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et quiete ad Jus el proprietatem dicti prioratus (1). »

Le seigneur pouvait vendre son homme de corps, le donner, (2) le céder en échange.

L'usage s’introduisit peu à peu de ne pas vendre, donner ou échanger le serf indépendamment de la terre qu’il cultivait. Cette garantie, renouvelée du colonat gallo-romain et sanctionnée par les Établissements de Saint-Louis, n'était pas encore généralisée au xin° siècle, dans les contrées dont notre Cartulaire nous fait connaître la législation et les coutumes; c’est ce qui résulte des chartes xxrr1, et xLui où l’on voit plusieurs serfs respectivement transférés par échange dans les tenures les uns des autres (3).

Il faut reconnaître d’ailleurs que ces aliénations d'hommes mainmortables, à la différence de ce qui se passait pour l’esclave antique ou le serf proprement dit, portaient moins sur leurs personnes mêmes que sur leurs devoirs et ser— vices. « Ce n’‘ait pas là une vente complète et dans le sens absolu du mot, puisque l’acquéreur n'avait d’autres droits sur la personne de ses tenanciers que ceux de l’ancien propriétaire. C'était une simple substitution de la propriété ou de la seigneurie qui changeait de main (4). »

(1) Charte xxIrII.

(2) App. 2° part., n° 100, 102.

(8) Voy. encore plusieurs échanges de serfs dans les chartes XVII, XXI, XXIV, et App. 2e part., n° 164.

(4) Dareste de la Chavanne, p. 59.

En 1238 (1) Gautier de Vignory donne au prieuré un de ses hommes de corps d'Ambon=

ville, nommé Frierim, avec ses héritiers et,

tout ce qu’il possédait, en échange de la personne et des biens d’un certain Lucain du même village. Mais le prévoyant prieur à soin de retenir la moitié de l’hérédité de Lucain au profit de son frère Albéric qui était clerc et dont les biens par conséquent devaient tomber entre les mains de son seigneur, soit après sa mort à titre de caduc, soit pour toute autre cause. Cette charte établit tout à la fois : 1° que

le droit de succession admis en ligne directe ne.

l'était pas en ligne collatérale, car autrement les neveux d’Albéric auraient pu hériter de leur oncle, ce qui eût rendu inutile la précaution du prieur (2); 2 que la propriété du mainmortable

était loin d’être entière, malgré la maxime qu'il

vivait libre et qu’il mourait esclave, puisque le seigneur pouvait en retenir une partie à son profit.

L'établissement des communautés entre main—

mortables, qui tire peut-être son origine d’une

sorte de tenure collective entre les esclaves ou serfs fixés sur le domaine d’un même maitre,

(1) Charte xxI.

(2) Serf ne peut être fait prêtre sans le congé de son seigneur. Loysel, Instit. coutumières, livre I, LxxIx. Mais sa prêtrise ne rendait pas ses collatéraux habiles à lui succéder. Il restait sujet à la mainmorte. Id. livre I, Lxxx. Edit: Laboulaye.

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introduisit quelques adoucissements dans le régiine de la mainmorte, en assurant aux paroissiens un droit de propriété indivis, mais certain, dans la propriété commune. Ces communautés s’établissaient le plus souvent entre hommes de corps d'une même seigneurie. Il arrivait aussi que des seigneurs voisins s’entendaient entre eux pour abolir, dans les rapports respectifs de leurs mainmortables, les tristes effets des droits de poursuite ou forfuyance et de formariage.

Ainsi en 1286 (1) les religieux de Clairvaux et le prieur de Vignory firent un arrangement relatif à leurs hommes de Bouzancourt et de Daillancourt. Il fut réglé que les hommes et femmes des deux seigneuries pourraient se marier entre eux sinemefjacere, etacquérir les uns des autres, et que les enfants issus de ces mariages hériteralent des biens paternels et maternels, mais seraient partagés eux et leurs biens par moitié entre les deux seigneuries, sauf le droit de main-— morte. Les hommes et femmes des deux seigneuries restèrent en outre soumis à leurs redevances et services habituels.

La charte xLIIH contient aussi d'assez curieux détails sur les mariages entre serfs et serves de diverses seigneuries et sur le partage de leurs biens et lignées. Nous nous bornons à y renvoyer le lecteur.

-l'andis que la possession des biens ruraux,

(1) Charte xxxrr. — Jolibois, La Haute-Marne ancienne et moderne, p. 85.

incertaine et précaire entre lés mains des serfs proprement dits, se transformait ainsi peu à peu, entre celles des mainmortables, en une quasi propriété, l'usage, à défaut de concessions formelles, avait'attribué un certain caractère de fixité aux redevances et aux services de corps laissés jusqu'alors à l’appréciation capricieuse et souvent tyrannique des seigneurs. « Lenentur omnimodo, lit-on dans une charte de 1252 (4), servire priori... prout moris est. » Et en 1896 : « Dominis suis servient fideliter prout servierunt hactenus (R). »

Cette substitution de règles fixes et de garanties, fondées sur l’usage le plus souvent, à l’arbibitraire absolu des seigneurs, est, suivant nous, le trait essentiellement différentiel de la main— morte et de l’ancienne servitude.

Les conditions de servitude des hommes du prieuré, soit à Vignory même, soit dans les localités environnantes, étaient presque partout à peu de chose près les mêmes. Elles sont indiquées dans la première partie de notre Cartu-— laire où l’on peut voir qu’elles se rapportaïent, comme à un type unique, à celles des hommes du village de Cerisières, c’est-à-dire de la plus importante des seigneuries du prieuré.

Placés, comme tous les serfs de leur classe, sous la triple étreinte des droits de mainmorte,

(4) Charte xxrrir.

(2) Charte xxx.

de formariage et de poursuite, les hommes du prieuré étaient en outre taillables deux fois l’an, à Pâques et à la Saint-Remy à la volonté du seigneur. Voilà le seul reste, encore bien lourd, de l’ancien arbitraire. Chaque feu devait une geline à Carême prenant, et les services de corps se

bornaient à cinq corvées par an, savoir, deux en sacloison, ane en fenoison, et deux en moisons, à charge par le prieur de fournir le pain à ses hommes en leur corvée fasant. Il y avait en outre une corvée d’une espèce particulière qu’on appelait le loingnier de Noël. C’était pour chaque chef d'hôtel l'obligation d’aller couper du bois dans la forêt, la semaine avant Noël, et, pour ceux qui avaient des bêtesde trait, de le charroier. Celui qui refusait le service de corvée était punissable d’une amende de 5 sous.

À Ambonville il n’était dû que quatre corvées, mais les hommes devaient en outre faucher trois fauchées de pré avec l’aide d1 Aarnoiæ du prieur qui y allait une fois. Il n’ecait dû qu’une seule corvée à Bouzancourt. Les hommes de Rôcourt-la-Coste étaient exempts des corvées et du loiëngnier de Noël. Ceux de Vraincourt et d'Oudincourt prétendant jouir d’une pareille exemption, il y eut procès à ce sujet du temps du prieur Eudes Griffon qui obtint la confirmation de son droit. Le Cartulaire ne nous fait pas Connaître le juge devant qui fut portée la contestation, mais il suffit qu’elle ait pu se produire pour nous faire juger du progrès accompli depuis le temps où l’on disait en par-

lant du seigneur : « Il n’y a entre soi et son vilain autre juge fors Dieu (1). »

Le germe des réformes sociales est caché au plus profond des entrailles des peuples ; le temps seul le fructifie et son épanouissement a les siècles pour témoins. Le régime de la mainmorte a été comme une longue station sur la route du progrès matériel et moral. Progrès pendant de longs siècles, au sortir d’un état social pire encore, et plus tard triste survivant d’une législation condamnée, ce régime plonge ses racines dans les ténèbres épaisses qui ont entouré l’enfantement du monde féodal et ne disparaît de notre France qu’à l'aurore des temps modernes. En 1779 un édit de Necker Supprima la mainmorte dans les domaines royaux et ce fut l'honneur de l’Assemblée natio— nale de la rayer de celles de nos coutumes où elle se trouvait encore inscrite comme un legs fatal du moyen-àge. La coutume de Chaumont en porta la tache jusqu’à la fin, mais avec quels adoucissements, c’est ce qu’une étude appro— fondie de l’état des classes agricoles au dernier siècle, en Champagne et dans les provinces avoisinantes, nous ferait aisément connaître. Une semblable recherche sortirait de notre cadre et nous nous bornerons à constater, que, même sous ce régime qui était à la fin du xrve siècle, la loi presque générale du petit coin de terre

(1) Pierre de Fontaines.

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dont notre Cartulaire nous fait si exactement connaître l’état social, on peut déjà signaler çà et là quelques tentatives d’affranchissement et comme une marche encore bien incertaine et bien lente vers un ordre de choses plus adouci.

Dès le temps du prieur Eudes Griffon, les hommes de condition d’'Humberville, quoique toujours mainmortables, s'étaient affranchis, pour le payement de leurs tailles, des derniers restes de l’arbitraire seigneurial. En payant un droit fixe d’eschief qui prend à nos yeux le caractère d’un véritable abonnement, ils étaient dispensés de la taille à volonté. A Marault, ce n’est pas seulement de la taille, mais encore de la mainmorte elle-même et, par suite, des droits de formariage et de poursuite, que les sujets du prieuré s'étaient rachetés par une semblable redevance. Ici le progrès est sensible. Enfin, contraste remarquable, mais que l'étude des institutions si variées et si multiples du moyenâge, empêche de trouver étrange, à Vignory même les hommes du prieuré se trouvaient chaque jour en contact, dans leurs pauvres chaumières, au marché où ils allaient vendre les produits de leur travail, dans les champs qu'ils arrosaient de leurs sueurs, sous les voûtes de leur vieille église où ils adressaient de semblables prières à un Dieu égal pour tous, avec des voisins, avec des frères, moins courbés qu'eux sous la dure loi de leur commune origine, et qui les précédaient d’une étape dans les voies de la liberté.

— CRX

Ceci nous amène à dire quelques mots de la charte de franchise de Vignory.

$ V. Charte de franchise de Vignory.

Vignory fut affranchi en 1319 par Jean de Dampierre, seigneur dudit lieu et de Saint- Dizier, et Alix d’Auffemont, sa femme, moyennant une somme de 1,800 livres une fois payées, et en considération, lit-on dans l’acte d’affran— chissement (1), des bontés, courtoisies et ser— vises que la bonne gent et habitant, leurs hommes ou autres, leur avaient rendu et à leurs prédécesseurs, et ne cessaient de leur rendre de jour en jour.

Les dispositions de cette charte sont généralement très-libérales. Pour les mieux étudier, il nous a paru nécessaire de les ranger sous plusieurs chefs, après avoir au préalable fait remarquer que quelques-unes d’entre elles paraissent empruntées à la charte de Saint-Dizier. On sait que la maison de Dampierre possédait depuis le xr° siècle la seigneurie de cette vüle dont l'acte d’affranchissement avait lui-même été calqué sur les coutumes de la ville d'Ypres (2).

1° Redevances réservées au seigneur. Le droit de bourgeoisie est fixé à 5 sous qui seront

(1) Charte xxxrI1.

(2) Jolibois, p. 482.

pc CXXIS TS

payés tous les ans à la Saint-Remy par chaque maison où il y aura feu et chef d'hôtel. La ville demeure responsable du paiement de cette rente et les habitants y restent contraints par leurs échevins de l’assentiment du seigneur (1). C’est là une application, légèrement mitigée par cette dernière clause, et du reste très-répandue au moyen—âge, du vieux principe gallo-ro::ain de la solidarité des décurions pour le payement des impôts.

Les habitants rachètent en outre par une rente annuelle de 24 livres, le droit de banvin, et ilest de plus convenu qu’il n’y aura plus désormais d'augmentation pour les salaires des étaux, ce qui doit s'entendre du droit d’étalage que le seigneur percevait sur les marchands.

Il est bien entendu d’ailleurs que l’affranchissement n'exemptait pas les habitants du bourg, hommes de Jean de Dampierre, de payer les cens, rentes et autres droits réels d'ancienneté dûs au seigneur.

R" Services dûs au Seigneur. Quiconque aura voitures et chevaux devra trois corvées de char par an, en fenaison, moisson et vendanges, mais à condition qu'il pourra aller et venir dans le même jour.

Les habitants n’iront en oost et ina que du commandement du roi ou de leur seigneur,

(1) A Saint-Dizier le droit de bourgeoisie était de 5 sois, plus un chapon et 8 deniers.

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dans les limites de la châtellenie, en guerre ouverte et manifeste (1).

3° État civil des habitants. Les habitants de:

Vignory avaient été anciennement affranchis de

la mainmorte par des lettres dont la date nous:

est inconnue. Elles sont mentionnées dans la charte de 1319 qui leur confirma ce privilège et les exempta en outre de toutes tailles, charrois, corvées, chevauchées etautres servitudes, à l’exception de celles qui furent expressément réservées. Les bourgeois et habitants ainsi affranchis, hommes et sujets du seigneur, et tous autres, qui, sujets d’autres seigneurs, auraient acquis la même franchise (ce qui exclut les hommes du du prieuré, lesquels n’avaient pas cessé d’être mainmortables), jouiront de leurs héritages en toute {franchise dans les limites de la châtellenie, pourront aller demeurer où bon leur sem— blera, se marier à leur volonté, acquérir les uns des autres, tenir franchementleurs acquêts aussi bien que leurs héritages, et faire leurs enfants clercs sans la licence du seigneur, c’est-à-dire qu'ils étaient affranchis des droits de poursuite et

(1) Dans la charte de Meuvy et Bissoncourt, on lit : « .…. ne pourra li sires contraindre d’aller en l’ost fors de sa terre » (1333). — En général les hommes d’une seigneurie ne pouvaient être menés en ost ou chevauchée plus loin qu'ils n> pussent rentrer dans la même journée. Charte de Beaumont, art. LIIT (1182); charte de la Mothe, art. 11 (Simonnet» Relation des sièges et du blocus de la Mothe, p. 8). À Saint- Dizier la ville devait envoyer à l’armée les deux tiers des habitants en état de porter les armes.

FOREST Tr | CESR S DENON ne PSE RUE

de formariage. Quant aux survenus, ils devaient user des mêmes priviléges que les anciens habitants après une résidence d’an et jour, sans poursuite de leur seigneur. Dans le cas où celui-ci voudrait exercer son droit de poursuite, le survenu devait se garantir à ses frais, mais avec le conseil et l’appui des échevins.

4 Justice. Le payement des forfaits (amendes et condamnations judiciaires) reste réglé par un tarif précédemment fixé par l'acte d’affranchissement de la mainmorte et auquel la charte de 1319 donnait une nouvelle sanction. Cette substitution d’une règle fixe à l'arbitraire du seigneur ou de ses officiers, est complétée par quatre dispositions fort libérales pour le temps : 1° Le débiteur ne peut être transporté hors de Vignory; 8° 1 n'y aura pas emprisonnement au civil dans le cas où l’on fournira caution; 3 les affaires criminelles doivent être jugées dans les 40 jours:

- 4° ]a torture est supprimée, sauf le cas de forte

suspicion et de clameur publique, dont le seigneur devra s’informer loyalement, en présence des échevins.

Au surplus, la charte de Vignory n’est pas une charte communale, dans le sens strict du mot, c’est-à-dire qu’elle ne change rien à l’ordre des juridictions, et n’investit les échevins ou représentants des bourgeois et habitants d’aucun droit de justice.

5° Administration municipale. Les bourgeois et habitants nommeront tous les ans le jour de la Saint-Remy, avec l’assentiment du seigneur

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ou de son représentant, quatre échevins choisis parmi les bourgeois. Deux frères ne pourront être échevins ensemble (1). Après avoir prêté . serment, entre les mains du seigneur ou de son représentant, de garder loyalement les droits, priviléges et libertés de la ville, les échevins entreront en fonctions, sans prendre procuration de personne, étant fondés d'eux-mêmes, et sans que le seigneur puisse s’opposer à leur nomination, après son assentiment demandé. Pour les nécessités de la ville et la défense de ses droits, ils pourront faire assisse de peccune, c’est-à-dire imposer une taxe commune sur les bourgeois et habitants, avec l’assentiment du seigneur, une fois l’an, ou toutes fois qu’il sera jugé nécessaire, avec obligation de rendre compte de la gestion de ces deniers à leur sortie de Péchevinage, en présence du seigneur ou de son représentant.

Enfin chaque année ils nommeront deux messiers, et le seigneur un, pour la garde des biens de la ville et du finage. Ces messiers devaient aussi prêter serment entre les mains du seigneur ou de son représentant.

Ajoutons que les assemblées des habitants, convoquées par le seigneur ou les échevins, se faisaient au cimetière dont le prieur leur devait ouvrir les portes, quand la cloche RER se mettait en branle.

(1) Cette disposition est empruntée à la charte de St-Dizier.

6° Garanties d'exécution. Le système de garanties imaginé pour assurer l’exécution des diverses dispositions de la charte de Vignory et la perpétuité des droits et priviléges dont elle conférait le bénéfice aux habitants, nous fait connaître la situation précaire de ces pauvres manants et nous: donne l’exacte mesure de la juste défiance dont la volonté souvent capricieuse de leurs seigneurs jettait le germe dans leurs âmes.

Jean de Dampierre et sa femme s'engagent, en leur nom et en celui de leurs héritiers, à défendre contre tous la charte d’affranchissement et à la faire confirmer par le roi de France, comte de Champagne, c’est-à-dire par le suzerain du bourg de Vignory. Mais ce n’est pas assez.

Il yavait deux copies authentiques de la charte, l’une sous le scel du seigneur, l’autre sous celui de la ville, toutes deux renfermées dans une arche ou coffre, comme nous l’apprend le concordat de 1336, et placées dans la sacristie sous la sauvegarde de la religion. Tous officiers du seigneur, nouvellement nommés, baillis, prévôts, maires, receveurs ou sergents, devaient jurer en l’église par devant les échevins, de maintenir les privilèges de la ville, eé pour mieux lourt sarremens garder, porte la charte, le bailli devait voir l’une des chartes conservées dans la sacristie, sans la pouvoir retenir, et avec la simple faculté de s’en faire donner memoriaul.

On se méfiait des officiers du seigneur. On se méfiait bien davantage du. seigneur lui-même.