CCXII
d’eschief. À Humberville les hommes du prieur devaient 40 deniers en deux fois, à Pâques et à la Saint-Remy, pour leurs bêtes de trait, plus un bichet de froment et 2 bichets d'avoine. Ceux qui n'avaient pas bestes traians devaient 36 deniers également en deux termes. Ils s’étaient ainsi soustraits à la taille à volonté, tout en restant hommes de mainmorte, de formariage et de poursuite. Les hommes du prieur à Marault étaient exempts de la taille, de la mainmorte, et des droits de formariage et de poursuite, moyennant 10 sols d’eschief, 5 à la Saint-Martin d'hiver, 5 à Carême prenant, plus, à ce dernier terme, une geline et un bichet d'avoine, seul reste de leurs anciennes redevances serviles. C'était un véritable abonnement, comme nous l’avons déjà fait observer.
S VI. Des oublies et autres redevances de même nature.
D’après Guérard (1), on désignait sous le nom d’oublies, en latin obliviones, oblata, oblia, ublia, des pains de prestation présentés en certains jours par les vassaux à leurs seigneurs. Dans la charte vi de notre Cartulaire on voit
— Les habitants de Millières (canton de Clefmoat), affranchis en 1466, payaient 10 sols d’eschief et deux bichets, froment et avoine (Jolibois, p. 860).
(1) Cartulaire de Saint-Père de Chartres, p. CLVII. -
— . COXIVi=—
maitre Girard de Vignory donner au prieuré la
terre qu'il possédait à F'roncles avec tous les revenus qui lui étaient payés le] jour de lä naissance de saint Etienne, parmi lesquels sont expressément désignées quatre paires d’oublies. Une donation du même genre est mentionnée dans la charte xt. | On appelait roinsoles, roisseules, rotsoles, aujourd’hui rissoles, et foulies ou foillres, cer— taines espèces de gâteaux ou de gauires qui pouvaient être l’objet d’une prestation semblable à celle des oublies. En 1331/2, le seigneur de Vignory affranchit le prieur et le prieuré de la rente annuelle des rissoles et foillies qui lui était due le jour de la fête de saint Etienne (1). La plupart des redevances de cette sorte furent plus tard remplacées par de simples rentes en argent. Voici de cette transformation un exemple assez curieux. Nous voyons par d'anciens titres de l’abbaye de Tart (2), en Bourgogne, que les possesseurs de certaines terres situées au finage de Varanges devaient chaque année, le jour de la Do offrir aux religieuses une fouasse blanche de la quarte partie d'une cartranche de frorment et un petit tournois sur ladite fouasse. À la fin du xiv*° siècle, les possesseurs des terres soumises à cette redevance étaient de pauvres laboureurs qu ne
(1) Chartes xxXxXvI et XXXVIL.
(2) Arch. de la Côte-d'Or.
PRET Rte
faisaient aucune difficulté de la reconnaître. Au xXvie, leurs successeurs trouvaient sans doute cette obligation, sinon trop onéreuse, du moins incompatible avec la dignité d’un homme libre ; l’un d'eux, bon bourgeois des environs, en fut déchargé, après un assez long procès, moyennant la constitution d’un cens ordinaire.
(87 août 1714.) L’antique simplicité avait fait place dans les classes bourgeoises à une vive impatience de ces faibles images de servitude.
S VII. Droits de marché et vente, d'étalage et de minage.
En latin forum, droit dont les foires et marchés étaient l’occasion au profit des seigneurs. Il se tenait à Vignory une grande foire le jour de l’Invention de saint Etienne (3 août) qui était tout à la fois la fête du prieuré et celle de l’église paroissiale. Il y ävait ce jour là grand régal au prieuré. On y buvait aux dépends dumaire de Cerizières. Cette foire donnait lieu, au profit du prieur, à la perception de plusieurs droits expressément énoncés dans le rentier.du Cartulaire : 1° le droit de vente prélevé sur chaque objet vendu; 2 le droit d’étalage, estallagiuin, estaulagtum, payé par les marchands pour pouvoir étaler leurs marchandises; 3 le droit de minage, minagium, prélevé sur la vente des grains mesurés à la mine, mina. La jouissance de ces divers revenus paraît provenir d’une
— COXNI —
concession de Guy III qui donna aux moines de Saint-Bénigne en 1108 tout ce que les cleres de sa chapelle castrale possédaient 2 foro (1).
Les moines possédaient en outre, par conces—
sion des seigneurs, le droit de vente du quart marché de Vignory. C'était sans doute un droit perçu sur le quatrième marché de l’année. Il y
a encore aujourd’hui dans ce bourg cinq foires
annuelles. Une portion de ce droit, celle qui frappait spécialement la vente des chars du quart marché (ventam quadrigarum quarti fori), usurpée par les descendants des donateurs, fut rendue aux moines par Gautier IT en 1257 (2). En 1331/2, ils abandonnèrent à Jean de Saint-Dizier tous leurs droits sur cette vente,
avec plusieurs autres redevances, moyennant la
quittance du gite des chiens et des veneurs, et le droit d’usage dans toutes les forêts de la seigneurie au profit des hommes du prieuré demeu= rant à Vignory (3). |
S VIII. Des banalités.
On entendait par banalité le droit pour le seigneur de faire construire, exclusivement à tous autres, des moulins, fours ou pressoirs dont ses hommes étaient obligés de se servir, en payant
(1) Charte 1.
(2) Charte xxvII.
(3) Charte xxxvi.
UT
nr COX VIE. =
une redevance en argent ou en nature pour l’usage qu'ils en tiraient. Source importante de revenus, le droit de banalité était un de ceux auxquels les seigneurs attachaient le plus de prix, et 1l devenait souvent la cause ou le prétexte des plus tyranniques ou des plus singulières vexations. On trouvera dans notre Cartulaire à la date de 1374 (1) l’histoire tristement plaisante d’un certain curé de Cerizières qui, le four banal du prieur étant ruiné et hors d'état de servir, trouva tout simple d’en construire un pour son usage, en vertu de cet axiôme que nécessité fait loi. Il comptait sans le prieur qui se montra fort courroucé d’une semblable nouvelleté et usurpation. C'était alors Eudes Griffon, le rédacteur de notre Cartulaire. Il connaissait trop bien les droits et priviléges de son bénéfice pour les laisser ainsi violer par le premier venu, fût-ce même par le curé de Cerizières. Il Ein que le bailli de Vignory fit entendre raison au trop susceptible religieux qui finit par consentir à ce que le curé continuât de se servir de son four, sous la promesse formelle de le détruire aussitôt que lui, prieur, aurait remis le sien en état (2).
Voici l'indication des banalités dont jouissait le prieur d’après notre Cartulaire.
(1) Charte xzvu.
| (2) On trouve dans l'inventaire de 1760, cotes 36 à 89, plu- sieurs pièces de procédure, sentences, ete., etc., relatives à la démolition d’un four qui avait été construit induement par un habitant de Vignory, les dites pièces des années 1454 ot 1456.
— CEXVIIL —
I. Moulins. Nul autre que le prieur ne pouvait construire de moulins sur le territoire de Vignory et sur le cours de la Marne depuis le moulin de Vouécourt jusqu’à Buxières (1). Nous trouvons : 1° le moulin d’Aiou ou d’Ajou, tr Atoo, donné par Roger de Vignory lors de la fondation du prieuré. Il était situé sur la Marne, entre la chapelle de saint Hilaire et le village de Vouécourt (@); & le moulin de Soncourt, in Secundi curte, donné à la même époque et dont il nest plus question en 1380 ; 3° le moulin 42 Vivario, aussi donné par Roger. Nous en ignorons l’em— placement. D’après M. Jolibois (3) il y avaut à Nogent un moulin nommé le Vivier; 1l est peu probable que ce soit le même; 4° un moulin devant la forteresse, construit en 1832 par Gautier II, détruit en 1360 ou 1363; 5° un mou lin construit en. 1235 par le même Gautier, «a rivulis stannt Wangionis rivi, et dont on ne trouve plus trace dans l’énumération des biens du prieuré en 1380; 6° le moulin d’Humberville.
II. Fours. 1° Le four de Vignory, di due marché, donné par Roger lors de la fondation du prieuré. Le droit qu'on ÿ payait était de un pain sur 85. Si les habitants cuisaient à d’autres fours, ils payaient une amende au seigneur de Vignory, en sa qualité sans doute de haut-justi-
cier, et la Cuite restait au prieur ; 8 lé fourde
(1) Chartes xIx et xx.
(2) Chartes rrir et xxx1IX, et App. 1° part., n° 7. (3) Page 597.
AOC XIXS
la rue Vaunoise, devant la porte Notre-Dame, construit sur un emplacement®qui avait été donné par Gautier II en 1232 (1). Il fut détruit en 1360 ou 1363; 3° le four de la Coste partagé avec un seigneur laïc (2); 4° le four de Cerizières; 9° la moitié du four d'Humberville.
[III Enfin le pressoir de Vignory appartenant au prieur était également banal. Le droit de pressurage qu’on y levait était du treizième.
Pour de plus amples détails sur les banalités du prieur à Vignory, nous nous bornons à renvoyer le lecteur au concordat de 1336.
S IX. Du fouage et du foretage.
Le fouxge était une redevance imposée par le seigneur sur chaque feu ou ménage, en échange de la permission de couper du bois dans les forêts seigneuriales. À Humberville, chaque feu devait 18 deniers et 1 bichet d'avoine, moyennant quoi il avait le droit de prendre le mort bois dans la fouretaile. |
Le foretage, forestagium, analogue au fouage, était une redevance due pour droit d'usage dans une forèt. En 1331/2, le prieur cède au seigneur de Vignory, entre autres choses les 60 sous
(1) Charte xx.
(2) Charte xxx. — Le bail de 1755 ne fait mention que de deux fours bannaux à Vignory, celui du prieur, et celui du seigneur, daus lequel le prieur avait droit au tiers du produit.
« pour le quar fourretaige dou lendemain de Noel (1). »
$S X. Droits d'usage, pânage, pâturage, etc.
Notre Cartulaire, comme la plupart de ceux qui renferment des documents des xIN°, XIV‘, et xve siècles, nous offre plusieurs exemples de ces concessions de droits d'usage si fréquentes au moyen-âge, qui étaient accordées par les seigneurs dans les bois et forêts de leurs seigneuries, soit à de simples particuliers, soit plus habituellement à des établissements religieux ou à des communautés d'habitants. Ces concessions, que la grande abondance des forêts rendait peu onéreuses pour les seigneuries, se faisaient quelquefois à titre gratuit, quelquefois moyennant finance, en échange de quelqu'autre droit ou à charge de certaines obligations stipulées. Ainsi en 1261, c’est à charge d'un anniversaire que Gautier II cède au prieur et aux religieux de Saint-Etienne le droit de prendre du bois dans toutes ses forêts, pour quelqu'usage qu’ils jugeraient convenable (à) Son père Gautier 1°’ avait accordé en 1808, à titre de pure aumône, et sauf quelques réserves, une semblable faculté aux religieux du prieuré de
(1) Charte xxxvi.
(2) Charte xxvrtt.
% nr 6 CCXXI er:
Colombey-les-deux-Eglises (1), tandis que celui de Sexfontaine ne l’obtint que beaucoup plus tard (1322) de la libéralité de Jean I de Dampierre (2). Enfin l’abbaye de Clairvaux jouissait également de droits d'usage très-étendus dans les forêts des sires de Vignory, en vertu d’une concession consentie à titre onéreux en 1235, et dont on trouvera le texte dans la seconde partie de l’Appendice (3). |
Cette dernière cession donna lieu par la suite, entre l’abbaye et les seigneurs de Vignory.
à d’interminables débats qui ont rempli le xvi°et le xvn° siècle, et dont plusieurs cartons des Archives de Aube: fonds de Clairvaux, nous ont gardé le très-véridique et non moins poudreux témoignage. Les prieurs de Vignory eurent aussi plus d’une fois à défendre leurs . droits contre les héritiers et ayants cause de Gautier IT, qui, moins libéraux que leur prédé= cesseur, trouvaient la charge un peu lourde pour prix d’un simple anniversaire. Ces procès, terminés le plus souvent à l'avantage des prieurs, notamment par deux arrêts du parlement en 1664 et 1719, n'offrent plus aucun intérêt au point de vue historique (4).
On trouvera dans les chartes xLI et xLn, d’assez curieux détails sur les droits d’usage des
(1) App. 2 part., n° 64.
(2) App. 1'° part., n° 5.
(3) App. 2e part., n° 131.
(4) Inventaire de 1760, 10e liasse et n° 138.
mm CCXXII —
habitants de Vignory et d’Ambonville, hommes et bourgeois du seigneur, dans les bois de la seigneurie. Les hommes du prieur demeurant à Vignory, y jouissaient de droits analogues, en vertu d’une concession de Jean I° de Dampierre, faite en 1331/2 (1).
Les concessions du droit de pâturage pour Les bestiaux des abbaves et des cell étaient aussi très-fréquentes à l’époque où la culture de la terre et l’exploitation en grand de leurs vastes fermes n'avaient pas encore été complètement abandonnées par les ordres religieux. L'élèver: des porcs paraît surtout avoir été une source habituelle de revenus pour les maisons religieuses du Bassigny et des contrées voisines. On en pourra juger par les nombreux actes de concessions de droits de pânage et autres ana logues, faites par les sires de Vignory au profit du prieuré de Saint-Etienne et des moines de Clairvaux, de Sexfontaine et autres (2).
$ XI. Du droit d'amortissement.
Il est certain qu'aux. xu° et xim° siècles les hauts seigneurs ont joui « du droit d’'amorüur souverainement les héritages que l’on donnoit dans leurs terres aux églises ; comme aussi d'y
(1) Charte xxxvi. Voir aussi, touchant certains droits du même genre, App. 2e part., n°‘ 58 et 137, et, pour les bois de Vignory, le chapitre vir des Notes hist. de M. l'abbé Maupris.
(2) Charte tr; App. 1re part., n° 5; 2e pas nes 54, 55, 79, 184, 189, etc.
— CCXXIII =
fonder eux-mêmes des églises, sans être tenus de prendre sur ce des lettres de confirmation du Roi (1). » Plus tard les rois restreignirent d’abord ce droit d'amortissement souverain à quelquesuns des plus grands feudataires (2), et ils fini rent même par s’en attribuer exclusivement le bénéfice, comme le prouve la règle de Loysel, empruntée à une ordonnance de Charles V :
€ Nul ne peut amortir que le roi (3). » Cette maxime n’était pas encore admise à la fin du xi° siècle. Aussi est-ce bien plutôt comme comte de Champagne, du chef de sa femme, que comme roi de France, qu’on voit Philippele-Bel amortir en 1292 la concession du droit d'usage faite au prieur dans les forêts de la seigneurie (4). |
On reconnaît généralement aujourd’hui que le droit d'amortissement ne tire pas son origine, comme l'ont soutenu quelques auteurs, d’une incapacité virtuelle des communautés de mainmorte de rien posséder en propre sans l’autorisation du roi ou du haut seigneur, mais bien de l’'abrégement de fief qui s’opérait par suite de la donation, et qui, remontant de degré en degré jusqu’au roi, ne pouvait se faire ni à son préjudice, ni à celui des mouvances ou suzerainetés intermédiaires. Ce système a été très-ingénieu-
(1) Brussel, p. 659.
(2) Brussel, p. 667.
(3) Institutes coutumières, livre I, LIx.
(4) Charte xxix.
— (OCXXIV —
sement soutenu par Laurière et j'en reconnais volontiers toute la valeur (1). Peut-être cependant pourrait-on objecter que les hauts seigneurs exerçaient le droit d'amortissement aussi bien sur les donations de terres allodiales situées dans leurs domaines ou placées sous leur juridiction, que sur celles des fiefs ou arrière-fieïs de leurs mouvances, et qu’eiles ont toutes été mises sur le même rang par l’ordonnance de Philippe-le-Hardi en 1275 (8). — Peut-être, disons-nous, car il peut aussi très-bien se faire qu'il n’y ait eu là qu’une extension assez naturelle et toute fiscale, du droit des fiefs, à la terre allodiale ou libre. 0
L'affranchissement des serfs étant un abrégement de fief, tout comme la donation de biensfonds, elle devait également être autorisée par le suzerain. Aussi eat de Dampierre, dans la charte de franchise des habitants de Vignory, promet-il de la faire ratifier par le roi de France, comte palatin de Champagne (3).
$S XII. Du droit de justice.
Le prieur de Vignory avait droit de moyenne et basse justice, au criminel et au civil, 1° dans les mettes ou limites de son prieuré; &° sur ses
(1) Laurière, Traité de l'origine du droit d'amortissement; le même sur Loysel, Inst. cout. liv. I, LvIt et suiv.; Laferriére, t. IV, p. 465.
(2) Brussei, p. 661,.et aussi p. 697 d'après Mézeray.
(3) Charte xxxIII.
hommes de mainmorte dans toute l'étendue de : là châtellenie de Vignory; 8° sur tous les lieux mouvant du prieuré dans les limites de la même châtellenie. La haute justice et souveraineté appartenaient au seigneur de Vignory. La charte dite des survenus (1) nous fait connaître une importante conséquence de ce droit de haute justice. On y voit que nul ne pouvait s'établir de novel dans les limites de la seigneurie, sans la volonté, congé et licence du seigneur.
En autorisant ainsi des étrangers à venir s’établir sur les terres du prieuré, restées désertes après la grande peste de 1348, le seigneur eut bien soin de réserver ses redevances avec sa haute justice et souveraineté, telles qu’il les avait sur les autres hommes et femmes du prieuré d'orine et d'anciennetey.
Le prieur avait en outre la totale justice, haute, moyenne et basse du gagnage des Hermites (2) et la moitié de la totale justice du village d’'Humberville, partable avec un seigneur laïc. Le prieur avait toute connaissance sur ses hommes d'Humberville, le seigneur laïc sur les siens;
(1) Charte XKXVrIT.
(2) Ce privilége résultait très-probablement de l’intrrprétation extensive de la c arte xx11 (1249), par laquelle Gautier Il donnait simplement aux moines uu bois situé prés de la maison dles Hermites, avec la justie : nemus et fundum nemoris cum justitia. Le rédacteur du Cartulaire le comprenait tout au moins aïn<i, :omme on peut s’en assurer par la comparaison du chapitre des Hermites, dans la première partie de son travail (p. 7), ae: la rubrique de cette même chirte : De nemoribus et justitia Heremitarum.
— COXXVI —
quant aux forfaits provenant des étrangers, ils se les partageaient entre eux par moitié.
De même les amendes et forfaits du bois de Barbemont, situé au finage d'Ambonville, étaient partagés entre le prieur et le seigneur de Vignory (1).
Le bail de 1571 mettait à la charge du fermier le paiement des gages des officiers du prieur, ce qui doit s'entendre vraisemblablement de ses officiers de justice. Il est assez étrange que les autres baux du même temps ne fassent aucune mention de ces officiers. Ceux du seigneur exerçalent la haute justice sur les hommes et les terres du prieuré dans les conditions et limites plus haut indiquées. C’est très-apparemment à ce titre qu'en 1548, le fermier et son pleige jurent tenus de s’engager, par promesse faite devant eux, à faire toutes les réparations prévues par le bail. .
Les prieurs de Vignory avaient anciennement deux sceaux dont nous donnons la description et le dessin (pl. vu et xt), l’un pour les actes ordinaires, l’autre pour les actes de justice; ce dernier avait un nom particulier; c'était le sceau aux causes : sigillum ad causas.
& XIII Juridictions.
Il ne saurait rentrer dans notre cadre de don— ner des détails sur l’origine et sur l’étendue des
(1) Charte xxx.
=——1COXXVE =
diverses juridictions ecclésiastiques ou laïques que nous trouvons en exercice dans notre Cartulaire. Il nous suffira de les énumérer.
1° Juridiction épiscopale. — La juridiction de l’évêque de Langres apparaît dans plusieurs de nos chartes. Ainsi 1l est souvent appelé à valider par ses lettres de confirmation, les donations faites aux églises et aux religieux ; en exemptant le chapelain de Vignory de l’assistance au synode diocésain, il se réserve un cens cathédratique, signe de sa prééminence, et ne cesse pas d’exercer son droit de visite et de procuration. Enfin en 1379 (1) on voit le prieur et le curé de Vouécourt entrer en plait et en procelz en la court de l’évêque, à propos d’une question de dîmes.
Quant à la célèbre contestation avec les moines de Luxeuil relativement à la possession des prieurés de Vignory, Clefmont et Serqueux, si l’évêque y intervient, c’est au double titre de diocésain et de juge délégué.
La grande charte de déclaration des droits de l'église de Vignory en 1336 est promulguée sous l'autorité de l’official de Langres : Universis presentes litteras inspecturis, officialis Lingonensis, salutem in domino. — Dans la charte xL c’est simplement comme patron de l’église de Vouécourt, que nous voyons le chapitre de Langres approuver une convention passée entre le prieur de Vignory et le curé de cette église, relativement aux dimes des deux localités.
(1) Charte xxxix.
— COXXVIII —
20 Juridiction abbatiale. — Elle est clairement indiquée dans la charte v où lon-voit les deux hermites Oddo et Albert, placer leur cha-® pelle sub juridictione et obedientia domni Jarentonis abbatis et successorum ejus. Nous connaissons d’ailleurs les rapports les plus habituels des abbés avec les prieurs et les religieux mansionnaires de leur dépendance. |
3° Les seules juridictions laïques que nous ayons à signaler sont celles du baïlli et du prévôt de Vignory (1), officiers nommés par le seigneur et qui exerçaient aussi, dans certains cas, comme nous venons de le voir, la justice temporelle du prieuré.
Au surplus, rien de plus incertain à cette époque que la compétence des juridictions. C’étaient de continuels empiétements des unes sur les
(1) Au xrr° et au xir1e siècle, les sires de Vignory avaient un sénéchal peur l'exercice de la justice dans leurs vastes domaines. Nous avons relevé dans nos chartes les noms de “plusieurs de ces offi iers : Ingelbert, té «oïin dans une ch:rte de l’au 1147 (Cart. de Clairvaux I, Fraville 1). — Gautier, en 1158 (App. 2e part., n° 80). — Ferri ou Frédéric de Daïllancourt, qualifié sénéchal et ancien sénéchal de Vignory, quondam senescallus Wangionis rivi, dans plusieurs churtes des années 1231 et 1293. App. 2% part , 20s 116, 117, 118 et 163. — Au xive siècle, le sénéchal avait fait place à un baiïlli, avec une prévôté dans son ressort pour la connaissance des causes inférieures; voyez chartes xxxIx in fine et xLVIL. — En avril 1225 un certain Naalet est qualifié major domini Galteri Wangionis rivi (Cart. de Clairvaux I, Outre-Aube xerv). — Le prieur de Vignory avait aussi uu maire à Cerizières, investi probablement de quelques pouvoirs de basse juridicton.
= COXKIX —
autres. Il dépendait même de la volonté des parties dans un Contrat d’en intervertir l’ordre: Ainsi il était passé en usage que le donateur par exemple s’engageât, pour mieux assurer l’exécution de l’acte, à se soumettre à toute juridiction que désignerait l’autre partie. Nos chartes sont pleines de semblables formules. C'était comme un reflet de l’ancien caractère de personnalité des lois germaines (1).