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GMU,.,/fiscr./i,ii. A'. Z>.,27ô-7. 33Q-4Q. ^ i5- I, 1.486: vi lîo.

LA COMMUNE

par nos Gildes, portant au cou les emblèmes de celles-ci. et de la fête du Zn'anenjacht qu'on célébrait tous les ans". Bruges est encore la ville aux cvgiies, et leur eiitjeiien coûte annuellement environ cinq cents francs.

C'était encore le seigneur, en vertu de son droit de banalité, qui baillait à cens « le moulin avec le vent ». comme disent les dénombrements de fiefs. Les moulins à eau ou à vent appartenaient, à Bruges, soit à la Ville, soit à des particuliers qui avaient acquis d'elle le droit de les bâtir, sur les buttes des remparts. Pour ne donner qu'un seul exemple, la Ville avait acc^nse, avant i3o5, le moulin à eau pièi du Béguinage, à un particulier ^.

La Ville jouissait, en 1284 de l'assise sur le pàiii, appelée aussi maelpeiininc -\ Or le iiuielpeiiiiinc etaii, en règles, un droit de banalité du Comte, et à Damme. par ■exemple, il fut mleodc lu^qu'cii 1271, tandis que Philippe II se le réserva, quand la commune de Sinus lui iiansportée à celle de Bruges, en i566 ■•.

Les renseignements qui précèdent nous montrent fort bien la commune dans son rôle de .1 baron colleciif n, comme nous l'appelions plus haut.

L'on a dit qu'à la base de l'existence communale se trouvent le privilège du droit d'arbin et celui de ne pouvoir « forfaire son avoir », en d'autres termes, de ne pouvoir être puni par la confiscation de ses biens au profit du Comte.

C^e sont là deu.v droits dérivant du droit de justice \

.le ne trouve pas la peine de la confiscation, avant la fin du X1I= siècle. 11 est certain que dans la charte donnée vers 1 igo, la confiscation générale au profit du Comte était restreinte, a Bruges, à l'homicide, au fau.x commis par un échevin ou au faux jugement rendu par ccux-ci ; et la confiscation du glaive, à ceux qui, n'ayant pas le droit de se trouver aimes <iu Bourg, ne le déposeraient pas avant d'y entrer^. La charte tie 1^04 ne la commine plus que pour rapt '. Dans la suite, le privilège d'être à l'abri de la confiscation, fut taniôt retiré totalement ou partiellement, tantôt rendu à nos concitoyen:, * ou stipulé au profit de la communauté " ; et elle ne fut maintenue, dans la législation des placards, que comme châtiment de l'homicide contumace et du coupable de lese-majesté ou du crime d'hérésie, qui du reste y était connexe '".

Bruges pratiqua la confiscation, au profit de la Commune, contre ceux qui tenaient le parti de la France, en i3o2 ".

Le droit d'arsin, ou d'abatis et destruction par le feu, de la maison du coupable, est un des privilèges les plus saillants, pour établir l'existence ue la commune ". C'est la vindicte de l'honneur de la commune, qui se formule par la destruction de la demeure du contumace. La charte générale pour les communes de Flandre, donnée vers 1 178, comprend l'abatis de maison, prononcé par les échevins ; mais la peine n'est exécutoire qu apiès quinzaine, et seulement sur l'ordre du Comte ou de son BaïUi '■' ; et ceux qui ne se rendront pas à la convocation des échevins, faite au son de la cloche, seront en torfaituic, s'ils n'ont pas pioduit d'excuse jugée suffisante. La Keure de i 1 190 reconnaît aux Echevins de Bruges le pouvoir de prononcer cette peine '••. Ce droit lut contesté aux Brugeois, dans la suite ''.

i.CliB.u. 446. 4=0; l'-, VI. i5i. ^ 2. CE, I. ii3. ^ 3. F, XIII. 279. ^ 4F. xiii. 279 : Co«/. /<•///« otV/«. IV. 58o ; CB, II. ôo.i. Î97- * 5. Cfr. CBU, il. 322 ; GO. 222. ^ 6. .Art. lô. 25. 24 ; 17. ^ 7- Art. 68. 69. Cfr. art. 16. 17. 49. 5o. ^ 8. GT, 90-91 ; CK. 1. .14.405. 47.i; II. 8. .sa. 123. ^ 9. I. I. 4S3; CB, l. 228. 23i. 33i. 435. ^ lo. PlaCHidsiie 1616, i549 cl de '5^'- i.'49 >55o. j(. Il C. i3u2. AE. .\xxv, 2 »o ^ 12. \V(i. V. 118.123. 438; Vanden Pebreooom. i'/i/niia, 111. iSo; GO. 22i. ^ i3.WG, 11. 423, art. 8. « 14. CB, ,, liig.. WG. 11, 417. iirl, ■ ^t ... ^ i5, CB. .. 239.

LA COMMUNE

Voilà, en résumé, ce que nous avions à dire au sujet des éléments de l'organisation communale. 11 y a là des droits et des devoirs collectifs et individuels, comme il y a des choses conne.\-es avec l'existence collective d'une communauté organisée. L'ensemble

fait voir que la commune de Bruges avait pris place dans la Féodalité, comm.e une espèce spéciale de seigneur, comme un « baron collectif n. dès avant le XII"^ siècle.

Nous avons pu constater aussi que, généralement, la liberté se trouve à l'origine. et que l'absorption par la centralisation s'accentue sous les comtes dévoués à la France,

54 LE POUVOIR

même avant Philippe le bon. qui prépara l'époque monarcliique. de laquelle devait iiaîtie le vieux régime.