L. Faucon, P. Le Roux, Jourdain, syndic

SAINT-DE NIS-D ACQUELON (auj. D’ACLON) (2)

Dép. : Seine-lnf. ; arr. : Dieppe : canton : Ofl'ranville. A 13 k. S. -O. de Dieppe, sur la Saâne.

(1) C. 1. le cahier d’Auffay, 13, et la note et le cahier générai du bailliage d’Arques.

(2) « La situation est en vallée, où passe une petite rivière, nommée la

saint-denis-d’acquelon

Pop. : 1738 : 29 f. ; 1789 : 22 f. ; 76 habitants en 1751.

Patron : le roi. Seigneurs : le marquis d’Herbouville et le comte de Ghoiseul-Gouffier 11).

Procès-verbal

Assemblée 5 mars, «en l’appartement destiné aux assemblées municipales», devant P. -Jean-Michel Satïray, syndic ; 15 comparants : Ant. Neveu, Nie. Godehen, J. Guérout, Ad. Ricard. J. Bloseville, Jac. Cappon, Franc. Alleaume, P. Trolet, Aug. Urbain, Laur. Nottias, Et. Doudement, Nie. Cappon. J. Gosse, Jac. Quibel, Jean Le Coq. Hiiit signatures seulement.

Députés : P. Saîfray, syndic, Ant. Neveu, « deux des plus notables habitants de lad. paroisse » (2).

Cahier des plaintes , doléances et remontrances des habitants de la paroisse de Saint-Denis-d’’ Haquelon.

Nous soussignés, habitants de la paroisse de Saint-Denis d5 Haquelon, élection d’ Arques, assemblés aujourd’hui jeudi, cinquième jour de mars 1789, pour répondre aux bontés du roi et obéir aux ordres de Sa Majesté, portés par ses lettres, données à Versailles le 24 janvier *1789, et règlement y annexé, et se con-

rivière de Saâne, qui ne lui procure d’autre avantage que celui d’un moulin à huile et d’un morceau de prairie. Les masures sont d’assez bonne qualité ainsi que les terres de labour, lesquelles s’étendent sur la hauteur et en campagne... Ni foire, ni marché, aucun siège de juridiction. Il ne s’y fait aucun commerce, les habitants n’étant que laboureurs et journaliers. Il y a 22 feux. 76 personnes ». (Note du contrôleur des vingtièmes, Amblard, 23 déc. 1751. .Arch. S.-Tnf. , C. 536, f. 370). En 1751, les biens laïcs, sujets aux vingtièmes, comprenaient : masures : 21 acres, revenu 820 3.; labours : 152 acres, revenu : 2. 362 1.; prés 24 acres, revenu : 120 3. ; un bois taillis : 10 3. ; un moulin à huile : revenu 120 1., quart déduit ; 17 maisons : 445 1. ; droit de pêche :13 1.; total 3.890 1. ; les biens ecclésiastiques : 14 acres de terre de labour : 269 1. ; une grange : 8 1. ; les dîmes : 1.000 1. ; deux hypothèques : 65 1. : total : 1.342 !.

(1) « Cette paroisse relève de M. le marquis d’Herbouville et de Samuel Bernard, qui en sont seigneurs chacun en partie, par extension de leurs seigneuries voisines, n’y possédant aucun fief-noble. Elle est justiciable des hautes justices du Bourg-Dun et do Longueuil qui appartiennent à ces deux seigneurs» (Id. i d . ) . Un d’Herbouville en était encore seigneur en 1789 (C. f. plus loin l’art. 7), et le comte de Choiseul-Gouffier avait hérité de la châtellenie deLongueil, qui avait appartenu à Samuel Bernard. Le marquis d’Herbôuville avait une ferme de 43 acres, (masure et labours).

(2) L’assemblée se compose en majorité de tisserands : Blosseville, Jac. Cappon, Alleaume, Trolet, Nie. Cappon, Quibel et de journaliers : Urbain, Doudement, Notias, Lecoq ; mais les deux députés sont de riches cultivateurs : P. Saffrav, (40 acres en propre, 4 chevaux, une charrue) , imposé à 262 1. de taille, etc. ; Ant. Neveu, (ferme de 45 acres pour 900 b), imposé à 155 1. — En 1789, la paroisse payait : taille : 420 b ; accessoires : 246 1. ; capitation : 265 b, non compris la collecte et les frais. Exempts : le curé Ricard, le vicaire Lorent (Arch. S.-Inf. , C. 1882). Il y avait un assez grand nombre de tisserands.

BAILLIAGE D’ARQUES

former aux ordonnances de Monsieur le lieutenant général particulier civil du bailliage de ("aux, siège d Arques, séant à Dieppe, avons rédigé le cahier de nos doléances, plaintes et remontrances, que nous présentons a notre dit Seigneur Roy bienfaisant ainsi qui suit :

1° Nous pensons qu’il est absolument nécessaire de remédier et même de supprimer l’abus des frais excessifs, que les fermiers ont établis pour la perception de tous les impôts en général, qui absorbent plus de la moitié du capital qui doit revenir à 1 Etat. Le moyen le plus sûr d’abolir cette injuste vexation est sans doute celui de maintenir et de conserver à toujours l’heureux et nécessaire établissement des assemblées provinciales et municipales, qui seront chargées de faire scrupuleusement et à petits frais toutes les répartitions égales entre tous les sujets de sa Majesté et de tous ordres (1), particulièrement de la taille, qui est le fardeau le plus accablant du Tiers état, puisqu’à cet impôt est joint la capitation et accessoires, qui surpassent du quart l’impôt de la taille ; il convient donc de confier aux assemblées provinciales et municipales le soin de remédier à tous ces maux et d’abolir ces frais excessifs pour la perception de toutes les impositions royales, frais qui obèrent l’Etat et ruinent les peuples.

2° Nous supplions ledit seigneur roi que, parmi les tribunaux d’exception, celui des élections et celui des gabelles soient supprimés (2). N’est-il pas intolérable que le boisseau de sel, mesure de la ferme à Dieppe, qui ne revient pas à vingt sols aux fermiers,

(1) Ces deux sortes d’assemblées avaient été établies par l’édit de Versailles, juin 1787, dans Isambert. Ane. lois XXVIII, n° 2.350. Un certain nombre de cahiers du bailliage d’Arques ont demandé, comme celui de Saint-Denisd’Aclon, le maintien de ces assemblées et de la mission de répartir la taille et les autres contributions directes, qui ieur avait été confiée par cet édit. \ oir en particulier le cahier d’Avremesnil, 1, et celui du Gourel, 1, et les notes correspondantes. Ces articles sont peut-être une protestation contre l’opposition de la Cour des Aides qui avait obtenu de la faiblesse de Necker que la répartition des impositions de 1789 restât confiée à l’intendant et aux élus. La Commission intermédiaire de I laute-Normandie avait déjàprotesté vivement contre cette décision qui la dessaisissait de la principale fonction que lui avait donnée l’édit de 1787 (Lettre au Directeur général, 27 nov. 1788).

(2) Les tribunaux d’exception et en particulier ceux d’élection et des gabelles, supprimés par les édits du 8 mai 1788, avaient été rétablis par Necker après la chute de Brienne. L’élection, formée des élus, à la fois administrateurs et jirges, jugeait en premier ressort les litiges relatifs à l’assiette et au paiement de la taille ainsi que le contentieux des aides. Le tribunal des gabelles, appelé grenier à sel, comme le magasin royal du même nom auprès duquel il était établi, jugeait tout le contentieux de la gabelle. Les appels de ces deux tribunaux étaient portés devant les cours des Aides. Sur la composition de 1 élection et du grenier à sel de Dieppe, voir le procès-verbal de l’assemblée électorale de Dieppe.

saint-denis-d’acquelon

[ils j le vendent au malheureux peuple vingt-neuf livres sept sols ? Outre que, dans les cantons où les habitants sont imposés au rôle du sel, les plus aisés sont encore forcés d’enlever au grenier pour leurs salaisons au-dessus de ce qui [qu’ils] sont imposés au dit rôle, et beaucoup plus qui [qu’il] leur en faut pour leur consommation, et que les peuples des villes maritimes privilégiées n’en peuvent pas avoir assez pour leurs besoins, ce qui occasionne de fréquentes visites et perquisitions, que font les employés des fermes, d'où il résulte souvent des procès frauduleux, qui accablent ceux qui tombent sous leuts mains (1).

3° Demandent aussi les dits habitants la suppression des aides, des droits sur les boucheries, des droits sur les cuirs et autres de pareille nature (2), servant à la nourriture et entretien nécessaire et la conservation de la vie du peuple, droits qui chargent beaucoup tous les ordres de l’Etat et répandent peu de choses dans les coffres du Roy par les frais des receveurs et commis employés à les percevoir.

4° Que le moyen de remédier et de supprimer tous les abus d’avidité, qui ne se glissent que trop et qui augmentent tous les jours dans la perception des impôts, serait d’adopter le projet d’administration de notre estimable citoyen et voisin M. de Lammerville, projet qui a mérité l’approbation du roi, qui a été imprimé et rendu public par son ordre (3).

(1) Le boisseau de sel, mesure de la ferme à Dieppe, contenait 16 pots et pesait 48 livres, que l’on comptait en pratique pour 50 ; il y avait deux boisseaux au minot. Ce sel ne coûtait pas en effet plus de vingt sous le boisseau aux fermiers ; en Bretagne, pays de franc salé, le minot n’était vendu qu’une livre dix sous dans les cantons voisins de la mer, deux à trois livres à b intérieur. — Le prix de 29 1. 7 s. le boisseau est le même qu’à Ouville-là- Rivière, paroisse voisine de Saint-Denis-d’Aclon : c’est un prix minimum ; à La Frenaye et à Pommcrval, (canton de Bellencombre) , le boisseau de sel valait 29 1. 8 s. et près de 30 1. Sur l’interdiction d’employer pour les salaisons le sel de pot et salière, c. f, Freulleville, 9, et Ouville-la-Rivière, 2. Les mots « et beaucoup plus qui leur en faut pour leur consommation » font allusion à ce fait que les plus aisés, lorsque l’impôt du sel était levé par imposition et collecte, ce qui était le cas de la plus grande partie du bailliage d’Arques. étaient taxés à une quantité souvent supérieure à celle d’un minot pour 14 personnes. Le but était de diminuer la charge des moins aisés. — Les villes maritimes privilégiées étaient dans la généralité de Rouen : Dieppe, Eu, Le Tréport, Saint- Valéry-en-Caux, Fécamp, Le Havre, Harfleur, Honfleur. Elles ne payaient le sel que 3 1. 10 s le minot, tandis que le reste de la généralité le payait 54 1. 15 s., sans tous les frais accessoires, (timbre; transport, collecte, qui faisaient monter le minot à près de 60 livres).

(2) Sur les droits sur les boucheries ou d’inspecteurs aux boucheries, qui dataient de 1704, c. f. Beauville-la-Cité, 10. Sur les droits sur les cuirs, c. f. Auffav, 4, et la note.

(3) Le projet du comte de Lammerville est également cité par Avremesnil et Le Gouret. C. f. Avremesnil, 4 et la note sur Heurtault de Lammerville et son ouvrage : L'Impôt territorial , etc.

BAILLIAGE D’ARQUES

5° Que la dépense pour la confection et entretien des grandes routes soit imposée avec égalité, sur les riches comme sur les pauvres, sur les privilégiés comme sur les non privilégiés, puisqu’ils jouissent tous de la commodité des grandes routes et plus souvent que ceux qui en font la dépense actuellement.

6° Qu’outre ces charges accablantes, les laboureurs et cultivateurs sont exposés à la perte de leurs bestiaux, leurs grains à la rigueur des saisons : la grêle et les fléaux du ciel, il semble que tout conspire à rendre malheureux le Tiers état.

7° Que la mendicité soit entièrement abolie ; car quoique nous ayons un bureau de charité, établi dans notre paroisse par les charitables soins et généreuses contributions de M. le marquis d’Herbouville et autres personnages respectables, ce qui retient nos pauvres chez eux, nous sommes cependant accablés des pauvres, même de gens aisés des paroisses circonvoisines, qui s’attroupent par douzaines, qui viennent la nuit à, nos portes demander l’aumône avec violence, entrent dans les maisons, prennent le 'pain et autre nourriture qu’ils peuvent trouver par force et menacent d’incendier ceux qui s’opposent à leur brigandage. Le moyen de remédier au désordre est sans doute l’établissement des bureaux de charité dans toutes les paroisses du royaume, fondés sur des contributions, volontaires ou forcées, pour le soulagement des pauvres nécessiteux, dans laquelle contiibution doit nécessairement entrer sinon la totalité au moins une grande partie des grosses dîmes, tant ecclésiastiques qu’inféodées, dans les paroisses où elles sont assises (1).

Nous espérons que [ces] illustres et fameux gros décimateurs se feront honneur de souscrire, d’adopter et d’exécuter notre projet en se souvenant de ces temps apostoliques où tous les biens étaient communs (2).

8° Comme la coutume de Gaux est désavantageuse pour les puînés, ainsi que les successions collatérales, qu’elle soit supprimée à coutume générale (sic) ; nombre de familles d’enfants se

(1) Les dîmes inféodées sont les dîmes qui appartiennent aux seigneurs laïcs; i! v en avait un exemple dans ce même bailliage, à Bcrneval et a Saint-

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Are h S.-Inf. C. 536, f. 368.

iïcs ; il y en avait un exemple dans ce même bailliage, à Bcrneval et a Saint- [artin-en-Campagne, où ie prince deMonaco percevait la dîme. ASaint-Dcnis- ’Acquelon, c’était le curé qui avait la dîme. Son bénéfice comprenait presytère, cour, jardin (80 I.). une vergée et demie de terre (8 1.), les dîmes 2.000 1.

(2) 11 n’y avait, comme on vient de *e voir, d’autre gros décimateur que le curé. Les biens ecclésiastiques étaient peu importants. Los M inimes de Dieppe avaient une acre (36 1.), le trésor environ 12 acres (617 1.). Id., id.

SAINT-D ENIS-D ACQÜELON

trouvent, ayant perdu leur père et mère, sans bien, ni fortune, réduits à être les domestiques de leurs aînés ou servir ailleurs ; les aînés, qui ont le préciput de père, de mère, et les deux tiers du bien, et deviennent riches et souvent ne regardent pas leurs puînés (1).

9° Que le seigneur Roy est très humblement supplié de ne pas perdre de vue la promesse, qu’il a faite à son peuple, d’une réforme simple et moins dispendieuse dans l’administration de la justice afin d'éviter les longues procédures que des fréquents appels entretiennent pendant plusieurs années.

Enfin, quoique nous soyons chargés d’une multitude d’impôts sur toutes sortes de denrées, accompagnés de ces sols pour livres, multipliés et augmentés graduellement depuis plusieurs années, nous paierons avec joie les nouveaux impôts, qui | qu’il j sera nécessaire d’établir avec égalité entre les trois ordres, pourvu

qu’ils remédient essentiellement aux maux de l’Etat, fassent

régner la paix, calment les esprits, fassent cesser les troubles, procurent la prospérité du royaume, la tranquillité du souverain, et que le lion et l’agneau vivent ensemble en paix à l’ombre de sa puissance et de sa protection. Nous confiant à la divine Providence, que nous prions de répandre son esprit de lumière, d’équité, d’union et de paix sur cette illustre assemblée, dont nous attendons avec impatience le plus heureux succès.

Nous prions avec la plus vive instance Messieurs nos députés aux Etats généraux, en nous reposant sur leurs lumières, de défendre la cause du malheureux tiers état, qui porte tout le poids des impôts, et de représenter à notre seigneur roi tous les moyens capables de remplir ses vues, qui sont au-dessus de nos connaissances, qui peuvent et doivent concourir au bien de l’Etat et des peuples.

Signé : Saffray, syndic, Neveu, Jac. Capon, Trolet, Ricard. Godeheu, J. Guéroult, François [Alleaume].

(1) La rédaction de cet article est très fautive ; dans la première phrase, en particulier, il faut lire : qu’elle soit supprimée et ramenée à la coutume générale. La coutume de Caux attribuait à l’aîné, même dans les familles roturières, les deux tiers des biens fonciers et le préciput qui comprenait le manoir et le pourpris. Dans les successions collatérales, c’était encore l’aîné qui, au détriment de ses autres frères ou sœurs, avait tous les immeubles. Ces dispositions avaient été maintenues, même après la réforme de la coutume en 1582. C. f. Houard, Dictionnaire , IV, p. 284, art. IL Succession aux propres de Caux en ligne directe ou collatérale. Un certain nombre de cahiers protestent contre ces articles de la coutume de Caux, en particulier ceux d’Auzouville, Gouchaupré, Saint-Sulpice, Saint-Denis-d’Acquelon. Voir aussi Auffay, 13, et la note.

Fait et arrêté ce jourd’hui, 5 mars 1789. Saffray, syndic municipal.

SAINT-DENIS-DU-VAL (ou FLAINVILLE) (1)

Réuni au Bourg-Dun en 1822. Dép. : Seine-Inf. ; arr. : Dieppe ; canton : Offranville. A 16 k. à l’O. de Dieppe.

Gén. : Rouen ; El. : Arques.

Pop. : 1738 : 23 f. ; 1789 : 22 f.

Patron : le seigneur.

Procès-verbal

Assemblée 3 mars 1789, au lieu ordinaire, devant P. Le Clerc, greffier ; 20 comparants : J. Delabarre, Jac. Violette, P. Boullean, Franc. Maudhuit, Mic. Lefesvre, P. Alonnes, Jac Bonllard, Ad. Hauduc, Jac. Neveu, Jac. Canhan, Bapt. Santais. P. Bellette, Nie. Durammé, Nie. Hammel, Phil. Liver, P. Guerout, Nie. Fischet, Nie. Le Clerc, Et. Doray, Franç. Piquet. Sept signatures seulement, dont celle de Franç. Neveu, non mentionné.

Députés : P. Leclerc, Franç. Neveu (2).

Doléances des habitants de Saint-Denis- du- Val.

Le cahier est une copie partielle de celui de Saint-Aubinsur-Mer.

Les deux cahiers ont été rédigés et écrits par J. -B. Santais qui a présidé l’assemblée électorale de Saint-Aubin et qui a assisté à celle de Saint-Denis : son nom figure en tête des signataires du procès-verbal et du cahier de cette dernière paroisse].

Article préliminaire, sur le prix du pain, comme àSaint-Aubin-

(1) Cette ancienne paroisse, aujourd’hui hameau du Bourg-Dun, est plus connue sous le nom de Flainville. Le cahier, comme on le verra plus loin, l’appelle lui-même : Saint-Denis-du-Val-Flainville.

(2) En 1789, taille : 720 1. ; accessoires : 422 1. ; capitation : 455 1. ; en tout avec la collect e et les frais : 1.6921. ; [le chiffre de la taille est erroné dans l’original ; il faut lire 780 1.]. Exempts : le curé Rousselion, occupe son presbytère et fait valoir la dîme, Santais, clerc, occupe la maison cléricale. — Dans le rôle de la taille, il y a un P. Leclerc, tisserand, imposé à 31. 10 s., et un François Neveu, syndic, imposé à 2 1. 15 s. Les trois premiers comparants sont des fermiers : Delabarre et Violette, fermiers de Choiseul-Gouffier, 60 acres pour 1.000 1., sont les plus fort imposés dans la paroisse (305 1. et 295 1.). Mais tout le reste de l’assemblée se compose de journaliers et de tisserands (Areh. S.-Inf., C. 1883).