XII

« Procès-verbal d'assemblée du village de la communauté (*) pour

la nomination des députés. »

« i5 mars 1789, sont comparus par-devant Joseph Benoît, syndic de

ladite communauté, et tous les députés dudit lieu , composé

de 63 feux. »

Députés : Joseph Benoit, Joseph Benard.

Signatures: J. Benoît, syndic; Joseph Benard; P. GeoITroy; P.

Etienne.

Doléances et remontrances de la communauté de la partie de France d'Avricourt, au Roi et aux États généraux, 15 mars 1789

1** Forêts. — Remontrent très humblement les habitants de la communauté d'Avrîcourt disant : qu'étant environnés de forêts considérables, ils sont néanmoins obligés d'aller chercher leurs bois de chauffage et de bâtiment à trois, quatre et cinq lieues, parce que ces forêts sont réservées aux salines de Moycnvic ; ce qui leur coûte beaucoup de frais de voiture, et ce qui met les pauvres dans l'impossibilité d'en avoir ; ce qui empêche aussi plusieurs particuliers de rétablir leurs maisons qui tombent en ruines. Que la mesure du bois de chauffage étant par tout le pays de quatre pieds, et les salines leur faisant défense, sous de très grandes peines, d'en user de quatre

I . Imppsilions ordinaires et preslalion des chemins pour les sia: premiers mois de raonée i^tfo :

Iroposilion principale laS"^ 1 s. » d.

Accessoires de l'imposition principale. . . . a^B 19 4

Capitalion et ses accessoires 2 83 14 *

Taxations des collecteurs 9 8 a

Droit de quittance au receveur des finances. a i 4

Prestation des chemins 95 11 8

Total aÉNÉRAL 764 ^ i4 s. 6 d.

(Arch. Meurlhe-et-Moselle, L. 679.) Deux vingtièmes et quatre sous pour livre du premier pour lygo : i 397 ^ 18 s. 3 d.

(Ibid., L. 3o8.)

pieds, ils sont obligés d'en faire faire à leurs frais d'une longueur plus étendue : et s'il arrive par malheur que quelques bûches n'aient que quatre pieds, on leur fait payer des amendes exorbitantes.

Sel, — Que quoiqu'on leur enlève le bois qui est à leur proximité pour les salines, ils ne laissent pas de payer le sel trois fois plus cher que les provinces voisines. Que leur village étant composé de France et de Lorraine, et le sel de la partie de France étant de moindre valeur et néanmoins plus cher qu'en celle de Lorraine, plusieurs particuliers en envoient chercher en Lorraine, et même plusieurs pauvres qui n'ont pas moyen d'en avoir au dépôt en achètent de contrebande ; de sorte qu'il se fait tous les jours beaucoup de reprises : ce qui accable un grand nombre de particuliers.

liaisons communes. — Plusieurs de ces raisons leur sont communes avec une grande partie du pays de l'Évéché de Metz et de la Lorraine, c'est pourquoi ils supplient Sa Majesté de supprimer les salines, de rendre le sel marchand, et de leur procurer du sel de mer qui est, leur dit-on, bien meilleur que celui dont ils usent.

2** Tabac, — La cherté du tabac marchand, et les reprises multipliées du tabac défendu empêchent un grand nombre d*en user, quoiqu'il soit utile à plusieurs comme remède; c'est pourquoi ils demandent que le tabac soit marchand.

3® Nécessité de réprimer les acquits, — Le pays des Trois- Evêchcs étant mêlé et entrecoupé de villages lorrains, Avricourt étant même moitié français et moitié lorrain, la nécessité des acquits et passages les met dans une très grande gêne, et leur cause beaucoup de reprises et de frais. 11 serait nécessaire que nous ne formions qu'un corps de communauté parce que le clocher et l'église est sur Lorraine.

Plaques, — Les plaques que tout voiturier est obligé d'avoir à sa voiture les mettent dans le même embarras. C'est pourquoi ils sollicitent la suppression des acquits et de tous droits qui les tiennent dans la servitude sous un si bon prince.

4° Impôts, — Les impôts sur le fer, sur les cuirs, etc., les gabelles pour le grain et pour le vin retombent sur le peuple qui est épuisé ; comment augmenter les autres impôts de la taille, etc. ?

5° Troupeaux, — Nos seigneurs de Lorraine ont un trou-

CAiiiEa d'aviucourt 45

peau de moutons sur le (iiiage qui est partie de France, partie de Lorraine ; le seigneur de France prétend avoir le même droit, et fait pâturer sur notre (inage deux troupeaux à la fois, celui de Réchicourt et celui de Moussey : de sorte qu'il y en a ordinairement trois ; ce qui l'épuisc et le ruine. Les plus grands dommages qu'ils nous causent, ce sont dans nos prés qui depuis i5 à 20 ans qu'ils sont ainsi surchargés ne produisent presque plus d'herbe, ce qui nous cause un tort considérable ; nous ne pouvons plus faire de nourris comme auparavant; nous sommes par conséquent obligés d'acheter chevaux et vaches, etc. ; nous ne pouvons plus en avoir en assez grande quantité ei les nourrir assez bien pour cultiver et engraisser nos terres qui, étant très souvent dévastées par les inondations, et dégradées par les arrachages de pierres que l'on fait continuellement pour les chaussées et bâtiments, le produit en est bien diminué.

Il faut observer qu'un seul troupeau de moutons dans nos prairies suffirait pour Jes ruiner, parce que, dans le temps de pluies et de dégel, ils arrachent jusqu'à la racine de l'herbe et empêchent la recrute.

Nous demandons donc qu'il soit défendu de faire pâturer en aucun temps les troupeaux de moutons dans les prés.

Mais comme les amendes appartiennent au seigneur, leurs fermiers ne gardent rien et ne craignent pas les reprises, étant assurés de n'en point payer; il est donc de la justice d'appliquer leurs amendes à tous autres qu'aux seigneurs et à leurs fermiers ; nous les désirons moitié à l'Église, moitié aux communautés.

6** Récoltes. — 11 serait à souhaiter que chaque particulier ait droit de faire deux récoltes dans ses prés, sans être obligé de faire des clôtures; parce que les clôtures dessèchent et ruinent les prés, et diminuent considérablement la quantité du terrain qui est déjà en petites parties, étant partagées en différentes portions.

7° Délits. — Les plus grands délits et dommages se font de nuit, et les dimanches et fêtes pendant les offices de la paroisse ; c'est pourquoi il faut faire défense de pâturer depuis le soleil couché jusqu'à deux heures du matin, même dans ses prés ; et les dimanches et fêtes pendant les offices de la paroisse.

8® Gens de justice. — Les frais excessifs des gens de justice sont cause que l'on abandonne son bon droit plutôt que d'avoir recours à eux. Il faut passer par tant de tribunaux que l'on craint souvent de ne pas voir la fin des affaires. Souvent les justices subalternes traînent les affaires en longueur pour multiplier les frais, abus auxquels il faut remédier.

Nous voyons souvent des procureurs du bailliage solliciter les causes et animer les parties : principes de la ruine de plusieurs particuliers. Ne serait-il pas de l'utilité publique de remettre aux municipalités de chaque lieu le soin et la charge de terminer les petites et moindres affaires, avec droit d'appel au parlement ?

Les priseurs-jurés se font payer par vacation, et en même temps par journée ; il faut encore leur fournir la nourriture pour les exciter au travail. Tout le profit des ventes est pour eux : ils causent un si grand préjudice aux mineurs que souvent ils ne retirent rien de l'inventaire de leurs effets. Plusieurs même n'ont pas eu assez pour les payer, et ont été obligés d'ajouter d'ailleurs. Il faut les supprimer.

9° Affouages, — Nos ancêtres avaient leurs bois d'affouage dans les bois du comté de Réciiicourt. On leur a ôté et donné en place les bois mort et mort-bois. Nous avons joui de ce droit pendant quelque temps ; on nous l'a ensuite ravi et cédé en place quelques branchages de fagots et les ételles des bois de salines. L'on vient de nous enlever les ételles. L'on nous fait payer bien des droits pour nous accorder ces branchages : encore nous menace-t-on de nous les enlever ; de sorte que nos droits se réduiront bientôt à rien. Néanmoins, le seigneur de la France ne laisse pas de nous faire l'aire quantité de corvées, soit pour cultiver ses teires, soit pour bâtir et entretenir ses bâtiments et chaussées d'étang. Les fermiers nous font aussi délivrer fort rigidement différents cens par feux, sans nous donner connaissance d'aucun titre.

L'on n'a dans notre village aucun droit de colombier ; cependant, notre finage est souvent couvert de pigeons du voisinage. Ils nous causent de très grands préjudices, surtout dans le temps des semailles et des récolles. Chaque année, différents particuliers sont obligés d'ensemencer de nouveau (|uchjues terrains, parce que les seigneurs voisins ne tiennent pas leurs colombiers fermés au temps delasemaille : injustices

CAHIER d'aVRICOURT 4?

contre lesquelles nous réclamons la justice du Souverain et de la Nation. Nos plaintes ont été méprisées jusqu'à présent.

lo** Dev:s. — Les frais que nous sommes obligés de faire pour les devis et enchères, tant pour les corvées royales, chemins et ponts du fmage, que pour les autres ouvrages de la communauté, pourraient nous être épargnés en remettant ces devis, etc., à la municipalité, sauf à les faire vérifier.

Il"" Des États provinciaux qui seraient chargés de la distribution des impôts et de l'administration de la province, remédieraient à beaucoup d'abus.

1 2** Communauté. — Notre communauté est composée de 63 feux, dont 5 laboureurs qui ne font qu'une charrue chacun, tous fermiers possédant chacun trois à quatre jours ; 35 vivant du travail de leurs mains, et le reste mendiants.

i3° Nous payons au I\oi il\k^^ pour toutes impositions, excepté le vingtième qui est payé en partie par les habitants de la partie de Lorraine et autres. Nous payons le vingtième de nos maisons que nous occupons nous-mêmes.

14** Toutes ces différentes représentations n'empêchent pas (jue nous ne soyons disposés à faire tous nos efforts pour contribuer au besoin de l'État ; mais nous espérons que notre bon Roi, et les États généraux feront contribuer tous seigneurs, nobles, exempts du Tiers état, et ecclésiastiques possédant biens-fonds. Leurs fermes et gagnages sont augmentés d'un tiers depuis neuf à dix ans ; ce qui est cause que les fermiers ont peine à subsister, et ils sont obligés à vendre leur pclit bien à leurs maîtres pour les payer.

La Noblesse, le Clergé et les exempts du Tiers usent plus les routes que le commun ; il convient donc qu'ils payent les réfections des routes comme le commun.

Fait et rédigé en la communauté d'Avricourt, assemblée en la manière ordinaire les jour, mois et an avant dits.

P. Geoffroy; P. Etienne; Joseph Benard; J. Benoît, syndic.

AZOUDANGE

XIII* Procès-verbal.

22 mars 1789, « Par-devant nous, Christophe Delalevéc, maire en la justice locale

48 BAïLLlXiiE D£ VIG

d'AzoudaDge('), sont comparus en la maison où se tiennent ordinairement les assemblées. »

Village composé de 60 feux, y compris les veuves.

Députés : Jacques Laurent, Jacques Boncourt.

Signatures : Laurent Condebas ; J. Vautrin; Louis Thiébaut; Christophe Dîeudonné; Jean-Christophe Girard; N. Gaudron.

Cahier dressé par les habitants du village d'Azoudange, pour être présenté à l'assemblée des trois Ordres du bailliage de Vie, en se conformant aux intentions du Roi, exprimées en sa lettre pour la convocation des États généraux, datée de Versailles le 7 février 1789, et au règlement y annexé

Nous obéissons humblement en disant notre façon de penser sur le désordre dans les finances dont Sa Majesté se plaint, et en donnant nos doléances sur notre propre situation et nos souhaits pour un avenir plus heureux et les moyens d'y parvenir.

Nous croyons que les principales causes de ce désordre sont :

i<> Le long temps sans tenir d'Étals généraux; 2^ l'autorité dont les ministres se sont emparés, et dont ils ont abusé ; leur conduite était entièrement opposée à celle du ministre qui dirige nos finances, qui a été un des plus ardents à demander et provoquer les États généraux. •

Nous pensons que le meilleur moyen pour acquitter les dettes de rÉtat est de supprimer tous privilèges ou exemptions de payer les impôts, notamment ceux dont les ecclésiastiques et la noblesse ont joui par une injuste usurpation ; il est de droit naturel que tout citoyen contribue à supporter les charges publiques.

I . Impositions ordinaires pour les six premiers mois de Tannée lygo :

Imposilion principale. ....,., Sao "^ » s. » d.

Impositions accessoires 637 7 4

Oipitalion 828 19 3

Total i 786 **• 6 s. 7 d.

Deux vingtièmes et quatre sous pour livre du premier pour i^ffo :

„. . , i !«*■ cahier . . . i o83 ^ 10 s. 3 d.

B.ens-funds. . ( ^e cahier ... 821 63

ToTAi 1 904 ''^ i6 R. 6 d.

(Arch. Meurlhe-et-Moscllc, L. 3o8.)

CAHIER d\vZOUDANGE /Jq

Quant à nous, bien loin de pouvoir supporter des augmentations d'impôts, nous sommes accablés sous le faix de ceux que nous payons ; et nous avons tout lieu d'espérer la décharge de plusieurs et de la diminution des autres.

Nous sommes chargés comme les autres communautés de ^ doubles vingtièmes, de sols pour livre, de subvention, capitation, travaux des routes, et, au par delà, de payer notre pari d'une gratification accordée au maître de poste de ce lieu, i

tandis que sa résidence dans notre village nous occasionne une surcharge considérable comme nous allons l'expliquer.

Notre finage n'est pas fort étendu, et il est vérifié par un bon calcul que le maître de poste en cultive la cinquième partie ; or le maître de poste ne contribue en rien aux impositions pour raison de ses cultures ; donc il résulte que sa part est rejetée sur les autres habitants, ce qui leur produit une surcharge considérable.

Notre communauté se trouve dans un moment de crise, étant obligée de rebâtir son clocher qui est tombé en ruine, et la nef de l'église paroissiale qui est trop petite ; elle n'a aucune ressource pour subvenir à ces dépens ; et son embarras personnel est plus grand que celui où se trouveront les États généraux pour payer la dette nationale.

Par ces considérations importantes nous demandons et nous osons espérer une diminution des tailles ordinaires proportionnée à la surcharge occasionnée à notre communauté par la résidence du maître de poste et au besoin où nous [nous] trouvons.

Nous demanderons aussi unanimement avec toutes les communautés des environs la suppression des salines en partie, et la diminution du prix du sel ; la suppression de la foraine, de la marque des cuirs, de la marque des fers ; la diminution des droits de contrôle, avec des règlements simples et clairs pour leur perception, sauf néanmoins à rejeter sur d'autres impôts moins onéreux le déchet que la suppression ou la diminution des objets ci-dessus relatés pourraient apporter aux revenus de l'État.

Nous croyons que le bien public exige :

i*» La réforme de notre ordonnance criminelle qui est entachée dé plusieurs vices essentiels ;

2** Nous n'avons jamais vu de lettre de cachet ; mais, par

DObÉAVCES

5o BAILLIAGE DE VIC

des comptes fidèles qu'on nous en a rendus, nous trouvons qu'elles ont beaucoup de rapport au fatal cordon que le grand sultan envoie dans ses États ; c'est pourquoi il nous semble qu'on doit abolir les lettres de cachet dans cette monarchie ;

3° Nous demandons des États provinciaux dont l'organisation soit combinée par les trois Ordres de la province, et aidée des conseils du ministre chargé de la direction des finances de ce royaume ;

4° Nous pensons que pour, maintenir les chaussées royales en bon état, il faut charger les communautés de leur entretien en leur répartissant équitablement les sommes qui seront levées pour le prix et valeur dudit entretien ;

5^ Que l'on pourrait supprimer le tirage de la milice, obligeant les communautés à fournir au besoin un certain nombre de miliciens proportionné à celui des garçons en état de servir qui se trouverait dans chaque communauté. Elles pourraient se procurer des miliciens à des prix raisonnables par des adjudications au rabais de leurs services ;

6** Il serait très avantageux à cette province d'y introduire les règlements qui sont en vigueur eu Alsace à l'égard des Juifs, pour éviter leur tromperie et leurs usures énormes ;

7° Que par le même motif, et pour augmenter le commerce dans cette province où l'argent est très rare, il serait à propos d'y introduire la permission qui existe en Lorraine de prêter à intérêt au taux ordinaire sur simple obligation authentique, ou sous seing privé, et sans aliéner le fonds ; où il y a parité de raison, la loi doit être la même ;

8® 11 conviendrait de supprimer l'argent de Lorraine qui n'est d'aucune utilité, et gêne le commerce ;

9** 11 serait d'une très grande utilité pour cette province d'y supprimer les charges d'huissier-priseur, en la chargeant du remboursement de leur finance ;

io° 11 est indispensable de rétablir dans la chfttellenie de Fribourg, dont nous dépendons, la haute-justice que le parlement de Metz a supprimée à la sollicitation de notre seigneur, M«' l'évêque de Metz, sans que nous ayons été entendus ;

11° 11 serait utile aux laboureurs de cette contrée que la tenue et la police du marché de Lorquin, le seul qui est à leur portée, soit modelée sur la tenue de la police du marché de Strasbourg ou d'un autre marché bien réglé ;

CAiii:£a d'azouoange 5i

1 a^ Il devient indispensable de faire dans cette communauté de nouvelles déclarations pour le vingtième à cause des nombreux changements arrivés dans les propriétés depuis les dernières déclarations, qui mettent une confusion extrême dans les cotes et un embarras infini dans la perception de cette imposition; et de remettre au greffe de cette communauté un état détaillé de l'estimation de tous les biens imposés.

Observent les habitants de ladite communauté qu'il y a environ dix années qu'il s'est introduit par la voie du châtelain de Fribourg, fermier à mondit seigneur l'évoque de Metz, urt troupeau de moutons pour vain pâturer sur notre finage ; et que d'un temps mémorial ce troupeau n'a jamais venu sur ledit ban que deux fois la semaine, obligé d'aller gîter au chef-lieu de Fribourg ; ce qui fait que les habitants ne peuvent faire aucune élève.

En outre l'on a beaucoup à se plaindre de la dégradation que font tous les ans les bétes sauvages dans les grains. Il serait à souhaiter que les seigneurs les écartent par des traques réitérées.

Fait et arrêté en l'assemblée de la communauté d'Azoudange, le vingt-deux mars mil sept cent quatre-vingt-neuf.

N, Gaudron; J. Vautrin ; Christophe Dieudonné ; Jean-Christophe Girard ; Laurent Condebas.

BACCARAT (Ville de)