Yves Guyot. Les conflits du travail et leur iolution

entre prises industrielles en voie de constitution ou d6ih constitutes et s'entend avec ies dirigeants de celles-ci en vue de Tex^cution, moyennant un prix h d6battre, du travail faisant Tobjet de sa sp6cialit6. Un contrat est conclu. L'industriel s'engage k fournir Ies matiftres premiferes et Toutiilage., De son c6t6, la Soci6t6 de travail prend Tengagement de fabriquer le produit et de le livrer dans un d^lai fix6. Cette combinaison substituerait le contrat d'ouvrage au contrat de service, ou, si Ton priffere, le travail aux pieces au travail en d6tail.

On serait tent6 de comparer le systfeme en question au marchandage. Le marchandeur prend h forfait un lot de travail k ex6cuter et spicule sur la difference entre le forfait convenu et le total des salaires des ouvriers qu'il embauche k la journ^e ou au plus bas prix possible. 11 est 6vident que Ies ouvriers ne risqueraient pas, dans la conception de M. Guyot, une semblable exploitation puisquecesonl eux-mgmes, r6unis en soci6t6, qui joueraient le role de marchandeurs.

Plus exacte serait la comparaison avec ce qu'on appelle le contrat (fequipe ou commandite industrielle^. On sait que dans nombre d'industries, certains travaux, exigeant le concours de plusieurs ouvriers, ne peuvent 6tre ex6cut6s que par un groupe k Tint^rieur duquel s'6tablit une division particuli^re du travail. L'^quipe assume cette tiche collective et traite avec Temployeur par un seul contrat global de travail et de salaire*.

1. L*un et Tautre terme sont usit^s Huivant Ies industries et soDt pratiquement synonymes.

2. Indiquons, par exemple, dans I'industrie mini^re, le travail

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II est assez curieux de constater que M. Yves Guyot a pr6cis6ment offert comme modfelfr de la Soci6t6 de travail qu'il pr6conise une soci6t6 g6n6ralement consid6r6e comme le type le plus parfait de I'dquipe ou commandite industri^lle. II s'agit de la soctete anonyme h capital variable de composition^ impression^ expedition et distribution des Joumaux officiels de la Republique frangaise. Fond6e en 1881, ayant son sifege h Paris, 31, quai Voltaire, son capital est aujourd'hui de 9.600 francs. 11 est divis6 en 192 actions de 50 francs chacune, nominatives et inconvertibles en titres au porteur, mfeme aprfes leur entiftre liberation. Get organisme contient une trfes intiressante commandite typographique. On voit un groupe ouvrier assumer un certain travail de composition et d'impression ; ce groupe nomme ses diff6rents fonctionnaires : le chef ou metteur en pages qui dirige le travail et repr6sente le groupe vis-^-vis de Tadministration de Timprimerie; le correcteur, le comptable, le pigeur, Tannoncier, etc. Le salaire est coUectif et repr6sente la remuneration de tout le groupe.

II importe essentiellement de remarquer que la Societe dont nous venons de rappeler les caractftres exploite une industrie monopoIis6e par I'Etat. Pour cette raison mfeme on pent reprocher k M. Yves Guyot de Tavoir choisie comme type de la soci6t6 commerciale qu'il recommande. II est clair que si

de la coupe a la veine qui comprend les haveurs, les piqueurs, les hercheurs, les aides ou galib^ts. Cette ^quipe regoit un salaire collectif ddtermin^ par le poids de charbon abattu Le travail et le salaire par ^quipe se retrouvent dgalement dans la verrerie, la carrosserie, les fabriques de machines et les constructions navales.

une semblable soci6t6 peut exploiter dans de bonnes conditions le service public des journaux officiels, rien ne prouve que les choses iraient aussi simplement dans I'industrie priv6e.

L'application du systfeme vant6 par M. YvesGuyot provoquerait dans tous les cas vraisemblablement la formation, autour de nombreuses entreprises, de plusieurs 6quipes constitutes en soci6t6s anonymes et dont chacune se chargerait de fabriquer une pifece sp6ciale. Une maison d'automobiles, par exemple, passerait avec une soci6t6 un contrat en vue de la fabrication des moteurs, et avec une autre soci6t6 un contrat relatif h la construction des chassis, etc. N'est-il pas h craindre que cette nouvelle m6thode de la division du travail ne jette quelque trouble dans la production?

Quoi qu'il en soit, nous n6gligerons ici les critiques d'ordre technique. Les seules questions qui nous prfioccupent sont celles de savoir si les soci6t6s de travail auraient la vertu de rapprocherles patrons des ouvriers et en second lieu de stimuler la production.

A ces questions, nous n'h6sitons pas k r6pondre par la negative. Le capital et le travail ne pourront au contraire que s'6loigner et s'ignorer davantage. Eo.. effet, avec la Soci6t6 de Travail I'ouvrier fabrique; le patron n'a qu'une chose h lui demandef : que les produits soient fabriqu6s conform6ment au contrat et livr^s au jour fix6. L'ouvrier n'a aucun autre rapport avec Tindustriel, qui n'est plus un patron, mais un client. Que celui-ci fasse ou non de bonnes affaires, il s'en souciera encore moins, si possible, que s'ii 6tait un salari6> une unit6 de son

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usine. Que pourrait-il r6sulter d'un semblable 6tat de choses? G'est que les employeurs et les employes seraient plus strangers encore les uns aux autres qu'ils ne le sont aujourd'hui. Le foss6 qui existe entreeux seraitdevenu plus profond, alors que c'est au contraire par une collaboration de plus en plus 6troite du Capital et du Travail que la production peut s'accrottre et par une interp6n6tration des classes que la paix sociale peut s'6tablir et que Veducation economique des travailleurs peut dire faite.

Biett plus, rinnovation propos^e risquerait d'engendrer la concurrence et la division dans les milieux ouvriers eux-mfimes. II ne se formerait pas, dans chaque corps de metier, une seule soci6t6 de travail, mais dix, quinze ou vingt. Elles iraient toutes faire des offres aux capitalistes et Tint^ret de chacune d'elles serait d'offrir son travail k un prix plus bas que les autres ; Tclpre rivalit6 6conomique qui se d6chafnerait entre elles s'aggraverait encore de vives oppositions politiques. Les soci6t6s jaunes seraient en conflit avec les soci6t6s rouges. Ce serait le r^gne de la discorde et tout le contraire d'une organisation assurant la paix sociale que nous recherchons. Non seulement on n'aurait pas abattu les barricades qui s6parent les ouvriers des patrons, mais on en verrait s'61ever de nouvelles entre les ouvriers eux-mSmes.

Enfin, qui ne voit ^ quel r61e on r6duirait Tindus triel, le patronat, la bourgeoisie, par la generalisation des Societes de Travail? Les chefs d'entreprise qui, ^ rheure pr6sente, sont tenus h faire preuve d'initiative, k rechercher des ameliorations dans les

m^thodes de travail, dans I'outillage, seraient amends k ne plus fitre que des commerQants, s'oocupant des d^bouchds et de la vente des prod uits que le tra* vail lui livrerait. En enlevant k Tentrepreneur celles de ses attribtrtions qui font de lui un producteur, on priverait la production d'un de ses collaborateurs pr6cieux, parfois mftme indispensable. Si pour Timpression d'un journal on pent admettre que le travail manuel que comporte une telle t^che puisse sans, inconv6nient se faire sans Tintervention de la direction de Tentreprise, on n'aper^oit pas la m6thode de M. Yves Guyot se g6n6ralisant dans nos grands ateliers, dans nt)s grandes usHjes sanscraindre en mdme temps la d^ch^ance de nos industries.

Mais, dira-t-on, ne peut-on demander h la loi d'intervenir dans les conflits entre patrons et ouvriers? Si le salariant ne doit pas s'occuper des affaires du salari6, si le salari6 ne pent s'occuper des affaires du salariant, puisque dans la pratique il en est autrement, TEtat ne peut-il pas agir au nom de Tintirfet g6n6ral, au nom de la collectivit6 pour essayer d'empfecher ces conflits de naltre ou les faire cesser lorsqu'ils ont 4clat6?

Je n'ai pas I'intention d'analyser ici toutes les initiatives qui ont 6t6 prises dans ce sens, toutes lois qui ont 616 vot6es, en vue d'6carter ou d'att^nuer autant que possible les causes des conflits sociaux, de rendre ceux-ci moins fr6quents et moins amples. Le rapport si int6ressant et si documents que

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M. Keufer a pr6sent6 au Comite permanent d' etudes relatives h la prevision des chomages industriels S a analys6 tons les efforts r6alis6s k cet 6gard et les r&ultats oblenus. Je me bornerai h reconnaitre que des moyens mis en oeuvr^^ certains ont donn6 parfois d'heureux risultats,

11 n'est pas douteux, par exemple, que la loi du 17 juillet 1908 qui a institu6 les Conseils superieurs du Travail, composes fen nombre 6gal de patrons et d'ouvriers, fait oeuvre excellente*. Ces Conseils doivent dtre les organes des int6rSts matdriels et moraux de leurs commettants, ils sont appel6s h donner, soit d'officei soit sur la demande du Gouvernement, des avis sur toutes les questions qui concernent ces int6rftts, des avis sur les conflits survenant entre employeurs et employes et sur les moyens d'y mettre. fin, sur le taux normal et courant du salaire^ etc, Mais cette loi n'a pas 6t6 to uj ours appliqu6e.

De mdme pendant la guerre, la creation des Com-missions mixtes dipartementales, dont les pouvoirs cependant sont trop restreints^ ont rendu des services, comme toutes les organisations charg^es d'essayer de rdsoudre pour le mieux les conflits sociaux. Mon 6minent collfegue, M. Paul Strauss, s6nateur et pr6sident de la Commission mixte de la Seine, a eu I'occasion, dans un de ses nombreux rapports toujours si document's et si instructifs,

1. Mioist^re da Travail. Rapport sur TorganisatioQ des relations entre patrp^s et ouvriers, 1920.

2. Le premier projet sur les Conseils supMeurs du Travail fut d4pos6 sous le Minist^re Waldeck-Rousseau, par M. Millerand, alors Ministre du Travail, qui, 6galement, avait propose Texistence de ces diUguis ouvriers que devait instituer, en 1915, dans les usines de guerre, M. Albert Thomas, Ministre de VArmement,

d'appr6cier le r61e de ces organisations et d'organisations similaires.

« Partout, oil se sont rencontres les repr^sentants du Capital et du Travail dans les Commissions mixtes pour le maintien du travail national^ dans les Comit63 de salaireS) dans les offices paritaires de placement, au Conseil sup6rieur du travail, k la commission centrale de placement, au ComitS du travail feminin, ailleurs encore, un esprit d'entente-efficace s'est manifesto avec une cordiality pleine d'esp6rances.

« Ce d6sir de conciliation et de concorde s'est une fois de plus r6v6l6 k la Commission mixte du travail de la Seine, oti les reprisentants autoris6s du patronat et des travailleurs, aprfes avoir confront6 leurs points de vue, ont fini par s'entendre sur une extension aux conventions collectives de travail de la procedure suivie pour le repos du samedi aprfes-midi dans les industries du v^tement. La preoccupation dominante des int^ress^s est de r^aliser pour I'ensemble d'une profession, par locality, par r6gion, ces accords pr6ventifs gr4ce auxquels peuvent fetre evites les conflits redoutables du Capital et du Travail*. »

Dans tons les pays, pendant la guerre, pouss^s par les besoins de la defense nationale et les n6cessites economiques, on a de mfeme cherche ^ cr6er entre employeurs et employes une collaboration plus intime et plus facile. En Angleterre, le Gouvernement avait cree un Comite mixte de reconstruction ^ preside par M. Whitley, depute. II avait pour but

1. p. Strauss. Rapport sur le projet de loi relatif aux Conveotions collectives de travail. Session ordinaire d% 1918.

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notamment pour assurer la reprise de la prosp6rit6 nationale de cr6er entre les ouvriers et les patrons une situation meilleure. Un de S(BS rapports dit qu'il est essentiel que la cooperation de toutes les classes de la soci6t6 pendant la guerre, surtout entre employeurs et employes, continue aprfes la signature de la paix. II est clair, dit ce mfeme rapport, qu'il faudra ici du doigt6. Pour que la cooperation d6sir6e s'6tablisse et subsiste, il faut que les arrangements a passer entre les deux parties soient Toeuvre commune des deux. II demande k cet effet la creation, k cote de Gonseils nationaux, de Gonseils industriels mixtes permanents et de Gomit6s d'atelier, definit leur role, trace le programme des questions qu'ils auront h etudier. Le but de tons ces Gomit6s est en somme toujours « d'assurer la cooperation en accordant aux travailleurs une plus grande part dans I'examen des questions concernant leur industrie » et, k cet efifet, de les maintenir en contact constant avec les employaurs.

Mais nuUe part jen'ai trouve, dans ce rapport, ni dans les observations qu'il a provoqu6es de la part du Gouvernement britannique autre chose que la creation d'organismes nouveaux et devant essayer d'aplanir les difficultes entre le Gapital et le Travail, el dans les programmes des travaux, dans les questionnaires de ces Gomit6s mixtes k divers degr6s rien qui laissat entrevoir des solutions aussi nettes et aussi audacieuses, et en meme temps aussi efficaces que celles indiqu^es par le memorandum du Comite d Etudes franco-anglaises dont j'ai parle. II n'y est pas question, notamment^^ de la participation des ouvriers aux benefices ni k la gestion des entre-

lot VERS DES TEMPS NOUVEAUX

priseS) c'estr^-dire des principeS) dont Tapplication peut seule assurer la cooperation n^cessaire du Capital et du Travail.

Enfin^ rid^e de conSer ^ une juridiction arbitrale la mission de rdgler pacifiquement les conflits a souri dans le domaine industriel comme dans Tordre international.

G'est pour 6viter la solution belliqueuse de la grfeve, ou pour y mettre fin, que la loi frangaise du 27 d6cembre 1892 a organist la conciliation et Tarbitrage. L'un et Tautre ont un caract&re essentiellement facultatif. II incombe au juge de paix d'inviter les patrons et les ouvriers h s'entendre. Toutefois, ce magistrat ne peut intervenir d'office qu'en cas de gr^ve ddclar^e ; dans les autres cas, il ne peut agir que sur la demande de Tune des parties. Supposons que Tun des adversaires prenne I'initiative de cette d-marche, si Tautre partie refuse d'entrer en conciliation, son refus est afiichd; il n'existe pas d'autre sanction. Si, au contraire, les deux parties consentent k des pourparlers amiables, elles nomment des d6l6gu6s qui discutent en presence du juge de paix. Lorsque cette discussion n'aboutit pas, le juge propose de nommer un arbitre (jamais lui-m6me, car il n'aurait pas de competence technique). Les parties acceptent ou refusent cette proposition.

Ainsi,tout depend de la bonne volont6 des patrons et des ouvriers. L'oeuvre du I6gislateur de 1892 n'aurait pu 6tre couronn^e de succfes que si les salariants et les salaries avaient et6 animus d'un ^gal

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d^sir de paix. N'6tait-*ce pas 1^ iourner en quelque sorte dans un cercle vicieux? II ne faut done pas s*6tonner de I'extrgme m6diocrit6 des rfisultats obtenus.

Dans Tann^e qui a suivi Tapplication de la loi, sur 1.073 graves, 166 seulement ont donn6liea k la proc6dure d'arbitrage, et, sur ces 166, cinq au plus sont allies devant la commission d'arbitrage avant que la grfeve ait 616 d6clar6e, e'est-^-dire avant que le mal SB fAt produit. Au eours des ann6es suivantes, la loi a fonctionn6 dans un quart environ des conflits ; mais elle n'a pu les r6soudre que dans la proportion de.lO p. 100 en ce qui concerne la conciliation et de moins de 1 p. 100 en ce qui concerne Tarbitrage.

L'insuffisance manifeste de la legislation de 1892 a incline d'excellents esprits h penser qu'il conviendrait de rendre Tarbitrage obligatoire.

Cette conception inspirait, dans une certaine mesure, le projet de loi d6pos6 le 15 novembre 1900, par MM. Waldeck-Rousseau et Millerand, sur le r^glement des diff6rends relatifs aux conditions du travail. Ce projet devait cr6er dans les industries des rapports. p6riodiques et permanents entre employeurs et employes. En cas de canflit, le recours h Tar^bitrage, s'il 6tait contenu dans le contrat de travail accept6 par les deux parties, aurait remis le r^glement des litiges k des Gonseils de travail, composes de repr6sentants des ouvriers et des patrons.

L'emploi de la grftve ne serait rest6 autoris6 que

si, la sentence une fois rendue, la cessation du travail 6tait vot^e par la majority des ouvriers. De plus, Tarbitrage, en cas de conflits, eCit 6t6 absolument obligatoire pour les concessionnaires et les adjudicataires de i'Etat; quant aux d6partements et aux communes, lis auraient eu la faculty de. Timposer k leurs adjudicataires eta leurs concessionnaires.

Gette r6glementation englobait dans son champ d'action la plus grande partie de Tindustrie.

La question sommeillait depuis longtemps d6jcl, lorsque la crise des chemins de fer qui, en 1910, troubla si gravement la vie 6conomique du pays, vint lui donner un regain d'actualit6. Le projet fut alors repris, mais limits ^une seule Industrie, celle qui exploite le plus important des services publics, les chemins de fer d^int6r6t g6n6ral. Le rapport d6pos6 par M. Millerand, le 13 novembre 1911, au nom de la Commission du Travail ne fut lui-m6me repris qu'au cours de la legislature suivante, le 17 Janvier 1917, pour 6tre renvoy6 ^ la mdme commission.

Le rapporteur de 1911, M. Millerand, dans la manifere 6loquente et precise qui lui est propre, mettaiten lumifere les inconv6nients des grfeves.

« Si la gr^ve a paru k la masse ouvrifere une arme n^cessaire, si elle lui a permis en mainte occasion deconqu6rir des conditions de travail plus favorables, ces luttes r6p6t6escr6ent entre les deux classes associ^es a une mSme production un 6tat permanent de d6liance, d'hostilit6, de haine. Elles causent derri^re elles des mines irr6parables, non seulement pour les combattants, mais aussi pour les spectateurs, pour le public. Comment lesesprits qui voient