REPLIQUE
Du sieur RIOUST au second plaidqyer du Substitut du Procureur du Roi 9 Vatimesnil,
Audience da i cr avril.
Messieurs,
Cic£ron, dans sa quatrieme Tusculane, a dit qu'ii est indecent qu'un orateur montre de la colere : oratorem irasci minime decet, Le < calme avec lequel je vais vous presenter mes nouyeaux moyens de defease vous prouvera, Messieurs, que la lecjon du prince des orateurs n'est pas perdue pour moi , et q*e je sais preferer le precepte a Pexemple. (a)
Je ne lasserai pas votre attention ; et malgre que j'aie k repondre k une nodvelle et longue agression , je serai concis. Je dois et je rends
< (a) M. Vatimetnil 'avail M pint qu« v&wnent.
(7*> lies actions de graces k la nature de ce qn'elle
ne m'a pas departi une luxurieuse lecondite.
Je serai impassible comme la loi ; non de cette impassibility ta£cess&iife lorsqu'on en provoque l'application , je n'ai pas k remplir deyant vons ce redoutable mitiifct£re; ttiais dft l'impassibilite indispensable lorsqu'on reclame la protection de la loi , et qU'oft & place sous son egide.
J'avais cru entendre dans la premiere plai-~
doirie de M . le Substitut du Procureur du Roi ,
cette phrase : cc Ne vous attendez pas , Mes-
« sieurs , k trouver dans Pecrit du S r . Rioust
« des injures grossieres, des calomnies, des
cc provocations , Pauteur est trop adroit. » Je
pourrais a jouter que beauconp d'autres , cotume
moi , avaient cru Pentendre , et soit que has
oreilles aient ete en defaut , soit que M. le Strb-
stitut du Procureur du Roi ait dit ce qn*il fife
pensait pas , soit qu'il ait pense cfe qu'il fc*a pa$
dit , il m'afccuse maintenant de provocation ;
iFm'offre par ce nouveau genre d'attaqtie,
une lutte nouvelie, quand je croyais avoifr
Vaincu dans la premi&re.
Eh bien ! Messieurs , je me sottibeM ; el je consens a contester le systeme soutetm k
yotre derniere audience par M. le Substitut du Procureur du Roi , quelque nouveau (fu'U
ine paraisse dans ma cause ; je prtiftds Pengageftient* de fe refoter avec avantage , et d'ane&ntir son principe de provocation par ttes consequences irresistibles.
Stir tout ce qui est etranger au droit et <jui ne conceme que la censure que M. le Substitut du Prdcureur du Roi a exercee Contra ce qu'il appelle les maximes seditieuses contenues en mon ouvrage, je repondrai avec 1'accent et les armes de la verite ; mais pour me montrer digne de moi , je dois et je veux , avant tout , defendre M.™ veuve Peronneau , qui n'est devant vous que pour avoir imprime toon ouvrage, et k qui j'adresse ici tons mes regrets de la voir momentanement associee a I'accusation d'un delit imaginaire, que j'ai demontre, et que je demontrerai bien davaniage ne pas exister , n'avoir jamais existe.
M. me veuve Peronneau , Messieurs , a imprime mon ouvrage; elle Pa fait en se* conformant k toutes les formalites voulues par les lois et les reglemens sur la librairie; ellen'eti a soustrait aucun exemplaire, et la saisie k "ete si exacte , que , tandis que je vois dans les mains de beaucoup de gens ma propriete , jfc suis le seul reduit a sa privation: et quand 1'avocat de M. mc Peronneau , sans accuser meme ^injustice on d'excessive severite la loi du 9
( 7€ ) novembre 181 5 qui assujettit aux memeff
peines les imprimeurs et les auteurs , a voulu justifier M. me veuve Peronneau par l'intention ; quand il a avance que dans le cas ou cet ouvrage contiendrait une doctrine passible des peines prononcees par la loi du 9 novembre 1 8 1 5 , M. me veuve Peronneau l'aurait imprime sans connaissance de cause , et que y sans connaissance de cause il ne peut exister de delit; M, le Substitut .du Procureur du Roi , apr&s avoir trouve dans les expressions de l'avocat de M. mc veuve Peronneau une reticence habile sur man compte , . reticence que ma sus~ ceptibilite n'avait pas remarcjuee dans la plaidoirie de M. Lebon y M. le Substitut du Procureur du Roi- a soutenu que M. me veuve Peronneau n'avait pu , sans connaissance de cause , imprimer un ouvrage ayant pour titre , . Carnot , pour epigraphe, fruitur fama sui , et pour auteur M. Rioust.
Quatre points du dire dd M« le Substitut du Procureur du Roi , au^quels il faut bien que je reponde.
La reticence que M. le Substitut du Procureur du Roi, a appelee habile peut etre expliquee sur-le-champ ; M. Lebon est la ; et }e Pinterpelle. Croik-il que ses expressions soient susceptibles d'une maligne interpretation ? A-
t-il cu qudqu'arriere pensee ?......... (a) Xe
savais bien, Monsieur, que j'etais retranch6 deniere votre veracite.
M. me veuve Peronneau n'a pas pu imprinter un ouvrage ay ant pour titre Carnot.
Si M. me Peronneau a parcouru , avant d'im*primer cet ouvrage, la loi surles ecrits seditieux , elle n'a trouve dans aucun de ses articles le nom de Carnot. Sa conscience et ce nom ont du la tenir a deux mille lieues de Pidee de sedition.
Mais Pepigraphe de Pouvrage? L'epigraphe ! je 1'ai expliquee a Paudience dernifcre , de telle sorte , que je ne croyais pas qu'il fut possible de Pincriminer de nouveau. Cette epigraphe est d'ailleurs en langue latine, et personne n'avait dit avant M . le Substitut du Procureur du Roi , que d'apres les lois sur la librairie , un imprimeur dut etre expert lati- DJste, une femme surtout.
Mais un ouvrage qui a pour auteur M. Rioust?
M. Rioust ! Avec un nom obscur , il est vrai , il a re^u un nom sans tache ; aucun souvenir deshonorant ne poursuit celui qui lui donna le jour ; dans le pays qu'il habita sa reputation ne fut jamais souillee par aucune tra-
(a) Ici M. l'Avpcat Lebon dlsavoue M. la Substitut du Procureur du Roi.
(78) cfition fletrissante ; jamais elle ne fht liee &
I'horreur d'un grand crime ; et si ce pere v&-
nere vivait encore, son fils n'aurait pas te
spectacle penible pour un enfant dont le coeur
n'est pas desseche , de voir i'auteur de Ses jours
tondamne par le mepris de ses contemporains ,
k nn isolement douloureux et force. Intelli^
genti pauca> (o)
ftl. Rioust ! Avant la revolution , II jouissait d'une fortune au-dtfssus de ses besoins et dfe son attente. Jeune encore il avait parcouru une honorable carriere, quand la revolution le surprit sans regret sur ses pertefc , commit 3 avait ete peu vain de ses succes : et , depuis , k travers des perils de tout genre , des spoliations les plus injustes, il est vena an point ou vous le yoyez , Messieurs , pauvre ; mais fier de ne pouvoir 3tre compris au nombre de ceux qui grandirent , grossirent dam les troubles comme les insectes dans la corruption,
C'est trop vous parler de moi , Messieurs , ce soin m'est importun ; la necessite k laquelle m'a contraint k cet egard M. le Substitut du
(a) On asstire que f alfasion faite ici , a e*te* parfaitement taisie par les membres de l'ancien parfement de Rouen , dans le departement de la Seiht-Infitieitrt , et surtout dans titki de VEm.
( ft )
Protwetitr liu Roi > ttie fatigue ; let je Paurafe dldttgne s'il n'avait s'agi des interets <fe M."* 6 PeHGttttfciui ; ct si , entrfate6 par le derdir iatp&rmamhsciehc£, je M devais vous adres- *8r cette prifere d'Iphig&rie : SPil fata ime victime , que fen serve moi seul en vejo&fi.
Lorsqu'4 Paudience du 2 2 mars ,. M. le Substitut du Prottirettr du Roi requit contre tnOi defc condamnations qui etaient dejk d'unfe tres-grahde sev&ite , je ne devais pas m'atteftdft A Patfiplibtifth d6 celles qu'ii a pro- Voquees k Paudience du 29 , au maximum de toutes les peities dont la loi autorise Papplication contre les auteurs du d£lit qui m'est impute. M, le Substitut du Procureur du Roi trifrait-il , 'Messieurs , decouvert depuis le 2 b jusqu'au 29 mars, quelque nouveau delit ?
Atiraft-il ittis la main sur uhe plus forte dose tie poiftm ? Noil , Messieurs ; ma vehemence ifen jtisite , bien hiatunelle , en sontenafct me$ feitetfets les plus <Aiers , Pa indign^ : il a qualifies fPnudace , & impudence , le droit sacre de la defense personnelle. Sans management 'p&ar ink sihiatibn de prevent!, sans egard pour toes clieveux blawchis par de longues fetftiees d'honorables travaux , il a oubli'e qu6 dans Pancienne Grece les jeunes gens sfe le- Vaient k Parriv& d*nn vieillArd; et moi*,
( 8o ) Messieurs , j'ai oublie tout ce qu^il m'a dit de penible k entendre; j'etais venge d'ayance par Inattention soutenue da public , par. la yotre, Messieurs, quand vous aviez le droit de m'interrompre , si j'avais ete impudent oa audacieux.
Ghangeant de systeme , M. le Subshtnt dtt Procureur du Roi a soutenu qu'il y a provocation indirecte toutes les fois qu'il *y a injures indirectes; et de ce faux point de depart , k force de torturer , de dissequer mes phrases , il a pretendu qu'elles renfermaient des injures indirectes; et il en a concluque je m'etais rendu coupable de provocations , et que des-lors mon delit rentrait dans rapplication de Particle 9 de la loi du 9 novembre i8i5.
Ce systeme serait assez bien imagine s'il ne pechait par sa base. II ne repose , Messieurs , que sur un sable mouvant y puisqu'il est en opposition avec la legislation. Et, en effet , Messieurs , si la provocation indirecte pouvait resulter d? injures indirectes y ii j aurait redondance dans la loi , puisque toutes les injures seraient des provocations et qu'il eut ete des-lors inutile de traiter des injures dans Particle 5, et des provocations dans Particle 9. II aurait suffi de Particle 9 dan*
lequel se seraient evidemment trouvees comprises les injures directes et indirectes. Mais ii y a une distance inconcevable eiitre l'mjuie et la provocation; aussi le Code penal et toutes les lois anciennes et nouvelles les ontelles soigneusement distinguees. Dire des injures , c'est bien se rendre coupable ; mais provoquer , c'est bien se rendre plus coupable encore ; et une culpabilitS moindre ne peut etablir une culpability sup4rieure / ce qui est vrai en general, et n'a pas besoin d'etre etabli puisque la raison le dit plus qu'i suffire. Et s'il en est ainsi , eomraent des injures indirectes auraient-elles plus d'eflet que des injures directes? Eh! comment se ferait-dl que des injures directes qui constitueraient un delit moins grand qu'une provocation y pussent neanmoins constituer un delit phis grand, lorsqu'elles seraient indirectes ?
Ne tergiversons pas, Messieurs, la provocation directe est un fait j la provocation indlrecte est une tentative indirecte de provocation .- 1'une et Pautre sont reprehensibles, j'en conviens, mais dfes que M. le Substitut • du Procureur du Roi est contrairit de se reduire dans la cause , & une pretendue provocation mdirecte , cette provocation indirecte qui
n'est plus qu'une tentative de provocation * ne peut se constituer que par rat fait r£ei, > et il n'y a rien de r&el ni de positif done des injures indirectes > car il yaudrait autant pouvoir dire qu'il y a debt de provocation punishable toutes les fois qu'il y a une ten* tative de provocation par une tentative d? injures 9 ce qui , Messieurs , est trop choquant pour le bon sens , trop revoltant pour la justice , trop subversif de toutes les idees innees et generalement revues. On con^oit bien qu'il puisse y avoir tentative de ddlit , lorsqu'ua fait constitue reeUement cette tentative ; mais la tentative qui n'est en realite par ellemerae qu'une probability de delit, ne peut se constituer par une autre tentative qui n'est encore qu'une autre probability , Et remarquez bien, Messieurs, combieu il faut subtiliser pour me faire paraitre coupable. // n'y a pas, il est vrai } me diton, de provocation directe dans voire Scrit 9 mais la loi punit la provocation indirecte j xomme la provocation vieecte / et com us lbs injures pour raient constituer Une PROVOCATION INQIRECTE, nOUS
concluons que des injures indirectes peuvent egalement constituer UNE pitoro-
