EXTRAIT DES ARCHIVES DE LA VILLE DE CAEN

(5e vol., f° 12 v°)

« Au jour d'huy sabmedy, 23 octobre 1564, etc., lecture et approbation a esté faicte, à l'audience du siège présidial, des lettres du Roy, données à Roussillon, le 7e jour d'aoust dernier, contenant le termement des Estatz de ce pays de Normandye, au 7e jour de novembre prochain, en la ville de Rouen, et ordonné, suyvant la requeste du procureur du Roy et le commandement de Mgr le duc de Buillon, gouverneur et lieutenant général du Roy en Normandie, que les coppies seront envoiées aux aultres vicontés de ce bailliage, à la charge aux juges et officiers de faire convoquer, par leurs sergents, en leurs Conventions particulières, tous ceux du Clergé, de la Noblesse et du Tiers Estât et paiantz taille pour le moins ung d. (?) en chacune parroisse, en tant que lesd. payantz taille, affin de faire ellection pour adviser sur le contenu en Fextraict qui leur sera envoie, et d'en renvoier les procès verbaux à la Convention générale dud. bailliage qui se tiendra aud. Caen,le 2e jour de novembre prochain. ».

EXTRAIT DU FONDS DE l\a.BBAYE DE MONTIVILLIERS

« Ajournement par la Cour des Aides, Rouen, 26 juin 1 565, de Nicolas de Mailly, Sanson de Maromme et Robert Le Nud, commissaires et auditeurs députés par les États du pays de Normandie pour ouïr les comptes de ceux qui avaient manié, durant les troubles, par l'ordonnance du duc d'Aumale. » Nicolas de Mailly et Sanson de Maromme sont également cités comme commissaires députés pour l'audition des étapes en Tannée 1564. — Reg. de la Cour des Aides, Expéditions, 22 nov. 1 565.

Arrêt de la Cour des Aides au sujet des lettres-patentes du Roi, qui supprimaient des offices d'Elus.

2 juillet 1 566. — « Sur la requeste présentée par Me Nicolle Gosselin, procureur des Estatz de ce pais de Normendie, présent, et par Le Maistre, procureur commun en la court, à ce que par icelle soit procédé à la lecture, publication et intérinement des lettres-patentes du Roy, données à Thoulouse, le xme jour de febvrier dernier passé, contenant Déclaration de la suppression des Esleuz au reste de Fun d'iceulx, contrerolleurs, advocatz, procureur du Roy et recepveurs alternatifz des Aydes et tailles de ce pais et Généralité de Normandie, suyvant le contenu desd. lettres, se sont présentez Joyse, procureur d'aucuns des Esleuz de ce dictpays, signez et subscriptz en une requeste présentée à lad. court par led. Joyse, et Cauchart, procureur de Me François Dufour, Tun des Esleuz d'Allençon au siège d'Argenten, Voesin, procureur de Me Raoul Adam, receveur ancien desd. Aides et tailles en l'Election de Lisieux, et Baratte, procureur des habitans de lad. ville de Lisieux, lesquels parlants, sçavoir est : les Esleuz et Adam par Me Jacques Auber (i), et lesd. habitans de Lisieux parlans par Me Guill. Le Coq, advocatz en lad. court, ont, en la présence des advocat et procureur généraulx en icelle court, remonstré, sçavoir est led. Auber, pour lesd. Esleuz : qu'ils avoient, de leur part, présenté requeste à icelle court affin d'estre receuz à

(1) Jacques Auber, sieur du Fossé, avocat à la Cour des Aides, avocat pensionnaire de la Ville, depuis treize à quatorze ans, était, en même temps, procureur du Roi au Bureau de la Romaine et Imposition Foraine à Rouen. (Reg. de la Cour des Aides, Expéditions, 21 nov., 11 déc. 1 565.) Lui et son frère, Richard Auber, sieur des Becquets, demeurant à Rouen , furent anoblis par lettres du Roi , données à Cognac, août i565.

contredire et opposer aud. inthérinement, disant que lesd. lettres seroient obtenues soubz le prétexte et qualité que la supression auroit esté requise par les trois Estatz de ce dict pays en la dernière Convention, ce qui ne se trouvera estre véritable, ne que led. Gosselin ait eu aucun pouvoir d'avoir poursuyvy ou faict poursuyvir Fimpétration et expédition desd. lettres, mais avoient esté poursuyviz par ung nommé Jehan De Reuilly, tavernier d'Evreulx, estante la poursuite du Conseil du Roy, envoyé pour la solicitation d'aucunes affaires particulières de la Maison-Commune de ceste ville de Rouen, induict et sollicité par aucuns particuliers prétendant, au moien de lad. suppression, ambitieusement parvenir ausd. estatz et ayans, soubz main et faveur empruntée, poursuyvy lesd. lettres contre Padvis et sans la délibération des députez par les déléguez desd. Estatz; et, pour le faire juger, disoit que à la Convention penultime desd. Estatz tenuz en ceste ville, au mois de novembre i 563, les déléguez d'iceulx Estatz assemblez, après avoir délibéré sur l'article de la suppression desd. offices, qui leur avoit esté proposé, avoient enfin conclud, arresté et résolu de refuser la suppression, de eulx contenter de l'édict et ordonnance générale faicte aux Estatz généraulx tenuz à Orléans, en i 56o, comme cela apparoissoit par le Cayer desd. Estatz dont led. Gosselin estoit porteur. Et derechef, en ceste année présente, lesd. déléguez assemblez ausd. Estatz de ce dict pais, au mois de nov. dernier, auroient refusé lad. suppression et, en eulx conformant ausd. Estatz derniers et ausd. Estatz généraulx de France, auroient, en termes appertz, déclaré qu'ilz se contentoient de l'ordonnance desd. Estatz généraulx. Et toutes fois, en la fin dud. article, le jour de la Responce desd. Estatz, led. De Reuilly, qui n'en estoit du nombre, mais est ung simple soliciteur, voyant qu'il ne pouvoit parvenir à ses fins, avoit dressé le Cayer de sa

main et composition et avoit apposé en icelluy, en la fin cTun article dud. Cayer, une clause appertement contraire à Tintention desd. Estatz, et qui de soy implicquoit contradiction apperte, sur laquelle il auroit surprins lesd. lettres, qui est en ces termes : « Et néantmoins puisque lad. sup- » pression n'est acceptée, suplient qu'il soit loisible à chacun » bailliage de opter et choisir l'un desd. Esleuz qu'ilz ver- » ront bon estre, sans avoir esgard à leurs provisions et » aisneesse, ains à leur preudhommie. » Or, seroit advenu que, tost aprez lesd. Estatz tenuz, led. De Reuilly avoit esté envoyé en court pour la solicitation d'aucunes affaires de la Maison-Commune de lad. ville de Rouen, de laquelle led. Gosselin est pareillement procureur; et, estant sollicité par aucuns particuliers, pour parvenir à ses fins et pour avoir double vaccacion, ou pour, aux frais dud. pais, exécuter ses affections particulières, sans avoir eu l'advis, consentement ne délibération des députez par lesd. Estatz pour porter le Cayer d'iceulx, et qui avoient la charge de faire les remonstrances nécessaires, selon Tintention desd. Estatz, et qui sont personnes notables et approuvez, et sans la présence, advis et délibéracion desquelz aucun autre ne pouvoit rien poursuyvir, avoit trouvé le moyen se faire saisir par led. Gosselin du Cayer desd. Estatz qu'il avoit porté en court et icelluy présenté, estant seul, et mesmement led. Gosselin absent, comme pour la preuve de ce son serment estoit attendu et l'attestation desd. députez d'iceulx Estatz et qu'il n'y avoit eu en cela rien de leur faict ne consentement ; néantmoins, à la conclusion de lad. prétendue suppression, et, soubz telle surprise et supposition de qualité, avoit faict respondre led. Cayer et subscrire à icelluy que lad. suppression estoit acceptée en remboursant; soubz prétexte de laquelle Response et sans autrement en consulter ny délibérer, il avoit faict dresser lesd. lettres de suppression, à la charge et sub-

jection au peuple de rembourser les deniers desd. offices et fraiz, qui reviendroient à plus de 3oo,ooo 1. sans Pintérest du retardement des deniers desd. offices, qui leur auroit esté lymité à 8 pour ioo seullement, avec taxation de io escus chacun pour les fraiz de Pimpétration de leurs dictes provisions. Et par ce disoient que c'estoit espèce de faulx devoir impétré et obtenu lesd. lettres soubz faulx prétexte et faulse qualité, veu mesmes qu'elles emportent force et effect de contract entre le Roy et son peuple en la charge dud. remboursement, qu'il ne deppendoitdu pouvoirdud. De Reuilly, ne dud. Gosselin y obliger le peuple ne avoir accepté lad. charge onéreuse et en poursuyvre l'intérinement sans charge spécialle, et que led. article dud. Cayerappertement est contraire à l'intention desd. lettres en lad. clause: « Et néantmoins puisque la suppression n'est acceptée, » qui est ung refus appert et non tacit; et quand encores il y auroit eu quelque doubte ou ambiguïté, ce n'aroit esté au jugement et discrétion dud. De Reuilly d'en avoir fait impétration, mais aroit esté à ceulx qui avoient prins la résolution, ou à tout le moins de leurs commis et députez à présenter led. Cayer, qui estoit une qualité laquelle ilz n'avoient peu subdéléguer encores qu'ilz Peussent voullu faire, et dont, comme dict est, ilz en estoient attenduz qu'il n'y a eu riens de leur faict ne présence à la présentation dud. Cayer et obtention desd. lettres, et encores sont lesd. déléguez attenduz que la suppression ne fut oneques accordée ne conclute par lesd. Estatz, ne charge donnée d'en faire poursuite; etn'yaaucune vérisimillitude que lesd. delléguez eussent voullu accepter ne requérir lad. suppression et obéir aud. remboursement, d'autant que, à le bien prendre, le peuple rachepteroit les gaiges des officiers, lesquelz sont paiez sur le bloc des deniers du Roy, et en diminution de la somme qui doibt entrer en ses coffres. Et, pour le faire entendre, disoit que les gages des

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contrerolleurs, receveurs alternatif^, quart et cinquième Esleuz sont prins sur les deniers de la somme totale du Roy, et la somme de cent livres et vingt 1. de gaiges de tous les troys premiers Esleuz et les gaiges desd. procureurs et advocatz sont à prendre sur les deniers des Aydes du Roy, en sorte que le peuple ne paye, pour les gaiges de tous lesd. officiers prétenduz supprimer, fors, pour chascun des trois premiers Esleuz, la somme de 33 1..6 s. 8 d. pour leurs anciens gaiges, pour le département de ioo s. t., pour la creue de ioo 1. pour leurs gages augmentez, qui ne viendrait en descharge au peuple, pour les deuz Esleuz prétenduz supprimer en chacune Ellection, fors 276 1. 1 3 s. pour chacune Ellection, pour laquelle somme le peuple payeroit plus de 40,000 1. en chacune desd. Ellections, Tune à Téquipollent de l'autre, ce que led. Gosselin ne pouvoit ignorer pour la charge qu'il a; et, le sachant, ne pouvoit mescongnoistre que lad. prétendue suppression estoit apparentement à la surcharge et agravation dud. peuple. Et, pour en congnoistre la vérité, disoit qu'il apparoissoit, par la délibération faicte par lesd. habitans de Lisieux, comme Jehan Duvaî, du nombre desd. déléguez ausd. Estatz derniers, avoit désadvoué lad. obtention et donné charge de la contredire, et encores accordoient que les autres déléguez soient sur ce ouyz et en faire par lesd. Esleuz les frais. Remonstre, que oultre l'intérest que ont lesd. Esleuz à deffendre lad. suppression, tant pour estre vuydez hors exercice avant que estre remboursez et pour les mettre en fraiz et coustage de poursuyvre leur d. remboursement par devers les sieurs Intendantz des finances, que mesmement pour l'intérest de leurs deniers non remboursez, limité seullement 8 pour 100 contre l'usage de ce pais, ilz ont encores ung plus grand et apparent intérest, en ce que lad. suppression seroit fondée sur malversations qui seroient exposées avoir esté commises

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par lesd. Esleuz en général, en quoy leur honneur et réputation et de leur postérité seroit lezé et offensé à perpétuité, qui seroit petite rémunération pour ceux qui ont bien versé en leurs estatz au service qu'ils avoient faict au Roy et au public. Et, s'il y en a aucuns particuliers qui aient malversé, suplient très humblement la Court en estre informé et procédé à la punition exemplaire, à ce que distinction soit faicte des ungs et des autres, et que la généralité ne soit notée pour le particulier. Disoit aussy led. Auber, au dit nom, que lesd. estatz des Esleuz sont d'antienne institution, et que, de temps ancien et passez sont 3oo ans, voire et depuis que les tailles ont esté ordinaires, toutes les ordonnances et instructions, tant par advis du Grand Conseil que des Superintendentz et Intendentz des finances, ont esté adressez aux Esleuz, qui tousjours ont esté au nombre de deux laiz et ung du clergé, et au moindre nombre deux, et jusques en Tan 1461, que le Roy voullust faire ung essay de faire asseoir les tailles par autre forme et révocquer les Esleuz; mais, en Tannée ensuivante 1463, lesd. Esleuz furent restabliz en leur forme ancienne à la requeste, instance et poursuite des déléguez des Estatz de ce dict pays, et par mesme moien lad. Court des Aides créée et érigée en corps de court ordinaire comme ung corps composé de ses membres, lesquelz estatz ont esté tousjours depuis continuez de roy en roy, approuvez aux Estatz généraux de Tours, confirmez par toutes les autres ordonnances subséquentes et jusques en Tan 1 557, qu'ilz avoient esté augmentez de nombre, tout ainsi comme les tailles augmentent de somme, pour les difficultez qui se présentent aux départemens et pour y estre procédé légallement, ce que impossible pourroit estre faict par ung seul, veu la grande estendue desd. Ellections, comme l'Election d'Allençon, contenant 40 lieues de longueur, composée de 2 bailliages et 5 ou 6 vicontez, au

nombre de 648 parroisses, qui portent six-vingtz quinze mil huict cens tant de livres de taille, sans les creues; Lisieux, composée de 2 bailliages et 4 vicontez, en porte prezque six-vingtz mil 1. de taille sans les creues; Coutances, Rouen et toutes les autres semblablement, èsquelles ungseul ne pourroit satisfaire à faire les chevaulchées en ung an, joinct qu'il n'y auroit propos de faire une ordonnance particulière pour ce païs, autre que en tout le royaume, veu que c'est la province de tout le royaume la plus chargée et opprimée de taille, et que lesd. Estatz généraulx derniers ont bien pourveu pour les réductions desd. estatz au proffict du Roy et soullagement du peuple, et qu'il estoit assez apparent •que ce qui se poursuivoit contre la délibération d 'iceulx Estatz n 'estoit que par menée et soubz prétexte de faveurs, parentez et alliances d'aulcuns avecques les officiers de l'ordinaire et aultres des eschevins des villes taillables, en vuydant les plus dignes, faire opter les indignes, comme jà il estoit notoire estre poursuivy soubz la main par aucuns de la congnoissance dud. Gosselin et mesmes d'aulcuns ses alliez, et que tout cela, qui se couvroit d'un tel prétexte, ne tendoit que à une évertion et mutation subite pour vuyder les ungzde leurs estatz et délaisser les autres à plaisir, chose qui pourroit tourner à périlleuse conséquence, et mesmement de mettre l'option à la discrétion des juges ordinaires et des bourgeois des lieux où les Ellections sont situées, combien que l'ellection se debvroit faire, tant par la probité, que expérience et capacité, laquelle capacité ne pourroit mieulx estre congnue que par la court, qui est le juge souverain; et, quant à la probité et vertu, advient souvent que les plus vertueux et ceux qui moins inclinent aux faveurs et prières tant des seigneurs, officiers, bourgeoys que communaultez, et qui plus vertueusement résistent, sont les plus odieux ausd. officiers et eschevins desd. villes taillables, et

en ce cas, qui emporte approbation des ungs et réprobation des autres, seroit requis y procéder par inquisition exacte, et non pas par rapport de cousins, parentz et alliez, et qu'il est assez notoire quelles brigues et menées se sont faictes et se font par aucuns, depuis que led. Gosselin et led. De Ruilly ont retenu lesd. lettres secrètes aux ungs et notiffié aux aultres, ausquelz ilz leur en ont baillé coppie, passez sont trois moys, voire et avant l'expédition du sceau, comme il sera justifié; et à présent aprez les brigues et menées faictes, qu'il ne reste plus que l'exécution, il a présenté icelles lettres puis 10 ou 12 jours, l'inthérinement desquelles a poursuyvi seul et sans présence ne adveu desd. déléguez, en telle importunité comme la court l'a peu congnoistre, lesquelles led. Gosselin et ses intelligens n'eussent si longtemps retenues sans les représenter et ne feroient telle précipitation de poursuites, n'estoit la fin de leur intention que assez se descouvre et manifeste....

c Par Me Jacques de Croismare, advocat du Roy en la court, a esté dict que, etc.. A déclaré qu'il ne trouvoit occasion de requérir la publication et intérinement desd. lettres premier et avant qu'elles ayent esté délibérées aux Estatz prochains et qu'ilz ayent entendu les commoditez ou incommoditez qui en peuvent provenir. Et, par Me Pierre du Mesnil, procureur général, dict qu'il n'empeschoit la lecture desd. lettres, sauf ausd. Esleus- à eulx retirer par devers le Roy pour faire telles remonstrances qu'ilz verront bon, led. Gosselin disant qu'il n'estoit tenu et n'entendoit entrer en contention ou contestation à rencontre desd. Esleuz et aultres officiers contredisans lad. publication et inthérinement desd. lettres de éedict, soy rapportant à eulx de se pourveoir, s'ilz ont quelques remonstrances à faire, par devers le Roy, ainsy qu'ilz adviseront bon estre, pour en ordonner soubz son bon plaisir; mais cependant persistoit

led. Gosselin requérir lad. publication et inthérinement d'icelles lettres, ne demeurant d'accord avec les parties du contenu au présent pledeyé. Parties oyes, la court a ordonné et ordonne qu'elles auront et leur a esté accordé lettres, ensemble ausd. advocat et procureur général du Roy de leurs dictes respectives raisons, déclarations, fins et conclusions, pour sur lesquelles leur estre pourveu suyvant le bon voulloir du Roy. Lad. court avant que faire droict sur lad. requeste a renvoyé et renvoyé icelles parties par devers ledit seigneur (i). » — (Reg. de la Cour des Aides, Expéditions.)

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