescrits de justice n'attribuent aucun nouveau droit, ils n'ont pour objet que de commettre la connaissance ou le jugement du droit qui est acquis ; au lieu ()fue les rescrits de grâce donnent droit à la chose, même avant la vacance, de la part du pape. (Rebnffe, Ioc. cit. n« 440

18. La confirmation faite pat le pape , de la réserve du l^at ou de la réception d'un chanoine, s'expédie par lettres gracieuses, au lieu que quand la confirmation est commise par le pape, on se sert de lettres de justice, parce qu'étant faite, en ce cas en la forme commune, elle n'attribue aucun nouveau droit, ni ne valide l'ancien. (G. i , de confirfn. util.)

&ES ig. On n*enxegifllrait point chez noos les rescrits de justice, comme les reseiiU de gièee.

20. L'omission d'une excep* tion péremptoire ne pouvait être opposée à l'effet de retarder les reso-its de justice ; seciis à ]*^rd des rescrits de grâce.

( Cianordinem de rescript , ci, de liiis contesl,)

21. Les rescrits de grâce expirent plus dificilement que les rescrits de ju^ice. ( Felia , in c.

capituïam de rescript.)

a2. Pour l'effet des rescB|s de justice, on considère le fômps qu'ils ont été présentés; parce que ce n'est que du jour de la pr^ntation que le juge délégué est (oudé en juridiction. ( G* ut débitas de eppeL ) k l'égard des rescrits de grâce on il n'y a point de condition, on considère le temps de leur date.

(0. eam te de rescripUon. c. tibi qui^ c. duobus de rescription, in 6». )

a3. Dans les rescrits de justice , on insère la clause sipre^ ces veritate nîtùntur, où elle y est toujours sous-entendue. (G.

de rescripl, ) Cette clause n'est point nécessaire dans les rescrits de grâce , quoique ce soit assez Vttsage de l'y insérer, ou celle-ci, vocatis vocandis : la forme sous laquelle l'expédition se fait, décide de cette vérification.

En matière de rescrits , lé droit canon décide ; i. que le dernier rescrît où il n'est pas fait mention du précédent , ne £iit lien perdre à celui-ci de sa Takur. (C. ex parie de qfflc. et

RES 4i

poîest* fud, deleg. c. cœêerkm de rescript. )

a. Celui qui obtient deux rescrits pour le même sujet, sans faire mention du premier dans le second , est privé de l'effet de l'un et de l'autre. (G. ex tenore de rescript. ) Que si le second parle du premier, celui*ci doit être exhibé, satasquoi le second est nul. <G. ex insinuatione cod.) Mais il n'est pas -néKssaiie de faire mention du premier rescrit, si le sujet est différent; si le premier rescrit est resté inconnu sans signification, si le premier n'étant que général, le second est spécial : generali enim per spéciale derogatur; si enfin le premier était suranné, quand le second a été impétré.

( Doct, in cap. cœteràm. )

3. Le second rescrit, en révoquant le premier, ne détruit rien de ce qui a été légitimement fait pour son exécution.

( Cap, causam, § nos voltanus eod, ) De deux rescrits sur le même sujet et à deux différentes personnes , celui qui est plutôt présenté l'emporte. (G. cap.

capitulum eod. c. duobus de res'cript. in 6*.)

4- C'est une grande règle en matière de rescrits , qu'on doit faire rapporter tout ce qu'ils contiennent à ce qui en fait le principal objet. (Rebuffe, loc.

cit. in Jîn.)

Quant à la forme des rescrits, elle est différente selon la différente nature des causes qui en font la matière. On expédie à Rome les rescrits ou lettres

apostoliques, par balles, breEs ou signatures. {F'ojrcz ces mots.) Il y a ensuite certaines expéditions particulières, comme les mandats , les expéditions sur nouvelle grâce, les rescrits in forma pauperum, perindh valercj etc., dans lesquelles on insère différentes clauses, telles que les nonobstances , dérogatoires , motu proprio , si il a est , etc. %

Pour ce qui est de l'exécution des rescrits, il n'en est point qui n'ait son adresse, et où le pape ne commette quelqu'un pour son exécution. Cette adresse est importante, parce qu'elle assure ou qu'elle blesse la juridiction de celui à qui les rescrits sont ou doivent être adressés. Ainsi ils devaient être adressés chez nous inira partes , c'est-à-dire, à l'ordinaire ou à Toflicial du diocèse où était situé le bénéfice, ou à celui du lieu où les parties faisaient leur demeure ; autrement il y aurait eu abus , et les parlemcns auraient déclaré abusive l'exécution des rescrits délégatoires , par lesquels Sa Sainte té aurait commis desjuges hors le ressort du parlement duquel les parties étaient justiciables, à moins que la délégation n'eût été autorisée par lettres patentes du roi, enregistrées dans le parlement du ressort, (La Combe, Recueil de Jurisprudence canonique, au mot Rescrit , n® 8. Mémoire du clergé, tome 7, page 222 et suivantes.) Les dispenses et autres grâces qu'on pouvait considérer

comme des rescrits mixtes ^ étaient toujours adressées aux offîciaux. Les provisioils de bénéfices étaient commise^ aux évêques et aux grands-vicaires.

Les expéditions en forme {gracieuse étaient adressées à celuilà même qui les obtenait, ainsi que les rescrits d'exemption ou de privilège. Mais le pape nommait en ce cas des exécuteurs particuliers, pour l'exécution ou la conservation de la grâce accordée. Celui à qui l'exécution^tait commise, s'appellait, en termes de chancellerie , exécuteur. Âmydenias nous apprend qu'on distingue à Rome deux sortes d'exécuteurs de rescrits, le simple et le mixte, merus et mi x lus. Le premier est celui à qui le pape donne une commission qui doit être exécutée de plano^ sans information , sans contradiction , ubi mdlus prorsus adest contradic^ tor : tels sont les rescrits informa gratiosâ. Quand il y a des informations à prendre, des contradicteurs à combattre ou à appeler, l'exécuteur est mixte , parce que sa commission participe alors du gracieux et du contentieux. Tels sont les brefs de dis}^nse , les provisions in forma dignum dans les pays d'obédience , et enfin tous les rescrits où sont exprimées ou sou»

entendues les clauses vocatif vocandis, si ita est, dummodc non sit alteri quœsitum, etc., sine prœjudicio juris terlii. Dan!

les rescrits adressés aux exécu* tcurs simples, sont les clause

ranoii appeUaiione^ contradio' tores compescendo et anuHo exmdh quoUbei ilb'cùo deterk^ tore.

Qoand le pape adresse ses Tesciits ans cardinaux ou évêqoes, îl les qualifie frères, ve^ nerabUCJrairi nosiro. Mais dans les adresses particulières aux cardinaux qui ne sont point évéques , il ne leur donne que la qualité de fils, dilecto Jiîio 9 ainsi qu'à tontes les autres personnes , soit clercs , prêtres , religieux , religieuses, ou laïques , princes ou princesses; il y a seulement de plus , à l'égard àts Toisou reines, les mots carissimo on carissim€e in Ckrùio fiUo ou filiœ; et , à l'égard des religieuses, dileclœ in Christojiliœ, (M. Durand de MaiUane , Dictionnaire de droit can., au mot Rescrits ) Les rescrits de Rome ne pouvaient être enregistrés es parlemens, sans lettres patentes, et il n'appartenait qu'à l'évêque d'exécuter ceux qui étaient adressés à l'ordinaire, comme jubilés , etc. ( Mémoires du clergé, t. 6, p. 5a3, 347, 348.) Quelque clause qui fût insérée dans les commissions don»

nées par le pape aux évêques de France, et de quelque qualité que fût l'affaire , à l'instruction ou jugement de laquelle ils étaient commis pour y procéder autorilate apostolicd, ils ne s'y entremettaient que viet po* testate ordifiariâ. Ainsi les sujets du roi , en cas d'appel, n'étaient jamais . distraits , et allaient au supérieur immédiat