‹ Bourses de commerce, agens de change et courtiers; ou legislation, principes et jurisprudence qui les organisentChapitre 4 sur 156 · TITRE II · texte numérisé non relu

TITRE II

OBJET DES BODBSBS.

5. Nous nous rappelons que la réunion des commerçons, capitaines de navire, agens do change et courtiers , à la Bourse , a pour objet principal de faciliter les opérations de tout genre, qui constituent le commerce continental ou maritime, intérieur ou extérieur. La loi énumère ces opérations, en même temps qu’elle en règle le mode. Ce sont :

La vente des matières métalliques ,

La vente do toute espèce de marchandises ,

Les assurances contre certains risques , L’affrètement des navires ,

Les transports par terre et par eau ,

La négociation des effets publics , et de tons ceux dont le cours est susceptible d'étre coté. ( Art. 72 et 76 du code de commerce. )

0. Un autre objet très essentiel que se propose l’institution de la Bourse , est de constater officiellement les cours des diverses transactions qui s’y concluent.

( Art. 72 et 73 de même code. )

On comprend toute l’importance des cours cotés à la Bourse , lorsqu’on voit que c’est d’après eux que les oommerçans dirigent leurs spéculations. La cote leur sert en quelque sorte de boussole. Avec elle, ils peuvent juger do l’avenir, en consultant le passé. Souvent ils traitent au cours futur de telle époque , sans autre fixation de prix. Si des contestations s’élèvent sur de» prix trop vaguement arrêtés, les tribunaux se réfèrent anx cours légaux , et sont mis par eux à portée de statuer. Nous exposerons plus loin par qui et comment les différens cours sont fixés.

7 . C’est encore dans l’enceinte de la Bourse , que les commerçons se mettent en présence, s’entretiennent de l’étal du

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