‹ Bourses de commerce, agens de change et courtiers; ou legislation, principes et jurisprudence qui les organisentChapitre 3 sur 156 · TITRE PREMIER · texte numérisé non relu

TITRE PREMIER

sitcis SIS Bosasis.

3. Nous avons dit dans Vlnlnduction que c’est à Toulouse et a Rouen que furent établies les premières Bourses françaises. Celle de Paris ne fut organisée qu’en 172^ (1). On en institua plus tard dans beaucoup d’autres villes de commerce, à Lyon, à Marseille, à Bordeaux, etc.

La révolution de 1789, qui anéantit presque toutes les anciennes institutions, respecta celle des Bourses de commerce.

Le commerce, dans l'intérêt duquel les Bourses ont été créées , est en effet la première nécessité de tous les gouvernemens. Pendant les plus grands troubles, elles furent momentanément fermées; mais un décret du 6 floréal an iii ordonna qu’elles seraient rouvertes partout.

Le temps ayant modifié leurs élémens primitifs , les divers gouvernemens qui sont intervenus , ont senti le besoin de reconstituer les Bourses sur des bases appropriées au nouvel état de choses.

Us s’en sont occupés par plusieurs dispositions successives , qiin nous rapporterons en leur lieu , et nous examinerons alors ce qui peut manquer au développement de ces institutions.

4. Sous Icconsulat , une réorganisation générale a eu lieu. Des arrêtés spéciaux ont pincé des Bourses dans un très grand nombre de villes, et depuis il en a été ouvert dans quelques autres localités.

Dans quelques villes ou communes qui n'étaient pas assez considérables pour avoir des Bourses , mais où ce besoin du commerce réclamait des agens intermé-

(I) Par un airèt du consail du roi du 24 septembro 1724.

diaires , on en a nommé qui sont agens de change ou courtiers , ou qui exercent les deux fonctions à la fois.

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